Propriété littéraire et artistique

Yao Norbert Etranny

Description

La propriété littéraire et artistique est une spécificité dans la famille du droit. Ce livre a pour objectif d'apporter des réponses à toutes les questions relatives à cette thématique. Il se veut une contribution à l'effort de vulgarisation de la propriété intellectuelle en général, de la propriété littéraire et artistique en particulier.

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Sujets

• Arts
• Droit
• Esthétique
• JUSTICE

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 mai 2012
• Nombre de lectures: 135
• EAN13: 9782296491250
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

Propriété littéraire et artistique

© L’Harmattan, 2012 5-7, rue de l’École-polytechnique ; 75005 Paris http://www.librairieharmattan.com [e-mail] [e-mail] ISBN : 978-2-296-96976-6 EAN : 9782296969766

Yao Norbert E TRANNY

Propriété littéraire et artistique 111 clés pour comprendre le droit d’auteur Préface d’Henriette D AGRI D IABATÉ

REMERCIEMENTS Si ce livre doit sa conception à l’auteur, il doit sa naissance à la compréhension, au discernement, à la disponibilité et au concours technique de quelques personnes. Je dois à la compréhension de mon épouse et de mes enfants d’être allés jusqu’au bout de cette aventure. Lorsque, afin de pousser ce projet, j’ai dû me réfugier dans une bulle de mutisme et d’indifférence distants, de nervosités irraisonnées certaines fois, abandonnant le rôle de l’époux et du père, la bouée de leur compréhension a été là. La juste appréciation du projet et la disponibilité faite d’humilité de Madame le professeur Henriette DAGRI DIABATE valent à cet ouvrage sa préface tissée de mots choisis, à la générosité indulgente. L’acteur politique de premier plan qu’elle est a trouvé le temps de m’honorer de ces lignes, à un moment où la dissolution du gouvernement et de la Commission électorale indépendante (CEI) offrait aux animateurs de la vie politique nationale des occupations plus sérieuses. Mes respectueux hommages et mon affectueuse admiration, Madame ! Le juriste que je ne suis pas s’est confié à M. Denis BOHOUSSOU, Directeur Général de l’Office Ivoirien de la Propriété Intellectuelle (OIPI), spécialiste en droit de la propriété intellectuelle. Ses encouragements et ses conseils avisés font de cet ouvrage ce qu’il est. Merci professeur !

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Enfin, quelquefois, j’ai eu à choisir entre la réalisation de ce livre et mes amitiés, bien souvent au détriment de ces dernières. Certaines en ont souffert. D’autres en souffrent encore, quand elles ne sont pas simplement compromises. J’espère que les premiers cris du bébé me les ramèneront, autour du berceau. Le 30 septembre 2010

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PREFACE En 1990, le tout nouveau ministre de la Culture que j’étais avait une haute idée de sa mission : prouver que la culture n’a pas pour seule vocation d’amuser et de distraire ; qu’elle est surtout un facteur d’épanouissement moral collectif, base de l’affirmation d’une identité, et un agent économique pourvoyeur de revenus. J’avais donc décidé, d’une part, de promouvoir une culture nationale populaire ; d’autre part, de rompre avec l’idée répandue de la culture champ de l’inutile, refuge de ceux qui ont échoué. Les créateurs ne devraient plus être perçus comme d’éternels assistés mais comme des acteurs du développement dont les œuvres méritent d’être protégées. Pour prendre en compte ce dernier aspect, il existait déjà un instrument : le Bureau ivoirien du droit d’auteur (BURIDA). Mais mon premier contact avec cette société d’auteurs m’a renvoyé l’image d’une institution aux interminables conflits entre gestionnaires et sociétaires. Pour la transformer en une structure performante, j’ai nommé, en 1991, M. Yao Norbert ETRANNY, directeur général du BURIDA. Le nouveau responsable a relevé le défi de collecter et de garantir une répartition régulière et équitable des droits aux sociétaires. Mieux, il a permis au BURIDA d’acquérir une réputation de sérieux qui a franchi les frontières de la Côte d’Ivoire et attiré chez nous de nombreux créateurs étrangers de renom. Norbert ETRANNY ne s’est pas arrêté en si bon chemin. Sa participation assidue aux réunions, colloques et symposiums, en tant que conférencier, modérateur ou

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panéliste, lui a permis d’amasser une somme de connaissances et d’expériences qui ont fait de lui une référence africaine sur les questions de propriété intellectuelle, de lutte contre la piraterie, de droits d’auteurs.... Il n’est donc pas étonnant que Norbert ETRANNY ait décidé de publier ce document. Ce livre répond à une double préoccupation : la première est de mettre à la disposition des auteurs, des créateurs et des ayant-droits, une somme précieuse de renseignements juridiques qui peuvent leur assurer une protection efficace. La deuxième est d’ordre pédagogique. En effet, ce travail est un modèle de vulgarisation réussie, parce qu’il traite avec simplicité et clarté de questions ardues, même pour des spécialistes. C’est dire l’estime dans lequel je tiens cet ouvrage que doit posséder tout homme de culture. Chaleureuses félicitations à l’auteur. Professeur Henriette DAGRI DIABATE Ancienne Ministre de la Culture Grande Chancelière de l’Ordre National

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