La faute de la victime en droit de la responsabilité civile

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504 pages
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Description

La faute de la victime est un régime juridique, présent dans la quasi-totalité des régimes de responsabilité civile généraux ou spéciaux, qui permet, si le comportement de la victime a été fautif, au responsable d'un dommage causé de s'exonérer de tout ou partie de la réparation. Ce livre propose une définition et des conditions de mise en oeuvre uniques de la faute de la victime.

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Ajouté le 01 octobre 2011
Nombre de lectures 1 445
EAN13 9782296471429
Langue Français
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LA FAUTE DE LA VICTIME EN DROIT DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE
UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE ¯ AIX-MARSEILLE III FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D°AIX-MARSEILLE ÉCOLE DOCTORALE SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES
LA FAUTE DE LA VICTIME EN DROIT DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE
Alexandre DUMERY
Préface de Roger Bout
Lauréat du Prix des Éditions Législatives de la Facultéde droit et de sciences politiques d’Aix-Marseille
© L÷HARMATTAN,2011 5-7, rue de l÷École-Polytechnique ; 75005 Paris http://www.librairieharmattan.com diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1@wanadoo.fr ISBN : 978-2-296-56588-3 EAN : 9782296565883
À Aurélie
Je tiens à remercier chaleureusement mon Maître, M. le Professeur Roger Bout, qui a accepté de diriger cette thèse. Que ses conseils pertinents, ainsi que ses encouragements permanents trouvent ici la gratitude qu’ils méritent.
J’associe également à ma reconnaissance MM. les Professeurs Marc Bruschi, Philippe Brun et Philippe Stoffel-Munck, qui m’ont fait l’honneur de faire partie du jury.
Je remercie aussi tous ceux, qui, d’une manière ou d’une autre, ont permis à cette thèse d’être achevée.
SOMMAIRE (Une table des matières figure à la fin de l’ouvrage)
Préface..........................................................................................................................17
Introduction.................................................................................................................19
Première Partie – La faute de la victime concomitante au dommage : Première Partie –l’affirmation de son fondement causal.......................................47
Titre 1 – La faute de la victime absorbant totalement le lien de causalité....................51
er Chapitre 1 – L’assimilation classique de la faute de la victime à la force majeure....53
Chapitre 2 – L’assimilation nécessaire de la faute de la victime à la cause exclusive .95
Titre 2 – La faute de la victime affectant partiellement le lien de causalité ...............141
er Chapitre 1 – Le principe général de l’exonération partielle .....................................143
Chapitre 2 – Les applications complexes de l’exonération partielle ..........................197
Deuxième Partie – La faute de la victime dissociable du dommage : Deuxième Partie –la confirmation de son fondement causal...............................245
Titre 1 – La théorie de l’acceptation des risques ........................................................249
er Chapitre 1 – L’acceptation des risques au sein de la responsabilité pour faute........255
Chapitre 2 – L’acceptation des risques au sein de la responsabilité objective ...........295
Titre 2 – Les conséquences du fondement causal de la faute de la victime ...............343
er Chapitre 1 – Le comportement de la victime postérieur au dommage .....................345
Chapitre 2 – Les prédispositions de la victime ...........................................................389
Conclusion.................................................................................................................443
Bibliographie.............................................................................................................447
Index analytique........................................................................................................483
Table des matières....................................................................................................493
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