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Autonomie personnelle et droit pénal

De
132 pages
Par principe, en droit pénal, le consentement de la victime n'est pas un fait justificatif. Néanmoins, l'absence de répression concernant certaines pratiques violentes semble indiquer que le consentement n'est pas réellement sans effet juridique en matière pénale. Cet ouvrage s'interroge sur la limite de l'autonomie personnelle en droit pénal. L'ouvrage s'attache ainsi à définir l'intégrité en tant que valeur protégée, dans un souci de cohérence du droit pénal.
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Pierre Rousseau
AUTONOMIE PERSONNELLE ET DROIT PÉNAL
s Bibliothèque de droit
Préface de François Rousseau
Autonomie personnelle et droit pénal
BIBLIOTHÈQUESDE DROITCOLLECTION FONDÉE ET DIRIGÉE PAR JEAN-PAUL CÉRÉ Cette collection a pour vocation d’assurer la diffusion d’ouvrages scientifiques sur des thèmes d’actualité ou sur des sujets peu explorés dans le domaine des sciences juridiques. Elle se destine notamment à la publication de travaux de jeunes chercheurs. Dernières parutions :
A. GERMONLe rôle d’initiative des administrations dans l’actio, n publique N. NOTO-JAFFREUXles avocats, Le conflit d’intérêt chez M. TESSIER, Les procédures de la criminalité organisée devant la Cour de cassation C. BELLARDLes crimes au féminin, W. BUIRONde vie et pouvoir médical, Droits des patients en fin V. DASILVA, Réussir son cas pratique en droit de la responsabilité J.P. CÉRÉDroit disciplinaire pénitentiaire, C. GAFFURIJ. F et ROMGETL’accueil des détenus dans les prisons, françaisesR. COLSONde la justice pénale. Une, Les transformations comparaison franco-anglaise S. CLÉMENTL’internement administratif des étrangers en situation, irrégulièreJ. GOURDOU, O. LECUCQJ.Y M et ADECprincipe du (dir.), Le contradictoire dans le procès administratif D. CONNILet J. DUVIGNAU(dir.), Droit public et cinéma V. DASILVAen droit de la famille, Réussir son cas pratique
BIBLIOTHÈQUEDEDROIT PENAL
Pierre ROUSSEAU
Autonomie personnelle et droit pénal
Préface de François Rousseau
© L’Harmattan, 2016 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.harmattan.fr diffusion.harmattan@wanadoo.fr ISBN : 978-2-343-10258-0 EAN : 9782343102580
Je tiens à adresser mes remerciements aux professeurs qui m’ont aidé dans la réalisation de ce mémoire.
Je remercie tout d’abord Monsieur François Rousseau, professeur de Droit pénal et co-directeur du Master 2 droit pénal et sciences criminelles de l’Université de Nantes. En tant que Directeur de ce mémoire, il m’a donné des pistes de réflexion, de précieux conseils, et m’a accordé sa confiance lorsque j’envisageais certains axes de travail.
Je remercie par ailleurs Madame Sylvie Grunvald, professeur de Droit pénal et co-directrice du Master 2 droit pénal et sciences criminelles de l’Université de Nantes, pour l’ensemble de ses conseils relatifs à la rédaction du mémoire, ainsi que pour ses réponses à mes questions de droit.
Je remercie enfin Madame Karine Foucher, professeur de Libertés et droits fondamentaux de l’Université de Nantes, pour m’avoir donné son avis sur mes réflexions et pour ses conseils bibliographiques.
À Alice et Marianne
Principales abréviations
Bull.........................................................................................................BulletinBull. crim.........Bulletin des arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassationC. A .............................................................................................Cour d’appel Cass., ch. réun ......................... Chambres réunies de la Cour de cassation Cass. Crim ............................ Chambre criminelle de la Cour de cassation Cr. E. D. H.................................Cour européenne des droits de l’homme C. C...........................................................................Conseil Constitutionnel C. E., Ass ....................................................... Assemblée du Conseil d’État C. E., S. S. R ................................ Sous-sections réunies du Conseil d’État chron ...............................................................................................Chronique coll ................................................................................................... Collection D..................................................................................................Recueil DallozD. C ..........................................................................Décision de conformité D. U. D. H..................... Déclaration Universelle des Droits de l’Homme Éd ....................................................................................................... Éditions Gaz. Pal..................................................................................Gazette du PalaisIbid ........................................................................................................Ibidem I. T. T .................................................................. Incapacité totale de travail J. C. P.................................................................................La semaine juridiqueop. cit......................................................................................... Opus citatum préc ........................................................................................................ Précité P. U. F ....................................................... Presses Universitaires de France Rev. Méd................................................................................Revue Médicale R. S. C......................................................................Revue de sciences criminellesR. T. D. civ...........................................................Revue trimestrielle de droit civilT. G. I ...............................................................Tribunal de grande instance T. pol ................................................................................. Tribunal de police