Droit pénal et nouvelles technologies

Droit pénal et nouvelles technologies

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222 pages
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Ce livre traite d'un thème d'actualité, au vu de la jurisprudence relative aux nouvelles méthodes d'investigation policière et judiciaire. L'articulation entre nouvelles technologies et droit pénal est de grande importance, et devrait occuper une place croissante dans les temps à venir. Cet ouvrage permet de croiser les regards sur les problématiques émergentes de la cybercriminalité jusqu'au vaste domaine de l'exécution des peines, en articulant ces différentes technologies avec le nécessaire respect des droits fondamentaux.

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Ajouté le 01 juillet 2015
Nombre de lectures 28
EAN13 9782336386850
Langue Français
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ès
Congrès
JeanPaul CÉRÉ, Joan Miquel RASCAGNÈRES et Etienne VERGÈS(dir.)
Droit pénal et nouvelles Comité International des Pénalistes Francophones technologies
Droit pénal et nouvelles technologies
Comité International des Pénalistes FrancophonesLa présente collection se destine à la publication des travaux du Comité des Péna-listes francophones. Elle comprend notamment les actes des congrès internationaux organisés par le Comité. COMITÉ DE LECTURE Kazumasa AKAIKE Professeur à l’Université Ryukoku de Kyoto (Japon) Doyen honoaraire de la Faculté de Droit Jean-Paul CÉRÉ Maître de Conférences à l’Université de Pau (France) Vice Président de l’Association Française de Droit Pénal François FOURMENT Professeur à l’Université François Rabelais de Tours (France) Ann JACOBS Professeur à l’Université de Liège (Belgique) Directrice de l’Unité de droit pénal et de procédure pénaleCarlos Eduardo JAPIASSÚ Professeur à l’Université d’Etat de Rio de Janeiro (Brésil) Président de l’Association Brésilienne de Droit Pénal Secrétaire général de l’Association Internationale de Droit Pénal Leonid GOLOVKO Professeur à l’Université d'Etat de Moscou Lomonossov(Russie) Khaly NIANG Avocat au Barreau de Paris Président de l’Académie Internationale des Hautes Etudes sur la Sécurité, Dakar (Sénégal) Joan Miquel RASCAGNÈRES Avocat au Barreau d’Andorre (Andorre) Ancien Bâtonnier Etienne VERGÈS Professeur à l’Université de Grenoble Membre de l’Institut Universitaire de France
Jean-Paul CÉRÉ, Joan Miquel RASCAGNÈRES et Etienne VERGÈS (dir.) Droit pénal et nouvelles technologies
© L’Harmattan, 2015 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.harmattan.fr diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1@wanadoo.fr ISBN : 978-2-343-06503-8 EAN : 9782343065038
Les auteurs
Mohamed CHAWKI Conseiller d’Etat (Egypte) Président de l’association internationale de lutte contre la cybercriminalité Federica COPPOLA Doctorante en Droit, European University Institute, Florence (Italie) Julie DESROSIERS Professeure à la Faculté de droit, Université Laval (Canada) Rodrigo De SOUZA COSTA Professeur à l’Université d’Etat de Rio de Janeiro (Brésil) Georgia Martha GKOTSI Faculté de Biologie et de Médecine, Faculté de Droit et Sciences Criminelles, Univ. de Lausanne (Suisse) Unité de recherche en psychiatrie et psychologie légales, institut de psychiatrie légale (IPL), Département de Psychiatrie du Centre Hospi-talier Universitaire Vaudois (CHUV)Audrey GUINCHARD Professeur à l’Université d’Essex (Royaume-Uni) Carlos Eduardo Adriano JAPIASSÚ Professeur à l’UERJ, UFRJ et UNESA (Brésil) Secrétaire général de l’Association internationale de droit pénal (AIDP) Président du Groupe Brésilien de l'AIDP Carlos A. MAHIQUES Magistrat. President Sala III. Cámara Nacional de Casación en lo Criminal y Correccional, Buenos Aires (Argentine) Philomène NASR Professeur à l’Université Libanaise Doyen honoraire Nicola PADFIELD Master au Fitzwilliam College, Cambridge (Royaume-Uni), Reader in Criminal and Penal justice Joan Miquel RASCAGNERES Avocat au Barreau d’Andorre, Ancien Bâtonnier, Ancien membre du Comité de prévention contre la torture (Conseil de l’Europe) Frédéric STASIAK Professeur à l’université de Lorraine (France)
Avant-propos
Ce fut un grand honneur et un grand plaisir de pouvoir organiser, en Principauté d’Andorre, le IIIème Congrès International des Péna-listes francophones. Tâche menée en étroite collaboration avec le Président du Comité, Jean-Paul CÉRÉ. De longs mois de préparation pour aborder un domaine prometteur et qui permettait de nous projeter dans un futur proche. « Droit pénal et nouvelles technolo-gies », un sujet d’actualité, au vu de la jurisprudence émanant de différents pays et relatives aux nouvelles méthodes d’investigation policière et judiciaire. Ainsi, peu avant le Congrès, la justice espa-gnole autorisait l’utilisation des plus récentes techniques de la neuroscience dans le cadre d’une instruction pénale. Mais, au-delà des neurosciences, le programme du Congrès s’intéressait aussi à la cybercriminalité et au vaste domaine de l’exécution des peines, et, plus spécifiquement à l’utilisation des nouvelles technologies de surveillance. Enfin, l’accent était mis sur l’articulation entre ces diffé-rentes technologies et la jurisprudence de la Cour Européenne des droits de l’homme, en matière de droits fondamentaux. Se profilait donc un Congrès d’un grand intérêt, eu égard, en outre, à la qualité des différents intervenants pressentis. Et cet intérêt se fait encore plus évident, à la lecture des diffé-rentes conférences, objet de cet ouvrage. Les participants offrent au lecteur, qui certainement leur en sera gré, leurs plus récentes ana-lyses dans les domaines dont s’agit. Je ne peux donc que leur exprimer ma gratitude la plus profonde, pour l’excellence indéniable de ces travaux, qui apportent nombre d’éléments nouveaux dans des matières que les juristes peuvent avoir quelques difficultés à appré-hender. L’articulation entre nouvelles technologies et droit pénal est de grande importance, dans les temps actuels, et, sans nul doute, acquerra, dans les mois et années à venir, une place dans la science juridique qui, de prime abord, pourrait sembler difficile d’apprécier. Au fil de la lecture, nous découvrirons ainsi la profondeur des ré-flexions de Mohamed CHAWSKY et de Audrey GUINCHARD sur les nouvelles formes de criminalité qui envahissent la toile; les idées novatrices de Federico COPPOLA, en matière de neurosciences ;
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Droit pénal et nouvelles technologies
l’émergence de la neuroscience aux Etats-Unis grâce à l’étude de Georgia Martha GKOTSI et enfin l’application des nouvelles technolo-gies à la procédure pénale et à l’exécution des peines, grâce aux travaux de Julie DESROSIERS, Rodrigo DE SOUZA COSTA, Nicola PADFIELD, Philomène NSAR, Carlos A. MAHIQUES et Carlos Eduardo JAPIASSÚ. En résumé, un tour du monde, en un seul ouvrage, de matières juridiques pleinement dans l’actualité et exposées par des universi-taires francophones de grand talent et dont les mérites sont reconnus par tous. Je ne peux clore ce bref prologue sans exprimer une nouvelle fois mes remerciements à tous, ainsi qu’à l’auteur du rapport conclusif, le Professeur Frédéric STASIAK. Sans oublier évidemment le Président du Comité International des Pénalistes Francophones, qui, outre toutes les tâches qu’il a assumées lors de la préparation du Congrès et de cet ouvrage, a accepté d’y inclure un article sur le droit andor-ran, fort méconnu hors de nos frontières, et relatif à la protection du secret des communications. Et je peux donc que souhaiter que, à rebours de cet intitulé, les communications, objet du présent livre, jouissent de la diffusion la plus large possible. Elles le méritent. J.M. RASCAGNERES Avocat au Barreau D’Andorre  Ancien Bâtonnier
Cybercriminalité et droit pénal