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Est-ce qu'on entend la mer à Paris ?

De
228 pages
Ils sont sourds, ne communiquent que par signes. L'éducation, l'emploi, la culture ont oublié de se mettre à leur portée. Pourtant, ils sont là : se marient, divorcent, héritent, achètent des bien immobiliers, traversent l'Europe pour venir travailler en France... Pour eux, la première permanence juridique en langue des signes s'est ouverte à Paris en 2002. Anne-Sarah Kertudo, juriste bilingue en langue des signes, a écouté leurs histoires, les a défendus. Elle raconte dans cet ouvrage cette expérience.
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Est-ce qu’on entend la mer à Paris ?

Anne-Sarah Kertudo

Est-ce qu’on entend la mer à Paris ?
Histoire de la permanence juridique pour les sourds

Préface de Jean-Pierre Rosenczveig

L’Harmattan

© L’Harmattan, 2010 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.librairieharmattan.com diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1@wanadoo.fr ISBN : 978-2-296-11200-1 EAN : 9782296112001

Merci à ceux qui ont permis cette aventure : le maire de Paris – Bertrand Delanoë – ses conseillers et ses adjointes en charge du handicap, l’équipe de la mairie du 9e arrondissement : Jacques Bravo, ses adjoints et tous ceux qui ont su si bien accueillir la permanence juridique. Merci à ceux qui l’ont accompagnée, parfois au jour le jour : Agnès Cittadini, Coralie Cota, Sandrine Dupuy (avocates), Anne-Christine Legris, Nelly Vincent et Didier Flory (interprètes), Hafed Benotman (écrivain, pour ses interventions auprès des jeunes sourds), Pascal Simon (enseignant), Philippe Maillard (producteur, pour son écoute et ses conseils), l’équipe de la Pitié-Salpêtrière. Merci aux sourds qui ont encouragé et porté la permanence. Merci à mes parents, à Julien et Bertrand, qui ont mené avec moi cette expérience. Merci enfin, tout particulièrement, à Mathieu Simonet, avocat, écrivain, qui croit toujours que c’est possible et à qui la vie donne souvent raison. À Loïc, grâce à qui tout est possible…

Un réel accès au droit pour tous Chacun sait le fossé qui existe entre les droits affichés par nos lois et les droits réellement exercés par leurs titulaires. Si la reconnaissance d’un droit constitue le fruit d’une lutte, la mise en œuvre de ce droit oblige à une nouvelle bataille. Première étape de l’accès aux droits : connaître ses droits. Et déjà le bât blesse pour une très grande partie de nos concitoyens. Si nul n’est censé ignorer la loi, combien la connaissent réellement ? Chaque année, ce sont des mètres linéaires de nouvelles règles qui viennent compléter les normes existantes. Même les professionnels du droit perdent rapidement pied s’ils décrochent un peu. Accéder aux droits, c’est encore, en cas de difficulté, trouver la manière de faire reconnaître ses droits en justice. Et là aussi, il n’y a pas de grand développement à faire pour rappeler que la mobilisation de la justice n’est pas chose aisée. Il faut trouver le plus souvent un avocat qui vous conseille, puis vous accompagne dans les arcanes de la justice en sachant que le combat peut être rude et long. Malheur, là encore, aux faibles. Bref, pour le commun des mortels, il n’est pas aisé d’accéder à la reconnaissance de ses droits. Le sujet est d’autant plus sensible que le besoin de droit s’est accru dans notre société. En d’autres termes, comme dans de nombreux domaines, il faut pouvoir disposer de tous ses moyens pour se placer sur la ligne de départ avec quelques chances de succès. On comprendra que les plus faibles ou les plus fragiles de cette société s’y présentent d’entrée de jeu avec un handicap sérieux. Les personnes sourdes ou malentendantes sont dans ce lot. En difficulté pour échanger, elles n’accèdent pas aisément aux informations et à la mobilisation d’un conseil juridique ou judiciaire. La démarche développée par Anne-Sarah Kertudo en direction des personnes sourdes doit être saluée à plus d’un 9

titre. Déjà, parce qu’elle s’inscrit dans la durée, preuve de son intérêt et de la qualité du service proposé. Trop souvent des démarches passionnantes sont impulsées par des personnes ayant une vision aiguë des besoins, capables de soulever des montagnes, mais ne parvenant pas à s’inscrire dans la durée. Non seulement Anne-Sarah est une battante, qui ne se laisse décourager par aucun obstacle, mais elle a réussi à légitimer la réponse qu’elle pensait nécessaire d’apporter. Le combat pour créer cette permanence juridique originale n’a pas été une balade sereine. Non seulement il a fallu vaincre les résistances et le scepticisme des institutionnels mais il a été aussi nécessaire d’inventer un savoir-faire. Il ne suffit pas de parler la langue des signes pour accompagner les sourds dans la connaissance et l’exercice de leurs droits. Son récit restitue certes l’histoire de l’implantation d’un lieu d’accès au droit pour les sourds au sein de la ville de Paris mais, sous prétexte des difficultés quotidiennes des sourds pour la reconnaissance réelle de leurs droits, c’est aussi et d’abord la découverte du monde des personnes sourdes. Je ne peux pas faire meilleur compliment à AnneSarah pour son opiniâtreté et la qualité de son engagement que de dire que je regrette qu’en Seine-Saint-Denis nous n’ayons pas développé une telle démarche. Nous en avons fait d’autres mais pas celle-ci qui est en tout point admirable. Que ce livre permette à d’autres antennes de s’ouvrir sur l’ensemble du territoire français et contribue également à mieux comprendre l’univers des personnes sourdes afin d’abolir, autant que faire se peut, les frontières qui peuvent encore exister. Le premier des droits n’est-il pas de faire partie à part entière de la communauté nationale ? Jean-Pierre ROSENCZVEIG 1
1. Président du tribunal pour enfants de Bobigny, vice-président du tribunal de grande instance de Bobigny, ancien président du conseil départemental d’accès au droit de la Seine-Saint-Denis.

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De : Envoyé : À: Objet :

cocolilou@voilà.fr jeudi 15 mai 2008, 10 h 09 droit.sourds@paris.fr mon souffrance

Bonjour Madame la Justice, Tes conseils sont réputés. Pourquoi je veux te raconter ma problème de situation grave. Toute ma vie de petit mes parents m’ont dur maltraité. Pendant la nuit que j’étais 6 ans, impossible de dormir tellement je pleure beaucoup. Avec la chose pire de l’amour jamais pour moi. Après que je suis grand, le travail s’est jamais garder à moi. Toujours j’ai perdu la vie. Maintenant je sens c’est trop. Je veux porter plainte. C’est possible toucher 10 000 euros ? C’est l’argent pour dédommager l’intérêt. Dans cette attente, recevez, Madame, l’expression de mes sentiments respectueux.
De : Envoyé : À: Objet : droit.sourds@paris.fr jeudi 15 mai 2008, 18 h 25 cocolilou@voilà.fr RE : mon souffrance

Monsieur, Je vous propose un rendez-vous, mardi 20 mai à 10 heures, à la permanence juridique pour les sourds, à la mairie du 9e arrondissement. Ok ?

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« Beau projet, mademoiselle »

C’est le 27 juin 2002 qu’a eu lieu l’inauguration officielle de la permanence juridique pour les sourds, à la mairie du 9e arrondissement de Paris. Pour l’événement, le maire de Paris s’est déplacé, ses adjoints et conseillers aussi, chacun y allant de son petit discours. Les sourds, surtout, sont venus nombreux : quatre cents personnes environ, en pleine semaine, le matin. À la fin, les politiques ont invité le public à se diriger vers le buffet. Ils sont descendus de l’estrade pour se mêler à cette foule aux mains agitées. Les sourds ont convergé vers eux comme un essaim d’abeilles. Ils avaient tellement envie de communiquer avec les élus et leurs adjoints, ils en ont si peu l’occasion… Dommage que les politiques n’aient pas pensé à réserver les interprètes en langue des signes. Ils s’étaient envolés aussitôt le dernier discours achevé. La parenthèse était déjà fermée. Le soir même, les télévisions montrèrent les images de l’inauguration et le lendemain, les journaux annoncèrent l’ouverture de ce service peu commun. J’avais préparé cette journée depuis longtemps, je l’avais imaginée, construite peu à peu. Ce soir-là, je me couchai fatiguée, ravie et pleine d’espoir.

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« Mon patron me fait des problèmes et les collègues se moquent toujour. Je veux juste la paie et travailler tranquille et pas toujour les misères. Aidez-moi c’est supplie. Drame la vie. Je viens jeudi à la mairie c’est tout, c’est sans le rendez-vous » (fax, Monsieur T., 2 mars 2002). Avant l’inauguration, j’occupais le bureau du quatrième étage de la mairie depuis près de six mois et cette permanence fonctionnait déjà à plein régime. Un an auparavant, j’avais rencontré Pénélope Komitès, l’adjointe au maire chargée des personnes handicapées. Cette année s’était passée pour moi en réunions, rédactions de notes de synthèse et de dossiers sur mon projet. Avant de devenir conseillère juridique pour les sourds, je travaillais pour Droits d’Urgence, une association qui avait embauché une quarantaine d’emplois-jeunes, tous juristes, diplômés en droit. Elle nous envoyait dans divers lieux d’accueil : associations, institutions, foyers d’hébergement, maisons de la justice. Nous tenions ici et là des permanences juridiques gratuites. Notre public était un jour des SDF, le lendemain des prostituées ou des toxicomanes, des femmes battues, des sans-papiers. Bref, la misère urbaine. Nous étions jeunes, enthousiastes, idéalistes : nous voulions changer le monde. Isolés dans nos structures, nous avons tous vécu douloureusement la confrontation quotidienne avec des situations extrêmes, abominables ou parfois banales. Mais chacun tentait de garder le moral, la foi, en se réunissant dans des moments « défouloirs » et en poursuivant un idéal, un projet. Moi, c’était les sourds. J’avais postulé à cet emploi parce qu’il me semblait le meilleur moyen d’arriver à la mise en place de mon projet. Je voulais faire du conseil juridique en langue des signes. Après quelques mois de travail dans l’association, je proposai l’idée à Droits d’Urgence. L’équipe était favorable. Il me fallait un lieu. Nous avons donc réfléchi aux différentes structures susceptibles d’accueillir le public sourd. 16

C’est ainsi que nous avons rencontré Françoise Galiffet, assistante sociale à l’hôpital de la Pitié-Salpêtrière, membre du service du professeur Herson. C’était le seul service hospitalier en France à accueillir les sourds en langue des signes. Le docteur Dagron, à l’origine du projet, avait pu faire tomber les arguments financiers et décider les pouvoirs publics à ouvrir cette structure « grâce » – le mot est choquant mais totalement adapté – aux centaines de sourds morts du sida dès le début de l’épidémie, faute d’informations dans la communauté sourde. Aucune campagne en langue des signes, aucune structure chargée de sensibiliser cette population isolée. Le résultat a été dramatique : des centaines de morts, des morts par ignorance… Ces chiffres ont su convaincre les pouvoirs publics d’investir dans un service hospitalier avec un accueil en langue des signes par une jeune femme sourde, un médecin bilingue référent, le docteur Dagron, et peu à peu toute une équipe de généralistes et de spécialistes bilingues ou travaillant avec un interprète. Jusqu’à un linguiste sourd qui travaille sur le lexique médical de la langue des signes. Et enfin Françoise, l’assistante sociale. J’ai appris à connaître progressivement cette dernière. En travaillant avec elle, j’ai pu mieux comprendre le peu d’enthousiasme avec lequel elle m’avait accueillie. Combien de fois ai-je reçu, moi aussi, des personnes venant m’exposer des projets à peine réfléchis ou des gens ne disposant d’aucune compétence technique autre que la langue des signes et voulant « aider les sourds ». Françoise évoqua néanmoins la possibilité de trouver un lieu dans l’hôpital. Je refusai aussitôt. Deux raisons : personnelle d’abord, j’avais vécu trop longtemps dans les hôpitaux – pour mon frère ou pour moi-même – pour avoir envie aujourd’hui d’y passer mes journées. Ensuite, idéologiquement, je voulais monter une structure qui rende aux sourds leur place dans la cité, qu’ils deviennent des 17

justiciables comme les autres ; or, accueillir les sourds dans un milieu hospitalier, alors qu’il s’agissait de les informer sur leurs droits, me semblait complètement inadapté. C’était mettre le handicap au premier plan alors que je voulais parler d’accès au droit et de citoyenneté. Françoise garda mes coordonnées, me demandant si, ponctuellement, j’accepterais qu’elle me contacte. « Bien sûr que oui… » Droits d’Urgence abandonna ses recherches. C’était compliqué et puis se mêlaient d’autres problématiques trop difficiles à gérer : comment trouver un lieu dont l’accueil ou le secrétariat puisse répondre aux sourds ? Comment prendre rendez-vous avec les sourds puisqu’ils ne pouvaient téléphoner ? Comment faire lorsque je m’absentais, ce qui était fréquent puisque le statut d’emploi-jeune nous contraignait – je devrais dire « nous donnait droit » mais c’est bien de contrainte qu’il s’agit – à des formations fréquentes qui ne servaient pas à grand-chose puisque l’on retrouvait chaque fois les mêmes intervenants qui nous ressassaient les mêmes choses sur les mêmes sujets. – Franchement, votre idée est bonne mais c’est trop compliqué, ça n’existe nulle part. – C’est pour ça qu’il faut le faire. Je compris qu’ils ne le feraient pas. Je continuai mon planning habituel. Un jour, je reçus un appel de Françoise Galiffet : « Je peux t’envoyer un sourd ? » Évidemment oui, mais où ? À ce moment-là, je travaillais dans une association accueillant les femmes à la rue : prostituées, droguées, sanspapiers, battues ou parfois plusieurs de ces hypothèses à la fois. Ce n’était pas le lieu pour un rendez-vous avec un sourd. J’étais aussi dans un centre institutionnel pour les sortants de prison : pas idéal non plus… Le lundi matin, j’étais à la Croix-Rouge mais il y avait déjà trop de monde. Il ne me restait qu’une possibilité. Le mercredi et le vendredi, j’étais affectée au Bureau d’aide juridictionnelle. Ce dernier, qu’on 18

appelle le BAJ, est situé dans l’enceinte du tribunal de commerce, sur les quais, à quelques pas de l’île de la Cité et du Palais de Justice. Il accueille les personnes venant remplir ou déposer un dossier d’aide juridictionnelle, c’est-à-dire une demande d’avocat gratuit. Nous aimions le BAJ parce que, pour une fois, nous ne travaillions pas seuls en terre étrangère. Nous étions quatre ou cinq à tourner sur cette structure. Nous avions un peu l’impression d’être chez nous. Nous avions deux bureaux, certes vétustes, mais qui avait le mérite d’exister quand certains de nos collègues accueillaient dans des cuisines, des salles d’attente ou des couloirs. Nous avions un téléphone et même, comble du luxe, un ordinateur. Nous étions surtout soudés. Alors, n’était-ce pas le mieux pour recevoir ce sourd ? Et puis, peut-être, d’autres ? Je rappelai Françoise, fixai un rendez-vous pour le lendemain. J’étais un peu inquiète. Saurais-je lui répondre ? Saurais-je le comprendre ? Je n’avais pas eu de contact avec le monde sourd depuis un bon moment et la langue des signes, comme toute autre langue, se perd. Je l’attendis et il vint. Il avait une drôle de tête mon premier sourd et il dut penser la même chose de moi. Il ressemblait à Lino Ventura, en plus petit avec un nez qui avait dû être cassé, un sourire discret. Je le fis asseoir. « Bonjour, ça va ? Quelle est votre situation ? » Ses signes étaient différents des miens mais je réussis à le comprendre. – Je viens de l’étranger, je veux du travail. – Ok, donc vous n’avez pas de titre de séjour et vous en voulez un pour avoir le droit de travailler ? Il ne me comprend pas. Il ne connaît pas le signe « titre de séjour/papiers » et il ne connaît pas non plus le concept. J’ai tout faux, j’ai été trop vite, je n’ai évalué ni son niveau de langue des signes ni sa connaissance générale de son environnement. Je dois ralentir avant qu’il me retire une 19

confiance qu’il ne m’a pas encore donnée. « Vous venez de quel pays ? » Il me fait un signe et à mon tour je ne comprends pas. Soit son signe n’est pas celui que je connais pour ce pays 1 , soit je ne connais pas le signe du pays. Je tente d’épeler le nom du pays mais son alphabet et le mien sont différents. Le signe ressemble à « froid », les doigts pressés devant la bouche. Je lui demande si ce pays est au nord, montrant le haut avec mon index. Non, à droite, à l’est… Je fais : « Russie ? » Non, à côté. « Ukraine ? » Non, à côté… Je pars à la recherche d’un atlas. Évidemment, au Bureau d’aide juridictionnelle, aucune documentation. Je me reporte sur une carte du monde en dernière page de mon agenda. Il a l’air de me désigner la Russie mais il dit que c’est à côté : « Petit, à côté. » Je suis nulle en géographie et en plus la carte est minuscule, je ne vois rien. J’appelle Amirouche, l’un de mes camarades affecté au BAJ, et lui explique la situation. Il fait un signe de tête amical en guise de bonjour pour mon « client » sourd qui attend. Ils regardent ensemble la carte. « Il est Ingouche, me dit enfin Amirouche, tu vois c’est là, l’Ingouchie. » Mon premier sourd est donc un Ingouche sans-papier. Je lui demande quand il est arrivé en France : il y a deux mois. Il n’a fait aucune démarche administrative mais il veut travailler et on lui dit non. Je lui explique qu’en France, il y a des étrangers qui viennent et que la France dit « oui » ou « non » selon les personnes. La France a des textes qui décident qui peut rester et qui ne doit pas rester. Je mets assez longtemps à donner une explication claire. Les textes énumèrent les situations où on a le droit de rester : quand on est marié avec un conjoint français, quand on a un enfant
1. Contrairement à ce que l’on croit communément, la langue des signes n’est pas internationale. Les signes diffèrent d’un pays à l’autre mais aussi, dans une moindre mesure, d’une région à l’autre puisqu’ils s’inspirent souvent de caractéristiques culturelles. Ainsi, le signe « manger » reproduira en Chine le mouvement des baguettes de bois.

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français, quand on est très malade (par exemple, si on a un cancer ou le sida), quand une entreprise veut vous embaucher, etc. Je lui dis enfin qu’il va devoir me raconter sa vie, pourquoi et comment il est arrivé en France et que l’on va voir ensemble si sa situation peut correspondre à l’un des cas prévus par la loi. Ses signes venus de l’est et mêlés de mimes ne sont pas facilement compréhensibles pour moi. Ce premier entretien va durer près de trois heures : – Je suis né en Ingouchie, j’ai grandi dans une maison à la campagne. Je suis le seul sourd de la famille, j’ai une grande sœur. Ma sœur a été à l’école dans le village et puis s’est mariée et est partie vivre avec son mari à la ville. Moi, je n’ai pas vraiment pu aller à l’école. En fait, je m’y rendais mais je ne suivais pas les cours, vu ma surdité. Donc j’attendais que ça passe, je m’ennuyais. Il y avait un lieu qui accueillait les enfants sourds mais c’était très loin, je ne pouvais pas y aller régulièrement, mes parents m’y amenaient de temps en temps. Là j’ai appris quelques signes et rencontré d’autres sourds, c’était bien. Ça m’a rassuré de voir qu’il existait d’autres gens comme moi. Je me suis énormément ennuyé. À la maison, je ne communiquais avec personne, ma sœur parlait avec mes parents mais moi j’étais seul tout le temps. Plus tard, après l’éclatement de l’URSS, les choses ont changé. Dans le village, c’était la misère, on n’avait pas toujours à manger. Ma sœur avait moins de problèmes à la ville. Nous, on vivait sous les bombes. On avait peur. Il y avait des bagarres et des hommes armés postés autour des maisons qui tiraient. Moi, j’avais peur parce que si quelqu’un me suivait, me visait, je ne pourrais pas entendre. Si on m’avertissait du danger, je ne pourrais pas entendre. Je ne sortais plus de la maison, je devenais fou… Alors je suis parti. – Mais comment ?

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– En voiture, en camion, en train… J’ai utilisé beaucoup de moyens de transport. J’ai longtemps voyagé avant d’arriver ici. Environ un an de voyage… Il y avait la barrière du langage, il y avait ma méconnaissance de la situation géopolitique de l’Ingouchie, mais au-delà de tout cela je ne parvenais pas à comprendre comment ce type, sourd, manifestement privé de tout un tas de connaissances et de repères, avait pu prendre la décision de quitter son foyer, le seul qu’il connaissait, pour se lancer dans une telle aventure, dans un inconnu total pour enfin arriver là, dans ce bureau, en face de moi, pour me raconter son histoire. « Je suis arrivé en Allemagne et ensuite en France. En Allemagne, on m’a conseillé d’aller en France. » Qui ? Dans quelle langue ? Mystère. Par la suite, j’ai rencontré beaucoup d’immigrés sourds venus de l’est, du Maghreb et même de Chine. Comment font-ils ce parcours ? Par quoi passent-ils ? Je le sais plus ou moins, je sais seulement ce qu’on veut bien me dire. Je devine parfois ou je finis par apprendre ce qu’on veut au départ me cacher. J’ai compris sans qu’elle me le dise que Sofia était venue par un réseau de prostitution qu’elle avait réussi à abandonner. Je savais que Blanko faisait partie de la « mafia sourde » puisqu’il était venu au nom du chef incarcéré me demander des conseils sur les droits en prison, avant de revenir sous une autre identité avec une jeune femme se renseigner sur l’obtention d’un titre de séjour suite au mariage et se présentant cette fois-ci comme réfugié économique. J’ai choisi très tôt ma position : je ne suis pas un juge, je n’exige pas de savoir. Je reçois les récits des uns et des autres, leurs vérités et leurs mensonges. Je réponds en fonction des informations que l’on me donne. Je lance des pistes : à Sofia, j’apprends que parmi les différentes voies de régularisation pour une personne sans titre de séjour, les femmes victimes de réseau de prostitution peuvent bénéficier 22