Le secourisme en France

Julien Henri, Alain Larcan

Description

Le secourisme vise à déléguer des tâches relevant de la médecine dans le but de permettre la survie d'une victime, dans l'attente de l'arrivée sur les lieux des secours organisés. Il s'agit du premier maillon, essentiel, de la chaîne de secours. Pourtant sa diffusion, notamment auprès du grand public, n'est pas en France au niveau des pays avancés. L'Académie nationale de médecine a donc conduit une étude visant à dresser le panorama du secourisme en France et à proposer des axes d'amélioration.
Cet ouvrage révèle l'état paradoxal du secourisme en France, pays doté d'une école gratuite et obligatoire, de services de secours et de soins d'urgence originaux et performants, mais dont les citoyens restent trop souvent ignorants et passifs devant une situation d'urgence. Les causes paraissent multiples : complexité des niveaux de formation et des réglementations, multiplication des tutelles administratives, engagement de la responsabilité du secouriste citoyen bénévole, absence d'actualisation des connaissances pédagogiques pour le secourisme de base, etc.
Fruit d'une enquête approfondie auprès des services concernés, cet ouvrage propose des pistes concrètes pour étendre la diffusion du secourisme. Parmi les huit propositions retenues, apparaît la nécessité de doter le secourisme de définitions légales et d'adopter, comme dans de nombreux pays, une protection juridique du secouriste bénévole en l'exonérant de toute responsabilité civile ou pénale. L'amélioration des conditions d'accès, en multipliant les situations d'obligation de formation, est également mise en avant, ainsi que l'instauration d'un parcours civique citoyen. Le pilotage du secourisme doit également être renforcé, afin d'assurer son support pédagogique et sa promotion. Acte altruiste de citoyen capable de sauver des vies, pivot de la politique de sécurité civile et de santé publique, le secourisme est une cause nationale qui doit bénéficier d'une mobilisation politique et institutionnelle forte.
Cet ouvrage s'adresse à un large public : professionnels de santé, notamment urgentistes, formateurs et moniteurs des premiers secours, sauveteurs-secouristes, mais aussi à tous les citoyens intéressés par cette question.

Informations

• Publié par: Médecine sciences - Editions Lavoisier
• Date de parution: 20 juillet 2011
• Nombre de lectures: 21
• EAN13: 9782257225870
• Licence : Tous droits réservés
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 6 Mo

Extrait

Académie nationale de Médecine

Le secourisme en France Panorama et perspectives

Alain Larcan, Henri Julien

Médecine Sciences Publications

Collection « Rapports de l’Académie nationale de médecine » dirigée par André Raymond Ardaillou, secrétaire perpétuel

Le secourisme en France Panorama et perspectives

Professeur Alain Larcan, Président honoraire de l’Académie nationale de médecine

Médecin Général (2S) Henri Julien

Dans la même collection

La gestation pour autrui sous la direction de Georges David, Roger Henrion, Pierre Jouannet et Claude Bergoignan Esper, 2011

La vie à son début sous la direction de Claude Sureau, 2010

Les vaccins des papillomavirus humains. Leur place dans la prévention du cancer du col utérin sous la direction de Pierre Bégué, 2009

Rapports, communiqués et recommandations de l’Académie nationale de médecine 2007 sous la direction de Pierre AmbroiseThomas, 2007

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Désamorcer le cannabis dès l’école sous la direction de Roger Nordmann, 2006

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DAN GER LE PHOTOCOPILLAGE TUE LE LIVRE

© LAVOISIER, 2011 ISBN : 9782257204653 ISSN : 19540019 Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans l’autorisation de l’édi teur ou du Centre français d’exploitation du droit de copie (20, rue des Grands Augustins – 75006 Paris), est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part, les reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, et, d’autre part, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère scientifique ou d’information de l’œuvre er dans laquelle elles sont incorporées (Loi du 1 juillet 1992 – art. L. 1224 et L. 1225 et Code pénal art. 425).

ACMF ACR ADES AFPS AFPSAM AHA AMD ANIMS APS BAFA BNMPS BNPS BNS BNSSA BSPP CESU CFAPSE CHSCT CISAT CITERA

CMS CUMP DAE DGS DPS DSC EMT

Sigles et abréviations

AutomobileClub médical de France Arrêt cardiorespiratoire Association défense et secourisme Attestation de formation aux premiers secours Attestation de formation aux premiers secours avec matériel American Heart Association Alerter, masser, défibriller Association nationale des instructeurs et moniteurs de secourisme Apprendre à porter secours Brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur Brevet national de moniteur des premiers secours Brevet national des premiers secours Brevet national de secourisme Brevet national de sauveteursecouriste aquatique Brigade des sapeurspompiers de Paris Centre d’enseignement de soins d’urgence Certificat de formation aux activités de premiers secours Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail Centre d’instruction santé de l’armée de terre Centred’instructionauxtechniquesélémentairesderéanimation de l’avant Corps mondial de secours Cellule d’urgence médicopsychologique Défibrillateur automatisé externe Direction générale de la santé Dispositif prévisionnel de secours Direction de la sécurité civile Emergency medical technicians

IV

ERC FNPC GNR GSU ILCOR INRS INS IRA ISPI JAPD MNPS MSF NRBC ONS PNC PSC1 PSE RCP SAMU SIDPC SDIS SIACEDPC

SMUR SNSM SSA SSSM SST VAS VSAV

Le secourisme en France

European Resuscitation Council Fédération nationale de la protection civile Guide national de référence Gestes et soins d’urgence International Liaison Committee On Resuscitation Institut national de recherche et de sécurité Instructeur national de secourisme Instituts régionaux d’administration Intervention sociopsychologique immédiate Journée d’appel de préparation à la défense Moniteur national des premiers secours Médecins sans frontières Nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique Observatoire national du secourisme Personnel navigant commercial Prévention et secours civiques de niveau 1 Premiers secours en équipe Ressuscitation cardiopulmonaire Service d’aide médicale d’urgence Service interministériel départemental de protection civile Service départemental d’incendie et de secours Serviceinterministérieldesaffairescivilesetéconomiquesdedéfenseet protection civile Service mobile d’urgence et de réanimation Société nationale de sauvetage en mer Service de santé des armées Service de santé et de secours médical Sauveteursecouriste du travail Voies aériennes supérieures Véhicule de secours et d’assistance aux victimes

Table des matières

Préambule . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 Introduction : historique du secourisme en France . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7

Bilan : description et analyse du secourisme en France

1. Méthodologie de l’étude. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13. . . . . . . . . . . . . . 1.1. Recueil des avis des services concernés. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 1.2. Enquête auprès de personnes ressources, notamment associatives . . . . . . . . . . . . . 13 1.3. Présentation du projet auprès de la commission scientifique de l’ONS. . . . . . . . . . 14 1.4. Présentation de points d’étape à la souscommission Chirurgie – Anesthésie Réanimation (commission IX) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14 2. Secourisme et chaîne de secours14. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3. Aspects du secourisme en France17. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.1. Le secourisme citoyen. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 3.1.1. La formation citoyenne de base : l’Attestation de prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 3.1.2. Les initiations ou sensibilisations aux gestes de premiers secours. . . . . . . . 19 3.2. Le secourisme des professionnels. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 3.2.1. Le secourisme fait partie du métier de soignant ou de secours. . . . . . . . . . 22 3.2.2. Le secourisme pratiqué dans le cadre d’une profession . . . . . . . . . . . . . . . . 23 3.3. Les formateurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 3.3.1. Le monitorat de secourisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 3.3.2. L’instructorat de secourisme. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28 3.3.3. Les secourismes en situation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30 3.4. Les acteurs de la formation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 3.5. Démographie du secourisme en France, comparaison européenne. . . . . . . . . . . . 32 3.5.1. Les données disponibles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32 3.5.2. Les études récentes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 4. Bases réglementaires et organisation du secourisme en France. . . . . . . . . . . . . . . . 37 4.1. Les textes fondamentaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 4.2. Les organismes de formation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39 4.2.1. Les associations de secourisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39

VI

Le secourisme en France

4.2.2. Les services de l’administration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40 4.2.3. Les entreprises commerciales41. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.3. L’Observatoire national du secourisme (ONS). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 5. Analyse des réponses aux questionnaires et interviews. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42 5.1. La diffusion du secourisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43 5.2. Les raisons de sa diffusion insuffisante . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43 5.3. Les remèdes proposés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44 5.4. Conclusion. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46

Propositions pour une meilleure diffusion du secourisme en France

1. Définition du secourisme. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47. . . . . . . . . . . . . 1.1. Définitions actuelles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47 1.2. Proposition. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49 1.3. Conclusion. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50 2. Situation juridique du secouriste, Loi de protection du secouriste bénévole. . . . . . 50 2.1. Situation actuelle. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50 2.1.1. Le droit aux secours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 51 2.1.2. Le devoir de secourir51. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.1.3. La protection du sauveteur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53 2.2. Proposition. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 54 2.3. Conclusion. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56 3. Pilotage national du secourisme. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56 3.1. Situation actuelle. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56 3.2. Proposition. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59 3.3. Conclusion. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60 4. Obligation de formation et gratuité61. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.1. Situation actuelle. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61 4.2. Proposition. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 62 4.2.1. L’obligation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 62 4.2.2. La gratuité pour l’apprenant. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 63 4.3. Conclusion.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 64 5. Parcours civique secouriste. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 64 5.1. Situation actuelle. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 64 5.2. Proposition. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 65 5.3. Conclusion. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 67 6. Adoption des technologies avancées. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 67. . . . . 6.1. Pédagogie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 67 6.2. Matériels. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 68 6.3. Utilisation de médicaments. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 70 7. Aspects particuliers. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71 7.1. Programmes et diplômes européens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71 7.2. Prévention . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 72 7.3. Éthique et secourisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 72 7.3.1. Respect des libertés individuelles.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 72

Table des matières

VII

7.3.2. Connaissance de ses limites. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73 7.3.3. Savoirêtre. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73 7.3.4. Devoir de discrétion et de probité. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73

En résumé

1. Bilan. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 75 2. Définitions du secouriste. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 75. . . . . . . . . . . 3. Loi de protection du secouriste bénévole . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 76 4. Obligation de formation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 76. . . . . . . . . . . . . . . . 5. Gratuité pour certaines catégories de personnes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 76 6. Parcours secouriste citoyen . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 77 7. Simplification et meilleure accessibilité des premiers secours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 77 8. Autres objectifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 77 Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 79

Annexes

Annexe 1. Demande de la commission Chirurgie – Anesthésiologie – Réanimation – Urgences. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 83 Annexe 2. Lettre de M. François Fillon, Premier Ministre, à Monsieur le Professeur Roger Henrion, Président de l’Académie nationale de médecine.. . . . . . . . . . . . . . . . . . 85 Annexe 3. Proposition de loi visant à préciser le statut de secouriste bénévole.. . . . . . . . . 86 Annexe 4. Lettre du Président de l’Automobile-Club médical de France.. . . . . . . . . . . . . . 88 Annexe 5. Liste des personnalités contributives91. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Annexe 6. Liste des membres de la commission IX de l’Académie nationale de médecine. . 92 Annexe 7. Les bénévoles de la sécurité civile, face aux catastrophes. . . . . . . . . . . . . . . . . 93 Annexe 8. L’utilisation des défibrillateurs semi-automatiques par des non-médecins.. . . 101 Annexe 9. La médecine face aux accidents de la route. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 104 Annexe 10. La prise en charge extrahospitalière de l’arrêt cardiocirculatoire117. . . . . . . . . . Annexe 11. La prise en charge des urgences allergiques sévères. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 122 Annexe 12. Proposition de loi relative à l’apprentissage des gestes de premiers secours. 127 Annexe 13. Proposition de loi portant instauration d’une épreuve de « formation aux premiers secours » pour les candidats au diplôme national du brevet. . . . . . . . . . 131 Annexe 14. Textes réglementaires (extraits). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 135