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De la royauté et de la démocratie - Coup d'œil sur les principales causes qui ont amené la chute de la royauté en France et des divers gouvernements qui s'y sont succédé depuis 1789

De
178 pages

Si les mémoires historiques qui, depuis six siècles, se sont accumulés dans nos archives ne devaient servir qu’à satisfaire une vaine curiosité, on pourrait plaindre l’ardeur que de nos jours on voit mettre à les en extraire et à les répandre dans le public. Plutôt que de les exhumer, il eût mieux valu laisser l’épaisse couche de poussière qui les couvrait, voiler éternellement cet immense tableau de calamités, de désordres et de turpitudes qui nous blessent les yeux et nous navrent le cœur.

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Auguste Bobée
De la royauté et de la démocratie
Coup d'œIl sur les prIncIpales causes quI ont amené la chute de la royauté en France et des dIvers gouvernements quI s'y sont succédé depuIs 1789
AVANT-PROPOS
Cet ouvrage est une étude que j’ai faite dans l’int ention de me rendre compte à moi-même des impressions que produisaient sur moi Les é vènemens, surtout depuis ces dernières années. J’étais loin de penser qu’un jour je l’offrirais aux méditations des hommes sérieux ; mais, après tant de révolutions su ccessives, survenues dans le cours de soixante ans, j’ai espéré qu’on y pourrait trouver les éléments de quelques dispositions propres à en prévenir le retour périod ique. La France a publié la première un code que nous envient toutes les nations civilis ées ; je voudrais qu’elle fût aussi la première à doter le monde d’une Constitution assez bien élaborée pour assurer notre repos et notre bien-être, et pour exciter chez tous les peuples le désir de se l’approprier. L’expérience est acquise ; le temps a fait son œuvr e ; c’est désormais à l’intelligence à faire la sienne. La Charte de 1814, si légèrement retouchée en 1830, ne m’a jamais paru faite pour résoudre ce problème politique. Quand même elle eût eu la perfection qui lui manque, la stabilité lui eût fait défaut, parce que la form e de Gouvernement qu’elle imposait n’a point en France les éléments nécessaires à son exis tence. L’effet que produisait dans le public le développem ent du système dit personnel, me suggéra, vers la fin de 1846, l’idée de rechercher les principales causes du discrédit de la royauté et de ses diverses chutes. Plus je co mparais les évènements qui s’étaient passés avec ceux qui se passaient, plus j e concevais de tristes pressentiments. Delà cet ouvrage, dont j’ai terminé la première partie au commencement de 1847. Après la Révolution de Février 1848, l’étude que je venais de faire me conduisit à examiner d’où est provenue l’instabilité des trois Constitutions promulguées par nos précédentes Assemblées Nationales. Les personnes à qui j’ai communiqué ces deux ébauch es m’ont engagé à les compléter par un aperçu des dispositions qui en nai ssaient, et qui leur semblaient propres à rendre stable une organisation démocratiq ue. En dehors des partis, je n’ai tenu aucun compte des circonstances auxquelles, les Assemblées sont fatalement contraintes de faire des sacrifices, et je ne me suis attaché qu’à la rigueur des principes. Je suis conv aincu que plus on s’en écarte, moins l’ordre est assuré, et que l’ordre vient de l a force. En fait d’organisation, ordre et force, faiblesse et désordre, me paraissent synonym es. Un projet d’acte constitutionnel eût été le complém ent naturel de cette étude. J’ai eu tort d’en publier un, avant d’y avoir assez mûremen t réfléchi. Il en résulte que ce projet est à remanier, soit pour en mieux disposer les art icles, soit afin d’y changer quelques dénom inations, ou d’y introduire diverses modificat ions qui le mettent en harmonie avec les principes. C’est un travail que je ferai d ans le cas où j’y serais encouragé par le succès de cet opuscule. Toutefois, je ne plaindrai ni ma peine ni mon temps , si les hommes appelés à régler notre avenir trouvent dans ce volume quelque chose d’utile. J’ai attendu, pour le publier, que le premier choc des passions fût amort i. Dans l’intervalle, il est vrai, la nouvelle Constitution a été promulguée ; mais, puis qu’on y a prévu le cas de révision, il est permis de prévoir qu’elle sera révisée.
PREMIÈRE PARTIE
DE LA ROYAUTÉ
RAPPROCHEMENTS.
COUP D’ŒIL
Sur les principales causes qui ont amené le discrédit et la chute de la royauté en France
Si les mémoires historiques qui, depuis six siècles , se sont accumulés dans nos archives ne devaient servir qu’à satisfaire une vai ne curiosité, on pourrait plaindre l’ardeur que de nos jours on voit mettre à les en e xtraire et à les répandre dans le public. Plutôt que de les exhumer, il eût mieux val u laisser l’épaisse couche de poussière qui les couvrait, voiler éternellement ce t immense tableau de calamités, de désordres et de turpitudes qui nous blessent les ye ux et nous navrent le cœur. Ce n’est pas dans cette étroite vue qu’il faut les étudier ; les hommes distingués par leur position et par leur mérite, qui ont pris la p eine de les écrire, les destinaient, pour la plupart ; à l’instruction de leurs familles : au ssi, sans déguiser tant de faits déplorables qu’il leur importait de connaître, ils ont, pour leur servir d’exemple, conservé des traits d’héroïsme et de vertu qui élèv ent l’âme et consolent l’humanité. De leurs ouvrages ressortent des enseignements si u tiles que c’est une œuvre méritoire d’en rappeler souvent le souvenir : à la longue ces enseignements pénètrent dans l’esprit des hommes, et leur inspirent de salu taires réflexions. Nous ressentons le contre-coup d’effets dont la cause remonte plus ou moins à l’époque où ces auteurs ont vécu, et pour bien juger du présent, ce sont eu x qu’on doit consulter. Toutefois point d’illusions ; ce n’est qu’avec le temps que f ructifient les leçons du passé, et encore combien faut-il d’épreuves diverses ! Napoléon vaincu et captif ! Louis XIV vaincu et hum ilié ! vaincus tous deux pour avoir brisé le frein des lois et des coutumes constitutives ! Certes, de tous les arguments contré le pouvoir abs olu, voilà le plus fort. Revers et catastrophes, voilà le fatal effet de l’a mbition et de l’orgueil abandonnés en toute liberté à la fougue de l’entraînement. Troubles, désordres, émeutes, révolutions sanglante s, voilà le fatal effet des tendances à fausser ou à détruire les institutions. Telles sont les conséquences qu’a nettement exposée s un célèbre cardinal qui, pour avoir échoué dans son audacieuse entreprise, n ous à été, pour complaire aux puissances, dépeint comme un brouillon hardi, mais sans but arrêté. Cependant au fond de tous les mouvements qu’il raconte avec tant de verve, mouvements en apparence désordonnés et sans cause, perce un desse in qu’il ne prend guère la peine de cacher : grand seigneur, il voulait rester grand seigneur, et conserver l’indépendance seigneuriale. Retz eut en cela quelque chose de commun avec les h ommes qui, pour se distinguer des ventrus immortalisés par Béranger, p rirent le titre de conservateurs. La différence, c’est qu’à-fin de maintenir des coutume s vieillies, le cardinal osa lutter ouvertement et par la parole et par l’insurrection contre une cour usurpatrice, mais forte du prestige de son antiquité ; au lieu que le bataillon ministériel soutint une cour récente, mais vieille d’idées, mais imbue d’un espr it rétrograde, et en guerre avec des opinions progressives. Cette assertion ne semblera paradoxale qu’à ceux qu i n’auront pas fait attention au passage suivant : bien qu’il soit un peu long, on d oit le lire tout entier, si l’on tient à sentir toute l’importance des institutions, et à sa voir combien à cette époque on s’est abusé, combien l’on s’abuse encore, puisque après c ent cinquante ans, après tant de
changements dans les mœurs, dans les habitudes, ans les sentiments des hommes, et dans l’état des choses, la politique de famille revient avec l’habit de cour. « Il y a plus de douze cents ans que la France a de s rois ; mais ces rois n’ont pas toujours été absolus au point qu’ils le sont. Leur autorité n’a jamais été réglée comme celle des rois d’Angleterre et d’Aragon par des loi s écrites. Elle a été seulement tempérée par des coutumes reçues et comme prises en dépôt au commencement dans les états généraux, et depuis dans les parleme nts. Les enregistrements des traités faits entre les couronnes, et les vérificat ions des édits pour les levées d’argent, sont des images presque effacées de ce sage milieu que nos pères avaient trouvé entre la licence des rois et le libertinage des peu ples. Ce milieu a été considéré par les bons et sages princes comme un assaisonnement de le ur pouvoir, très-utile même pour le faire goûter aux sujets ; il a été regardé par les mal-habiles, comme par les mal-intentionnés, comme un obstacle à leur dérèglem ent et à leur caprice. L’histoire du sire de Joinville nous fait voir clairement que Saint-Louis l’a connu et estimé ; les ouvrages d’Oresmieux (Nicolas -Oresme) évêque de Li sieux, et du fameux Jean Juvénal des Ursins, nous convainquent que Charles V , qui a mérite le titre de sage, n’a jamais cru que sa puissance fût au-dessus dés l ois et de son devoir. Louis onzième, plus artificieux que prudent, donna sur ce chef, aussi bien que sur tous les autres, atteinte à la bonne foi. Louis XII l’eût rétabli, si l’ambition du cardinal d’Amboise, maître absolu de son esprit, ne s’y fût opposée. L’avarice insatiable du connétable de Montmorency lui er donna bien plus de mouvement à étendre l’autorité d e François I qu’à la régler. Les vastes et lointains desseins de MM. de Guise ne leu r permirent point, sous François II, de penser à y donner des bornes. Sous Charles IX et Henri III, l’on fut si fatigué d es troubles, que l’on y prit pour révolte tout ce qui n’était pas soumission. Henri IV, qui ne se défiait pas des lois, parce qu’il se fiait en lui-même, marque combien il les e stimait, par la considération qu’il eut pour les remontrances hardies de Miron, prévôt des marchands, touchant les rentes de l’Hôtel-de-Ville. M. de Rohan disait que Louis treizième n’était jaloux de son autorité qu’à force de ne la pas connaître. Le maréchal d’An cre et MM. de Luynes n’étaient que des ignorants, qui n’étaient point capables de l’en informer. Le cardinal de Richelieu leur succéda, qui fit, pour ainsi parler, un fonds de toutes ces mauvaises intentions et de toutes ces ignorances des deux der niers siècles, pour s’en servir selon son intérêt. Il les déguisa en maximes utiles et nécessaires pour, établir l’autorité royale, et la fortune secondant ses dess eins par le désarmement du parti protestant en France, par les victoires des Suédois , par la faiblesse de l’Empire, par l’incapacité de l’Espagne,isl forma dans la plus légitime des monarchies la plu scandaleuse et la plus dangereusetyrannie qui ait peut-être jamais asservi un Etat. L’habitude, qui a eu la force en quelques pays d’ac coutumer les hommes au feu, nous a endurcis à des choses que nos pères ont appréhend ées plus que le feu même. Nous ne sentons plus la servitude qu’ils ont détest ée, moins pour leur propre intérêt que pour celui de leur maître. Et le cardinal de Ri chelieu a fait des crimes de ce qui faisait dans le siècle passé les vertus des Miron, des Harlay, des Marillac, des Pibrac et des Faye. Ces martyrs de l’État, qui ont dissipé plus de factions par leurs bonnes et saintes maximes, que l’or d’Espagne et d’Angleterre n’en a fait naître, ont été les défenseurs de la doctrine pour la conservation de l aquelle le cardinal de Richelieu 1 confina M. le président Barillon à Amboise , et c’est lui qui a commencé à punir les magistrats pour avoir avancé des vérités pour lesqu elles leur serment les oblige d’exposer leur propre vie.
Les rois qui ont été sages et qui ont connu leurs v éritables intérêts, ont rendu les Parlements dépositaires de leurs ordonnances, parti culièrement pour se décharger d’une partie de l’envie et de la haine que l’exécut ion des plus saintes et même des plus nécessaires produit quelquefois. Les Ministres , qui sont presque toujours assez aveuglés par leur fortune pour ne pas se contenter de ce que ces ordonnances leur permettent, ne s’appliquent qu’à les renverser, et le cardinal de Richelieu, plus qu’aucun autre, y a travaillé avec autant d’imprude nce que d’application. Il n’y a que Dieu qui puisse subsister par lui seul. Les monarch ies les plus établies et les monarques les plus autorisés ne se soutiennent que par l’assemblage des armes et des lois ; et cet assemblage est si nécessaire que les uns ne se peuvent maintenir sans les autres. Les lois désarmées tombent dans le mépris ; les armes qui ne sont pas modérées par les lois tombent bientôt dans l’an archie. La république romaine avait été anéantie par Jules-César ; la puissance, dévolue par la force de ses armes à ses successeurs, subsista autant de temps qu’ils pu rent eux-mêmes conserver l’autorité des lois. Aussitôt qu’elles perdirent le ur force, celle des empereurs s’évanouit par le moyen de ceux-mêmes qui, s’étant rendus maît res de leur sceau et de leurs armes par la faveur qu’ils avaient auprès d’eux, co nvertirent en leur propre substance celle de leurs maîtres, qu’ils sucèrent, pour ainsi parler, à l’abri des lois anéanties. L’empire romain mis à l’encan, et celui des Ottoman s exposé tous les jours au cordeau, nous marquent, par des caractères bien san glants,l’aveuglement de ceux qui ne font consister l’autorité quedans la force. Mais pourquoi chercher des exemples étrangers où no us en avons tant de domestiques ? Pépin n’employa, pour détrôner les Mé rovingiens, et Capet ne se servit, pour déposséder les Carlovingiens, que de l a même puissance que les prédécesseurs de l’un et de l’autre s’étaient acqui se sous le nom de leurs maîtres. Et il est à observer et que les maires du palais, et que les comtes de Paris se placèrent dans le trône des rois justement et également par l a même voie, par laquelle ils s’étaient insinués dans leur esprit, c’est-à-dire p ar l’affaiblissement et par le changement des lois de l’État, qui plaisent toujour s d’abord aux princes peu éclairés, parce qu’ils imaginent l’agrandissement de leur aut orité, et qui, dans les suites, servent de prétexte aux grands et de motif au peupl e pour se soulever. Le cardinal de Richelieu était trop habile pour ne pas avoir eu toutes ces vues, mais il les sacrifia à son intérêt. Il voulut régner sel on son inclination qui ne se donnait point de règles, même dans les choses où il ne lui eût ri en coûté de s’en donner ; et il fit si bien, que si le destin lui eût donné un successeur de son mérite, je ne sais si la qualité de premier Ministre, qu’il a prise le premier, n’au rait pas pu être, avec un peu de temps, aussi odieuse en France que l’ont été, par l ’évènement, celles de maire du palais et de comte de Paris. La providence de Dieu y pourvut au moins d’un sens, le cardinal de Mazarin, qui prit sa place, n’ayant don né ni pu donner aucun ombrage à l’Etat du côté de l’usurpation. » A ce tableau de l’agrandissement de l’autorité roya le il manque le dernier trait. Les assemblées où se traitaient autrefois les mesures c ommunes aux diverses parties de la France qui relevaient de la couronne, avaient ét é remplacées par les parlements. Les grands conservèrent l’habitude d’y discuter sur les affaires publiques ; mais quand les parlements furent établis à demeure fixe, ils n ’y siégèrent qu’en certaines occasions, abandonnant aux clercs qui les assistaie nt l’administration de la justice. Généralement plus instruits qu’eux, les clercs fire nt ériger leurs fonctions en offices, et suivirent l’antique usage. Ce fut par des remontran ces qu’ils manifestèrent leurs sentiments sur les intérêts généraux.
Ces remontrances, dont plusieurs sont des monuments de sagesse, furent d’abord assez bien accueillies. La royauté, dont la puissan ce était presque balancée par celle des grands, les fit tourner à son avantage. Elle s’ en servit et pour leur résister, et pour miner l’esprit d’obéissance dans leurs tenanciers. Un appât qui attira vers elle un peuple de serfs, plus que cette ombre de liberté, c e fut l’équité des parlements. Le recours à la justice et à l’autorité royales porta à la justice et à l’autorité seigneuriales de lentes, mais de sûres atteintes. Sitôt que les g rands furent assez affaiblis pour n’être plus à craindre, les remontrances déplurent. Plus les souverains approchèrent du pouvoir absolu, plus elles parurent intolérables ; enfin, il s’en trouva un qui, au retour de la chasse, imposa silence au parlement de Paris, comme il eût pu l’imposer à la meute dont les aboiements venaient de retentir à ses oreilles. Cette remarque ne tend point à intenter aux princes un procès inutile, mais à nous instruire par l’examen des faits. Il est donc juste de reconnaître que, dans sa marche ascendante, la royauté fut poussée par les circonst ances, et que la force des choses la conduisit insensiblement à ce point de hauteur.
1phrase est louche ; le sens est : que Barill  Cette on, pour avoir voulu conserver la doctrine des magistrats ci-dessus nommés, fut par R ichelieu confiné à Amboise.