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Le spectre du jacobinisme

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Ce livre propose une réponse nouvelle à une question ancienne : les premières constitutions écrites de la Monarchie espagnole et le libéralisme des Cortès de Cadix trouvèrent-ils leurs modèles dans l'expérience de la Révolution française ? Par une approche culturelle et historique du droit constitutionnel comparé, ce livre redéfinit les constitutions de 1808 et 1812 en analysant leur formation et leur développement. Il montre que, si les précédents français étaient omniprésents dans les discours politiques, ils furent écartés des réalisations par un recours à la culture juridique espagnole. En cela, il offre un regard nouveau sur les phénomènes de transfert de droit, de modélisation et d'imitation des institutions constitutionnelles.


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Couverture

Le spectre du jacobinisme

L'expérience constitutionnelle française et le premier libéralisme espagnol

Jean-Baptiste Busaall
  • Éditeur : Casa de Velázquez
  • Année d'édition : 2012
  • Date de mise en ligne : 7 mars 2017
  • Collection : Bibliothèque de la Casa de Velázquez
  • ISBN électronique : 9788490961360

OpenEdition Books

http://books.openedition.org

Édition imprimée
  • ISBN : 9788496820661
  • Nombre de pages : XI-446
 
Référence électronique

BUSAALL, Jean-Baptiste. Le spectre du jacobinisme : L'expérience constitutionnelle française et le premier libéralisme espagnol. Nouvelle édition [en ligne]. Madrid : Casa de Velázquez, 2012 (généré le 10 mars 2017). Disponible sur Internet : <http://books.openedition.org/cvz/707>. ISBN : 9788490961360.

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© Casa de Velázquez, 2012

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Ce livre propose une réponse nouvelle à une question ancienne : les premières constitutions écrites de la Monarchie espagnole et le libéralisme des Cortès de Cadix trouvèrent-ils leurs modèles dans l'expérience de la Révolution française ?

Par une approche culturelle et historique du droit constitutionnel comparé, ce livre redéfinit les constitutions de 1808 et 1812 en analysant leur formation et leur développement. Il montre que, si les précédents français étaient omniprésents dans les discours politiques, ils furent écartés des réalisations par un recours à la culture juridique espagnole. En cela, il offre un regard nouveau sur les phénomènes de transfert de droit, de modélisation et d'imitation des institutions constitutionnelles.

Jean-Baptiste Busaall

Ancien membre de l’École des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, Jean-Baptiste Busaall est maître de conférences en histoire du droit et des institutions à l’université Paris Descartes, Sorbonne Paris Cité.

Sommaire
  1. Avant-propos

  2. Abréviations

  3. Introduction

    1. I. — LE MYTHE DE L’INFLUENCE FRANÇAISE
    2. II. — COMPARER DES EXPÉRIENCES CONSTITUTIONNELLES
    3. III. — CRISE DE LA MONARCHIE CATHOLIQUE ET RÉVOLUTION FRANÇAISE
  4. Première partie. La Constitution franco-espagnole de Bayonne : une expérience aux origines du libéralisme modéré

    1. Avant-propos

    2. Chapitre premier. La régénération constitutionnelle de 1808

      1. I. — LE PROCESSUS CONSTITUANT DE BAYONNE
      2. II. — L’AMBIVALENCE JURIDIQUE DE LA CONSTITUTION DE BAYONNE
      3. CONCLUSIONS
    1. Chapitre II. La monarchie limitée du roi Joseph

      1. I. — MONOPOLE ET UNITÉ DU POUVOIR ROYAL
      2. II. — LES FONDEMENTS DE LA NUEVA PLANTA BONAPARTISTE
      3. CONCLUSIONS
    2. Chapitre III. L’expérience politique du règne espagnol de Joseph Bonaparte

      1. I. — LES PARTISANS DU ROI FRANÇAIS : JOSÉPHINS ET AFRANCESADOS
      2. II. — L’ÉMERGENCE D’UN JUSTE MILIEU LIBÉRAL ET CONSERVATEUR DANS LA CRISE DE LA MONARCHIE
      3. CONCLUSIONS
  1. Seconde partie. Révolution, Constitution de Cadix et Nation : la voie espagnole et le précédent français

    1. Avant-propos

    2. Chapitre IV. La difficile émergence du projet constitutionnel de la révolution espagnole (1808-1810)

      1. I. — LES LIMITES DE LA RUPTURE DE 1808 ET SES INTERPRÉTATIONS IMMÉDIATES
      2. II. — LE PROCESSUS SINUEUX DE LA RÉVOLUTION CONSTITUTIONNELLE DE L’ESPAGNE
      3. CONCLUSIONS
    3. Chapitre V. L’idée constitutionnelle, de la consulta al país à Cadix (1809-1812)

      1. I. — LOIS FONDAMENTALES ET CONSTITUTION, LA RECONSTRUCTION EMPIRIQUE D’UNE CULTURE PATRIA
      2. II. — L’EXPÉRIENCE FRANÇAISE ET L’ÉVOLUTION DE LA NOTION DE RÉPUBLIQUE
      3. III. — LE REJET DE L’IMITATION DES EXPÉRIENCES ÉTRANGÈRES
      4. CONCLUSIONS
    4. Chapitre VI. L’ordre constitutionnel de 1812, un modèle juridictionnel

      1. I. — MODÈLES CONSTITUTIONNELS ET CONSTITUTION DES CORTÈS
      2. II. — LA CONSTITUTION, SUPPORT DES DROITS DE LA NATION SOUVERAINE
      3. III. — UN GOUVERNEMENT MONARCHIQUE MODÉRÉ
      4. CONCLUSIONS
    1. Conclusions générales

      1. I. — LA DÉCONSTITUTION DE 1808
      2. II. — LA CONSTITUTION DE BAYONNE, INSTRUMENT D’INTÉGRATION À L’EUROPE IMPÉRIALE
      3. III. — LA DUALITÉ IRRÉDUCTIBLE DE LA CONSTITUTION DE BAYONNE
      4. IV. — TRANSFERT DE DROIT, IMITATION D’INSTITUTIONS CONSTITUTIONNELLES ET DÉNATURATION DU MODÈLE FRANÇAIS
      5. V. — RÉVOLUTION DE L’ESPAGNE ET CONSTITUTION DE LA NATION
      6. VI. — LA RÉFORMATION DES LOIS FONDAMENTALES DE LA MONARCHIE : UNE CONSTITUTION JURIDICTIONNELLE POUR UNE NATION CORPORATIVE ET AMBIHÉMISPHÉRIQUE
      7. VII. — LES IDÉES POLITIQUES PENDANT LA CRISE DE LA MONARCHIE CATHOLIQUE
      8. VIII. — L’EXPÉRIENCE FRANÇAISE : ENTRE PRÉCÉDENT, MODÈLE ET RÉFÉRENT
      9. IX. — LE SUCCÈS DE CADIX EN EUROPE ET L’ÉVOLUTION DE L’IDÉE CONSTITUTIONNELLE EN ESPAGNE
  1. Sources et bibliographie

    1. Sources

    2. Bibliographie

  2. Résumés

    1. Résumé

    2. Resumen

    3. Summary

Avant-propos

L’origine de ce livre fut une thèse d’histoire du droit soutenue à Aix-en-Provence le 7 janvier 2006, mais il n’en est pas seulement une version remaniée. Plusieurs articles publiés pendant l’élaboration de la thèse posèrent les premiers jalons de la réflexion. Les résultats présentés pour l’obtention du diplôme marquèrent une étape supplémentaire. Plusieurs rencontres scientifiques organisées à l’occasion du bicentenaire des événements qui débutèrent en 1808 (résistance à l’occupation étrangère, guerre, révolution, débats constitutionnels…) permirent à la fois de nuancer et d’approfondir certains points. Enfin et surtout, mon intégration au groupe de recherche HICOES1 a joué un rôle essentiel en m’ouvrant des perspectives que parfois je n’avais fait qu’entrevoir. En conséquence, il était devenu nécessaire d’écrire un nouveau texte. Il doit désormais être considéré comme la version corrigée et à jour de mes conclusions. Celles-ci ne sauraient être définitives dans la mesure où il me semble que nulle recherche en science historique et sociale ne peut l’être, mais sur le plan personnel, ce livre marque l’aboutissement de deux lustres de travail sur l’histoire constitutionnelle de la monarchie espagnole2.

Quelques précisions s’imposent. Dans les citations, l’orthographe originale a été respectée mais l’accentuation a été modernisée. Sauf indication contraire, les passages soulignés le sont par les auteurs cités. Les ouvrages consultés dans des facsimilés sont cités selon la pagination de l’édition originale. Les textes constitutionnels français ont été consultés dans J.-B. Duvergier (éd.), Collection complète des lois. Les versions de référence des constitutions de Bayonne et de Cadix sont respectivement celles du Prontuario de las leyes et de l’édition de l’imprimerie royale de 1812 (référencée dans les sources : Constitución política de la Monarquía española). Les traductions françaises ne sont indiquées dans l’ouvrage qu’à titre indicatif. Les dictionnaires référencés en bibliographie ont été des ouvrages collectifs utilisés au-delà des références expresses qui y sont faites. La plupart des informations biographiques proviennent du Diccionario biográfico del Trienio liberal, dirigé par A. Gil Novales, mais on peut désormais se reporter au plus complet Diccionario biográfico de España du même auteur. Étant donné le rythme rapide des publications depuis la veille du bicentenaire, il importe de préciser que, sauf pour quelques références ajoutées dans la phase finale de correction, la bibliographie a été arrêtée en octobre 2010. Les adresses électroniques des références en ligne ont été vérifiées en novembre 2011 (pour les revues, seule la page d’accueil est indiquée).

Je ne pourrais conclure cet avant-propos et avertissement sans une reconnaissance des dettes scientifiques, morales, personnelles et matérielles qui ont été contractées depuis le début de cette recherche. Celles qui sont reconnues ci-après ne sauraient être exhaustives.

Ma gratitude va d’abord à mes directeurs de thèse, les professeurs Michel Ganzin et Gregorio Monreal Zia, sans la patience et les efforts desquels la cotutelle internationale n’aurait pas fonctionné. Je remercie les professeurs Jean-Louis Mestre, Tomás de Montagut i Estragués et Marcel Morabito d’avoir accepté de participer au jury de thèse. L’évolution intellectuelle du travail doit beaucoup à la générosité de madame le professeur Marta Lorente Sariñena et de monsieur Jean-Pierre Dedieu (CNRS). Merci aux professeurs Olivier Beaud, Michel Ganzin, Catherine Lecomte, Marcel Morabito, Carlos-Miguel Pimentel, François Saint-Bonnet, Arnaud Vergne et à monsieur Jean-Pierre Dedieu qui ont accepté de relire les différents chapitres de ce livre et de m’apporter leurs conseils. Il est bien entendu que je porte seul la responsabilité de l’usage que j’en ai fait et du contenu du livre en général. Merci aussi à Gregory Bligh et Julia Solla Sastre pour leur aide à la traduction des résumés en anglais et en castillan.

Par ailleurs, je me dois de remercier l’Universidad Pública de Navarra qui m’a accueilli libéralement à Pampelune, le ministère de la Recherche pour l’octroi d’une bourse pour la réalisation d’une cotutelle internationale au Centre d’études et de recherches d’histoire des idées et des institutions politiques de l’université d’Aix-Marseille III, la fondation Caja Madrid et le Rotary club de Thiers pour des bourses et subventions et, enfin, l’Universidad Autónoma de Madrid pour le séjour que j’ai pu y faire en tant que professeur invité. Une allocation post-doctorale de l’université de Rouen m’a aussi permis de poursuivre le travail d’écriture. La Casa de Velázquez occupe une place particulière dans mon parcours et je dois beaucoup à cette belle institution qui accueille les chercheurs français en Espagne. Diverses bourses, doctorales puis post-doctorales, ainsi qu’un statut de membre m’ont permis de travailler au plus proche de la documentation et de faire de multiples rencontres fructueuses. Pour cela je tiens beaucoup à remercier les directeurs de l’École qui m’ont permis d’y séjourner : Gérard Chastagnaret et Jean-Pierre Étienvre, mais aussi l’ensemble des personnels qui en font un lieu d’étude privilégié.

Enfin, il y a ceux qui ont apporté un soutien personnel indéfectible. Qu’ils sachent que leur compréhension et leur appui m’ont permis de venir à bout de ce travail. Aurelle, merci pour ta patience, ton soutien… et les longues heures de relecture.

J.-B. B.

Notes

1 HIstoria cultural e institucional del COnstitucionalismo ESpañol. Ce travail s’inscrit dans le cadre des programmes SEJ2007-66448-C02-02 et DER2010-21728-C02-02/JURI.

2 Monarchie espagnole ou catholique désigne l’ensemble territorial, humain, social et politique. J’ai choisi graphiquement de l’écrire ici sans majuscule contrairement à l’usage le plus fréquent.

Abréviations

ACD

Archivo del Congreso de los Diputados, Madrid

AGP

Archivo General de Palacio, Madrid

AGS

Archivo General de Simancas, Simancas-Valladolid

AHDE

Anuario de Historia del Derecho Español

AHN

Archivo Histórico Nacional, Madrid

AMAE

Archives du ministère des Affaires étrangères, Paris

AN

Archives nationales, Paris

CEC/CEPC

Centro de Estudios Constitucionales, devenu Centro de Estudios Políticos y Constitucionales, Madrid

CERHIIP

Centre d’études et de recherches d’histoire des idées et des institutions politiques, Aix-en-Provence

Droits

Droits. Revue française de théorie, de philosophie et de culture juridique

DSC

Diario de sesiones de las Cortes (référence complète dans les sources recensées en fin d’ouvrage)

EUNSA

Ediciones de la Universidad de Navarra, S. A.

FCE

Fondo de Cultura Económica, Mexico

Historia Constitucional

Historia Constitucional. Revista electrónica, <http://www.historiaconstitucional.com/index.php/historiaconstitucional/index>

JGPA

Junta General del Principado de Asturias, Oviedo

LGDJ

Librairie générale de droit et de jurisprudence, Paris

PRF

Papeles reservados de Fernando VII (répartis entre l’ACD et l’AGP)

PUAM

Presses universitaires d’Aix-Marseille

REP

Revista de Estudios Políticos

REP n. é.

Revista de Estudios Políticos (Nueva Época)

s. d.

sans date

s. l.

sans lieu

s. n.

sans nom

s. p.

sans pagination

Trienio

Trienio. Ilustración y Liberalismo. Revista de Historia, Madrid

Introduction

Ce livre tente de répondre à une question ancienne : le libéralisme espagnol et la Constitution de Cadix de 1812 suivaient-ils un modèle politico-juridique issu de la Révolution de 1789 ? Dit autrement, les premiers libéraux espagnols avaient-ils puisé leurs idées dans la littérature en provenance du pays des Lumières et avaient-ils cherché à reproduire les résultats des expériences constitutionnelles observées outre-Pyrénées ?

Quiconque s’initie à l’étude des premières constitutions écrites en Espagne rencontre très vite ce débat sur les origines intellectuelles des mouvements constitutionnel et libéral, non dissociés l’un de l’autre. De prime abord, la question semble résolue par une série d’arguments concordants qui démontreraient les origines françaises du libéralisme espagnol. D’abord, la constitution apparaît en 1808 comme une nouveauté imposée par Napoléon. Seuls les afrancesados — littéralement les « francisés » — l’acceptèrent. Ensuite, vient une contradiction qui ne serait qu’apparente. En 1812, les Cortès de Cadix, issues du mouvement de résistance à l’empereur, proclamèrent une constitution politique1 de la monarchie espagnole dont elles affirmèrent avoir trouvé le contenu dans les différents corpus de la législation espagnole2. Officiellement, cette Constitution procédait d’un héritage commun à tous les territoires qui composaient la monarchie et qui remontait aux temps « gothiques »3. Mais ce discours des Cortès ne serait en réalité qu’un stratagème destiné à masquer le fait qu’on avait transposé un modèle constitutionnel français. En définitive, il aurait été impossible d’échapper à l’influence française hégémonique. Les racines endogènes de l’idée et des institutions constitutionnelles ne seraient qu’un mythe4. Mais si on prend acte du fait que l’opposition des binômes tradition/patrio5 et innovation /afrancesado d’une part est antérieure au XIXe siècle et, d’autre part, procède d’un discours partisan (celui des conservateurs de la « vraie » tradition), il est permis de s’interroger sur sa pertinence pour décrire une réalité. Par ailleurs, cette interprétation longtemps dominante a marqué l’ensemble de l’historiographie sur la période. Aussi la remettre en cause, ou au moins interroger sa validité, implique de prendre des précautions spécifiques. Il ne s’agit pas d’exposer une méthode d’histoire constitutionnelle applicable mutatis mutandis à tous les cas, mais d’expliquer les choix méthodologiques que la recherche a progressivement conduit à faire6. La question initiale s’est transposée dans un champ complexe de droit comparé et d’histoire de la culture juridique et des représentations de l’autre. Ce livre cherche ainsi à expliquer quel a été le rôle de l’expérience politique et constitutionnelle française dans le processus politique, dans l’écriture et dans l’interprétation des deux constitutions qui tentèrent de résoudre la crise de la monarchie catholique au moment de l’intervention napoléonienne dans la péninsule Ibérique.

Le choix de ces termes, qui s’est fait progressivement et de façon critique, résulte d’une approche qui tente d’être différente sur une question rebattue. Ils s’expliquent d’abord par les conséquences historiographiques du topos de l’afrancesamiento général de l’Espagne. Ils découlent ensuite d’une prise en compte des difficultés de l’histoire constitutionnelle comparée. Enfin, ils inscrivent le sujet dans le contexte espagnol en le délimitant à la question de la représentation de l’autre. Dit autrement, il s’agit d’appréhender la réception en Espagne d’une expérience étrangère — ce qui peut servir pour connaître la capacité d’existence, de développement et de modélisation de celle-ci dans un contexte donné — et non pas d’étudier la construction française d’un modèle, une question qui relève de la problématique du discours sur soi. Ces points doivent être détaillés, mais il convient d’abord de faire un panorama synthétique des événements dont il est question. Ils sont regroupés dans l’expression de guerre d’Indépendance qui, parce qu’elle confond les enjeux militaires et politiques, ne sera employée ici que comme un repère chronologique7.

En 1808, Napoléon décida d’intégrer la monarchie espagnole à son système européen. Détrônant les Bourbons, il donna la couronne à son frère aîné Joseph. Pour faire accepter cette substitution dynastique, il offrit « libéralement » — c’est-à-dire généreusement — aux Espagnols de régénérer leur monarchie malade par le biais d’une constitution. À cet effet il réunit une députation espagnole à Bayonne afin de recevoir une constitution qui dérivait des Constitutions de l’Empire. L’incertitude politique dominait. Là où les troupes impériales étaient présentes, les élites restèrent dans un attentisme prudent tout en promouvant le maintien de l’ordre. La fameuse révolte populaire du Deux Mai (1808) fut sans suite, contrairement à ce que put laisser croire sa mythification rapide8. L’arrivée de la nouvelle de l’abdication de Ferdinand fut le point de départ des soulèvements sur l’ensemble du territoire non occupé, provoquant une rupture avec les autorités madrilènes. Les Espagnols qui acceptèrent le roi Joseph et la régénération de la monarchie par la Constitution franco-espagnole de Bayonne furent considérés comme des traîtres. Ils furent finalement qualifiés d’afrancesados, terme à connotation insultante qui continua à être utilisé pour dénigrer ceux d’entre eux qui restèrent dans la vie publique, bien après que le régime auquel ils avaient adhéré eut disparu.

Dans l’Espagne dite patriotique, c’est-à-dire dans la partie de la Péninsule non occupée, dans les îles adjacentes, en Amérique et en Asie, on s’organisa pour défendre le roi légitime, la religion et les lois. Au printemps 1808, les élites sociales traditionnelles formèrent des juntes, c’est-à-dire des assemblées ou des comités, pour remplacer le roi absent. Le retrait des troupes françaises dans le Nord de la Péninsule après leur défaite inattendue de Baylen (juillet 1808) permit aux nouvelles autorités de se doter d’une organisation unifiée par le biais de la Junte centrale. Mais la forme inédite des juntes entachait leur légitimité. Elles tentèrent d’imposer leur autorité en justifiant leur formation par le caractère extraordinaire de la situation. Mais la narration des événements ne suffisait pas à expliquer l’ampleur de la catastrophe qui avait privé la monarchie de sa tête. La déstabilisation de l’appareil d’État central ouvrit une brèche dans la censure et permit l’émergence d’un espace public de débat politique et ouvert. Plusieurs voix se manifestèrent alors pour promouvoir une révolution qui remédierait aux causes profondes de la déchéance de l’Espagne : la résolution de la crise ne pouvait passer que par la promulgation d’une constitution. Loin de s’imposer de soi, cette idée marqua le point de départ d’une lutte politique entre les émules d’une révolution, les partisans de réformes plus ou moins vastes et les tenants d’un maintien des choses en l’état jusqu’au retour du roi. Le résultat fut la réunion en septembre 1810 des Cortès de Cadix qui s’autoproclamèrent représentantes de la nation souveraine. Les liberales, défenseurs de la liberté de la presse et des droits de la nation, obtinrent gain de cause avec la Constitution de 1812 qui fut surnommée Pepa parce qu’elle fut proclamée le jour de la saint Joseph. Ce monument juridique, qui devait sceller la révolution de l’Espagne et devenir l’étendard du libéralisme espagnol doceañista9 fut rapidement assimilé par ses adversaires, les serviles10, à une copie de la Constitution de 1791.

Si le règne de Joseph et par conséquent l’expérience constitutionnelle de Bayonne prirent fin avec la déroute française de Vitoria face aux troupes commandées par Wellington en juin 1813 (le retrait des troupes ne fut définitif qu’en 1814), les afrancesados ne disparurent pas de la scène politique. Ils furent parmi les premiers énonciateurs de la doctrine libérale conservatrice qui domina une grande partie du XIXe siècle espagnol : le modérantisme. Le modèle de monarchie dessiné par la Constitution de 1808 continua à être défendu indépendamment du référent napoléonien. La Constitution de Cadix fut annulée au retour de Ferdinand VII. Le « Désiré », le roi en défense des droits duquel le soulèvement avait eu lieu fit un coup d’État absolutiste contre le régime constitutionnel en mai 1814. La Pepa ne fut rétablie qu’avec le premier pronunciamiento libéral réussi en 182011. Le Triennat libéral ou constitutionnel qui prit fin en 1823 marqua alors une nouvelle étape dans l’histoire du libéralisme espagnol.

I. — LE MYTHE DE L’INFLUENCE FRANÇAISE

En frappant l’Europe d’étonnement, d’enthousiasme et de frayeur, la Révolution française devint un référent omniprésent de tous les mouvements patriotiques, libéraux et proconstitutionnels qui la suivirent, qu’ils s’en réclamassent ou non. En effet, si le discours révolutionnaire circula12, activement favorisé par les nouvelles autorités françaises qui voulurent ériger la Révolution en modèle pour la libération des peuples de l’Europe, celui des anti-Lumières, des contre-révolutionnaires et des réactionnaires l’accompagna. La nécessité de comprendre facilita la diffusion des explications produites très vite par les différentes tendances politiques en présence.

Celle que l’abbé Barruel livra dans ses Mémoires pour servir à l’histoire du jacobinisme13, séductrice, romanesque et simpliste, eut dans la monarchie catholique un écho remarquable14. En expliquant tout par le complot, l’ex-jésuite émigré avait offert une explication rationnelle des événements qui prenait le contre-pied du rationalisme constructif des révolutionnaires. En outre, il avait nommé le danger qui menaçait tous les trônes : le jacobinisme dont l’esprit était universel et atemporel15. Un avertissement était lancé contre la propension du mal français à se répandre : le « spectre » du jacobinisme, incarnation réelle d’un fantasme effrayant, planait au-dessus de l’ordre traditionnel. L’emploi qui sera fait du terme jacobin renverra à cette généralisation, mais déliée de son caractère de dénonciation. S’il ne fera pas référence au club révolutionnaire français ou à la politique du Comité de salut public, il sera aussi employé à propos du courant radical contemporain des Cortès de Cadix.

Ainsi, au-delà de ses complexités, la Révolution française livra à l’imaginaire politique du monde occidental du début du XIXe siècle deux métamodèles universels : celui de la nation capable de constituer par sa seule volonté la société et l’État et celui de la réaction défendant l’essence de l’ordre traditionnel par une nouvelle alliance entre le trône et l’autel. Celle-ci n’était plus fondée sur le principe de l’origine divine du pouvoir, mais sur une union d’intérêts entre l’Église et le roi contre un ennemi commun.