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Le dirigeant de sociétés commerciales

De
328 pages
Le véritable dirigeant n'est pas nécessairement celui qui trône au sommet de la pyramide sociétale. Le dirigeant connu, dont il est question dans ce premier tome, est simplement un manager officiellement consacré et, par voie de corollaire, hissé au sommet de la pyramide sociétale. Il est légalement et solennellement le gestionnaire sociétal et engage éventuellement, en cette qualité, sa responsabilité.
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Joseph Ayangma Ayangma
LE DIRIGEANT DE SOCIÉTÉS COMMERCIALES Tome 1 Le dirigeant sociétal officiel
Préface de Jean Gatsi
Le dirigeant de sociétés commerciales Tome 1 Le dirigeant sociétal officiel
Joseph Ayangma Ayangma Le dirigeant de sociétés commerciales
Tome 1 Le dirigeant sociétalofficiel
Préface de Jean Gatsi
Du même auteurLe dirigeant de sociétés commerciales. Tome 2. Le dirigeant sociétal effectif,2014.© L’Harmattan, 2014 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.harmattan.fr diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1@wanadoo.fr ISBN : 978-2-343-02509-4 EAN : 9782343025094
PRÉFACE Del’audace, il en a fallu au Docteur Joseph Ayangma Ayangma pour structurer le novateur, pertinent et cohérent ouvrageconsacré sans doute à l’un des sujets le plus névralgiques du droit des sociétés commerciales en ce contexte de sortie progressive de la crise financière internationale : le dirigeant sociétal. Au soutien de la méthode constructive, celuici ne s’est pas contenté de commenter les dispositions législatives, les constructions jurisprudentielles et doctrinales, mais a initié un travail de reconstruction juridique du management des sociétés commerciales à la lumière de la sociologie des organisations, de la science du management et de la science de la qualité.De cette approche originale, il en découle une perception profonde et pragmatique de l’identité du détenteur du pouvoir managérial dans la société commerciale. La question est simple et sans équivoque à savoir : qui dirige la société commerciale ? Les résultats de ce travail de recherche sont enrichissants et émerveillants sur la question. En tant qu’organisation, la société commerciale est officiellement managée par un dirigeant connu, légalement désigné et solennellement situé au sommet de la pyramide sociétale. Mais cette apparence n’est pas toujours la traduction de la réalité matérielle même si elle est la vérité juridique. C’est donc partant du postulat que manager c’est faire faire,prendre des décisions, les faire exécuter, que Docteur Joseph Ayangma Ayangma a brillamment développéson concept de dirigeant en veilleuse à l’aune des principes de précaution et de flexibilité. Tout en précisant la différence entre dirigeant en veilleuse et dirigeant de fait, le chercheur a démontré que le dirigeant officiel est à bien des égards, un simple exécutant des décisions prises par le dirigeant en veilleuse, pourtant, en cas de contentieux,c’est la responsabilité du premier qui risque fortement d’être retenue.La formulation des titres de cet ouvrageexprime le souci d’associer précision, détail et exhaustivité et nous indique sur la personnalité précautionneuse du Docteur. Au soutien d’un argumentaire étayé, reposant sur une bibliographie riche, Docteur Joseph Ayangma Ayangma nous aura, là, délivrél’une des meilleures recherches sur le dirigeant sociétal dont l’universalisme est à ne point contester,en depit du fort recourt à l’Acte Uniforme OHADA révisé relatif au droit des sociétés commerciales et du GIE. Pr. Titulaire Jean GATSI Agrégé des Facultés de DroitChef de Département de Droit des Affaires en Faculté des SciencesJuridiques et Politiques de l’Université de Douala Ambassadeur de l’OHADA
PRINCIPALES ABRÉVIATIONS A.U.D.CActe uniforme relatif au droit comptable : A.U.D.C.GActe uniforme relatif au droit commercial général : A.U.D.S :Acte uniforme relatif au droit des sûretés A.U.P.C :Acteuniforme relatif aux procédures collectives d’apurement du passif AUDSCGie :Acte uniforme relatif au droit des sociétés et du groupement d’intérêt économiqueAUDSCOOPActe uniforme relatif aux sociétés coopératives : Al. :Alinéa Ann.Annales : Art. :Article B.C.N.C.C :Bulletin du conseil national des commissaires aux comptes Bull. civ.Bulletin des arrêts de la cour de cassation, chambre civile : Bull. crim.Bulletin des arrêts de la cour de cassation, chambre criminelle : Bull. Joly :Bulletin Joly Bull.Bulletin : C. civ.: Code civil C. com.Code de commerce : C.A.Cour :d’appel C.C.J.A :Cour commune de justice et d’arbitrage Cass. civ.Cour de cassation chambre civile : Cass. com. :Cour de cassation chambre commerciale Cass. crim.Cour de cassation chambre criminelle : Cass. soc.Cour de cassation chambre sociale : Cass. :Cour de cassation Coll.Collection : Comm.: Commentaires Concl.Conclusion :
D.Revue Dalloz : D.H. :Dalloz hebdomadaire D.P. :Dalloz périodique D.S. :Dalloz sirey Doctr.Doctrine : Dr. Sociétés: Droit des sociétés E.U.R.LEntreprise unipersonnelle à responsabilité limitée : éd. :Édition ex.Exemple : FascFascicule. : Gaz. pal.Gazette du palais : I.R.Information rapide du recueil Dalloz : Idem :Au même endroit Infra :Cidessous J.Cl. :Jurisclasseur J.O.Journal officiel : JCP éd. E.juridique édition entreprise :Semaine Numéro : obsObservations : OHADA :Organisation pour l’harmonisation en Afrique du droit des affaires op. cit.(Opere citato) : ouvrage précité : Ord. :Ordonnance p. :Page P.APetites affiches : P.D.GPrésidentdirecteur général : PCA :Président du conseil d’administration Rep. Dalloz :Encyclopédie Dalloz Req.Chambre des requêtes de la cour de cassation : Rev. Soc :Revue des sociétés RJDA :Revue de jurisprudence de droit des affaires
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RTD com. :Revue trimestrielle de droit commercial s. :Suivant S.ASociété anonyme : S.A.S :Société par actions simplifiées S.C.A :Société en commandite par actions S.C.SSociété en commandite simple : S.N.CSociété en nom collectif : SARLSociété à responsabilité limitée : Somm.Sommaire : Supra.: Cidessus T.Tome : T.G.I: Tribunal de grande instance Trib. Com. :Tribunal de commerce V. :Voir Vol.Volume :
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