La liberté d'expression face au racisme

Amélie Robitaille-Froidure

Description

Une fois énoncée, la liberté d'expression peut être mise en œuvre de manières diverses : la France et les Etats-Unis offrent des exemples significatifs des deux conceptions dominantes au sein des démocraties modernes. La liberté d'expression doit être conciliée avec d'autres droits et libertés parmi lesquels le droit à être protégé contre le racisme. Alors qu'en France la prohibition des discours raciste et négationniste est largement admise, seule la provocation raciale est encadrée aux Etats-Unis.

Sujets

• Droit
• Immigration
• Interculturel
• JUSTICE

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 mars 2011
• Nombre de lectures: 160
• EAN13: 9782296455665
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

La liberté d’expression
face au racisme
Collection Racisme et eugénisme
Dirigée par Michel Prum

La collection "Racisme et eugénisme" se propose d'éditer des
textes étudiant les discours et les pratiques d'exclusion, de
ségrégation et de domination dont le corps humain est le point
d'ancrage. Cette problématique du corps fédère les travaux sur le
racisme et l'eugénisme mais aussi sur les enjeux bioéthiques de la
génétique. Elle s'intéresse à toutes les tentatives qui visent à
biologiser les rapports humains à des fins de hiérarchisation et
d'oppression. La collection entend aussi comparer ces phénomènes
et ces rhétoriques biologisantes dans diverses aires culturelles, en
particulier l'aire anglophone et l'aire francophone. Tout en mettant
l'accent sur le contemporain, elle n'exclut pas de remonter aux
sources de la pensée raciste ou de l'eugénisme.

Déjà parus :

John WARD, Le mouvement américain pour l’hygiène mentale
(1900-1930) ou Comment améliorer la race humaine, 2010.
Catherine UKELO, Les prémices du génocide rwandais. Crise
sociétale et baisse de la cohésion sociale, 2010.
Claude CARPENTIER et Emile-Henri RIARD, Vivre ensemble et
éducation dans les sociétés multiculturelles, 2010.
Dominique CADINOT, Michel PRUM et Gilles TEULIE (dir.),
Guerre et race dans l’aire anglophone, 2009.
Michel PRUM (dir.), Ethnicité et Eugénisme, 2009. La Fabrique de la « race ». Regards sur
l’ethnicité dans l’aire anglophone, 2007.
Lucienne GERMAIN et Didier LASSALLE (sous la direction de),
Les politiques de l’immigration en France et au Royaume-Uni :
perspectives historiques et contemporaines, 2006.
Xavier YVANOFF, Anthropologie du racisme, 2005.
Jean TOURNON et Ramon MAIZ (Sous la dir.), Ethnicisme et
Politique, 2005.
Michel PRUM (dir.), L’Un sans l’Autre, 2005.
Frédéric MONNEYRON, L’imaginaire racial, 2004. Sang-impur, Autour de la « race »
(GrandeBretagne, Canada, États-Unis), 2004.
Amélie Robitaille-Froidure







La liberté d’expression
face au racisme

Étude de droit comparé franco-américain




er1 prix ex æquo de mémoire du
Centre français de droit comparé












































© L’Harmattan, 2011
5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris

http://www.librairieharmattan.com
[e-mail]
[e-mail]

ISBN : 978-2-296-54176-4
EAN : 9782296541764

« Je désapprouve ce que
vous dites, mais je défendrai
jusqu’à la mort votre droit de
1le dire » .


« Je me refuse à nommer
opinion une doctrine qui vise
expressément des personnes
(…) et qui tend à supprimer
leurs droits ou à les
2exterminer » .

1 VOLTAIRE, cité par la Cour Suprême américaine : Young v. American Mini
Theaters, 427 US 50 (1976).
2 SARTRE J.-P., Réflexions sur la question juive, cité par DERIEUX E.,
« Lutte contre le racisme et liberté d’expression », LP, 1992, n°94, II, pp.81 à
90, p. 81.
5


1Remerciements
Je tiens à remercier Mme Champeil-Desplats et M. Velley
pour avoir dirigé le mémoire dont cet ouvrage est tiré et
particulièrement pour leurs conseils et encouragements ainsi que
pour leur patience.

Je tiens également à remercier l’ensemble des enseignants du
Master II droit et pouvoirs publics spécialité droits de l’homme
de l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense pour les
enseignements qu’ils nous ont dispensés et pour les conseils
méthodologiques liés au mémoire qu’ils nous ont prodigués.

Enfin, toute ma reconnaissance va à ma famille ainsi qu’à
mes amis pour leur soutien. Ma gratitude va tout
particulièrement à mon conjoint et à mes parents.
7


2Sommaire
Première partie : Les systèmes français et américain, deux
modèles distincts de la conciliation de la liberté d’expression
et du droit à être protégé contre le racisme..........................33

Titre 1 : La conciliation de la liberté d’expression et du droit à
être protégé contre le racisme en France et aux Etats-Unis ..35

Chapitre 1 : La divergence des approches française et américaine
concernant la prohibition du discours raciste .....................................37
Chapitre 2 : La convergence des approches française et américaine
concernant la prohibition de la provocation raciale............................73

Titre 2 : La discussion du caractère fondamental de la liberté
d’expression et du droit à être protégé contre le racisme en
France et aux Etats-Unis ......................................................101

Chapitre 1 : La convergence des approches française et américaine
concernant la fondamentalité de la liberté d’expression...................103
Chapitre 2 : La divergence des approches française et américaine
concernant la fondamentalité du droit à être protégé contre le racisme
..........................................................................................................121

Deuxième partie : L’interaction des modèles français et
américain de conciliation de la liberté d’expression et du
droit à être protégé contre le racisme - De la lex americana à
la lex electronica....................................................................149

Titre 1 : L’émergence d’une lex americana sous l’effet de
l’internationalisation des délits informationnels à caractère
raciste et du droit des médias.................................................151

Chapitre 1 : L’impossible application extraterritoriale de la loi
française aux délits informationnels transnationaux à caractère raciste
..........................................................................................................153
Chapitre 2 : Une prohibition lacunaire du discours raciste aux niveaux
universel et européen........................................................................175
9

Titre 2 : L’indispensable lex electronica face à la
multiplication des délits informationnels à caractère raciste
sur Internet ............................................................................201

Chapitre 1 : L’Internet, lieu de confrontation directe des modèles
français et américain de conciliation de la liberté d’expression et du
droit à être protégé contre le racisme ...............................................203
Chapitre 2 : La mise en œuvre de mécanismes de régulation en France
et aux Etats-Unis : vers une possible prohibition des propos racistes
sur Internet ?.....................................................................................225




10
Table des abréviations

Am. U. L. Rev. American University Law Review
Berkeley Tech. L.J. Berkeley Technology Law Journal
B. U. L. Rev. Boston University
Brook. L. Rev. Brooklyn Law Review
CA Cour d’appel
CAA Cour administrative d’appel
Cap. U. L. Rev. Capital University Law Review
Cardozo L. Rev. Cardozo Law Review
C. Cass. Cour de cassation
C. Cons. Conseil constitutionnel
CE Conseil d’Etat
CERD Comité pour l’élimination de la
discrimination raciale
Chi. J. Int’l L. Chicago Journal of International Law
Colum.H.Rgts.L Columbia Human Rights Law Review
Rev.
Comm. Com. Elec. Communication Commerce Electronique
Conn. J. Int’l L. Connecticut Journal of International Law
Cornell Int’l L.J. Cornell International Law Journal
Cornell L. Rev. Cornell Law Review
D. Dalloz
Dick. L. Rev. Dickinson Law Review
Duke L. J. Duke University Law Journal
ECRI Commission européenne contre le
racisme et l’intolérance
Fordham L. Rev. Fordham Law Review