Savoir optimiser l’usage du CCAG travaux de 2009

Savoir optimiser l’usage du CCAG travaux de 2009

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Notre feuilleton sur le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable aux marchés publics de travaux se termine. La réécriture complète de ce texte en 2009 a profondément modifé les pratiques des maîtres d’œuvre. Revue de détail.

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Date de parution 05 août 2011
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Langue Français

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Savoir optimiser l’usage du CCAG travaux de 2009

Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable aux marchés publics de travaux réécrit en 2009 modifie les règles applicables aux maîtres d'œuvre. Malgré l’apparente similitude avec le CCAG de 1976, la nouvelle version change les rôles respectifs du maître d’œuvre et du « représentant du pouvoir adjudicateur » (RPA), lequel a succédé à l’ancienne « personne responsable du marché », avec des attributions étendues. Les maîtres d’œuvre doivent donc adapter leur comportement et adopter les bons réflexes lorsqu’ils sont amenés à répondre à un marché de travaux dont le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) fait référence au CCAG travaux de 2009 (bon nombre de CCAP renvoient encore au CCAG travaux de 1976).