Sport et nationalités

Serge Pautot

Description

Comment le sport est-il devenu le centre de gravité de migrations planétaires ? C'est l'objet de cet ouvrage. Au vu des nouvelles possibilités d'un appel accru aux sportifs étrangers, maître Michel Pautot, à l'origine de l'arrêt Malaja, a décidé de comptabiliser les joueurs étrangers dans le sport professionnel français et européen. Cette étude réalisée depuis dix ans offre des résultats surprenants, instructifs, consacrant la mondialisation du sport.

Sujets

• Sport

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 mars 2014
• Nombre de lectures: 21
• EAN13: 9782336338569
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

libre circulation ne suf�isait pas au sein du Vieux Continent, l’Union

Au vu des nouvelles possibilités d’un appel accru aux sportifs

depuis plus de dix ans, offre des résultats surprenants, instructifs,

Michel PAUTOT

S P O R T ET NATIONALITéS Quelle place pour les joueurs étrangers ?

SPORT ET NATIONALITÉS

Quelle place pour les joueurs étrangers ?

© L’Harmattan, 2014 5-7, rue de l’École-polytechnique ; 75005 Paris http://www.harmattan.fr [e-mail] [e-mail] ISBN : 978-2-343-02591-9 EAN : 9782343025919

Michel P AUTOT SPORT ET NATIONALITÉS

Quelle place pour les joueurs étrangers ?

Du même auteur Les responsables du drame de Furiani, Éditions du Suran, 1994 Le sport et l'Europe, thèse de doctorat endroit, université de Nice Sophia Antipolis, 2000 Sportifs, transferts et liberté de circulation, Éditions Litec, 2001 Le sport spectacle, les coulisses du sport business, Éditions L'Harmattan, 2003 e Le sport et la loiédition, Éditions Juris Service, 2004, 2 La Convention collective nationale du sport, 2ème édition, Éditions Presses Universitaires du sport-Territorial, 2012 Le sport et l’Europe – les règles du jeu, 2ème édition, Éditions Presses Universitaires du sport-Territorial-2012 e Les contrats de travail des sportifs, 2 édition, Éditions Presses universitaires du sport-Territorial, 2013 Serge et Michel Pautot publient chaque année l'étude Sport et nationalités : Sport et nationalités - Malaja-Cotonou : quel impact dans le sport ?, Éditions Légisport, 2003 Sport et nationalités - La mondialisation du sport, Éditions Légisport, 2004 Sport et nationalités - Le déclin de l'identité nationale face à la mondialisation du sport, Éditions Légisport, 2005 Sport et nationalités-Le sport peut-il se passer des étrangers ?, Éditions Légisport, 2006 Sport et nationalités - Faut-il protéger l'identité nationale ?, Éditions Légisport, 2007 Sport et nationalités - Que vaut le sport français face à l'Europe ?, Éditions Légisport, 2008 Sport et nationalités - L'influence des joueurs étrangers dans les championnats, Éditions Légisport, 2009 Sport et nationalités – Le sportif face au sport globalisé, Éditions Légisport, 2010 Sport et nationalités – Une mondialisation réussie, Éditions Légisport, 2011 Sport et nationalités – La vérité sur la dépendance du sport français et européen, Éditions Légisport, 2012

A VANT - PROPOS P OURQUOI UNE ÉTUDE « SPORT ET NATIONALITÉS ? » L’étude LEGISPORTet Nationalités »« Sport  en est à sa e 11 édition. Elle a pour coup d’envoi l’arrêt Malaja, prononcé le 30 décembre 2002 par le Conseil d’Etat, qualifié d’« arrêt 1 Bosman à la puissance 10 »Sepp Blatter, président de la par Fédération Internationale de Football. En 1998, François Torrès, agent de joueuses de basket-ball et Patrick Kramer, président du Racing Club de Strasbourg Basket Pro Féminin nous demandent de contester la décision de la Fédération Française de Basket-Ball d’interdiction de jeu de la basketteuse polonaise Lilia Malaja. Notre combat judiciaire 2 contre la politique des quotas aboutit àMalaja »« l’arrêt . Le Conseil d’Etat consacre la règle selon laquelle il ne peut pas y avoir de discrimination en raison de la nationalité en ce qui concerne les conditions de travail pour les travailleurs originaires des Etats signataires d’accords européens d’association, de coopération et de partenariat avec l’Union européenne.

1  « Joseph Blatter dénonce une babélisation du football », Frédéric Potet,Le Mondel’arrêt Malaja abolit de nouvellesSport : , 21 janvier 2003. « frontières », dépêche Agence France Presse, 8 janvier 2003. « Malaja, un nouvel arrêt Bosman », François Thomazeau, dépêche Reuters, 22 janvier 2003. 2  Au début de la saison sportive 1998 – 1999, la basketteuse polonaise Lilia Malaja fait l’objet d’une décision d’interdiction de jeu au motif que le club strasbourgeois dépasse le nombre de joueuses non-communautaires autorisées à jouer. Le règlement de la Ligue féminine de basket limite à deux le nombre de joueuses non-communautaires et Lilia Malaja est la troisième non- communautaire, autrement dit, la joueuse de trop.

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La presse est unanime sur cette nouvelle jurisprudence jugée 3 révolutionnaire quant à ses effets , après l’arrêt Bosman du 15 4 5 décembre 1995 : les « frontières très élastiques » de l’Europe , 6 7 « l’Europe des 116 » , « une explosion des frontières » , « une 8 9 onde de choc » , « une nouvelle bombe Bosman » , « Malaja 10 plus fort que Bosman » ou encore, « nouvel Himalaya du 11 12 foot » , « talents sans frontières » … Des dirigeants de clubs sportifs avaient dénoncé une 13 « arrivée massive de charters de Polonais » , crainte qui ne 14 s’est jamais réalisée ! Cela n’est pas sans rappeler quelques années plus tard le débat sur le référendum au sujet de la Constitution européenne avec les « plombiers polonais ».

3  « La planète sport en émoi », Jean-Marc Raffaelli,Corse Matin, 26 août 2003. « Le foot cherche la parade », Patricia Person,Nice Matin, 28 février 2003. 4 « L’arrêt Bosman a révolutionné l’Europe du sport », Cyrille Haddouche,Le Figaro, 15 décembre 2005. « Comment la libre circulation des joueurs bouleverse la planète football », Stéphane Mandard, Le Monde, 18-19 juin 2006. 5  « Une Europe aux frontières très élastiques », Richard Gougis,Le Midi Libre, 10 février 2003. « Le champ de l’arrêt Bosman étendu à de nouveaux pays », Thierry Muratelle,La Provence, 17 janvier 2003. « Sport et nationalités face à la mondialisation du sport », Yves Bertaudon,Les Nouvelles PublicationsPas de sport sans, 19-25 décembre 2005. « mondialisation », Laurent Blanchard,La Provence, 12 novembre 2005. « Il y a dix ans, deux marseillais changeaient le sport européen », Eric Breton,La Provence, 16 janvier 2013. 6 « L’Europe des 116 est née », Gilles Dhers,Libération, 11 mai 2003. 7  « Les frontières du foot explosent », Dominique Sévérac,Aujourd’hui, 14 janvier 2003. 8 « Arrêt Malaja : une onde de choc », Paul Miquel,L’Express, 6 février 2003. 9  « L’arrêt Malaja, une nouvelle bombe Bosman », Fabrice Lamperti,But !, 28 janvier 2003. 10  « Malaja, plus fort que Bosman ! », Xavier Barret,France Football, 21 janvier 2003. 11 « Le nouvel Himalaya du foot », Marc Wilb,L’Alsace, 4 février 2003. 12 « Talents sans frontières », Faouzi Mahjoub,Jeune Afrique – L’intelligent, er 1 -7 juin 2003. « Arrêt sur Malaja », Christian Frichet,L’Est Républicain, 10 février 2003. 13  « Qui veut profiter de l’arrêt Malaja ? », Vanessa Caffin,Le Journal du Dimanche, 26 janvier 2003. 14  « Immigration maîtrisée », Rémi Belot, Les Cahiers du football, février 2005.

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Mais c’est aussi une critique, insupportable, à l’apport de la Pologne à la France, que ce soit dans les sciences avec Marie 15 16 Curie ou dans le football avec Raymond Kopa . Agacé par certains commentaires nous accusant avec cette décision de justice de « tuer l’identité nationale dans le sport », nous avons décidé de comptabiliser dès la saison sportive 2003 – 2004 les joueurs étrangers dans le sport professionnel français et européen. Il s’agit d’un travail d’importance et d’actualité car réalisé annuellement depuis plus de dix ans. Les résultats sont instructifs, surprennent et consacrent la mondialisation du sport. Alex Phillips de l’UEFA (Union des Associations Européennes de Football) nous déclarait avoir pris connaissance avec le plus grand intérêt de notre étude 2006. « Votre étude que nous avons soigneusement analysée, révèle des statistiques fort intéressantes quant à l’évolution du football européen, et plus particulièrement, au sujet des changements concernant la composition des équipes de ces clubs professionnels à la suite, notamment des arrêts Bosman et Malaja. Vous n’êtes pas sans savoir que ces questions intéressent au plus haut point l’UEFA ». Nous en avions longuement bavardé avec Jean-Marc Bosman, à l’occasion d’un colloque organisé par Légisport le 17 2 août 1997 à Marseille . Il nous disait que l’application du droit communautaire allait évider progressivement les souverainetés nationales y compris celles du sport. C’est ce que nous soutiendrons devant les juges pour notre cliente Malaja : il y a primauté du droit communautaire sur les législations nationales et a fortiori sur les réglementations sportives

15 Marie Curie a été Prix Nobel de physique et de chimie. 16 Raymond Kopa a été Ballon d’Or. 17 « Légisport a honoré Jean-Marc Bosman », Thierry Agnello,La Provence, 3 août 1997. « Jean-Marc Bosman : ce footballeur révolutionnaire malgré lui », Mario Albano,La Provence:Jean-Marc Bosman , 4 août 1997. « l’homme qui a révolutionné le football »,La marseillaise, 5 août 1997. « Bosman, le film », Richard Porret,L’Equipe, 7 août 1997. « Marseille, le sport et l’Europe », Yves Bertaudon,Les Nouvelles Publications, 22 août 1997. « Bosman : Un joueur est un humain, pas un robot »,France Football, 12 août 1997.

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