//img.uscri.be/pth/57526674be092edaacc8866ebc57f98b4be4e010
Cette publication ne fait pas partie de la bibliothèque YouScribe
Elle est disponible uniquement à l'achat (la librairie de YouScribe)
Achetez pour : 8,99 € Lire un extrait

Téléchargement

Format(s) : PDF

avec DRM

DCG 9 - Introduction à la comptabilité 2017/2018 - 8e éd.

De
160 pages
Comment aller à l’essentiel du programme, l’assimiler parfaitement et bien l’appliquer pour réussir le DCG ?
Conçue pour faciliter aussi bien l’apprentissage que la révision, la collection Express vous propose une présentation simple et concise du DCG 9 Introduction à la comptabilité en fiches pédagogiques.
Dans chaque fiche :
Les principes clé
• Les rappels de cours
• Un exercice d’application corrigé

Voir plus Voir moins
DCG 9
Introduction à la comptabilité 2017/2018
L’essentiel en fiches
CharlotteDISLE Agrégée d’économie et gestion Docteur en sciences de gestion Maître de conférences à l’IAE – Université GrenobleAlpeset membre du CERAG
Collectîon « Express Expertîse comptable »
DCG • J.-F. Bocquîon, M. Marîage,Introductîon au droît,DCG 1 L. Sîné,Droît des socîétésDCG 2 • V. Roy,Droît socîalDCG 3 • E. Dîse, J. Saraf,Droît iscalDCG 4 • P. Vanhove, J. Longatte,ÉconomîeDCG 5 • F. Deahaye, J. Deahaye,Fînance d’entreprîseDCG 6 • J.- L. Charron, S. Séparî, F. Bertrand,ManagementDCG 7 • J. Sornet,Systèmes d’înormatîon de gestîonDCG 8 • C. Dîse,Introductîon à la comptabîlîtéDCG 9 • R. Maéso,Comptabîlîté approondîeDCG 10 • M. Leroy,Contrôle de gestîonDCG 11 • F. Cazenave,Anglaîs applîqué aux afaîresDCG 12
DSCG • V. Roy, G. Meyer,Gestîon jurîdîque, iscale et socîaleDSCG 1 • P. Barneto, G. Grégorîo,FînanceDSCG 2 • S. Séparî, G. Soe,Management et contrôle de gestîon, DSCG 3 • R. Obert,Comptabîlîté et audît, DSCG 4
© Dunod, 2017 11 rue Paul Bert 92240 Malakoff www.dunod.com ISBN: 9782100762422
Fiche 1Fiche 2Fiche 3Fiche 4Fiche 5Fiche 6Fiche 7Fiche 8Fiche 9Fiche 10Fiche 11Fiche 12Fiche 13Fiche 14Fiche 15est un délit. Fiche 16ée is utorFiche 17n a no Fiche 18ion ct duFiche 19ro e repFiche 20out Fiche 21– T od Fiche 22© Dun
Table des matières
Définition et rôlede la comptabilité Réglementationet normalisation de la comptabilité La méthode comptable:écrituresetdocumentscomptablesLa classification comptable : actif, passif, charge, produit La TVA Les achats et les ventes Les réductions sur les achats et sur les ventes Les frais accessoires liés aux achats et aux ventes Les immobilisations incorporelles et corporelles Les titres financiers Les règlements Les arrhes, avances et acomptes Les charges de personnel Les opérations de financement Le financement par subvention Les emballages L’évaluation des stocks à l’inventaire L’amortissement des immobilisations La dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles La dépréciation des autres éléments d’actif Les provisions Le traitement des opérations en devises
1 5 9 16 22 29 36 42 48 54 58 62 68 73 81 88 96 102 109 114 120 124
III
Tabledesmatières
Fiche 23Fiche 24Fiche 25Fiche 26Fiche 27
IV
Les cessions d’éléments d’actif Les autres opérations de régularisation Les documents de synthèse Systèmes et traitements comptables Contrôle comptable
129 135 140 146 149
1 2 3
Relation fondDaémennitiaolendeeltarsôtlaetidtieslqauceodmesptaubiildietséavec analyse de la visquosité
La définition de la comptabilité Le rôle de la comptabilité Les besoins des utilisateurs de la comptabilité
PRINCIPES CLÉS
216
La comptabilité est un système d’information permettant de refléter les opé rations de l’entreprise et sa situation. •Latenued’unecomptabilitéconsisteen: ȃ la collecte et l’organisation de l’information comptable(facture, relevé ban caire, ticket de caisse…) ; ȃ l’enregistrement de l’information comptable; ȃ la production de documents comptables. Lacomptabilitédoitfournirdesinformationsauxacteursetpartenairesdel’entre-prise. Ces informations peuvent revêtir différents rôles : ȃ un élément de preuve; ȃ un instrument de contrôle; ȃ une aide à la prise de décision; ȃbase de calculs une . iecommel’algèbredudroitcomptable:elleestLacomptabilitéestparfoisdéfi n encadrée par le droit fiscal, le droit des sociétés, le droit du travail, le droit com mercial. En retour, la comptabilité est une source d’information du droit.
est un délit. ée is utor a1définition de la comptabilité La on ion nyLa comptabilité financière permet de saisir et classer les opérations de l’entreprise ct avec ses partenaires économiques (clients, fournisseurs, État, actionnaires, salariés, rodu institutions financières…). e rep yElle fournit des informations aux utilisateurs internes (dirigeants, directeurs de out – T odcentres de responsabilités…) ainsi qu’aux utilisateurs externes (actionnaires, per sonnel, créanciers…). © Dun
1
1
inition et rôle de la comptabilité
Actionnaires
Fournisseurs
État et administrations
Entreprîse
Exemple:Informationscomptables
Institutions financières
Salariés
Clients
Dettes inancîères, résutat, chîffre d’affaîres, charges de personne, dîvîdendes…
La comptabilité est le reflet des relations économiques de l’entreprise avec ses parte naires. Même si la comptabilité est encadrée par le droit, l’évolution du droit comptable tend à ce que l’approche économique prime sur l’approche juridique.
2rôle de la comptabilité Le La comptabilité offre différentes fonctions aux entreprises :
Moyen de preuve
Instrument de contrôle
Aîde à la prîse de décîsîon
Matîère premîère pour la productîon d’îndîcateurs et d’outîls de gestîon
Rôle de la comptabîlîté
Preuve entre es commerçants
Contrôe de a santé et de a performance de ’entreprîse Contrôe de ’assîette d’împôt Contrôe des charges socîaes
Prîse de décîsîons par es partenaîres (exempe : octroî d’un emprunt) Prîse de décîsîons des acteurs de ’entreprîse (exempe : étude de a réaîsatîon du chîffre d’affaîres)
Base pour a déinîtîon de statîstîques natîonaes (exempe : produît natîona brut), pour a déinîtîon d’un pan d’învestîssement, d’îndîca-teurs inancîers
3 Les besoins des utilisateurs de la comptabilité En tant que reflet de la réalité économique de l’entreprise, la comptabilité a pour objec tif de fournir une information utile à tous ses utilisateurs.
2
Utîlîsateurs
Investîsseurs/ Proprîétaîres de ’entreprîse
Dîrîgeants
Fournîsseurs et autres créancîers Cîents et autres débîteurs Saarîés
Baîeurs de fonds externes (înstîtutîons inancîères)
État (admînîstratîons iscaes et socîaes)
inition et rôle de la comptabilité
Besoîns des utîlîsateurs
Informatîons sollîcîtées
Ééments permettant un jugement écaîré sur ’ensembe de ’entreprîse : rentabîîté, rîsque de ’entreprîse et stratégîe de ’entreprîse
Ééments de mesure et de contrôe de a performance de ’entreprîse
Ééments sur a sovabîîté de ’entreprîse
Ééments sur a contînuîté d’expoîtatîon de ’entreprîse
Ééments sur a contînuîté d’expoîtatîon de ’entreprîse et éé-ments sur es rémunératîons : poîtîque socîae, întéressement, partîcîpatîon…
Ééments sur a stabîîté inancîère de ’entreprîse, choîx de a structure inancîère
Ééments nécessaîres aux cacus des dîfférentes charges iscaes et socîaes
Ap
p
l
i
cat
i
o
n
1
À l’aîde de l’extraît d’un entretîen réalîsé auprès d’un responsable d’un servîce de comp-tabîlîté : « Pour moî, e comptabe sert essentîeement au cacu des împôts des entreprîses dont î réaîse es comptabîîtés. La seue utîîté égae de a comptabîîté c’est de servîr de base (on dît « assîette ») au cacu des împôts. Mon travaî, en tant que responsabe comptabe est de : – surveîer que es 36 comptabes quî travaîent avec moî sachent se servîr des ordînateurs ; sînon : es aîder ; – vérîier que es ordînateurs font bîen e travaî (c’est-à-dîre qu’îs sont bîen programmés) ; – prévoîr de changer d’ordînateur ou de programme quand es formues de cacu de a base iscae ou des ééments îés à a paîe changent (cea arrîve souvent…) ; – prévenîr et détecter a fraude ; – réaîser des reportîng à mon chef, e dîrecteur inancîer. » 1. Présenter le rôle de la comptabîlîté, tel qu’envîsagé par la personne înterrogée. Com-pléter cette approche de la comptabîlîté. est un délit. ée is 2. Présenter les dîfférents métîers comptables et les mîssîons assocîées. utor n a no ion Corrigé ct du ro 1. Rôle de la comptabîlîté e rep Seon a personne înterrogée, a comptabîîté est un système d’înformatîon au servîce de ’admî-out nîstratîon iscae. En effet, en retraçant es opératîons réaîsées par une entreprîse, a comptabîîté – T od permet de fournîr es înformatîons nécessaîres à ’admînîstratîon iscae pour apprécîer es revenus réaîsés, a vaeur ajoutée créée, es dîvîdendes dîstrîbués… © Dun
3
inition et rôle de la comptabilité 1 Ces înformatîons servent de bases pour détermîner es taxes et împôts à a charge des entre-prîses. En France, a comptabîîté est fortement înluencée par e droît isca. Une entreprîse est tenue d’étabîr des comptes, notamment pour rendre des comptes à ’admînîstratîon iscae. L’objectîf généra de a comptabîîté doît cependant être de fournîr une înformatîon sur a sîtuatîon et a performance de ’entreprîse ain de dîsposer d’îndîcateurs permettant de a pîoter et de ’évauer. D’autres utîîsateurs de ’înformatîon comptabe sont, en outre, susceptîbes de coecter d’autres înformatîons utîes (îndîcateurs de sovabîîté pour es fournîsseurs ou es banques de ’entreprîse, îndîcateurs de rentabîîté et de pérennîté pour es învestîsseurs…).
2. Dîfférents métîers comptables et mîssîons assocîées Les métîers de a comptabîîté recouvrent dîfférentes réaîtés avec des fonctîons opératîonnees ou stratégîques, spécîaîsées ou généraîstes et înternes ou externes à ’entreprîse :
Métîers Assîstant comptable
4
Comptable
Dîrecteur comptable
Expert-comptable
Commîssaîres aux comptes
Mîssîons • Saîsîr et casser des documents comptabes, étabîr des iches de paîes, réaî-ser des décaratîons socîaes et iscaes, préparer a côture des comptes. • Mîssîons en entreprîse ou cabînets. • Compter, anayser, admînîstrer et contrôer es lux inancîers d’une entreprîse, éaborer es documents de synthèse de ’entreprîse. • Mîssîons en entreprîse ou cabînets.
• Supervîser es équîpes comptabes de ’entreprîse, faîre une veîe des évou-tîons du droît comptabe et droîts assocîés pour en assurer une juste appîcatîon dans ’entreprîse, assurer a mîse en pace du système d’înformatîon comptabe, inaîser et vaîder des documents de synthèse et autres documents comptabes sîgnîicatîfs. • Mîssîons en entreprîse.
• Assîster et contrôer a réaîsatîon des travaux comptabes et des documents de synthèse, maîs aussî conseîer et assîster es entreprîses durant toutes es phases de eurs cyce de vîe et événements majeurs (créatîon, réformes iscaes, transmîssîon…). • Mîssîons en cabînet.
• Vérîier que es documents comptabes relètent idèement es opératîons réa-îsées par ’entreprîse durant ’année, que es règes comptabes sont appîquées et contrôer a sîncérîté des înformatîons communîquées aux partîes prenantes, communîquer au conseî d’admînîstratîon et aux actîonnaîres es éventuees îrréguarîtés et en înformer e procureur de a Répubîque. • Mîssîons en cabînet.
1 2 3 4
Réglementation et normalisation de la comptabilité
Droit comptable international Droit comptable national Droit comptable applicable aux entreprises française Principes comptables de la normalisation comptable française
PRINCIPES CLÉS
2
Lesnormescomptablespermettentdedéfi n iruncadrepourlatraductioncomp-table de la réalité économique des entreprises. La normalisation comptable vise à codifier le langage comptable. Afin de partager unlangage communentre les utilisateurs et les différents pays,l’harmonisationvise à rendre compatible les différentes normes et pratiques comptables. Les normes comptables défi n issent les qualités visées de l’information comp-table :pertinence, fiabilité, comparabilité, significativité. Le cadre comptable précise également lesprincipes comptablessousjacents à la production de l’in formation comptable. 1 L• esnormescomptablesfrançaisessont définies par l’Autorité des normes comp tables (ANC) et influencées par l’International Accounting Standards Board (IASB). L’ensemble des textes comptables émis par les institutions en charge de la normalisation comptable, dont le Plan comptable général (PCG), est rassemblé dans le recueil des normes comptables françaises, selon le règlement n°201403 du 5 juin 2014 modifié par le réglement ANC n° 201505 et 201506.
1 Droit comptable international Le droit comptable français est influencé par les règles comptables internationales dont estluensdélnit.ormes IFRSetles directives européennes: ée is Cadre comptable Déniîtîon – Objectîf utor a on Internatîonal AccountîngNormes comptabes înternatîonaes vîsant à harmonîser es états ion n inancîers des entreprîses pour en facîîter a compréhensîon et a ctStandards (IAS) comparabîîté pour ses utîîsateurs, notamment pour es învestîsseurs. ou Internatîonal Fînancîal rodu Reportîng Standards (IFRS) e rep out• • • – T od 1. Dans le cadre du programme DCG9, les étudiants doivent connaître l’existence des différents cadres comptables en vigueur. Néanmoins, le programme se focalise sur les règles comptables françaises. © Dun
5
Réglementation et normalisation de la comptabilité 2 • • • Cadre comptable Déniîtîon – Objectîf Dîrectîve européenneTexte quî a pour objectîf de facîîter ’învestîssement entre États membres, d’améîorer a comparabîîté des états inancîers et de ren-2013/34 UE forcer a coniance de ses utîîsateurs grâce à ’încusîon d’înformatîons spécîiques, de meîeure quaîté et au contenu cohérent. La dîrectîve se traduît par une sîmpîicatîon des obîgatîons comptabes.
Compte tenu des différents cadres et pratiques comptables, la recherche d’un système d’information homogène conduit à une harmonisation, voire une normalisation du référentiel comptable.
Normalisation :normes imposées pour encadrer des pratiques comptables. Harmonisation :rapprochement de règles et pratiques comptables divergentes.
2comptable national Droit Ledroit comptable françaisse définit selon de nombreuses sources : Sourcesdudroitcomptable
Code de commerce Recueîl des normes comptables françaîses
Jurîsprudence et doctrîne
Sources comptables européennes et înternatîonales
Artîce L. 123-12 à L. 123-28 pour tous es commerçants.
Rassembe ’ensembe des textes comptabes émîs par es înstîtutîons en charge de a normaîsatîon comptabe en France (Conseî natîona de a comptabîîté, CNC ; Comîté de a régementatîon comptabe, CRC ; Autorîté des normes comptabes, ANC).
Arrêts du Conseî d’État, avîs, recommandatîons, communîqués de ’ANC, de ’Ordre des Experts-Comptabes (OEC), de a Compagnîe natîonae des Commîs-saîres aux comptes (CNCC), de ’Autorîté des marchés inancîers (AMF).
• Dîrectîves et règements européens. • Normes IAS/IFRS.
LeRecueil des normes comptablesrassemble dans un document unique l’ensemble des textes comptables émis par les institutions en charge de la normalisation comptable et qui régissent l’établissement des comptes annuels des entreprises industrielles et commerciales. Il se structure autour de quatre livres :
6
Lîvre Lîvre 1 Lîvre 2
Tître des lîvres
Prîncîpes généraux appîcabes aux postes des documents de synthèse
Modaîtés partîcuîères d’appîcatîon des prîncîpes généraux
• • •