Réussir la transmission de son patrimoine à ses enfants

Michel Koch

Description

Comment réussir au mieux la transmission de son patrimoine ? Quels en sont les facteurs déterminants ? Le succès de cette entreprise ne se limite pas à transmettre ses biens au moindre coût fiscal. La première partie expose l'ensemble des composantes qui interviennent dans le processus de transmission. Puis, il s'agit de comprendre les conditions de cette transmission afin d'évaluer au mieux l'incidence et l'importance du facteur humain et familial. Ce livre aborde le sujet sous un aspect à la fois nouveau et pédagogique. Il vous permettra d'éviter bon nombre d'erreurs et de préserver l'entente familiale.

Sujets

• Droit
• JUSTICE

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 juin 2003
• Nombre de lectures: 182
• EAN13: 9782296323544
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

RÉUSSIR
LA TRANSMISSION
DE SON PATRIMOINE
À SES ENFANTSCOLLECTION: Patrimoines et Sociétés
Dirigée par
Catherine Ballé, Elisabeth Caillet,
Françoise Dubost, Dominique Poulot
Patrimoines et sociétés présente les travaux de sciences humaines
qui explorent le phénomène de patrimonialisation dans les sociétés
contemporaines. A cet intérêt pour l'héritage artistique, culturel et
naturel, la collection associe la réflexion sur la création
contemporaine, patrimoine de demain.
Déjà parus
Publics et projets culturels, un enjeu des musées en Europe~ 2000.
Corinne WELGER-BARBOZA Le patrimoine à l'ère du document
numérique,2001.
Politique et musées, 2002.Michel KOCH
RÉUSSIR
LA TRANSMISSION
DE SON PATRIMOINE
À SES ENFANTS
L'Harmattan L'Harmattan Hongrie L'Harmattan ItaIia
5-7, rue de l'École-Polytechnique Hargita u. 3 Via Bava, 37
75005 Paris 1026 Budapest 10214 Torino
FRANCE HONGRIE ITALIE@L'Hannatlan,2003
ISBN: 2-7475-4505-9REMERCIEMENTS
Je tiens à remercier l'ensemble des personnes qui ont
contribué à l'élaboration de ce livre et plus particulièrement
l'ensemble des notaires alsaciens qui m'ont apporté de
précieuses informations.SOMMAIRE
Avant-propos. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .11
Introduction générale. . .. . ... . . . .. .. .. . .. .. ... . .. . .. . ... .13
PREMIERE PARTIE: DE LA DIVERSITE
DES PATRIMOINES
Chapitre 1
Patrimoines et familles . .. . .. . .. . .. . .. . .. . .. . ... . .. . ... ..23
1. Définitions.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .23
2. Patrimoine économique: constat et analyse. .... ... ... .32
Chapitre 2
Le patrimoine et la propriété.. .. ... .. ...... ... .... ..41
1. L ' esprit propriétaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ...41
2.Le patrimoine et la mort: théories et pratiques .54
9DEUXIEME PARTIE: TRANSMETTRE SON
PATRIMOINE
Chapitre 1
La transmission 69
1.Approche de la transmission. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. 69
2.La au sein de la famille .85
Chapitre 2
Hériter ...97
1.Difficultés et réalités. . . . . . . . ... . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . .97
2.L'art de transmettre son patrimoine. . .. . .. . .. . .. . .. . .. . .. . ..109
Conclusion générale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 139
Bib Ii 0 grap hi e. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ...141
Lexique. . . ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .147
10AVANT PROPOS
Phénomène de mode ou prise de conscience générale? Le
terme «patrimoine» est aujourd'hui couramment utilisé par
un nombre toujours croissant de personnes issues de toutes
les classes sociales.
Cela ne fait pas ici l'objet de notre recherche, mais c'est
peutêtre ce phénomène qui m'a amené à m'intéresser d'un peu
plus près à l'évolution et à la signification du mot
«patrimoine» dans notre société d'aujourd'hui.
Sujet difficile à cerner de par l'approche que l'on pourrait
qualifier « d'hybride », c'est-à-dire à la fois pluridisciplinaire
et généraliste, le patrimoine et le processus de transmission
qui le véhicule méritent qu'on s'y attarde.
Nous avons chacun de nous un patrimoine dont nous avons
hérité, et ce quelles qu'en soient sa composition et sa forme
dominante. La famille constitue ici un élément essentiel de
référence dans le comportement patrimonial de l'individu.
Mon travail s'est élaboré peu à peu par la confrontation entre
les apports théoriques existants d'une part et les apports de
terrain basés essentiellement sur les témoignages de notaires
d'autre part.
J'ai rédigé ce livre en souhaitant que la réflexion que j'allais
mener permette à un public, le plus large possible, de mieux
comprendre et de mieux prendre conscience de l'importance
du patrimoine au sein de la famille. Vaste programme!
Cette parenthèse dans ma vie m'aura finalement beaucoup
apporté: une aide à l'optimisation du comportement
familial, une meilleure compréhension des mécanismes
d'accumulation et de constitution des patrimoines et surtout
Ildu rôle essentiel que tient la famille dans la perpétuation du
patrimoine.
Désormais, lorsque je parle du patrimoine je pense aux
patrimoines. . .
12INTRODUCTION GENERALE
Concernant à la fois l'ensemble de la population en général et
chacun de nous en particulier, le patrimoine est un sujet de
réflexion vaste et complexe mettant en jeu un nombre
important de paramètres personnels et collectifs.
Le patrimoine est propre à chacun de nous. Chacun a sa
propre vision des choses et reconnaît à sa manière l'héritage
reçu des générations passées. De par l'héritage reçu,
l'appropriation qu'on en fait et l'enrichissement qu'on lui
apporte tout au long de sa vie, le patrimoine se personnalise
et s'enrichit chaque jour davantage.
Qu'est-ce que le patrimoine aujourd'hui? Y a-t-il plusieurs
patrimoines ou n'en existe-t-il qu'un seul subdivisé sous
plusieurs formes? Est-il reconnu à sa juste valeur?
Pour mener à bien ce travail et après avoir pris maints
conseils, nous nous sommes tourné vers les notaires comme
public de notre enquête. Pourquoi les notaires?
Ils sont certainement les mieux placés pour observer dans le
temps les familles qui transitent par leur cabinet et sont d'une
aide précieuse pour décrire des situations auxquelles eux
seuls peuvent assister.
Ils sont de plus crédités d'une neutralité affirmée et reconnue
de par leur position quasi monopolistique en termes d'actes
obligatoires dans le domaine du droit de la famille. Le notaire
est en quelque sorte une institution.
Parallèlement à cet apport de témoignages concrets et précis,
nous baserons notre réflexion sur des données théoriques
regroupant des données statistiques issues principalement de
l'INSEE et sur la bibliographie existante et approchant le
sujet.
13Notre travail s'est organisé autour d'hypothèses construites
durant la phase exploratoire et durant l'enquête avec les
notaires.
En nous appuyant sur un ensemble de constats et
d'observations, nous nous efforcerons de vérifier les
hypothèses suivantes:
Partant du postulat que le patrimoine se manifeste à
la fois sous une forme dite économique, culturelle et
naturelle, nous allons tenter de démontrer l'existence
d'interactions entre ces derniers. L'objectif principal
étant d'essayer de définir une approche idéale de la
gestion et de la transmission du patrimoine au sein de
lafamille.
Même si le patrimoine économique est aujourd 'hui le
plus reconnu, le patrimoine culturel est à la base de
ce que l'on pourrait appeler l'équilibre patrimonial.
Cet équilibre est le seul garant pour faire perdurer à
l'unisson et en toute complémentarité les trois formes
de patrimoine.
Nous n'avons cependant pas la prétention d'élaborer une
nouvelle théorie sur le patrimoine.
Tout au plus, nous cherchons à apporter un outil d'aide à la
compréhension du patrimoine familial.
Nous aborderons dans une première partie la pluralité des
patrimoines en définissant pour chacun d'eux leurs
spécificités. Nous nous attarderons davantage sur le
patrimoine culturel et économique et ce pour une raison qui
sera expliquée dans la deuxième partie.
Nous analyserons ensuite les liens existants entre le
patrimoine et la propriété en procédant tout d'abord à un
14historique de ces liens puis à un rappel des pnnClpaux
courants de pensée.
Choisissant l'exemple des fonctionnaires, nous analyserons
avec intérêt l'impact que peut avoir l'origine sociale sur le
comportement patrimonial.
Nous mettrons ensuite en parallèle le patrimoine et la mort.
Après avoir retracé l'histoire de cette étroite relation, nous
nous attarderons à démontrer les effets que peut produire la
mort sur les rapports que l'individu entretient avec le
patrimoine.
La deuxième par