Agriculture et sécurité environnementale

Anthony Chamboredon

Description

Si la France et la Chine sont aujourd'hui confrontés à des défis communs, les moyens proposés et les possibilités de mise en œuvre de ses moyens semblent souvent très différents. Le dialogue ainsi établi va au-delà d'une simple information comparative : il a pour finalité la reconnaissance mutuelle d'une identité de destin, celui de garantir notre sécurité alimentaire et la protection de notre environnement.

Sujets

• Droit
• Environnement
• Nature
• Campagne
• Écologie
• Agriculture
• JUSTICE

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 décembre 2010
• Nombre de lectures: 326
• EAN13: 9782296449428
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

AGRICULTURE
ET SÉCURITÉ ENVIRONNEMENTALE

Dialogues franco-chinois
pour une bonne agriculture
Sous la direction de
Anthony Chamboredon


AGRICULTURE
ET SÉCURITÉ ENVIRONNEMENTALE

Dialogues franco-chinois
pour une bonne agriculture


Préface de François-Guy Trébulle


ASSOCIATION POUR L’ÉTUDE ET LA RECHERCHE JURIDIQUES
FRANCO-CHINOISES
© L’Harmattan, 2010
5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris

http://www.librairieharmattan.com
[e-mail]
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ISBN : 978-2-296-13591-8
EAN : 9782296135918

Fabrication numérique : Actissia Services, 2012
Colloque franco-chinois sur le droit de l’environnement Paris, 24 et 25 octobre 2007


Agriculture et sécurité environnementale

Dialogues franco-chinois


Préface, par François-Guy TRÉBULLE, Professeur agrégé des facultés de droit, université Paris-Descartes

Avant-propos, par Anthony CHAMBOREDON, Maître de conférences, université Paris-Descartes, Président de l’Association pour l’étude et la recherche juridiques franco-chinoises

Agriculture et sécurité environnementale : vaste programme…, Xavier CABANNES, Maître de conférences à l’université Paris-Descartes

Agriculture en France et défis à venir, Lucien BOURGEOIS, économiste à l’Assemblée Permanente des Chambres d’Agriculture

Réflexions générales sur l’agriculture chinoise et la sécurité environnementale, LUO Ji, chercheur à l’Institut de droit de l’environnement de l’université de Wuhan, Hubei

La législation sur la sécurité environnementale chinoise dans l’agriculture, QI Daomeng, Professeur à l’université Nankai, et vice directeur du centre de recherche en droit de l’environnement

La politique agricole commune et la sécurité environnementale, Xavier LATOUR, Maître de conférences de droit public, université Paris Descartes, Centre Maurice Hauriou

La France et les OGM, Michel DEGOFFE, Professeur de droit public à l’université Paris-Descartes, Centre Maurice Hauriou

Les facteurs influents de la réglementation européenne sur les OGM : le point de vue de deux spécialistes chinois, QIN Tianbao, Docteur en droit et Professeur associé de l’Institut de Recherche de Droit Environnemen-tal, université de Wuhan et XIANG Wen, doctorant à l’université de Ghent, Belgique, et titulaire d’un LLM de l’Institut de recherche en droit de l’environnement de l’université de Wuhan

La protection de la nature et de l’agriculture : une conciliation parfois difficile mais nécessaire, Françoise NÉSI, conseiller référendaire à la Cour de cassation

Agriculture et zones protégées, Bernard POUJADE, professeur agrégé de droit public à l’université Paris-Descartes, Centre Maurice Hauriou, Avocat au barreau de Paris, directeur du Bulletin juridique des collectivités territoriales

La loi sur la pollution des sols, WANG Shuyi, professeur de droit, directeur de l’Institut de recherche en droit de l’environnement, université de Wuhan

Application et développement des systèmes d’évaluation de l’impact de l’agriculture sur la sécurité environnementale, LI Zhiping, professeur de droit, université Zhongshan

La protection juridique des ressources en eau pour l’agriculture en Chine, ZHOU Yuhua, université de la Forêt du Nord-Est, Haerbin

Les droits sur l’eau des retenues collinaires sur le plateau du Loess, HU Desheng, université de Zhengzhou, Institut du droit, Henan

Les mécanismes de règlement des conflits sur l’eau, YU Yaojun professeur à l’université Zhongnan d’économie et de droit, et LIU Cao, chercheur à l’Institut du droit, université Zhongnan d’économie et de droit, Wuhan

Agriculture et environnement dans le cadre de l’OMC, Jean-Yves DE CARA, professeur à l’université Paris-Descartes, directeur administratif, université Paris Sorbonne à Abu Dhabi

Pour une bonne agriculture ! Anthony CHAMBOREDON, maître de conférences, université Paris Descartes, président de l’AERJFC
Remerciements


Je remercie tout particulièrement M. Jean-Pierre Machelon, doyen de la faculté de droit de l’université Paris Descartes, dont le soutien constant est le gage de la réussite de nos projets de coopération avec nos partenaires chinois.

Mes remerciements les plus chaleureux vont à M. Wang Shuyi, professeur à l’université de Wuhan, directeur de l’Institut du droit de l’environnement, dont la confiance et l’amitié ont garanti le plein succès de l’organisation de nos colloques.

Ce projet a été en partie financé par la faculté de droit de l’université Paris Descartes et ses centres de recherches :
Le centre de droit public Maurice Hauriou
Le centre de droit international, européen et comparé
Le centre Sécurité et défense
L’institut droit et santé

Je remercie M. Quiniot, conseiller juridique de l’ambassade de France à Pékin, qui nous aide à renforcer nos échanges avec les universités chinoises.

Nous avons également reçu le soutien de la Cour de cassation et de son premier président, M. Guy Canivet ainsi que de celui de la Fondation pour le droit continental et de son directeur général, M. Jean-Marc Baïssus.

Je tiens à remercier tout particulièrement les membres actifs de l’AERJFC :
Mme Stéphanie Balme, vice-présidente ;
Mme LI Qinglan, secrétaire générale, et Mme LI Zuoya, secrétaire adjointe, chargées de la traduction des actes ;
M. Xavier Cabannes, trésorier, inspirateur du thème du colloque.


Anthony CHAMBOREDON
Préface par François Guy TRÉBULLE
Professeur agrégé des facultés de droit, université Paris-Descartes

S’il existe des sujets qui se prêtent au dialogue car les enjeux qu’ils présentent sont universellement partagés, le thème retenu par l’association pour l’étude et la recherche juridiques franco-chinoises à l’occasion de ses rencontres annuelles 2008 était particulièrement bien choisi. L’agriculture et l’environnement sont en effet au cœur des enjeux, d’aujourd’hui et de demain, partout dans le monde. Il n’est plus possible de les envisager dans une perspective qui n’intégrait pas le développement durable. Ces thèmes interrogent en effet, au plus haut point, la capacité de la génération présente à répondre à ses besoins les plus élémentaires, au premier chef alimentaires, et l’aptitude de la terre à subvenir aux besoins des générations à venir dont on ne sait quelles seront leurs conditions de vie mais dont on est d’ores et déjà sûrs qu’elles devront pouvoir manger pour exister.

Il est symptomatique toutefois que le thème ait été plus précis et porte sur l’agriculture et la sécurité environnementale. L’agriculture et l’environnement sont, en effet, entrés, dans la seconde moitié du 20 è siècle, dans un rapport modifié dans lequel l’agriculture n’est plus uniquement le rapport de l’homme à une partie de l’environnement dont il tire sa subsistance, au fil des saisons, en récoltant les fruits que son travail permet de développer. L’environnement, dans sa vision primaire, est la nature, parfois présentée comme un jardin que l’homme doit cultiver, parfois envisagée comme une mère nourricière qui donne aux hommes ce dont ils ont besoin pour croître et se développer.

Mais à la vision traditionnelle, propre aux sociétés qui ont su conserver un rapport de proximité avec leur environnement, a succédé le constat que les jardiniers ont été négligents, les intendants infidèles, et que dans bien des endroits, partout dans le monde, l’homme moderne n’est pas tant reconnaissable dans la figure prométhéenne de celui qui se sert du feu volé aux dieux que dans celle de l’aigle qui sans cesse dévore son foie. Dans la mythologie grecque, le foie du Titan immortel enchaîné repoussait sans cesse. Dans la tragédie contemporaine, l’homme blesse la terre sans discontinuer, mais celle-ci, contrairement à la figure mythique, n’est pas immortelle et voit ses forces s’épuiser chaque jour un peu plus au point de ne plus po