Etats, corruption et blanchiment

Stéphane Engueleguele

Description

L'Afrique, souvent décrite comme le territoire de prédilection de la corruption, n'est pas vierge de toute stratégie de lutte. Une culture de l'intégrité est en cours d'émergence, le Sénégal et le Cameroun sont des terrains privilégiés de l'observation de ces processus institutionnels sourds et opérant à bas bruit. La communauté mondiale, organisée en réseaux, impulse les processus d'innovation observés au Sénégal et au Cameroun. Mais ces innovations sont très largement dépendantes des logiques de compétition politique dans ces pays.

Sujets

• Science politique
• Sociologie, société et politique

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 15 janvier 2015
• Nombre de lectures: 175
• EAN13: 9782336368108
• Langue: Français

Extrait

Couverture
4e de couverture
Collection Études africaines
dirigée par Denis Pryen et son équipe
Forte de plus de mille titres publiés à ce jour, la collection « Études africaines » fait peau neuve. Elle présentera toujours les essais généraux qui ont fait son succès, mais se déclinera désormais également par séries thématiques : droit, économie, politique, sociologie, etc.

KOUASSI (Yao-Edmond), Colonisations et société civile en Afrique , 2014.
YOUGBARÉ (Sébastien) , Attachement et délinquance des mineurs : déterminants psychosociaux au Burkina Faso , 2014.
ANIGNIKIN (Sylvain Coovi), Les origines du mouvement national au Dahomey. 1900-1939 , 2014.
BONKENA BOKOMBOLA (Papy), Routes rurales et développement socio-économique de la région de Mayombé (Ouest-RDC) , 2014.
MAKENGO NKUTU (Alphonse), L’essentiel de droit public. Le cas de la République démocratique du Congo , 2014.
VILLASANTE CERVELLO (Mariella), Le passé colonial et les héritages actuels en Mauritanie. État des lieux de recherches nouvelles en histoire et en anthropologie sociale , 2014.
HINNOU (Patrick), Négocier la démocratie au quotidien, 2014.
CIJIKA KAYOMBO (Chrysostome), Quelles stratégies pour une éducation idéale en Afrique ? , 2014.
OWONO-KOUMA (Augusto), Les essais de Mongo Beti : développement et indépendance véritable de l’Afrique noire francophone , 2014.
DOUI-WAWAYE (Augustin Jérémie), Repenser la sécurité en République centrafricaine , 2014.

Ces dix derniers titres de la collection sont classés
par ordre chronologique en commençant par le plus récent.
La liste complète des parutions, avec une courte présentation
du contenu des ouvrages, peut être consultée
sur le site www.harmattan.fr
Titre
Stéphane B. Enguéléguélé






États, corruption et blanchiment

Sénégal - Cameroun




Préface d’Akéré T. Muna
Copyright

© L’Harmattan, 2015
5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris

http://www.harmattan.fr
[e-mail]

EAN Epub : 978-2-336-71821-7
PRÉFACE
La lutte contre la corruption et le blanchiment des capitaux s’inscrit à la croisée de la politique et des politiques.

Quiconque entend se pencher sur ces processus doit s’attendre à découvrir des jeux d’acteurs, des stratégies plurielles et des actions publiques, dont l’économie politique peut-être complexe.

Décriées, évaluées, critiquées, ces réponses institutionnelles sont perfectibles, mais elles mettent en scène , comme l’indique l’auteur de l’ouvrage Un État en actes .

La lutte contre la corruption et le blanchiment des capitaux sont en effet des occasions d’affrontements entre acteurs politiques qui, indiscutablement, instrumentalisent les réponses à des fins tactiques. Toutefois, que l’on privilégie l’un ou l’autre point d’entrée, on demeure confronté à une préoccupation majeure pour les États. Les différentes évaluations de ces problématiques menées depuis plusieurs années, et en particulier l’Indice de perception de la corruption publié par Transparency International, démontrent que les pays n’ont jamais été aussi vulnérables au blanchiment et à la corruption, même s’ils se sont dotés de dispositifs de lutte de plus en plus sophistiqués, notamment dans le cadre de la Convention des Nations Unies contre la Corruption et de la Convention de l’Union africaine pour la prévention et la lutte contre la corruption. Pour la majorité des pays africains, l’écart entre les textes en vigueur et la pratique demeure problématique.

On peut dès lors se demander s’il y aurait une fatalité qui voudrait que les savoir-faire des criminels se complexifient à mesure que les politiques construites pour les combattre s’amplifient. La question est d’autant plus importante que plusieurs études récentes ont permis d’établir un lien clair entre blanchiment de capitaux, corruption et menaces/atteintes à la sécurité collective dans plusieurs pays africains.

Ce travail présente de nombreux intérêts et nous n’en retiendrons que quelques-uns. Il montre d’abord que l’Afrique, souvent décrite comme le territoire de prédilection de la corruption, n’est pas vierge de toute stratégie de lutte. On y combat la corruption et s’approprie les dispositifs mondiaux dans des conditions susceptibles d’amélioration. Une culture de l’intégrité est en cours d’émergence, dont le processus d’institutionnalisation doit être soutenu et appuyé.

L’ouvrage démontre ensuite que les réponses qui sont élaborées et se perfectionnent sont des produits d’interactions complexes dans lesquelles la coopération internationale a une place aussi importante que les dynamiques sociopolitiques internes aux pays africains. Par ailleurs, une coopération intellectuelle et opérationnelle qui garantit la diffusion d’une grammaire de l’anticorruption et de l’antiblanchiment, grâce aux regards des pairs dans le cadre des évaluations mutuelles, interdit tout retour en arrière.

Cette coopération doit cependant être plus systémique, au plan africain par exemple où reste à mettre en place une institution investie du leadership en la matière. C’est ici le lieu de rappeler que le Conseil consultatif de l’Union africaine pour la lutte contre la corruption n’a qu’un rôle…consultatif. Il reste aussi à imaginer une initiative panafricaine qui adosserait les réponses aux réalités des problèmes en Afrique.

Car le phénomène de la corruption est en mutation constante, exigeant une approche versatile. On est entré dans une ère où la corruption est devenue, tout à la fois, un macro-phénomène criminel (la corruption étant le premier stade de stratégies de prédation, les biens étant ensuite recyclés à travers les canaux de la finance criminelle), et un comportement entropique : tout se passe comme si une culture délinquante s’était généralisée du fait d’un fonctionnement social empêchant les citoyens de s’en sortir sans corrompre. La corruption est maintenant systémique. De même, la lutte contre le blanchiment est-elle pertinente dans un système économique faiblement bancarisé , et fortement adossé à l’informel ? Que peut-il advenir de telles politiques, sans actions en faveur de l’inclusion financière des plus démunis, c’est-à-dire, leur arrimage dans le circuit financier formel dont ils pourraient bénéficier des services dans un cadre régulé ?

La Convention des Nations Unies contre la corruption institue la restitution d’avoirs volés comme un principe fondamental du droit pénal international. C’est bien la preuve, et l’auteur le démontre, que les stratégies de lutte contre la corruption peuvent faire l’objet d’approches alternatives, sans que la réponse répressive soit la seule qui vaille. Il est, en un mot, possible de lutter contre la corruption par des biais non pénaux, comme le droit civil ou les voies d’exécution utilisées à titre principal (saisie, confiscation, gel...), en vue de garantir la récupération de ce qui a été détourné.

C’est justement en raison des spécificités du phénomène de la corruption et du blanchiment des capitaux qu’une véritable réflexion de politique pénale doit être menée. C’est un autre apport de l’ouvrage qui propose une approche de politique criminelle dans les deux systèmes qui ont été comparés. Si les stratégies répressives actuelles ne semblent avoir aucune prise sur la réalité de la corruption, n’y a-t-il pas matière à reconsidérer les actions menées ? La répression pénale, toujours aussi rude, ne permet pas de faire baisser la corruption, ne serait-ce qu’en dissuadant les corrompus de réitérer leurs crimes. N’entend-on pas dire, à chaque remise en liberté de condamnés pour atteintes à la fortune publique, qu’il vaut mieux voler, aller en prison et rembourser un peu après , comme si le corrompu était une sorte d’homo oeconomicus parfaitement rationnel et mû par des stratégies biens précises.

Ce travail présente aussi de véritables enjeux théoriques, puisqu’il procure des ouvertures intéressantes, dans le champ de la science politique, mais aussi de la sociologie, du droit civil et du droit pénal. Il témoigne du fait que la lutte contre la corruption peut être enseignée.
Elle trouverait opportunément place dans le cycle de formation de nos futures et actuelles élites, administrateurs, magistrats, policiers ou douaniers…

C’est probablement dans le cadre de stratégies académiques et de renforcement des capacités consistant à vulgariser la lutte contre la corruption