La multifonctionnalité de l

La multifonctionnalité de l'agriculture

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Livres
360 pages

Description

Cet ouvrage analyse les fondements juridiques, économiques et sociologiques de la multifonctionnalité agricole. Après avoir resitué celle-ci dans une perspective historique, les auteurs s'interrogent sur le débat international et les transformations en cours (sécurité alimentaire, aménagement rural, environnement...). Ils en situent l'enjeu théorique et pratique dans la dialectique qu'ils observent entre activités marchandes et non marchandes.
Les études de cas montrent qu'il faut abandonner la vision d'un mouvement unilatéral vers une société de marché - voie dans laquelle les pays dits développés seraient les plus avancés - et que l'on est en présence d'un double mouvement, complémentaire et contradictoire, vers le marché et l'identité.


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Date de parution 24 novembre 2008
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EAN13 9782759201785
Licence : Tous droits réservés
Langue Français

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Collection Synthèses

 

 

Les virus des Solanacées. Du génome viral à la protection des cultures,
Georges Marchoux, Patrick Gognalons, Kahsay Gébré Sélassié, coord.,
2008, 864 p.

 

Summer mortality of Pacific oyster. Crassostrea gigas. The Morest Project,
Jean-François Samain, Helen McCombie,
2008, 398 p.

 

Bioclimatologie. Concepts et applications,
Sané de Parcevaux, Laurent Hubert,
2007, 336 p.

 

Plantes transgéniques : faits et enjeux,
André Gallais, Agnès Ricroch,
2006, 304 p.

 

L’agronomie aujourd’hui,
Thierry Doré, Marianne Le Bail, Philippe Martin, Bertrand Ney,
Jean Roger-Estrade, coord.,
2006, 384 p.

 

Reproduction sexuée des conifères et production de semences en vergers à graines,
Gwenaël Philippe, Patrick Baldet, Bernard Héois, Christian Ginisty,
2006, 572 p.

 

La photosynthèse
Processus physiques, moléculaires et physiologiques,
Jack Farineau, Jean-François Morot-Gaudry,
2006, 412 p.

 

L’armillaire et le pourridié-agaric des végétaux ligneux,
Jean-Jacques Guillaumin, coord.,
2005, 504 p.

 

 

 

 

 

 

 

 

© Éditions Quæ, 2008

eISBN 9782759201150

ISSN : 1777-4624

 

Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Le non-respect de cette disposition met en danger l’édition, notamment scientifique. Toute reproduction, partielle ou totale, du présent ouvrage est interdite sans autorisation de l’éditeur ou du Centre français d’exploitation du droit de copie (CFC), 20, rue des Grands-Augustins, Paris 6e.

Présentation

Cet ouvrage présente et analyse les fondements juridiques, économiques et sociologiques de la multifonctionnalité agricole. Après avoir resitué celle-ci dans une perspective historique – naissance des politiques interventionnistes en Europe, développement de cultures de rente contre les cultures vivrières dans les zones africaines, sud-américaines ou océaniennes – les auteurs s’interrogent sur le débat international et les transformations en cours (sécurité alimentaire, aménagement rural, environnement…). Ils en situent l’enjeu théorique et pratique dans la dialectique qu’ils observent entre activités marchandes et non-marchandes.

La recherche, dont le résultat est présenté ici, montre que l’on est en présence de deux processus, l’un de marchandisation, l’autre d’identification, chacun étant condition et limite de l’autre. Le premier, par l’extension de la concurrence marchande, s’accompagne d’anonymisation des relations, de délocalisation des productions et des hommes, et de crises alimentaires, ainsi qu’on le voit massivement aujourd’hui. Le second est fondé sur une activité de conservation ou de restauration d’identité : il permet aux groupes concernés de sauvegarder autant que possible leurs sécurité et spécificités alimentaires et culturelles, leur ancrage territorial et environnemental, comme l’illustrent la dimension identitaire de la Pac en Europe ou les différentes formes de résistance et d’innovation dans les zones tropicales enquêtées. Les études de cas montrent qu’il faut abandonner la vision d’un mouvement unilatéral vers une société de marché – voie dans laquelle les pays dits développés seraient les plus avancés – et que l’on est en présence d’un double mouvement, complémentaire et contradictoire, vers le marché et vers l’identité.

 

Le Groupe Polanyi, qui a mené cette recherche, s’est constitué en référence à Karl Polanyi et à sa démarche pionnière pour penser l’interdépendance conflictuelle entre la dynamique de marché et les solidarités politiques et sociales. Il a réuni des spécialistes des questions de développement rural, internationalement reconnus : anthropologues, économistes, juristes, sociologues du Cirad, du CNRS, de l’Enesad, de l’Inra ou de l’université. Le présent ouvrage propose une synthèse de ces travaux à un public d’étudiants, d’enseignants et de chercheurs ainsi qu’à des responsables administratifs et professionnels du monde agricole et agroalimentaire. Plus largement, il s’adresse à ceux qui se préoccupent du rapport conflictuel entre le développement du marché et la sauvegarde des identités économiques et sociales dans le monde actuel.

 

En couverture : dépôt des poquets de riz (Mali), © Daou E. – Portrait de femmes maliennes rentrant des champs, calebasse sur la tête et leur enfant dans le dos, © Raunet M., Cirad – Marchande de fruits et légumes (Brésil), © Alias L., Cirad – Récolte des plants de tabac(stade 5 à 6 feuilles) avant d’effectuer la plantation mécaniquement, © Maître C., Inra – Récolte des ensilages d’herbe avec une machine à double coupe, © Dulphy J.-P., Inra.

Remerciements

Nous remercions très vivement Mme Kari Polanyi Levitt de nous avoir accordé l’autorisation d’utiliser le nom de « Groupe Polanyi », en tant qu’auteur collectif de cet ouvrage.

Que soient aussi remerciés tous les auteurs qui ont contribué aux différents chapitres de ce livre : Denis Barthélemy, Isabelle Doussan, Luc Bodiguel, Jean-Pierre Boinon, Éric Sabourin, Marie-Rose Mercoiret, Cheikh Oumar Bâ, Bara Goudiaby, Pierre-Marie Bosc, Jean-Michel Sourisseau, Perrine Burnod, Marcel Djama.

Nous remercions également Sandrine Guillaume du Cesaer qui a assuré la relecture et la mise en forme de l’ouvrage.

Membres du groupe dit « Groupe Polanyi » :

– Denis Barthélemy

– Luc Bodiguel

– Jean-Pierre Boinon

– Philippe Bonnal

– Pierre-Marie Bosc

– Perrine Burnod

– Olivier Cuissard

– Marcel Djama

– Isabelle Doussan

– Bruno Losch

– Marie-Rose Mercoiret

– Martino Nieddu

– Éric Sabourin

– Jean-Michel Sourisseau

Sommaire

Page de titre
Page de Copyright
Présentation
Remerciements
Présentation – Positionnement
Introduction générale
Partie I - La multifonctionnalité agricole en Europe
Chapitre 1 - Introduction
La crise de la fin du XIXesiècle et ses effets au Royaume-Uni, en Allemagne et en France
Les années trente : accentuation de l’interventionnisme dans les agricultures européennes
La naissance d’une Pac associant marchandisation et identification familiale
Les années 2000 : la multifonctionnalité comme refondation identitaire
Des études juridiques et économiques
Chapitre 2 - Confrontation entre les droits de l’environnement et de la concurrence
Proposition de définition de la fonction environnementale de l’agriculture
Les instruments juridiques reconnaissant la fonction environnementale de l’agriculture
Les contraintes environnementales imposées ou l’absence de service environnemental
Les contraintes consenties ou l’existence d’un service environnemental
La fonction environnementale de l’agriculture et le droit de la concurrence
La fonction environnementale et le droit international des marchés agricoles
La fonction environnementale et les règles applicables aux services d’intérêt général
Chapitre 3 - Droit rural : entre sphère marchande et considérations sociales
Dimensions marchandes et non-marchandes de l’activité agricole
L’activité agricole : des aspects non-marchands déterminants
Le RDR : un système complexe aux finalités marchandes et non-marchandes
Soumission des finalités marchandes aux impératifs sociaux dans la communauté en France et au RU
Chapitre 4 - Le RDR, pour une refondation de l’identité économique de l’agriculture
Le RDR : instrument symptomatique de l’identification économique et sociale
Les principes de bases et les objectifs du RDR
Les modalités de mise en œuvre et le financement des mesures du RDR
France : une mise en œuvre très systématique de la multifonctionnalité
La construction d’un modèle d’exploitation familiale marchande
L’application française du RDR
L’application du RDR en Bourgogne et Champagne-Ardenne
Royaume-Uni : de nouveaux moyens pour un modèle préexistant
Présentation du pays de Galles
La traduction galloise du RDR
Tir Gofal, programme agri-environnemental du PDRN gallois
La nécessité d’une démarche communautaire
Allemagne : d’une identité familiale à un modèle plus écologique
Présentation duLandde la Hesse
La mise en œuvre du RDR en Allemagne relève du fédéralisme allemand
Le plan de développement rural de la Hesse
LesLänderau centre de l’élaboration identitaire agricole
Comparaison entre les trois pays européens étudiés
Des interprétations nationales différentes
Une élaboration des programmes marquée par la concertation entre les acteurs
Cible des programmes et critères d’éligibilité
La détermination de la rémunération des contrats
Multiproduction, multifonction et multidimension des programmes
Chapitre 5 - Synthèse des études de cas en Europe
Une dimension d’identification sans cesse réactualisée
Conflictualité des relations marchandes et des relations d’identification
Complémentarité des relations marchandes et des relations d’identification
Partie II - La multifonctionnalité agricole en zone tropicale
Chapitre 6 - Introduction
Le Brésil et la place du Nordeste
Le Sénégal : une trajectoire d’insertion marchande typique d’un pays pauvre
Mayotte : une ex-colonie en quête d’un rattachement à la France
La Nouvelle-Calédonie : une ex-colonie de peuplement en quête d’autonomie
L’instauration d’une colonisation de peuplement à vocation agricole puis minière (1853-1952)
Le nickel et la montée des revendications indépendantistes (1942-1984)
Les revendications indépendantistes et leurs conséquences
Le cheminement différencié des sociétés du Sud vers l’économie de marché
Chapitre 7 - Ressources communes et multifonctionnalité au Nordeste du Brésil
Contexte
Le Brésil : une agriculture familiale diversifiée
Une politique agricole duale
Peu de références à la multifonctionnalité
Gestion de ressources communes et multifonctionnalité
Les pâturages communs dans l’État de Bahia
Les banques de semences dans l’État de la Paraíba
Des dispositifs multifonctionnels articulant marchand et non-marchand
Des dispositifs collectifs d’appui à la production familiale
L’articulation entre échange marchand et réciprocité
Des dispositifs multifonctionnels articulant plusieurs niveaux
Les tensions avec les politiques publiques
Enseignements, perspectives et discussion
Des besoins de pérennisation et d’acquisition de compétences
Le renouvellement des instruments de développement durable et de la multifonctionnalité
Enseignements méthodologiques
Une incitation à décloisonner l’analyse
Chapitre 8 - Une ancienne société rizicole du Sénégal entre marchés et solidarités sociofamiliales

Un aperçu du secteur rural sénégalais
L’influence des organisations paysannes sur les politiques agricoles
Une ancienne société rizicole face au changement : le cas des Diola du Fogny
Des points de repère historiques
Une activité agricole enchâssée dans les relations sociales
Les interventions publiques
Une crise aux dimensions multiples
Des réponses inadaptées
La recherche d’une réponse collective à la crise : le Cadef
Aperçu sur les « exploitations familiales » du Fogny en 2003
Des familles nombreuses mais une pénurie de main-d’œuvre
Les facteurs de production
Les productions agricoles
Les activités extra-agricoles
Des conditions d’existence qui se dégradent
L’activité agricole dans le Fogny entre marchés et solidarités
La réorganisation des relations entre fonctions marchandes et fonctions non-marchandes
Les conditions du maintien de l’activité agricole
Une hybridation des ressources marchandes et non-marchandes
Vers une ouverture
Chapitre 9 - Le monde agricole mahorais, une lecture par l’articulation de relations marchandes et identitaires
Les places et rôles de l’activité agricole pour les ménages mahorais
Des ménages gérant des systèmes d’activités multidimensionnels
Un instrument de gestion des systèmes d’activités : les contrats agraires
Les dynamiques de l’articulation des relations marchandes et identitaires
Subordination des logiques individuelles à des logiques communautaires
Les formes collectives censées faciliter les relations marchandes
Les entités collectives : socles de l’identité villageoise
Quelques conséquences du contrôle collectif des systèmes d’activités
Les adaptations des dynamiques collectives face à la pénétration marchande
L’intervention de l’État : une primauté accordée à l’individu marchand
Une priorité aux infrastructures et au « rattrapage »
Les principes de l’intervention publique en agriculture avant 2004
Le tournant de 2004 : le transfert de l’exécutif au conseil général
Les bienfaits et limites de politiques centrées sur le « rattrapage »
Les éléments de synthèse sur les politiques agricoles à Mayotte
Pour une prise en compte des articulations entre relations marchandes et identitaires
La politique actuelle et ses questions
La prise en compte de la double dimension des questions
Chapitre 10 - Nouvelle-Calédonie : la distinction entre agricultures marchandes et non-marchandes à l’épreuve
Les caractères généraux du secteur agricole et rural calédonien
La polarisation ethnique du champ économique
Le développement contrarié du secteur agricole
Les dimensions marchandes et non-marchandes de l’agriculture
L’enchâssement social du marché territorial : l’exemple de la filière fruits et légumes
Des marchés ruraux en province Nord de Nouvelle-Calédonie
Les bases d’une économie solidaire et de cohésion sociale
Vers une analyse de l’hybridation du marchand et du non-marchand
Chapitre 11 - Synthèse des études de cas en zones tropicales
Caractères observés de l’articulation entre dimensions marchandes et non-marchandes
Des relations de complémentarité
Des relations d’opposition
Les formes actuelles d’hybridation entre marchandisation et identification
Des stratégies de diversification des systèmes d’activité
Des stratégies de mobilisation des réseaux familiaux, localement ou via l’émigration
Des stratégies fondées sur l’accès aux ressources publiques
Le renouvellement de l’action collective
Conclusion générale
Références bibliographiques
Glossaire
Liste des sigles utilisés
Liste des auteurs

Présentation – Positionnement

Denis BARTHÉLEMY

 

 

 

 

Ce livre présente les résultats d’une recherche menée dans le cadre d’un appel d’offre commun de l’Institut national de la recherche agronomique (Inra), du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (Cemagref) et du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (Cirad), « Recherches et expertises sur la multifonctionnalité de l’agriculture et des espaces ruraux », ouvert en 2002. Notre recherche a eu pour titre « La multifonctionnalité agricole comme relation entre fonctions marchandes et non-marchandes », et s’est développée à la fois par une réflexion commune sur le contenu théorique et les enjeux de la notion de multifonctionnalité appliquée à l’agriculture, et des observations sur des terrains situés en Europe et dans différents pays tropicaux. L’équipe qui s’est constituée pour mener à bien cette recherche réunissait des chercheurs et enseignants-chercheurs du Cirad, du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), de l’Établissement national d’enseignement supérieur de Dijon (Enesad), de l’Inra et de l’université et associait les disciplines suivantes : anthropologie, économie, droit et sociologie.

i0002.jpgLa multifonctionnalité : quel objet d’analyse ?

La notion de multifonctionnalité agricole est apparue vers les années quatre-vingt-dix dans le cadre, ou à propos, des débats concernant l’insertion de l’agriculture dans les négociations internationales sur le commerce mondial. Depuis 1994, en effet, et les accords de Marrakech, l’agriculture a été incluse dans les discussions sur la libéralisation commerciale du General Agreement on Tariffs ans Trade (Gatt), et de ce fait engagée dans une mise en question des protections douanières et des soutiens financiers nationaux la concernant. Des débats se sont développés sur cette question des aides publiques et soutiens de prix agricoles qui apparaissaient, du point de vue des règles commerciales, comme autant de distorsions de concurrence entre agricultures nationales, et par là comme obstacle indu empêchant les nations sans politique de soutien, ou de moindre niveau d’aide publique, de profiter de leurs avantages comparatifs légitimes dans ces productions. On en est venu à discuter des fondements de ces aides contestées.