Les tabous dans l

Les tabous dans l'entreprise

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Tabou donc interdit ?
Alcool, drogues, stress, discriminations, harcèlement moral, harcèlement sexuel, nouvelles technologies, sous-traitances, risque routier... ce livre lève le voile sur "ces risques dont on ne parle jamais".
L'employeur aur

Tabou donc interdit ?


Alcool, drogues, stress, discriminations, harcèlement moral, harcèlement sexuel, nouvelles technologies, sous-traitances, risque routier... ce livre lève le voile sur "ces risques dont on ne parle jamais".


L'employeur aura ainsi les moyens de détecter mais aussi de prévenir et de gérer l'ensemble de ces risques. Car, s'ils sont dangereux pour la santé ou la sécurité du salarié, ils peuvent également entraîner des tensions et des dysfonctionnements dans la vie de l'entreprise.


Afin de pouvoir agir vite et en connaissance de cause, les auteurs expliquent de manière simple et pédagogique ce que disent la loi et la jurisprudence, et donnent le point de vue du juge et du praticien. Ils mettent en avant les bonnes pratiques et suggèrent des pistes afin que chacun puisse, compte tenu de son contexte, élaborer son propre plan d'action.


Un guide méthodologique complet avec :



  • Des exemples concrets qui illustrent la forme que peut revêtir le risque ;

  • Des indicateurs pour déceler les comportements à risque ;

  • Des grilles d'aide à la décision ;

  • Des fiches sous forme de questions-réponses à la fin de chaque chapitre ;

  • Des repères sur le cadre juridique, les procédures, et des conseils pour maîtriser le risque pénal.



  • L'alcool dans l'entreprise : un risque connu, mais encore sous-estimé

  • Le tabac dans l'entreprise : les risques pour l'employeur

  • Les drogues dans l'entreprise

  • Le harcèlement moral au travail

  • Le stress

  • Les discriminations dans l'entreprise

  • Le risque routier

  • Le risque prestataire

  • Le risque Internet

  • L'âge dans l'entreprise : vers des nouveaux problèmes juridiques

Sujets

Informations

Publié par
Ajouté le 07 juillet 2011
Nombre de lectures 169
EAN13 9782212860917
Langue Français
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Collection Ressources humaines
Philippe Arbouch - Alexis Triclin
Les tabous dans l’entreprise
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Les tabous dans l’entreprise
Éditions d’Organisation Groupe Eyrolles 61, bd Saint-Germain 75240 Paris cedex 05
www.editions-organisation.com www.editions-eyrolles.com
Avec la collaboration de Dominique Van Egroo
er Le code de la propriété intellectuelle du 1 juillet 1992 interdit en effet expressé-ment la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd’hui menacée. En application de la loi du 11 mars 1957, il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans autorisation de l’Édi-teur ou du Centre Français d’Exploitation du Droit de copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris.
© Groupe Eyrolles, 2007 ISBN 10 : 2-7081-3732-8 ISBN 13 : 978-2-7081-3732-5
Philippe Arbouch et Alexis Triclin
sous la direction de Fabrice Signoretto avec la collaboration d’Alexandre Ableis
Les tabous dans l’entreprise
Prévenir et gérer ces risques dont on ne parle jamais
À nos épouses
Avant-propos
Ton vif, style alerte, ce livre ne manque pourtant pas de profondeur. Il est traversé d’une double ambition. Identifier d’abord les problèmes que chacun, dans l’entre-prise, voudrait ignorer jusqu’au jour où l’incident survient, la tension s’exacerbe, la gêne devient patente au point de troubler profondément les vies de travail. Les sujets abordés, de l’alcool aux autres addictions, en passant par le stress et le harcè-lement, sont donc d’une gravité avérée. Le livre précise, ensuite, sans lourdeur, ce que le droit oblige ou invite à faire pour prévenir ces problèmes ou en traiter les pathologies.
Le repérage de ces problèmes refoulés, que nos auteurs peuvent donc appeler des tabous, demande expérience et acuité d’esprit. Les auteurs en sont dotés, conju-guant une déjà longue pratique de l’enseignement de haut niveau, destiné notam-ment à de futurs juristes et gestionnaires d’entreprise, et une riche activité de conseil et d’assistance juridiques. La pédagogie et le sens pratique habitent leur livre, car l’art des auteurs n’est pas d’avoir caché leurs qualités de juristes ; leur ouvrage révèle bien leurs qualités. Leur art est plutôt d’avoir refusé le dogmatisme et d’avoir préféré un livre où l’information et l’observation fine côtoient le rappel à l’ordre, la suggestion. Dans cet art, il y a sans nul doute un pari des auteurs : faire prendre au sérieux cer-tains problèmes difficiles, mal-aimés, et le droit qui les régit, mais sans dramatisa-tion. Dans la liste des tabous, des risques dont on ne parle pas, ou pas assez, ces auteurs rangent l’âge. C’est, dans cet ouvrage mûr et enlevé, la seule raison d’étonnement. L’âge : un tabou ? sans doute. Un risque ? non. Le signataire a l’avantage sur les auteurs de savoir que l’âge coule, inexorablement. D’incertitude, il n’en est point. Chacun s’instruira dans ce livre et y puisera, n’en doutons pas, connaissances nou-velles et sagesse dans l’action. Antoine Lyon-Caen Professeur à l’université de Paris-X Nanterre Directeur du master droit social
Sommaire
Avant-proposde Antoine Lyon-Caen, professeur à l’université Paris-X Nanterre............5
Préfacede Alain Rigaud, président de l’ANPAA..................................................................................11
Introduction...................................................................................................................................................................... 15
Chapitre I L’alcool dans l’entreprise : un risque connu, mais encore sous-estimé....................................17 L’alcool et l’alcoolisme dans l’entreprise : un fait de société...................................................17 La perception de l’alcool dans la société d’hier.....................................................................................17 L’émergence du problème de l’alcool dans la société d’aujourd’hui.............................................18 L’entreprise, le salarié et l’alcool : état des lieux................................................................................18 Comment identifier le comportement à risque................................................................................20 Les signes d’alerte permettant l’identification d’un risque lié à l’alcool.....................................20 Les neuf risques liés à l’alcoolisation au travail...................................................................................22 Comment prévenir et gérer le problème lié à l’alcool.................................................................23 L’employeur peut s’appuyer sur le Code du travail pour gérer l’alcool dans l’entreprise..24 L’encadrement de l’alcool par le règlement intérieur..........................................................................26 La gestion du risque alcool au travail suppose une discussion collective30 .................................... Intervenir sur trois niveaux 32 ............................................................................................................................Premier niveau d’intervention : le rôle de la loi dans la gestion du risque alcool..................32 Deuxième niveau d’intervention : la création d’un groupe de prévention du risque alcool en entreprise34 ............................................................................................................................................ Troisième niveau d’intervention : l’aide aux salariés en difficulté, le rôle du médecin du travail et du groupe d’aide38 .....................................................................................................................Comment sanctionner un salarié en état d’ébriété.........................................................................39 De la sanction disciplinaire… au licenciement pour faute du salarié39 .......................................... Le risque de responsabilité pénale de l’employeur liée à l’alcool...................................................44
Chapitre 2 Le tabac dans l’entreprise : les risques pour l’employeur.................................................................55 Bien connaître les complications liées au tabac 55 ................................................................................ Le tabac est un produit toxique complexe55 ..............................................................................................Les complications liées au tabagisme passif56 ............................................................................................Les effets néfastes du tabac57 ............................................................................................................................
Sommaire
7
Comment prévenir et gérer le tabac sur le lieu de travail.........................................................59 Le principe : interdiction du tabac dans l’entreprise...........................................................................60 Les obligations de l’employeur et son rôle de prévention62 ................................................................. Les sanctions à l’encontre d’un salarié fautif : comment punir...............................................68 Le non-respect de l’interdiction de fumer dans le règlement intérieur.........................................68 Le cas où l’interdiction de fumer n’est pas reprise dans le règlement intérieur.......................69 Les sanctions pénales69 ....................................................................................................................................... L’usage par un salarié de son droit de retrait........................................................................................69 Les responsabilités pour l’employeur.......................................................................................................70 La responsabilité pénale de l’employeur et les peines encourues...................................................70 La responsabilité civile de l’employeur, tenu à une obligation de résultat70 ................................ Comment en pratique l’employeur peut voir sa responsabilité engagée.....................................72
Chapitre 3 Les drogues dans l’entreprise...............................................................................................................................77 Comment identifier les comportements à risque............................................................................78 La « drogue », c’est quoi ?........................................................................ ...................78 ................................ Les drogues de plus en plus présentes sur le lieu de travail ?81 ......................................................... Comment prévenir et gérer les complications liées aux drogues..........................................82 Améliorer les conditions de travail................................................................ .............83 ................................ Sensibiliser les salariés aux risques de la drogue83 ..................................................................................Recourir dans des cas précis au dépistage83 ................................................................................................Ce qui se passe si le salarié refuse de se soumettre au dépistage86 ................................................... La drogue : les risques juridiques pour l’employeur 86 ...................................................................... La responsabilité de l’employeur en cas de présence et d’usage de produits stupéfiants dans l’entreprise86 ................................................................................................................................................. La responsabilité de l’employeur en cas de trafic dans son entreprise.........................................88 L’aspect procédural de la question : ce qui se passe si l’employeur a laissé faire...................88
Chapitre 4 99 Le harcèlement moral au travail......................................................................................................................... Comment identifier un harcèlement moral.....................................................101 ................................ Le harcèlement moral est d’abord un comportement humain : ses traits caractéristiques.101 Les différentes formes du harcèlement moral104 .......................................................................................Le double visage du harcèlement moral : le harceleur et le harcelé105 ............................................ Qui peut se prévaloir d’un harcèlement moral ?..............................................................................106 L’identification juridique du harcèlement moral...............................................................................106 Savoir distinguer le harcèlement moral du simple stress professionnel.....................................110 Distinguer le harcèlement moral et le harcèlement sexuel111 ............................................................. Comment prévenir et gérer le harcèlement au travail..............................................................112 Les acteurs de la prévention113 .......................................................................................................................La mise en œuvre d’un plan de prévention du harcèlement........................................................130
8
Les tabous dans l’entreprise
Réparation et sanctions en cas de harcèlement moral..............................................................138 Les recours ouverts aux victimes d’un harcèlement moral.............................................................138 Les sanctions disciplinaires, civiles et pénales du harcèlement moral141 ........................................
Chapitre 5 Le stress............................................................................................................................................................................ 153 Le stress au travail : un risque professionnel émergent.............................................................154 Qu’est ce que le stress ?155 ..............................................................................................................................Le stress : un coût humain pour l’entreprise158 ......................................................................................Le stress : un coût économique pour l’entreprise163 ............................................................................... Les changements organisationnels, fonctionnels ou culturels de l’entreprise : facteurs de stress..............................................................................................................................................166 Comment gérer et prévenir le stress 170 .....................................................................................................Comment évaluer le stress170 ..........................................................................................................................Comment diagnostiquer le stress.............................................................................................................172 Prévenir le stress au travail174 ........................................................................................................................La reconnaissance du stress à titre professionnel............................... ............177 ................................ La reconnaissance possible du stress au titre des risques professionnels178 ................................... Le stress : un nouveau thème de négociation pour les partenaires sociaux............................181
Chapitre 6 Les discriminations dans l’entreprise............................................................................................................ 185 Maîtriser le concept de non-discrimination et ses multiples facettes...............................188 La non-discrimination est la mise en œuvre du principe d’égalité............................................188 Égalité et discrimination positive.............................................................................................................191 Égalité et parité192 ............................................................................................................................................... Identifier les pratiques discriminatoires...............................................................................................193 Les différentes formes de la discrimination dans l’entreprise193 ........................................................ Typologie des pratiques discriminatoires et sanctions encourues194 ................................................. La non-discrimination à chaque étape de la vie professionnelle212 ................................................. Prévenir la discrimination dans l’entreprise......................................................................................216 Les acteurs de la prévention216 .......................................................................................................................Les outils de lutte contre les pratiques discriminatoires..................................................................219 Limiter la mise en jeu de la responsabilité de l’employeur 225 .................................................... Le contexte : peu de plaintes ou de condamnations........................................................................225 Un risque juridique croissant.....................................................................................................................226 La possibilité d’une transaction pénale.................................................................................................229
Chapitre 7 Le risque routier..........................................................................................................................................................237 Comment identifier le risque routier ?...............................................................................................238 Les victimes sont souvent des chauffeurs et salariés itinérants et autonomes........................238 Des facteurs de risque multiples... ............................................................................................240 ................
Sommaire
9
Comment prévenir le risque routier 243 .....................................................................................................L’entreprise doit adopter une démarche fondée sur l’étude de ses propres risques..............243 L’aide des pouvoirs publics247 ........................................................................................................................Les mécanismes juridiques applicables en cas de survenance d’un risque routier 248 ... Le risque routier et l’accident de travail................................................................................................248 Le risque routier et l’accident de trajet............ ......................249 ................................................................ Le risque routier et les accidents de mission........................................................................................255 La gestion administrative du risque routier 257 ......................................................................................Ce que doit faire le salarié257 .........................................................................................................................Ce que doit faire l’employeur258 ...................................................................................................................Les démarches du praticien traitant261 ........................................................................................................Les démarches de la caisse de Sécurité sociale....................................................................................262 Les enjeux liés à la présomption d’imputabilité...............................................................................262 La recherche des responsabilités...............................................................................................................264 La responsabilité du conducteur/salarié................................................................................................264 La faute pénale du salarié peut entraîner la responsabilité pénale de l’employeur266 ............. La responsabilité de l’entreprise en cas d’accident routier.............................................................268 La faute d’un tiers.........................................................................................................................................271
Chapitre 8 Le risque prestataire................................................................................................................................................273 Ce qu’est le risque prestataire 274 ....................................................................................................................L’approche économique du risque prestataire.....................................................................................274 L’approche juridique du risque prestataire..........................................................................................275 Les différents visages du risque prestataire..... ......................................................276 ................................ L’encadrement juridique du recours aux prestataires......................................................................277 Comment prévenir et gérer le risque prestataire..........................................................................278 La prévention du risque prestataire dans l’achat de prestations.................................................278 La prévention du risque prestataire dans la réalisation de la prestation.................................282 Les sanctions du risque prestataire..........................................................................................................289 Une typologie des infractions encourues289 ................................................................................................Les sanctions encourues...............................................................................................................................294
Chapitre 9 Le risque Internet........................................................................................................................................................299 Prévenir les abus 300 ................................................................................................................................................. L’accès à Internet est-il une obligation pour l’employeur ?.........................................................300 La charte Internet301 ........................................................................................................................................... Réglementer les abus 305 ...................................................................................................................................... Réglementer l’utilisation de la messagerie professionnelle à des fins personnelles..............305 Réglementer l’usage d’Internet sur le lieu de travail311 ...................................................................... Surveiller les abus 314 .............................................................................................................................................. Ce qu’est la cyber-surveillance314 .................................................................................................................