Le droit de la guerre (Volume 2)

David Cumin

Description

Aussi ancien que la guerre et que le droit international dont il constitue le coeur historique, le droit de la guerre existe. Croisant droit et polémologie, portant sur les conflits armés internationaux et internes, ce traité expose, explique et reconstruit l'ensemble du droit international contemporain relatif à l'emploi de la force armée - auteurs et acteurs de la belligérance, ses buts, moyens, théâtres, régimes - et propose une analyse critique de la responsabilité réparatrice et punitive.

Sujets

• Droit
• Défense
• Armée
• Géopolitique
• Diplomatie
• Relations internationales
• Securite
• JUSTICE

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 15 novembre 2015
• Nombre de lectures: 69
• EAN13: 9782336395890
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

LE DROIT DE LA GUERRE
Traité sur l’emploi de la force armée
en droit international LE DROIT
Volume 2
roit de la guerre ». L’expression peut surprendre. La guerre ne DE LA GUERREserait-elle pas le non-droit, et le droit ne serait-il pas synonyme Dde paix ?
À cette question, il convient de répondre par la négative. La guerre
est une institution juridique. Le droit de la guerre existe – y compris les Traité sur l’emploi de la force armée
sanctions aux violations des règles –, aussi ancien que la guerre, aussi
en droit internationalancien que le droit international, dont il constitue le cœur historique,
en ses deux branches : jus ad bellum, jus in bello, le droit de la neutralité Volume 2
erelevant des deux. Le XX siècle, du Pacte de la Société des nations à la
Charte des Nations unies, n’a pas davantage aboli le droit de guerre, ni
transformé le jus ad bellum en jus contra bellum et le jus in bello en « droit
international humanitaire », lui-même annexe au « droit international
des droits de l’homme ». David CUMIN
Croisant droit et polémologie, le présent traité dissipe l’illusion.
Portant sur les confl its armés internationaux comme sur les confl its
armés internes, il expose, explique et reconstruit, de manière
systématique, l’ensemble du droit international contemporain relatif
à l’emploi de la force armée, aussi bien les auteurs de la belligérance
(États, organisations intergouvernementales, mouvements de libération
nationale, autres groupes ou entités non étatiques) que les acteurs
de la belligérance (militaires ou combattants réguliers, partisans ou
combattants irréguliers), les buts de la belligérance (légitime défense,
sécurité collective, autodétermination des peuples, autres justae causae
belli revendiquées), les moyens (armements), les théâtres (terre, mer,
air, espace extra-atmosphérique, cyberespace) et les régimes de la
belligérance (régimes relatifs aux combats, aux combattants victimes
des hostilités, aux personnes et biens civils, aux institutions et biens
culturels, à l’occupation, à l’environnement), proposant en outre une
analyse critique de la responsabilité réparatrice et punitive.
David CUMIN est maître de conférences (HDR) à la faculté de droit de l’Université
Jean Moulin Lyon III, membre du CLESID (Centre lyonnais d’études de sécurité
internationale et défense) et chargé de cours en droit public et en science politique.
Illustration de couverture : « Imperial War Museum London »,
par Les Haines, reproduction autorisée sous licence Creative
Commons (https://www.fl ickr.com/photos/leshaines123/11793949843).
ISBN : 978-2-343-07707-9
60 €
LE DROIT DE LA GUERRE
Traité sur l’emploi de la force armée
David CUMIN
en droit international
Volume 2






Le droit de la guerre
Traité sur l’emploi de la force armée
en droit international
Volume II





























Droit comparé
Collection dirigée par Arnaud Martin

Parce que le droit ne peut plus être considéré dans sa seule dimension nationale et
que son étude doit s’ouvrir aux droits étrangers, que l’analyse comparative permet
de s’échapper des déterminismes qui faussent l’étude des systèmes juridiques et que
l’étude des systèmes normatifs étrangers peut faciliter la recherche de réponses aux
questions juridiques, la collection Droit comparé met à la disposition des chercheurs
et des praticiens du droit un ensemble de travaux destinés à alimenter leur réflexion
tout en donnant aux objectifs, aux méthodes et à l’utilité de l’analyse comparative
une plus grande visibilité.
Elle publie des recherches en droit comparé ou accordant une place importante au
comparatisme juridique, que ce soit en droit public ou en droit privé, en
droit français ou en droit étranger, que celles-ci prennent la forme d'essais, d’actes
de colloques ou de séminaires ou de thèses.
Elle est naturellement ouverte à toutes les écoles de pensée juridique, ainsi
qu’aux recherches pluridisciplinaires dès lors qu’elles présentent une dominante
juridique.

















David Cumin






Le droit de la guerre
Traité sur l’emploi de la force armée
en droit international
Volume II































































© L’HARMATTAN, 2015
5-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Paris
http://www.harmattan.fr
[e-mail]
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ISBN : 978-2-343-07707-9
EAN : 9782343077079
SOMMAIRE





Premier volume

SOMMAIRE ...................................................................................... 11
REMERCIEMENTS ......... 17
SIGLES ET ACRONYMES .............................. 19
INTRODUCTION ............................................................................. 27
PREMIÈRE PARTIE -LE JUS AD BELLUM 69
Titre premier - Rétrospective historique ........... 71
Chapitre premier - La doctrine médiévale de la « guerre juste » et de
la « guerre sainte » ................................................................................................ 75
e
Chapitre II - La doctrine classique de la « guerre légale » (XVI siècle - 1914) ... 81
Chapitre III - La mutation du jus ad bellum de 1919 à 1945 ............................... 87
Titre II - Qui a le droit de recourir à la force armée ?
La question des auteurs des conflits armés internationaux ............ 93
Chapitre premier - Les États ................................................................................ 95
Chapitre II - Les Organisations intergouvernementales compétente
(ONU et OIG régionales) ..................... 99
Chapitre III - Les mouvements de libération nationale ...... 107
Chapitre IV - L’Autorité palestinienne ............................................................... 113
Chapitre V - Les autres groupes ou entités armés non étatiques ........................ 115
Titre III - Pour/quoi a-t-on le droit de recourir à la force armée ?
La question des causes ou des buts des conflits armés
internationaux ................................................................................. 119
Chapitre premier - Jus ad bellum ou jus contra bellum ? ................................... 121
Chapitre II - Le principe d’interdiction du recours interétatique à la
force armée, sa portée et ses exceptions ou garanties ......... 129
Chapitre III - Le consentement du CSNU au recours à la force armée .............. 169
Chapitre IV - La problématique du droit d’insurrection et du droit des peuples
à l’autodétermination .......................................................................................... 173
Titre IV - L’évolution discriminatoire du jus ad bellum
interétatique ..................................................... 201
Chapitre premier - Qui décide ? La question de la constatation de la violation
du jus ad bellum .................................................................. 203
Sommaire
Chapitre II - Selon quels critères ? La question de l’évaluation de la violation
du jus ad bellum .................................................................................................. 231
Chapitre III - Avec quelles conséquences ? La question de la sanction de la
violation du jus ad bellum .................................................................................. 321
Titre I - Belligérance et territorialité .............. 353
Chapitre premier - La garantie du statu quo politico-territorial ........................ 357
Chapitre II - La prohibition de la conquête, l’intégrité territoriale des États
ou des collectivités non autonomes et le principe des « frontières stables et