La fiscalité des systèmes financiers décentralisés (SFD) au Sénégal

Abou Wélé

Description

Cet ouvrage expose, avec pédagogie, les principales dispositions fiscales applicables aux SFD et les textes de référence qui les fondent. Il présente un condensé de l'état de la législation, et permet d'appréhender, à l'échelle macroéconomique, les leviers pertinents d'une politique d'incitation à un financement de l'économie par les systèmes financiers décentralisés.

Sujets

• JUSTICE
• Économie
• Droit
• Droit et juridique

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 mars 2011
• Nombre de lectures: 824
• EAN13: 9782296686748
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

L A FISCALITÉ DES SYSTÈMES FINANCIERS DÉCENTRALISÉS (SFD) AU S ÉNÉGAL

    KANE Abdoulaye!Élimane,La femmeparfum, roman, janvier 2011. GUÈYE Moustapha,Le tourisme en Casamance. Entre pessimisme et optimisme, novembre 2010. KASSÉ Moustapha,La science économique et sa méthodologie, collection « Zoom sur… », octobre 2010. SOW Abdoul,Mamadou Racine Sy. Premier Capitaine noir des Tirailleurs Sénégalais (18381902)Mémoires &, collection « Biographies », septembre 2010. KÉBÉ Abdoul Aziz,Serigne Abdoul Aziz Sy Dabbâkh. Itinéraire et enseignements, coll « Mémoires & Biographies » juin 2010. NGAÏDE Abderrahmane,Le bivouac, suivi deFresques d’exil, juin 2010. FALL Iba,Crise de socialisation au Sénégal, essai. Suivi de Réflexion sur les ontologies bambara et peule en rapport avec la crise ontologique mondiale, mai 2010. KANE Coudy,La quête identitaire chez les écrivains de la moyenne vallée du fleuve Sénégal, mars 2010. KANE Abdourahmane,Destin cruel, roman, janvier 2010. BA Daha Chérif,Crimes et délits dans la vallée du fleuve Sénégal de 1810 à 1970,collection études africaines, janvier 2010. SARR Pape Ousmane,Lesdéboires de Habib Fall, suivi de Blessures de mon pays, nouvelles, décembre 2009. MIKILAN Jean,Le conseil des Esprits, décembre 2009. CHENET Gérard,El Hadj Omar. La grande épopée des Toucouleurs, théâtre, novembre 2009.

Abou W ÉLÉ L A FISCALITÉ DES SYSTÈMES FINANCIERS DÉCENTRALISÉS (SFD) AU S ÉNÉGAL

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,  , 1 ............................. 23 Chapitre 1: SFD et opérations exonérées............................27 Chapitre 2 : L’impôt sur le revenu (IR) annuel ....................59 Chapitre 3 : Identification fiscaleet obligations déclaratives ...........................................................................65 1  2  1 ...........................................................73 Chapitre 1 : SFD concernés .................................................77 Chapitre 2 : Déclaration annuelle de l’IS...........................115 Chapitre 3 : Autres déclarations mensuelles et annuelles...155      2 * *+ ................................................................159 Chapitre 1 : Régime d’imposition des associations agréées comme SFD...........................................................163 Chapitre 2 : Traitement fiscal des opérations de crédit!bail réalisées par les SFD.....................................179 3  0 *  *  4 1 * 4#  56 .191 Chapitre 1 : Imposition des salaires ...................................195 Chapitre 2 : La retenue à opérer sur les rémunérations versées aux prestataires de services, personnes physiques ..225 Bibliographie ......................................................................235

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La rédaction de ce livre a pu être menée à terme grâce au concours de personnes qui ont bien voulu nous apporter leur soutien, leur savoir et leur savoir!faire tout au long de l’étude. C’est ainsi que nos remerciements vont à : Monsieur Mbaye THIAW, expert!comptable, pour avoir accepté, en dépit de ses nombreuses charges professionnelles, de signer la préface de ce livre. J’apprécie à leur juste valeur les conseils attentionnés qu’il a bien voulu formuler à l’issue de la relecture du livre ; Monsieur Sidy Lamine NDIAYE, Directeur exécutif de l’APSFD Sénégal, pour sa disponibilité remarquable, son soutien et ses conseils ; Monsieur Tamsir FALL, expert en microfinance et formateur certifié aux cours CGAP / CAPAF, pour avoir accepté de consacrer une partie de son temps très précieux à la relecture du livre, formulé des observations et critiques qui ont été d’un apport inestimable notamment la précision de certains points de vue présentés dans le livre ; Monsieur Abdoulaye CAMARA (expert!comptable), Monsieur Ibrahima DIAGNE, (Chef comptable à SEN RE) et Monsieur Mansour SENE (Chef de mission à CECA – Sarl), pour la contribution documentaire précieuse et la relecture minutieuse ;

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Monsieur Ibrahima CISSÉ (Administrateur de société), Monsieur Omar PAYE (DAF de la ESCI – SA), Mamadou DIOP (Président de l’ISEG), Monsieur Djiby DIALLO (Commission bancaire de la BCEAO ! Abidjan), Monsieur Adama THIAM (expert en microfinance et formateur certifié aux cours CGAP / CAPAF), Monsieur Sada Ly CISSÉ (Consultant international) et Me Ibrahima NDIEGUÈNE (Avocat), pour les conseils utiles prodigués ; Mes collaborateurs de CECA – SARL : Mariam WÉLÉ, Mansour SÈNE, Yaya DIENG, Madame SARR Sagar BÂ, Ousseynou DIOUF, Cheikh DIOUF, Aminata KHOUMA, Djibril WÉLÉ, Djiby GAYE, Mademba SARR, Mbaye SÈNE et Boubacar DRAMÉ qui trouveront ici l’expression de ma déférente gratitude pour leur attachement, leur fidélité et les efforts inappréciables qu’ils consentent tous les jours en vue d’inscrire notre cabinet parmi les sociétés d’expertise comptable ayant une grande réputation au Sénégal et dans la sous!région.