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La Question dynastique en Espagne

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120 pages

Voici la question : A la mort de Ferdinand VII, quelle était la loi en vigueur en Espagne ? Celle des Partidas, qui préfère la fille du Roi à son frère, ou la Recopilada, qui préfère le frère du Roi à sa fille ?

Dans le premier cas, le droit était pour Dona Isabelle, fille de Ferdinand ; dans le second, le droit était pour Don Carlos, frère du Roi défunt.

Pour résoudre cette question, il faut traiter ces deux points : 1° Philippe V a-t-il établi validement la loi de succession des agnats à la Couronne ?

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Antonio Aparisi y Guijarro

La Question dynastique en Espagne

PREFACE

Le Pronunciamento militaire qui vient de rouvrir les portes de l’Espagne au jeune Don Alphonse, fils de Dona Isabelle, a ravivé de toutes parts les espérances du parti libéral. Ses feuilles officieuses, après avoir célébré avec fracas l’heureux retour de la légitimité en Espagne, somment à grands cris le prétendant Don Carlos de cesser la lutte.

 

« Don Carlos, s’écrie un de leurs organes, méritait les sympathies quand il luttait contre l’anarchie républicaine. Le spectacle de ce jeune prince à la conquête d’une Couronne n’était pas sans grandeur. Mais à présent que le Roi légitime est sur le trône d’Espagne, Don Carlos n’a plus, pour son honneur et pour le bien de sa patrie, qu’à déposer les armes. »

Leur loyauté, qui ne recule devant aucun artifice, aucun mensonge, a été jusqu’à s’appuyer de la défection de Cabrera.

A les en croire, la légitimité d’Alphonse XII est assisesur les traditions et les lois les plus précises. La loi de Philippe V, abrogée par les Cortès de 1789, était une loi subreptice.

MAISON ROYALE D’ESPAGNE

(L’astérisque indique un prince vivant.)

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Le livre que nous publions aujourd’hui montre aux hommes de bonne foi quel cas il faut faire de leurs assertions. Cet écrit a été imprimé pour la première fois en 1869, à Madrid ; la traduction que nous en donnons reproduit fidèlement le texte original.

 

G* * *

INTRODUCTION

Je me propose de traiter brièvement et simplement la question dynastique ; c’est-à-dire, de discuter et décider qui est, selon la loi fondamentale de la Monarchie, le Roi légitime d’Espagne : Dona Isabelle de Bourbon, fille de Ferdinand VII, ou Don Carlos de Bourbon et d’Este, petit-fils de ce Don Carlos qui lutta avec gloire, sinon avec bonheur, dans les plaines de Navarre. J’entreprends cette tâche, parce qu’il convient toujours de placer la vérité en son jour, et les choses à leur vrai point de vue, parce que la démonstration du droit de Don Carlos aiderait puissamment, à mon avis, à la réconciliation qu’appellent de tous leurs vœux les Espagnols de bonne volonté.

Quand je fixe mes regards sur l’état général de l’Europe, et en particulier sur la situation si triste de l’Espagne, quand je considère la force acquise par la révolution, les désastres qu’elle a causés et les ressources dont elle fait parade, je suis porté à croire qu’elle ne peut être contenue et définitivement vaincue que par l’union des forces conservatrices de la société espagnole ; forces qui, avec l’aide de Dieu, pourraient fonder, au lieu de situations qui se succèdent stériles, turbulentes et mauvaises, un état durable de paix féconde et de liberté véritable.

J’ai écrit dernièrement une brochure intitulée LE ROI D’ESPAGNE, œuvre de mince valeur sous le rapport littéraire, mais peut-être d’un certain intérêt au point de vue politique, si du moins j’y ai fixé les bases d’une conciliation ; bases que les passions de certains politiques ne surent qu’incriminer, sans les comprendre. Mais au milieu de ces misères, nous devons élever notre cœur bien haut, et continuer à travailler au bien commun en faisant triompher la vérité : la vérité, nous l’avons déjà dit, est le soleil du monde moral.

Il m’importe toutefois de faire observer qu’en me déclarant aujourd’hui défenseur de la légitimité de Don Carlos, je ne démens aucun de mes antécédents, et je ne manque d’égard à personne.

Je commençais mes études quand la guerre civile éclata. Ma grande jeunesse et l’amour maternel d’une mère veuve, plus riche de vertus que de biens temporels, ne me permirent pas même de penser à prendre une part active à cette terrible lutte, quoique peut-être mon cœur d’enfant fût plus dans la montagne que dans la ville.

J’entendis parler alors de la question de droit, mais je ne l’étudiai point : je n’avais pour cela ni les éléments nécessaires, ni la capacité suffisante.

Les uns opinèrent pour Don Carlos, les autres pour Dona Isabelle : ces jugements étaient dictés plutôt par J’affection que par la réflexion.

Le drapeau carliste vendu, plutôt que vaincu, à Vergara, le trône de Dona Isabelle se raffermit ; elle fut reconnue par toutes les puissances de l’Europe. Alors, celui qui écrit ces lignes, ayant eu de tout temps peu d’attraits pour la politique et une aversion profonde pour ses misères, crut fermement une chose, et en résolut une autre par une détermination irrévocable : il crut que tous les partis en Espagne avaient failli, et que la volonté de Dieu était de soumettre notre nation à de rudes épreuves et à de bien cruels châtiments ; il résolut de ne jamais conspirer, car, si la conspiration peut en certaines occasions paraître légitime à quelques personnes, elle est toujours l’occasion de grands maux.

En 1842, il publia à Valence une revue intitulée la Restauration, pour remplir ses devoirs d’Espagnol et de chrétien. Il y dit la vérité, quoique à cette époque il y eût quelque péril à la dire. il rappelle cette publication, parce qu’il fut le premier peut-être-en Espagne qui exposa la solution la plus satisfaisante de la question dynastique :

« Je ne dirai pas qui a le plus de droit, de l’auguste fille de Ferdinand VII, ou du prisonnier de Bourges ; et la raison qui m’empêche de me prononcer n’est certainement ni la crainte ni l’ambition ; c’est l’absence des données suffisantes, des lumières indispensables pour former un de ces jugements irrévocables qui obligent l’homme à demeurer jusqu’à la mort fidèle au même parti et sous le même drapeau... On en rencontre beaucoup qui croient à tort ou à raison que les droits d’une famille sont meilleurs que ceux de l’autre.,. Il en existe aussi beaucoup et je suis de ce nombre qui en doutent. Eh bien, si par le moyen d’un mariage on obtenait une heureuse solution, les consciences ne seraient-elles pas satisfaites ? Ne ferait-on pas un grand pas pour la réconciliation des Espagnols aujourd’hui si divisés ? Ne serait-ce pas consolider admirablement le pouvoir, actuellement si débile, en l’appuyant sur les principes et les intérêts ? »

Le mariage du Comte de Montemolin avec Isabelle II, objet des nobles aspirations de J. Balmès, ne se réalisa pas.

Plus tard, l’auteur dirigea une autre revue, El Pensamiento de Valencia, avec le concours d’amis, qui valaient mieux que lui, venus de camps divers et même contraires ; et, dans cette union qu’il appela Union valencienne, il crut voir le présage de l’union qu’il appela depuis Union espagnole.

Enfin, et, malgré lui. il fut député, mais il ne se rangea d’aucun parti.

On l’appela rêveur, parce qu’au lieu de l’union modérée que voulait Narvaez et de l’union libérale que publiait O’Donnell, lui, dans son humble sphère, il poursuivait une union espagnole.

Il la croyait et la croit encore possible, mais à condition de renverser auparavant le système parlementaire, qui ne saura jamais que diviser et corrompre les esprits. Ce système ne prit pas naissance sur notre sol ; nous sommes allés le chercher dans des contrées étrangères. Ce fut bien à tort, car nous avions chez nous beaucoup à apprendre, et en apprenant nous pouvions, « sur des bases dont la durée séculaire nous garantit la solidité, élever le vaste édifice qui aurait contenu tous les intérêts légitimes et toutes les opinions raisonnables. »

L’auteur aimait l’ancien autel, mais il l’aimait paré des ornements et des richesses de l’époque actuelle.

Et, puisque l’occasion favorable se présente, qu’on me permette une légère digression. Si mes lecteurs la trouvent hors de propos, qu’ils lapassent ; c’est pour mes fils que j’écris ces lignes.

Suit une apologie de la conduite de l’auteur, trop personnelle pour offrir un intérêt général ; elle se termine par ce passage :

 

Je vais remplir mes en gagements, non sans dire à mes lecteurs que ma santé très-débile, l’abattement de mon esprit appellent leur indulgence sur mon opuscule, production d’un auteur accablé par la maladie et les travaux. Dieu veuille que la bonté de ma cause me protége !

Oh ! si j’avais le bonheur de démontrer que le droit à la Couronne appartient sans l’ombre d’un doute à Don Carlos de Bourbon et d’Este ; si cette démonstration pouvait parvenir jusqu’à l’auguste princesse qui s’est assise sur le trône, et lui faire comprendre qu’elle est demeurée dans l’erreur de la meilleure foi du monde, il ne serait pas impossible que la fille de Ferdinand VII donnât un preuve héroïque de la magnanimité de son cœur par une démarche généreuse, propre à étonner le monde, une de ces démarches qui sauvent une nation, et placent leur auteur au rang des personnages qui brillent dans l’histoire et honorent l’humanité.

CHAPITRE PREMIER

Voici la question : A la mort de Ferdinand VII, quelle était la loi en vigueur en Espagne ? Celle des Partidas, qui préfère la fille du Roi à son frère, ou la Recopilada, qui préfère le frère du Roi à sa fille ?

Dans le premier cas, le droit était pour Dona Isabelle, fille de Ferdinand ; dans le second, le droit était pour Don Carlos, frère du Roi défunt.

Pour résoudre cette question, il faut traiter ces deux points : 1° Philippe V a-t-il établi validement la loi de succession des agnats à la Couronne ? 2° l’acte que Charles IV fit dans les Cortès de 1789, que Ferdinand VII ordonna de publier en 1830, est-il une loi véritable et qui abroge la loi promulguée en 1713 par Philippe V ?

Tels sont les points qu’il faut traiter pour résoudre la question ; question peu embarrassante, surtout si, pour la discuter, on n’employait que des données et des raisons légales.

Tout jurisconsulte sait, même sans les pratiquer, les moyens de faire et d’embrouiller les procès, de troubler facilement des intelligences peu perspicaces, d’insinuer des doutes à ceux qui, par eux-mêmes, ne peuvent pas étudier une question dans ses principes, et s’assurer, à leurs sources, de l’exactitude des faits allégués : il suffit de mêler avec art, aux raisons légales, des considérations historiques ou philosophiques ; de donner pour certains des faits inexacts ; de citer seulement la portion des textes qui convient au but qu’on se propose, en faisant ressortir ce qui est favorable, et laissant dans l’ombre ce qui est contraire.

Ce qu’il faut examiner dans une question de droit, est ceci : qui a le droit ? c’est-à-dire à laquelle des parties contendantes la loi est-elle favorable ? Quand on a fait la loi, en a pu, on a dû tenir compte de toutes les considérations ; mais étant donnée une loi, de succession à la Couronne par exemple, lorsqu’il s’agit de l’appliquer dans un cas concret, il est inutile de discuter sur ses avantages plus oumoins grands pour le Royaume, sur sa conformité plus ou moins exacte avec les traditions et les mœurs. Dans le cas présent, ce qu’il importe de savoir, c’est ce que la loi ordonne, et ce qu’il faut faire, c’est la respecter et l’observer religieusement.

Si, de ces paroles, on concluait que j’ai peur d’aborder la discussion historique et philosophique de la question présente, on se tromperait assurément. Tout au contraire, si sur le terrain légal la discussion me paraît bonne, elle me paraît encore meilleure sur le terrain historique et philosophique. Mais je tente ici une entreprise très-difficile, sinon impossible, je ne l’ignore pas : je tente d’en finir, une fois pour toutes, avec la question, je tente de faire naître dans les esprits une conviction telle, que personne, agissant de bonne foi, ne se hasarde désormais à soulever des doutes sur ce sujet. Pour cela, je me propose aussi de citer les documents nécessaires, ou du moins leurs passages essentiels, afin que tous, même sans rien connaître en jurisprudence, puissent par eux-mêmes prononcer, pourvu qu’ils obéissent à un esprit impartial et à une raison éclairée et sereine.

Cela fait, mais seulement alors, je laisserai le terrain légal, et me transporterai, pour l’honneur du drapeau, sur le terrain historique et philosophique, afin de démontrer que les prescriptions de la loi de Philippe V, outre qu’elles sont les plus avantageuses au Royaume, sont précisément les plus conformes aux antiques traditions et mœurs de l’Espagne, et au droit même de la nature qui est le droit de Dieu.

Maintenant je vais plus loin, et, même en traitant légalement la question, je la place dans le camp de mes adversaires, et je leur fais des concessions qu’en droit rigoureux je ne devrais peut-être pas leur faire, comme il sera dit en son lieu.

Je conviens donc qu’à la mort de Charles II, on devait considérer comme étant en vigueur en Espagne la loi 2e, tit. XIX de la Partida 2e, et j’accorde que Philippe V, malgré les circonstances extraordinaires où il se trouvait, et le caractère particulier dont il était investi, ne pouvait procéder à son abrogation sans le concours de la nation, quoique la loi de Partida eût été donnée sans ce concours.

En m’exprimant ainsi, j’affirme implicitement qu’une loi de succession doit être considérée comme loi fondamentale ou constitutionnelle du Royaume, et qu’un Roi par lui seul, malgré sa souveraineté, ne peut l’établir ou l’abroger.

Je dois déclarer que, pour ma thèse, il serait absolument indifférent que mes adversaires soutinssent ou une opinion identique, ou celle qui reconnaît au Roi, lorsqu’il est absolu, le pouvoir d’établir ou d’abroger par lui seul une loi de succession. Dans le premier cas, je prouve victorieusement que Philippe V avec les Cortès de 1713 abrogea validement la loi de Partida, en établissant une loi nouvelle, et que Charles IV avec les Cortès de 1789 ne fit pas un acte valide, ou, pour parler plus justement, ne fit rien. Dans le second cas, je prouve aussi victorieusement que Philippe V, Roi absolu, put faire ce que Ferdinand VII, Roi absolu, ne put pas faire, parce que le premier ne violait aucun droit, et que le second foulait aux pieds un droit reconnu. Je donne en passant cette raison, j’en donnerai d’autres en temps et lieu.

Mais mon sentiment profond et sincère est qu’un Roi, quand il se dirait absolu, ne peut par lui seul établir ni abroger une loi fondamentale ; parce que les lois de cette sorte, comme l’exprime l’épithète qui les qualifie, sont comme les fondements de la société qu’il gouverne parla grâce de Dieu, mais moyennant la volonté du peuple, qui un jour, expresse ou tacite, plaça ou consentit à laisser entre les mains d’un homme un sceptre, lequel, en vertu de la coutume ou de la loi, passa de génération en génération aux individus de la famille privilégiée appelés à régner.

En Espagne, en France, dans toutes les Monarchies chrétiennes de l’Europe, je suis d’avis que cette doctrine a généralement prévalu.

Dans l’ancienne France, par exemple, il y avait des lois que, suivant une expression célèbre, les Rois se trouvaient dans l’heureuse impossibilité de violer : elles s’appelaient lois du Royaume, à la différence des lois de circonstance ou non constitutionnelles qui s’appelaient lois du Roi.

Maintenant il est hors de doute que le Roi avec les anciens ou les notables du pays, ou avec ceux qui représentent le Royaume, selon la loi ou la coutume, peut tout faire, peut abroger ou établir même les lois fondamentales, qui, avec le temps, comme toute œuvre humaine, ont besoin d’ètre abrogées ou modifiées. De là cette maxime répandue en Angleterre, que le Roi avec le Parlement peut tout, moins faire d’un homme une femme, ou d’une femme un homme.

Maxime fameuse, mais incomplétement exacte. Car en exprimant les attributs de la souveraineté, elle ne leur donne pour limites que l’impossibilité physique, et non cette autre impossibilité que nous pourrons appeler morale.

Le Roi d’Angleterre avec son Parlement, celui d’Espagne avec ses Cortès, par exemple, ne pourraient légiférer validement contre aucune des lois de Dieu, parce que ni les Rois, ni les Parlements, ni les Cortès ne peuvent dépasser les limites de la juridiction divine.

Le Roi avec les Cortès ne pourrait me priver, moi homme et citoyen espagnol, de ma légitime propriété, sans une indemnité préalable et un grave intérêt public ; parce que je jouis de cette propriété en vertu du droit de nature, qui est le droit non écrit de Dieu. Ils ne pourraient davantage me priver d’un autre droit quelconque que j’aurais reçu d’une loi antérieure, si ce n’est dans le cas d’indignité ; parce que ce serait là une spoliation, une injustice évidente. Or une loi spoliatrice porterait à tort le nom de loi, et serait rangée parmi celles dont nos anciens magistrats disaient : « On lui obéit, mais on ne l’observe pas ; » ou parmi celles auxquelles Louis XIV, le Roi le plus orgueilleux qui ait jamais existé, ordonnait à ses magistrats de ne pas obéir, sous peine de désobéissance.

Bossuet a exprimé en un mot tout ce qu’on peut dire sur ce sujet, et avec une grande profondeur. « Il n’y a pas de droit contre le droit. »

Quant au reste, il est hors de doute que le Roi avec le concours de son Royaume peut abroger ou modifier une loi constitutionnelle, ou la remplacer par une autre, bien que la prudence conseille de ne pas procéder à une chose aussi grave pour des motifs de peu d’importance.

Il me semble que mes lecteurs, même sans être jurisconsultes, conviendront de la vérité de ces principes. Qu’ils s’en souviennent pour les appliquer à l’occasion.

Il faut aussi qu’ils n’oublient pas que, suivant le droit d’Espagne, quand le Roi faisait une loi avec les Cortès, c’est-à-dire, avec les Procureurs des bourgs et des villes qui avaient le droit de vote dans les Cortès, il était entendu qu’il la faisait avec les Royaumes, selon la manière de s’exprimer de nos aïeux, ou, ce qui revient au même, que les Procureurs des bourgs et des villes, qui avaient le droit de vote dans les Cortès, représentaient véritablement les Royaumes, au moins depuis l’avénement de la Monarchie autrichienne au trône d’Espagne.

A une époque plus reculée, les représentants de la nation étaient les Prêtres et les Grands.