La recherche sur les cellules souches

Annagrazia Altavilla

Description

Les enjeux liés à l'utilisation des cellules souches sur un plan scientifique, éthique, juridique, économique et de société sont nombreux. Ce livre présente l'état le plus actuel des connaissances et des débats éthiques à ce sujet et nous livre l'étendue des évolutions scientifiques et des changements juridiques déterminés par les espoirs placés dans la médecine régénératrice.

Sujets

• Droit
• Médecine
• Santé
• JUSTICE
• Sciences et techniques

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 janvier 2013
• Nombre de lectures: 40
• EAN13: 9782296514690
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 7 Mo

Extrait

AnnagRazia ALTAVILLA

LA RECHERCHE SUR LES CELLULES SOUCHES QUELS ENjEUx PoUr L’EUroPE ?

PRéface du PROfesseuR jean-FRançOis MATTEI POstface du PROfesseuR AdRiana CECI

LA RECHERCHE SUR LES CELLULES SOUCHES QUELS ENJEUX POUR L’EUROPE ?

Pratique et Ethique médicales Collectiondirigée par Richard Moreau et Roger Teyssou La collectionLes Acteurs de la Science, prévue pour recevoir des études sur l’épopée scientifique moderne, se dédouble pour accueillir des ouvrages consacrés spécifiquement aux questions fondamentales que la santé pose actuellement. Cette nouvelle série cherche à faire le point objectivement et en dehors des modes sur des connaissances, des hypothèses et des enjeux souvent essentiels pour la vie de l’homme. Elle reprend certains titres publiés auparavant dansActeurs de la science. Déjà parus Michel NADOT,Le mythe infirmier, 2012. Thierry PATRICE, Chercheurs, Éthiques et Sociétés,L’avenir de l’avenir,2012. Achref SNOUSSI et Jean-Pierre CAMILLERI,L’éternelle jeunesse, L’art de bien vieillir, 2012. Laurence DE CHAMBRIER, Le patient malgré lui. Réflexions sur le certificat de bonne santé obligatoire,2011. Emmanuel BABIN,Le cancer de la gorge et la laryngectomie. La découration, 2011. Rémi BORDES,Dire les maux. Anthropologie de la parole dans les médecines du monde, 2011. François CLOUTIER,La médecine verticale, 2010. Gilbert et Anne-Christine PIERRE,Parole d’une autiste muette, Enigme et évidence, 2010. Gérard MEGRET,Êtes-vous un bon malade ?,2010. Bernard JOUANJEAN,Physiologie du risque face à l’Histoire, 2009. Eric SOLYOM,Les cahiers d’un chirurgien. Témoin de la faillite du système de santé, 2009. Lionel CHARBIT,L’information médicale. Informer le patient et le grand public : de l’obligation légale à la pratique, 2009. Docteur Jean CHABRIER,Seules les femmes savent marcher avec des talons aiguilles. Souvenirs d’un gynécologue accoucheur, 2008. Philippe RAULT-DOUMAX,L’assurance-maladie au risque de la mondialisation, 2008.

Annagrazia ALTAVILLA

LA RECHERCHE SUR LES CELLULES SOUCHES QUELS ENJEUX POUR L’EUROPE ?

Préface du Professeur Jean-François MATTEI Postface du Professeur Adriana CECI

Ce travail a bénéficié d’une bourse de la Fondation Robert SCHUMAN

© L’Harmattan, 2012 5-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Paris http://www.librairieharmattan.com [e-mail] [e-mail] ISBN : 978-2-336-29022-5 EAN : 9782336290225

À mes parents, Antonio et Rosa * À mon frère, Giuseppe * À Matthieu * pour avoir sauté a pieds joints dans mes rêves… * «Voici mon secret. Il est très simple: on ne voit bien qu'avec le cœur. L'essentiel est invisible pour les yeux ».Antoine de SAINT-EXUPERY,Le Petit Prince,Gallimard, 2000, Chapitre XXI.

SOMMAIRE

SOMMAIRE ......................................................................................................7 ABREVIATIONS .............................................................................................9 PREFACE ....................................................................................................... 11 INTRODUCTION........................................................................................ 17

PARTIE I

CELLULES SOUCHES ET PROGRES SCIENTIFIQUE : UN DEFI POUR L’EUROPE........29

C HAPITRE I-L ES CELLULES SOUCHES ET LES AVANCEES DE LA SCIENCE ........................................................................................... 33

S ECTION I-C ONSIDERATIONS SCIENTIFIQUES ET DEFINITIONS ............ 37 S ECTION II-P ROGRES TECHNIQUES ,  APPLICATIONS POTENTIELLES ET REELLES DES CELLULES SOUCHES .........................................................69........

C HAPITRE II-L E QUESTIONNEMENT ETHIQUE ET DE SOCIETE .... 97

S ECTION I-L E DEBAT ETHIQUE : A LA RECHERCHE D ’ UN CONSENSUS 100 S ECTION II-L E RESPECT DU PLURALISME DANS LE DEBAT DE SOCIETE .......................................................................................................... 174 C ONCLUSION DE LA P REMIERE P ARTIE .................................................... 239

PARTIE II

L’EUROPE FACE A LA RECHERCHE SUR LES CELLULES SOUCHES ............................................... 245

C HAPITRE I-L A GOUVERNANCE EUROPEENNE DE LA RECHERCHE SUR LES CELLULES SOUCHES : JURIDIQUES ET IMPLICATIONS ECONOMIQUES ............................................................................... 249

S ECTION I-L’E UROPE FACE AUX ENJEUX ETHIQUES DE LA RECHERCHE SUR LE VIVANT ........................................................................52.2...................... S ECTION II-L ES CELLULES SOUCHES :  ANALYSE ECONOMIQUE ET ETHIQUE ......................................................................................................... 328

C HAPITRE II-D E L ’ INTERDICTION A LA LIBERTE :  UNE EUROPE A VISAGES MULTIPLES ....................................................................... 417

S ECTION I-L A DIVERSITE DES APPROCHES NATIONALES ................214...... S ECTION II-E N GUISE DE SYNTHESE : UNIS DANS LA DIVERSITE ?...... 526 C ONCLUSION DE LA D EUXIEME P ARTIE ................................................... 541 CONCLUSION............................................................................................ 547 POSTFACE................................................................................................... 559 ANNEXES.................................................................................................... 563 GLOSSAIRE................................................................................................. 581 BIBLIOGRAPHIE ...................................................................................... 593 INDEX .......................................................................................................... 667 REMERCIEMENTS ................................................................................... 671 TABLESDESMATIERES ........................................................................ 673

B.O.E. C.A. C.C. C.E. C.J.C.E. Cass. CCNE Conv. EDH CEDH CNB CNE Chron. Coll. Concl. D. DUDH PIDCP EUR-OP

GEE

Ibid. Infra J.C.P. JDI JIB J.O. J.O.C.E. J.T.D.E. L.P.A. MJECL PMA P.U.A.M. P.U.F. R.D.S.S. Rec. REDP

ABREVIATIONS

Boletin oficial del Estado Cour d’Appel Cour Constitutionnel Conseil d’État Cour de Justice des Communautés Européennes Cour de Cassation Comité Consultatif National d’Éthique Convention Européenne des Droits de l’Homme Cour Européenne des Droits de l’Homme Comitato Nazionale per la Bioetica (Italie) Commission Nationale d’Éthique (Luxembourg) Chronique Collection Conclusions Recueil Dalloz Sirey Déclaration Universelle des Droits de l’Homme Pacte international relatif aux droits civils et politiques Office des publications officielles des Communautés européennes Groupe européen d’Éthique des sciences et des nouvelles technologies Au même endroit Ci-dessous Juris-Classeur périodique (Semaine juridique) Journal du Droit International Journal International de Bioéthique Journal Officiel de la République Française Journal Officiel des Communautés Européennes Journal des tribunaux - Droit européen Les Petites Affiches Maastricht Journal of European and Comparative Law Procréation Médicalement Assistée Presses Universitaires d’Aix-Marseille Presses universitaires de France Revue de droit sanitaire et social Recueil des décisions (C .C., C.E.) Revue européenne de droit public

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