Le concept d'arbitrage

Loïc Yboud, Camille Leroy

Description

Le présent ouvrage vise à développer une analytique du concept d'arbitrage à partir de sa mise en oeuvre dans le domaine sportif. Le respect de la règle tout comme sa transgression permettent de cerner ce concept sous une forme innovante : il s'agit d'analyser les rapports entre arbitrage sportif et arbitrage juridique et d'étudier le rôle de chaque intervenant, aussi bien de celui qui doit veiller à la bonne application de la règle mais aussi de celui qui est tenu au respect de la règle. Le respect de la règle apparaît comme le point d'achoppement des deux disciplines.

Sujets

• JUSTICE
• Sport
• Droit

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 15 janvier 2018
• Nombre de lectures: 75
• EAN13: 9782140056468
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

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Sous la responsabilité scientique de Camille LEROY et Loïc YBOUD

Le concept d’arbitrage Regards croisés entre droit et sport

D R O I T P R I V É E T S C I E N C E S C R I M I N E L L E S

Le concept d’arbitrage

Regards croisés entre droit et sport

Droit privé et sciences criminelles Comité de lecture : Pr. Yves Strickler (président), Pr. Natalie Fricero, Mme Laetitia Antonini-Cochin (MCF-HDR), Mme Christine Courtin (MCF-HDR), Pr. Pierre-Michel Le Corre Créée fin 2011 par Yves Strickler et le Centre d’études et de recherches en droit privé de la Faculté de droit et science politique de Nice, la présente collection a pour vocation principale de publier des ouvrages en liaison avec le thème retenu pour dénomination de la collection. Cette dernière rassemble des recherches originales, tirées notamment de travaux de recherche, de manifestations scientifiques ainsi que d’ouvrages collectifs sur les interrogations actuelles que rencontre la science juridique, spécialement dans le domaine du droit privé et des sciences criminelles. Dernières parutions Mélanges en l’honneur du Doyen Roger Bernardini, Parcours Pénal, 2017. Fabienne GHELFI (dir.),Le droit de l’exécution des peines. Espoirs ou désillusions ?, 2014. Marc MIGNOT et Jérôme LASSERRE CAPDEVILLE,Le Paiement, 2014. Denys MAS,Le vice de procédure, Réflexions désordonnées d’un artisan du droit sur l’article 2241,2014. Yves STRICKLER (textes réunis par),Variations juridiques et politiques. Clés pour la compréhension du monde contemporain, 2013. Sylvana PARADISO,Les infractions de harcèlement, 2013. Yves STRICKLER et Fabrice SIIRIANEN (sous la dir. de ; textes réunis par Yves Strickler),Volonté et biens. Regards croisés, 2013. Christine COURTIN (dir.),La réforme de la garde à vue, 2013. Yves STRICKLER et Jean-Baptiste RACINE (sous la dir. de ; textes réunis par Yves Strickler),L'arbitrage. Questions contemporaines, 2012. Laetitia ANTONINI-COCHIN et Christine COURTIN (sous la dir. de ; textes réunis par Yves Strickler),Le prix de la rupture. Au cœur des contentieux familiaux, 2012.

Sous la responsabilité scientifique de Camille LEROY et Loïc YBOUD Le concept d’arbitrage Regards croisés entre droit et sport

© L’H ARMATTAN , 2017 5-7, rue de l’École-Polytechnique, 75005 Paris http://www.editions-harmattan.fr ISBN : 978-2-343-13734-6 EAN : 9782343137346

Sommaire

Préface……………………………………………………………………… ………9 PROPOS INTRODUCTIFS .................................................................................. 15 TITRE I – LES ARBITRES ET LES ARBITRAGES ........................................ 31

L E T RIBUNAL ARBITRAL DU SPORT : UNE "C OUR SUPREME DU SPORT " ?..............33 L E T RIBUNAL ARBITRAL DU SPORT ET L ’ ORDRE JURIDIQUE TRANSNATIONAL DU SPORT ................................................................................................5......5............. R EGLES SPORTIVES ET DROIT DE L ’U NION EUROPEENNE : LARECHERCHE D ’ UN EQUILIBRE ENTRE LES INTERETS ECONOMIQUES ET LA DIMENSION SOCIETALE .....85 L E RECOURS A L ’ ARBITRAGE EN MATIERE ADMINISTRATIVE AU L IBAN .............. 117

TITRE II – LE DEFI D’UN SUBSTRAT COMMUN : LA GESTION DE LA REGLE .................................................................................................................. 127

C ONTREVENIR A LA REGLE .F AUTES ET TRICHERIES ........................................... 129 A RBITRAGE SANS ARBITRE : LE ROLE NOMOTROPHIQUE DES JOUEURS ............... 139 « … G OOD G AME (?) »....................................................................................... 145 L’ UTILISATION DE LA REGLE PAR LES DIFFERENTS ACTEURS JURIDIQUES ET SPORTIFS : L ’ INTERVENTION DE L ’ ARBITRE ........................................................ 167 L A REGLEMENTATION DE LA VIOLENCE DANS LE MILIEU SPORTIF ...................... 179

TITRE III – AUTOUR DE L’ARBITRAGE SPORTIF ................................... 209

P OINT DE VUE D ’ UN ARBITRE DE RUGBY ............................................................. 211 P OUR LA GENERALISATION DE LA VIDEO DANS LE FOOTBALL T RIBUNAL ........... 215 Table des matières .................................................................................................. 221

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Liste des auteurs

Mélina D OUCHY - OUDOT Professeur à l’Université de Toulon Charles J ARROSSON Professeur à l’Université de Paris II Guillaume P AYAN Maître de conférences (HDR) à l’Université de Toulon Louis B ALMOND Professeur à l’Université de Toulon Camille L EROY Attachée Temporaire d’Enseignement et de Recherche à l’Université de Toulon Maria K AMOUH Chargée d’enseignement à l’Université de Saint-Esprit de Kaslik Frédéric B UY

Professeur à l’Université d’Aix-Marseille Lorenzo P ASSERINI G LAZEL Ricercatore à l’Université de Milano - Bicocca Pascal R ICHARD

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Directeur du Centre d’Études et de Recherches sur les contentieux – Université de Toulon

Marc P ELTIER Maître de conférences (HDR) à l’Université de Nice

Maxime L EI Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche à l’Université de Toulon

Maurice D UNY Responsable de l’arbitrage - RCT Toulon Association

Michel P AUTOT Avocat au barreau de Marseille

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Préface Mélina D OUCHY -O UDOT Professeur à l’Université de Toulon Avocat au Barreau de Toulon Dans la ville du ballon ovale, qui mieux que les jeunes doctorants du Juris Club Toulonnais pouvaient oser l’entreprise d’une rencontre sur leur propre terrain ? L’arbitre ne sortira pas indemne et rien ne se fera sans mêlée, spontanée ou ordonnée, mais il ne sifflera pas le hors-jeu. La polysémie du terme arbitrage révélée par l’un de nos grands spécialistes, Charles Jarrosson, nous le fait aimer davantage en sport qu’en politique, même si la traversée des horizons permet de suivre la conceptualisation de l’auteur s’échouant sur les rivages du droit. Il faut alors quitter l’Olympe et le monde des dieux, celui des plus grands sportifs, pour entrer au Comité olympique et sportif qui ouvre sur l’arbitrage des litiges entre les licenciés, groupements et fédérations. Celui que l’on désigne, dit-il, comme arbitre, ou de façon plus exotique aux occidentaux, en grec modernedietitis, se dit aussi en arabe,tahkim, ou dans le Coranhakam, en russeɚɪɛɢɬɪ, voire soudija(ɫɭɞья), en chinoiszhong tsai ren, signifiant ‘celui qui se met au milieu’, alors que pour l’arbitrage sportif on parle detsai pan yuan. Seule la langue de la rupture, l’anglais, sépare le droit et le sport, ici arbitrator, làreferee. Merci Monsieur Jarrosson pour ce linguistique voyage à travers le sport au prétexte du droit, qui nous fera aimer l’arbitre expert plutôt que l’arbitre juge. Loin des fondements, le tribunal du sport et ses règles processuelles renvoient le joueur vers la Suisse en compagnie de notre collègue Guillaume Payan, féru des modes alternatifs de résolution des différends. Ce coup de pied de renvoi opposé à l’expert arbitre défend un arbitre foncièrement juge. Ce TAS composé de deux chambres arbitrales : la Chambre d’arbitrage ordinaire et la Chambre arbitrale d’appel, est bilingue, les langues officielles de l’anglais et du français sont requises, et tant pis

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