Autonomie personnelle et droit pénal

Pierre Rousseau

Description

Par principe, en droit pénal, le consentement de la victime n'est pas un fait justificatif. Néanmoins, l'absence de répression concernant certaines pratiques violentes semble indiquer que le consentement n'est pas réellement sans effet juridique en matière pénale. Cet ouvrage s'interroge sur la limite de l'autonomie personnelle en droit pénal. L'ouvrage s'attache ainsi à définir l'intégrité en tant que valeur protégée, dans un souci de cohérence du droit pénal.

Sujets

• Droit
• JUSTICE
• Droit et juridique

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 15 octobre 2016
• Nombre de lectures: 43
• EAN13: 9782140020490
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

Pierre Rousseau

AUTONOMIE PERSONNELLE ET DROIT PÉNAL

s Bibliothèque de droit

Préface de François Rousseau

Autonomie personnelle et droit pénal

BIBLIOTHÈQUE S DE DROIT COLLECTION FONDÉE ET DIRIGÉE PAR JEAN-PAUL CÉRÉ Cette collection a pour vocation d’assurer la diffusion d’ouvrages scientifiques sur des thèmes d’actualité ou sur des sujets peu explorés dans le domaine des sciences juridiques. Elle se destine notamment à la publication de travaux de jeunes chercheurs. Dernières parutions :

A. G ERMON Le rôle d’initiative des administrations dans l’actio, n publique N. N OTO -J AFFREUX les avocats, Le conflit d’intérêt chez M. T ESSIER , Les procédures de la criminalité organisée devant la Cour de cassation C. B ELLARD Les crimes au féminin, W. B UIRON de vie et pouvoir médical, Droits des patients en fin V. D A S ILVA , Réussir son cas pratique en droit de la responsabilité J.P. C É R É Droit disciplinaire pénitentiaire, C. G AFFURI J. F et ROMGET L’accueil des détenus dans les prisons, françaises R. C OLSON de la justice pénale. Une, Les transformations comparaison franco-anglaise S. C LÉMENT L’internement administratif des étrangers en situation, irrégulière J. G OURDOU , O. L ECUCQ J.Y M et ADEC principe du (dir.), Le contradictoire dans le procès administratif D. C ONNIL et J. D UVIGNAU (dir.), Droit public et cinéma V. D A S ILVA en droit de la famille, Réussir son cas pratique

BIBLIOTHÈQUEDE DROIT PENAL

Pierre ROUSSEAU

Autonomie personnelle et droit pénal

Préface de François Rousseau

© L’Harmattan, 2016 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.harmattan.fr [e-mail] ISBN : 978-2-343-10258-0 EAN : 9782343102580

Je tiens à adresser mes remerciements aux professeurs qui m’ont aidé dans la réalisation de ce mémoire.

Je remercie tout d’abord Monsieur François Rousseau, professeur de Droit pénal et co-directeur du Master 2 droit pénal et sciences criminelles de l’Université de Nantes. En tant que Directeur de ce mémoire, il m’a donné des pistes de réflexion, de précieux conseils, et m’a accordé sa confiance lorsque j’envisageais certains axes de travail.

Je remercie par ailleurs Madame Sylvie Grunvald, professeur de Droit pénal et co-directrice du Master 2 droit pénal et sciences criminelles de l’Université de Nantes, pour l’ensemble de ses conseils relatifs à la rédaction du mémoire, ainsi que pour ses réponses à mes questions de droit.

Je remercie enfin Madame Karine Foucher, professeur de Libertés et droits fondamentaux de l’Université de Nantes, pour m’avoir donné son avis sur mes réflexions et pour ses conseils bibliographiques.

À Alice et Marianne

Principales abréviations

Bull.........................................................................................................Bulletin Bull. crim.........Bulletin des arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation C. A .............................................................................................Cour d’appel Cass., ch. réun ......................... Chambres réunies de la Cour de cassation Cass. Crim ............................ Chambre criminelle de la Cour de cassation Cr. E. D. H.................................Cour européenne des droits de l’homme C. C...........................................................................Conseil Constitutionnel C. E., Ass ....................................................... Assemblée du Conseil d’État C. E., S. S. R ................................ Sous-sections réunies du Conseil d’État chron ...............................................................................................Chronique coll ................................................................................................... Collection D..................................................................................................Recueil Dalloz D. C ..........................................................................Décision de conformité D. U. D. H..................... Déclaration Universelle des Droits de l’Homme Éd ....................................................................................................... Éditions Gaz. Pal..................................................................................Gazette du Palais Ibid ........................................................................................................Ibidem I. T. T .................................................................. Incapacité totale de travail J. C. P.................................................................................La semaine juridique op. cit......................................................................................... Opus citatum préc ........................................................................................................ Précité P. U. F ....................................................... Presses Universitaires de France Rev. Méd................................................................................Revue Médicale R. S. C......................................................................Revue de sciences criminelles R. T. D. civ...........................................................Revue trimestrielle de droit civil T. G. I ...............................................................Tribunal de grande instance T. pol ................................................................................. Tribunal de police