Le droit de l'énergie en Afrique

Altide Canton Fourrat, Monesty Junior Fanfil

Description

En Afrique, comme ailleurs, l'énergie induisant une menace économique due à la baisse du prix du pétrole est au centre des débats publics. Les activités humaines, dans l'exploitation des sources de l'énergie, ont eu des effets nuisibles pour la santé des hommes et pour l'environnement. Pour répondre des méfaits occasionnés par l'exploitation déraisonnable des sources de l'énergie, une consommation responsable est prônée et doit être accompagnées de façon énergique par différentes mesures.

Sujets

• Droit
• Environnement
• Nature
• Économie
• Écologie
• JUSTICE
• Droit et juridique

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 15 janvier 2016
• Nombre de lectures: 48
• EAN13: 9782336400815
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

'

F

Monesty Junior F ANFIL et Altide C ANTON F OURRAT

LE DROIT DE L’ÉNERGIE et Altide C EN AFRIQUE

21/12/15 17:32

Le droit de l’énergie en Afrique

Monesty Junior F ANFIL etAltide C ANTON -F OURRAT

Le droit de l’énergie en Afrique

© L’Harmattan, 2015 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.harmattan.fr [e-mail] [e-mail] ISBN : 978-2-343-07495-5 EAN : 9782343074955

INTRODUCTION

L’homme et l’énergie L’énergie conditionne la satisfaction des besoins fon- damentaux de l’homme. Elle est au cœur de tout processus de développement économique et social. L’homme a d’abord apprivoisé le feu. Ensuite, la conquête de l’éolien qui lui permit, dès l’an 3000 av. J.-C., de partir à la décou- verte du monde, traversant l’océan, à la recherche d’autres énergies. Vers 200 ans av. J.-C., les moulins à vent sont ème utilisés chez les Perses. Mille ans plus tard, au 12 siècle, ces moulins ont fait leur apparition en Europe. L’éolienne, à proprement parler, utilisée à la campagne pour le pompage de l’eau, a conquis l’Europe au XIXe siècle. Puis vint l’énergie hydraulique. Dès 2900 av. J.-C., les égyptiens commençaient à utiliser des barrages, d’abord pour arroser les cultures, paître les troupeaux d’animaux et pourvoir à la consommation humaine, en- suite pour produire l’électricité. Les mêmes ressources énergétiques sont, de nos jours, utilisées, mais avec des technologies plus performantes. Pendant longtemps, l’humanité a cherché influencer l’accroissement de la 1 quantité d’énergie utile disponible . 1  M. CIPOLLA Carlo, Sources d’énergie et Histoire de l’Humanité, Annales économiques et sociales, 1961 Vol. 16 N° 3, p. 521 s.

L’accroissement de la consommation énergétique est donc consécutif à l’évolution des sources. L’énergie est à l’origine des grandes découvertes même si parfois les con- séquences peuvent être désastreuses. En 1896, la décou- verte de la radioactivité naturelle a concrétisé la maîtrise de l’atome, ouvrant ainsi la voie vers le développement de l’énergie nucléaire ; une énergie propre « sans bavure » ! L’énergie demeure l’oxygène de la Civilisation Indus- trielle Moderne. L’énergie est périssable. Sa raréfaction a nécessité la recherche d’autres sources d’approvision- nement, souvent dans les pays lointains. L’institution co- loniale est née de la recherche, sous d’autres cieux, de ces denrées, dont l’énergie.

Les sources de l’énergie Aux énergies renouvelables connues depuis des siècles s’ajoutent l’énergie nucléaire et les énergies fossiles qui forment les catégories des énergies les plus utilisées. Très tôt, le regard du monde moderne s’est porté avec insis- tance sur les énergies fossiles, produites à partir du char- bon, du pétrole et du gaz (carbonates fossiles accumulés par la captation par le vivant du carbone qui s’est ensuite fossilisé en partie sous la forme d’hydrocarbures). La for- mation des stocks ou réservoirs d’hydrocarbures prend des dizaines de millions d’années, ce qui conduit à classer ces combustibles fossiles dans la catégorie des ressources na- turelles non renouvelables à l’échelle humaine. Il en est de même pour les ressources fissibles telles que l’uranium, indispensables à la production de l’énergie nucléaire. Le pétrole commence à paraître à partir d’une profondeur variant de 2.500 à 3.800 m selon que le bassin sédimen-

8

2 taire est réputé chaud ou froid . Une profondeur de 3.800 à 5.000 m est nécessaire pour le gaz. La connaissance des modes de genèse des hydrocarbures favorise l’exploration puis l’exploitation de ces énergies. L’exploitation énergétique a permis les révolutions in- dustrielles les plus significatives telles que le charbon, au ème ème 19 siècle, et les hydrocarbures (gaz et pétrole), au 20 siècle. Les mésaventures induites du choc pétrolier de 1973 ont modifié les données sur l’exploitation énergé- tique. Les recherches s’intéressent de plus en plus aux sources renouvelables telles que la géothermie, le vent ou le soleil dont les vertus énergétiques rencontrent une certaine at- ème tractivité depuis la fin du 20 siècle. L’énergie renouve- lable est issue de sources naturelles et inépuisables, ex- ploitées dans le respect de l’environnement. L’énergie propre doit répondre à la satisfaction des plus grands nombres tout en leur assurant la sécurité énergétique.

L’utilisation moderne de l’énergie : pétrole – gaz et autres Combustible liquide à haute teneur énergétique par uni- té de masse, le pétrole représente, malgré le développe- ment d’autres sources énergétiques, 36.5 % de la con- sommation mondiale de l’énergie. Apparus sous forme de mares naturelles de pétroles, d’affleurements de schistes bitumineux ou autres marbrures noirâtres dans les hori- zons superficiels du sol, les hydrocarbures sont très tôt

2  Dubois S. « les Hydrocarbures dans le monde, Etats des lieux et perspectives », Ellipses, 2007, p. 12 s.

9