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Traitement juridictionnel du crime de génocide et des crimes contre l'humanité commis au Rwanda

De
630 pages
Pour reconstruire le Rwanda, où près d'un million de personnes majoritairement Tutsi ont été malmenées, les nouvelles autorités du pays ont fait de la justice la première condition d'un espoir de paix. Trois instances judiciaires ont été activées de manière concomitante : les tribunaux classiques rwandais (relayés par des juridictions coutumières dites Gacaca), le Tribunal pénal international pour le Rwanda (créé par le Conseil de sécurité des Nations Unies), et les juridictions nationales étrangères chargées de traquer les fugitifs. Il s'agit ici d'étudier ce modèle de justice multiniveaux, et de tirer un bilan provisoire.
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t des Tu
Astou FALL
Le traitement juridictionnel du crime de génocide et des crimes contre l’humanité commis au Rwanda
Préface d’Éric Carpano
Droits, Sociétés, Politiques “Afrique des Grands Lacs”
© L’Harmattan, 2017 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.harmattan.fr
ISBN : 978-2-343-11743-0 EAN : 9782343117430
Le traitement juridictionnel du crime de génocide et des crimes contre l’humanité commis au Rwanda
Astou FALL Le traitement juridictionnel du crime de génocide et des crimes contre l’humanité commis au Rwanda
Collection « Droits, Sociétés, Politiques -Afrique des Grands Lacs » Collection dirigéepar Jean-François Boudet Limitée à un espace géographique donné, la Collection « Droits, Sociétés, Politiques - Afrique des Grands Lacs » accueille des ouvrages scientifiques etprofessionnels dequalité, écrits autantpar desjuristes que des économistes, des historiens, des politistes, des philosophes ou des sociologues, contribuant à lapublication et à la diffusion d’ouvrages ainsi que des outils pédagogiques au service du Droit et de la construction de la Paix dans la région des Grands Lacs. Déjà parus Pie HABIMANA,Tax law and public finance in Rwanda,2015. Éric DAVID,Génocide au Rwanda, Les enquêtes officielles menées en Belgique, en France, à l’ONU et à l’OUA, 2015.
À mon père, Mon tout premier et fidèle mentor, démocrate et humain dans l’âme
ABSTRACT THE JURISDICTIONAL PROCESSING OF THE CRIME OF GENOCIDE AND THE CRIMES AGAINST HUMANITY COMMITTED IN RWANDABetween 6 April and 4 July 1994, the last genocide of the 20th century was perpetrated in Rwanda. It was a genocide of proximity where ordinary citizens (Hutu) massacred, systematically, 800,000 to 1 million mainly Tutsi people. Nearly 250,000 tutsi women were raped before being killed. To rebuild a country so traumatized and devastated, the new Rwandan authorities have made justice the first condition of a hope for peace. Three courts of justice have been activated concurrently: the domestic Rwandan courts (relayed byGacaca traditional courts), the International Criminal Tribunal for Rwanda (established by the Security Council of the United Nations) and the foreign national courts responsible for tracking fugitives. It is precisely in this book that we study this model of multilevel justice, which also qualifies as a "judicial triptych". What is its relevance more than 20 years after the Rwandan tragedy? What provisional assessment can be drawn from all the judgments rendered by these different jurisdictions?
REMERCIEMENTS
Cette recherche n’aurait pu être menée à terme sans la patience et le soutien sans faille du Professeur Éric Carpano. Ce fut une chance pour moi d’avoir collaboré avec lui et profité de ses précieux conseils, ses remarques et critiques constructifs. Je lui adresse ma plus sincère reconnaissance. Pour l’appui de la publication de cet ouvrage, je tiens particulièrement à remercier M. Jean-François Boudet, directeur scientifique de la collection « Droits, Sociétés, Politiques-Afrique des Grands Lacs». Ma gratitude va aussi vers le Professeur Alphonse Ngagi pour m’avoir accueilli et assisté durant mes voyages d’études au Rwanda de 2010 à 2012. Loin de faire de la sociologie, même si la dimension de l’horreur nous y oblige, comment pourrais-je oublier tous ces hommes et femmes rwandais qui ont vécu ce drame humain de près ou de loin? Attendris par l’intérêt que je porte à leur histoire, ils m’ont fait confiance en acceptant avec pudeur de rouvrir la porte du passé pour s’entretenir avec moi. Je leur dis merci à tous. Cependant, je n’ai jamais perdu de vue que ce travail était avant tout une recherche scientifique. Des séjours au TPIR et au TPIY m’étaient indispensables, compte tenu de l’ampleur et de la qualification des crimes contre l’humanité. De fait, naturellement, j’exprime ma gratitude envers M. Ahmed Iyane Sow du TPIR qui a largement facilité le déroulement de mon séjour à Arusha. De même, je loue la disponibilité et le professionnalisme du Procureur Hassan Buba Jallow du TPIR et de son équipe. Le Procureur Serge Brammertz du TPIY, pour sa part, m’a facilité l’accès à l’institution de La Haye, je lui en suis reconnaissante. Ensuite, pour bénéficier d’une riche documentation sur le terrain (accès aux archives et ouvrages, interviews), le concours financier de la Fondation de l’Université d’Auvergne et de l’AFFDU a été déterminant. Merci à mon centre de recherche d’avoir réuni les conditions matérielles pour travailler sereinement. Enfin, je tiens à remercier tous les membres de ma famille, notamment maman et ma grande sœur, pour leur soutien indéfectible. Citer tout un chacun est un exercice difficile, alors merci à tous pour toute contribution, si minime soit-elle. Fondamentalement, c’est à mon papa que revient une mention toute particulière.Sa disparition brutale fut à la fois tristesse et motivation pour arriver au bout de moi-même. Mes pensées envers lui ont été mon unique sédatif durant ces années.
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