Méthodes d'évaluation des projets publics

Luc-Normand Tellier

Description

Traite à la fois des méthodes économiques et multidimensionnelles en suivant une progression du qualificatif vers le quantitatif et du simple vers le plus complexe. Présente successivement l'approche qualitative, la méthode des indicateurs, l'approche multidimensionnelle, le calcul de rentabilité, le calcul de rentabilité fiscale, l'analyse avantages-coûts et les multiplicateurs. S'adresse aux décideurs appelés à porter un jugement sur la pertinence des diverses méthodes. Exemples tirés du monde municipal, para-municipal et gouvernemental.

Sujets

• État
• Fiscalité
• Secteur
• Public (homonymie)
• Coût
• Efficacité
• Calcul
• Municipalité
• Rentabilité
• Gouvernement
• Analyse
• Administration

Informations

• Publié par: Presses de l'Université du Québec
• Date de parution: 22 avril 2011
• Nombre de lectures: 47
• EAN13: 9782760521063
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 3 Mo

Extrait

Du même auteur :

Économie spatiale : rationalité économique de l’espace habité(seconde édition revue, augmentée et corrigée), Montréal, Gaëtan Morin Éditeur, 1993, 200 pages.

Vive Montréal libre !,Montréal, Les Éditions du Boréal, 1993, 213 pages.

Une problématique urbaine : le défi de l’urbanisation pour l’aide au dévelop-pement,Centre for Urban and Community Studies de l’Université de Toronto, 1992, 215 pages (sous la direction de Richard Stren, Luc- Normand Tellier, Rodney Whiteet alii).

Guide de l’intervenant municipal 1988,Sainte-Foy, Presses de l’Université du Québec, 155 pages (en collaboration avec M. Simard, D. Pilette et R. Petrelli). Face aux Colbert : les Le Tellier, Vauban, Turgot et l’avènement du libéralisme, Sainte-Foy, Presses de l’Université du Québec, 1987, 816 pages. Rentabilité de la Voie maritime du Saint-Laurent pour le Québec,Québec, Éditeur officiel, 1979, 90 pages. Le Québec, État nordique,Montréal, Éditions Quinze, 1977, 232 pages.

Luc-Normand Tellier

1994 Presses de l’Université du Québec 2875, boul. Laurier, Sainte-Foy (Québec) G1V 2M3

Données de catalogage avant publication (Canada) Tellier, Luc-Normand Méthodes d’évaluation des projets publics Éd. précédente : Montréal : Dép. d’études urbaines et touristiques, Université du Québec à Montréal, ©1993. Publ. à l’origine dans la coll.: Collection Études et documents. Comprend des réf. bibliogr. ISBN 2-7605-0799-8 1. Coût-efficacité. 2. Développement économique – Projets – Évaluation. 3. Administration publique – Prise de décision. 4. Gestion des projets. 5. Coût-efficacité – Cas, Études de. I. Titre. HD47.3.T44 1995 658.15’52 C95-940150-4

Révision linguistique : GISLAINE BARRETTE Mise en pages : TYPO LITHO COMPOSITION INC. Couverture : DESCHAMPS DESIGN

La publication de cet ouvrage a été rendue possible grâce à l’aide financière du Comité des publications de l’Université du Québec à Montréal.

ISBN 2-7605-0799-8 Tous droits de reproduction, de traduction et d’adaptation réservés ©1995 Presses de l’Université du Québec er Dépôt légal – l trimestre 1995 Bibliothèque nationale du Québec Bibliothèque nationale du Canada Imprimé au Canada

Introduction

Comment prendre des décisions éclairées dans le domaine de l’administration publique, tant au niveau local qu’aux niveaux supérieurs, sans que soit jamais posée la question du choix des méthodes d’évaluation des projets, des programmes et des politiques qui sont l’objet de ces décisions ? Voilà une question qui peut sembler étrange, pourtant elle vient spontanément à l’esprit de celui qui observe un tant soit peu le mode de prise de décision qui prévaut le plus souvent dans le domaine public, soit un mode basé sur l’intuition, le « gros bon sens », le « pif » ou encore, tout simplement, sur la promotion d’intérêts particuliers, privés ou collectifs, ou sur l’arbitrage en fonction des pressions politiques du moment ou en fonction des lignes de parti.

Le présent livre suggère et prétend à l’occasion démontrer que malgré les usages dans ce domaine, il est souhaitable de poser la question des méthodes d’évaluation des projets publics et de la poser systématiquement, rationnellement, bref, scientifiquement. Nous oserons même, ici et là, mettre certains sceptiques au défi de justifier leur position « impressionniste » et de démontrer que le flou est supérieur au précis et l’improvisé, au systématique.

Pour notre part, nous nous sommes mis à la tâche d’écrire ce t ouvrage après avoir, pendant plusieurs années, donné un cours sur le thème de l’évaluation des projets publics dans le domaine municipal et après avoir constaté que, compte tenu de la grande complexité du sujet, une présentation plus limpide des concepts et des voies alterna-

2MÉTHODES D’ÉVALUATION DES PROJETS PUBLICS

tives qui existent dans ce champ d’étude s’imposait. Nous avons fait cela dans un souci de « faire avancer les choses », c’est-à-dire de contribuer à réformer les usages dans le secteur public et, peut-être, plus particulièrement dans le secteur municipal, en montrant que diverses options existent, qu’elles corresponden t chacune à une « vision des choses », que, le plus souvent, elles se complètent e t peuvent revêtir des complexités variables dans leur application.

Nous avons tenté, plus particulièrement, de présenter les diverses méthodes comme faisant partie d’un continuum logique, alors que, trop souvent, tant les professeurs que les étudiants ont tendance à les opposer et à faire de la promotion de telle ou telle méthode une croisade, une affaire de « crois ou meurs ». Cela est surtout vrai de la méthode avantages-coûts qui a l’heure d’éveiller des passions qu’on croyait éteintes depuis la fin de la Grande Inquisition... Aussi, n’aborderons-nous cette méthode, aussi utilisée que controversée, que vers la fin de cet ouvrage, en lui consacrant cependant l’espace qu’exige sa grande complexité théorique.

L’objectif premier de ce livre étant de clarifier les concepts et la présentation des méthodes, nous donnerons la priorité à ces aspects en recourant à l’occasion à des exemples. Certains auraient pu souhaiter trouver ici un répertoire d’études de cas ; malheureusement, l’importance des aspects conceptuels a fait que l’essentiel de l’espace de ce livre a dû leur être consacré. Il appartiendra donc à chacun, étudiant ou professeur, de puiser dans sapropre expérience afin de compléter par des cas précis la matière couverte dans cet ouvrage.

Sept chapitres et quatre « étapes » d’inégale longueur composent cet ouvrage. Les chapitres portent chacun sur une approche méthodologique particulière. Quant aux quatre étapes, elles constituent des pauses permettant de comparer les caractéristiques des diverses approches méthodologiques. C’est par le biais de ces étapes successives que le lecteur sera amené à établir sa propre synthèse des éléments relatifs à l’évaluation des projets publics. En effet, ces étapes présentent les principaux concepts et options qui sont à l’origine de la mise au point de diverses méthodes d’évaluation. Vingt-cinq éléments caractéristiques de ces méthodes seront confrontés et un tableau com paratif des principales méthodes étudiées sera proposé. Ces grandes méthodes sont les suivantes : 1. Les méthodes qualitatives, que tous reconnaîtront facilement. 2. La méthode des indicateurs, qui recourt à la quantification pour décrire une situation, mais non pour déduire une conclusion d’évaluations préalables.

INTRODUCTION3 3. Les méthodes multicritères, et plus particulièrement, la méthode diacritique, qui permettent de dégager certaines conclusions à partir de critères multiples, souvent dissemblables. 4. Le calcul de rentabilité, qui, à partir du point de vue d’une société privée ou publique, recourt à la traduction de tous les éléments d’évaluation en termes de « dollars » afin, par addition et soustraction, de faire converge r l’évaluation et de dégager une conclusion nette quant à la rentabilité du projet évalué pour la société considérée. 5. Le calcul de rentabilité fiscale, qui, à partir du point de vue d’un gouvernement ayant une autonomie fiscale, évalue un projet en tenant compte de tous ses effets, directs ou indirects, sur l’état des finances du gouvernement considéré. 6. L’analyse avantages-coûts, qui adopte le point de vue du bien de l’ensemble de la collectivité, indépendamment de tout gouvernement particulier ou de toute société, privée ou publique, particulière. 7. La méthode des multiplicateurs, qui mesure les effets d’entraînement d’un projet sur divers types de transactions à l’intérieur de frontières et de secteurs donnés. Dans le premier chapitre, la voie qualitative sera explorée. Nousy traiterons de diverses approches, dont celle des études d’impact traditionnelles. Cela nous amènera, à l’étape A, à nous poser la question, moins philosophique qu’on ne le croit, des mérites respectifs du cardinal, de l’ordinal et du qualitatif pur quand il s’agit de tirer une conclusion après avoir examiné plusieurs éléments de prise de décision. Le chapitre deux traitera d’une méthode qui aborde, quoique encore timidement, le champ du quantitatif : la méthode des indicateurs. Nous traiterons successivement des indicateurs sociaux, des indicateurs urbains et des indicateurs environnementaux.

Le troisième chapitre portera sur les méthodes multicritères et, plus particulièrement, sur la méthode diacritique que nous avons mise au point en 1976 et perfectionnée récemment. Cette méthode multidimensionnelle fournit u n cadre général, à la fois souple et systématique, permettant d’intégrer toutes les autres formes et méthodes d’évaluation. Cette méthode correspond, en quelque sorte, à notre position de principe en matière d’évaluation ; cette position en es t une de « pluralisme » et d’« œcuménisme » méthodologique, car à nos yeux, aucune méthode prise isolément ne mérite d’éclipser toutes les autres et la plupart valent la peine d’être mises à contribution, sinon de façon automatique, du moins de façon circonstancielle.

4MÉTHODES D’ÉVALUATION DES PROJETS PUBLICS

Dans le quatrième chapitre, nous nous attarderons au calcul de rentabilité qui est, pour ainsi dire, la base officielle ou officieuse de toutes les méthodes d’évaluation économique utilisant le concept de rentabilité (privée, « institutionnelle » ou sociale). Nous insisterons dans ce chapitre sur les principes qu’ont en commun avec cette méthode le calcul de rentabilité fiscale e t la méthode avantages-coûts et sur ceux qui diffèrent. Nous y présenterons aussi les six étapes méthodologiques que le calcul de rentabilité partage avec le calcul de rentabilité fiscale et la méthode avantages-coûts.

Le cinquième chapitre abordera le calcul de la rentabilité fiscale qui se trouve, à vrai dire, quelque part à mi-chemin entre le calcul de rentabilité privée et l’analyse avantages-coûts. Nous verrons plus particulièrement, dans ce chapitre, les principes qui distinguent cette méthode de son « ancêtre », le calcul de rentabilité, ainsi que ce qui différencie le concept de rentabilité « collective partielle » (que nous qualifierons aussi de rentabilité « institutionnelle ») qui l a sous-tend, du concept plus large de rentabilité sociale.

Le sixième chapitre est celui qui est le plus susceptible de déclencher les passions auxquelles nous référions plus haut : il traite de la « tête de Turc » de tant de bien-pensants, soit de la méthode avantages-coûts, qui tire son origine du calcul de rentabilité et vise à calculer la rentabilité « sociale » à partir d’indicateurs fournis par le marché. Nous soulignerons dans ce chapitre les différences fondamentales qui existent entre cette méthode et le calcul de rentabilité privée, ainsi que les aspects distinctifs des deux grandes écoles de pensée qui préconisent des applications différentes de cette méthode. Ce chapitre sera le plus long et le plus complexe.

Nous passerons, dans le chapitre sept, à des méthodes économiques que répudient en bloc les tenants de l’analyse avantages-coûts, à savoir les multiplicateurs. Nous ferons alors un survol des multiplicateurs élémentaire, keynésien, « de commerce régional » et interrégional, pour déboucher sur le domaine plus complexe de l’analyse input-output.