Les sept péchés capitaux envers nos enfants

Les sept péchés capitaux envers nos enfants

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Livres
128 pages

Description

L’objectif de cet ouvrage est de dénoncer quelques situations que l’on fait vivre aux enfants, au nom de leur intérêt, et de souligner les paradoxes, les zones de non-droit et les souffrances qui en découlent. La notion de péchés capitaux qui, dans l’Eglise, a donné la dimension de la faute impardonnable, permet de souligner ici la gravité des comportements à l’encontre des jeunes générations, gravité que l’auteur analyse à la lumière du droit et de la jurisprudence. Elle nous alerte sur la place de l’enfant dans notre société : loin d’être un enfant-roi, il est souvent un enfant martyr qui subit les décisions de justice pourtant guidées par son intérêt supérieur. Marcelle Bongrain est juriste, elle est bénévole à la Maison des droits de l’enfant et des jeunes de Toulouse dont elle a été longtemps la présidente.

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Date de parution 20 août 2009
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EAN13 9782749223407
Licence : Tous droits réservés
Langue Français

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Les sept péchés capitaux
envers nos enfantsDu même auteur :
Le « tiers » : protecteur de l’enfant victime ?
(sous sa direction), Toulouse, érès, 2004.
Le placement de l’enfant victime,
Paris, L’Harmattan, 2004.
L’enfant et le droit,
Toulouse, érès, 2000.
Le travailleur social et l’enfant maltraité :
enjeux d’un face-à-face,
Paris, L’Harmattan, 2000.Marcelle Bongrain
Les sept péchés capitaux
envers nos enfants
Regard critique sur la protection
juridique de l’enfanceConception de la couverture :
Anne Hébert
Version PDF © Éditions érès 2012
ME - ISBN PDF : 978-2-7492-2341-4
Première édition © Éditions érès 2009
33, avenue Marcel-Dassault - 31500 Toulouse
www.editions-eres.com
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20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris,
tél. : 01 44 07 47 70 / Fax : 01 46 34 67 19Table des matières
Introduction ................................................ 9
1. Désintérêt ............................................... 13
2. Instrumentalisation ................................. 27
3. Abandon ................................................. 45
4. Surinvestissement .................................... 61
5. Manipulation .......................................... 75
6. Convoitise ............................................... 93
7. Oubli ...................................................... 101
Conclusion .................................................. 115
Principales abréviations ............................... 117
Bibliographie ............................................... 119À tous ceux qui ont osé confier leur souffrance
pour que nous tentions de les aider.Introduction
Depuis une quinzaine d’années, je reçois des
mineurs et des jeunes majeurs à la Maison des
droits des enfants et des jeunes. L’accueil se fait en
binôme : juriste et autre professionnel de la relation.
Nous commençons l’entretien en nous présentant,
et en insistant sur le respect de la confidentialité,
puis nous prêtons une oreille attentive aux dires de
l’interlocuteur et le dialogue s’instaure.
L’enfant ou le jeune est reçu seul. Lorsque ses
parents ou un adulte l’accompagnent, ceux-ci ne
participent pas à l’entretien.
Toutes les souffrances, toutes les situations
douloureuses, toutes les révoltes de ces jeunes sont
le ciment de cet ouvrage. Il est difficile en effet de
se taire devant certains comportements d’adultes 10 Les sept péchés capitaux envers nos enfants
qui semblent faire fi de l’enfant ou de l’adolescent
qu’ils ont l’obligation pourtant de protéger.
Ainsi, trop souvent certains parents font de leur
progéniture un objet. Véritable poupée de chiffon,
l’enfant va être utilisé pour régler un conflit conjugal
qui n’a aucune limite, même pas la souffrance de
l’enfant puisqu’on la nie ou qu’on ne sait pas la voir.
À l’opposé, certains parents vont vouloir
partager un enfant, autrement dit le «
surinvestir ». Faut-il y voir une manifestation excessive
d’amour ? Certainement pas. Parfois il s’agira de
donner une place et de reconnaître un statut au
beau-père ou à la belle-mère qui partage sa vie
avec le père ou la mère biologique de l’enfant.
Parfois, plus insidieusement, il s’agira de vouloir
se couler dans le moule de la famille imposé par
notre société. Tel enfant, reconnu par
complaisance, ou bien adopté par le conjoint, aura alors
une filiation paternelle artificielle.
« L’intérêt de l’enfant » est le critère qui permet
aux professionnels de trancher un différend et
aux magistrats de prendre une décision. Mais que
recouvre cette expression ? Est-ce une référence
objective sur laquelle on peut s’appuyer ?
L’analyse de la jurisprudence apprend qu’il s’agit plutôt
d’une formule magique à géométrie variable qui
sert de nombreux intérêts, sauf celui de l’enfant.
Au nom de l’intérêt de l’enfant, que de pleurs et
d’incompréhension !
Et pourtant, le désir d’enfant, le projet parental
façonnent les esprits de notre société. De telle sorte Introduction 11
que s’est dégagé un véritable droit à l’enfant quelle
que soit la situation : stérilité, homosexualité…
La volonté d’avoir des enfants, ce désir «
pédocentrique » comme le dénonçait le doyen Carbonnier,
peut amener à transgresser la loi et à jouer les
apprentis sorciers. Les enfants ainsi conçus, par
maternité de substitution, sont obligés de vivre
des situations hors du commun, qui les
marginalisent et en font des sujets de laboratoire.
Des textes législatifs récents, rédigés sous
l’influence de la Convention internationale des droits
de l’enfant adoptée par les Nations unies le
20 novembre 1989 et ratifiée en 1990 par la
France, sont venus modifier notre droit de la
famille. Saluons les progrès que ces textes amènent.
Cependant, l’effort est mince et insuffisant. De
nombreuses situations sont encore inacceptables,
trop d’enfants sont oubliés : les jeunes handicapés,
les enfants placés, les jeunes majeurs en errance.
Il n’y a pas dans cet ouvrage une liste exhaustive
d’histoires d’enfants mis hors normes. La lecture en
serait fastidieuse et sans utilité. En revanche, l’objectif
est de dénoncer quelques situations que l’on fait
vivre aux enfants, au nom de leur intérêt d’ailleurs, et
de souligner les paradoxes, les zones de non-droit et
les souffrances qui en découlent. La notion de péchés
capitaux, qui dans l’Église a donné la dimension de
la faute impardonnable, nous permet de souligner la
gravité de tel ou tel comportement à l’encontre des
jeunes générations.1
Désintérêt
Feuilletons des ouvrages de droit ou bien
penchons-nous sur des codes, nous y relèverons
un certain nombre d’expressions qui ont traversé
les ans et qui sont utilisées pour étayer le
raisonnement juridique. Telle est par exemple, en droit
civil, la notion de « bon père de famille » ou bien,
dans le droit de la responsabilité, celle de pretium
doloris. L’intérêt de l’enfant fait partie de ces
critères de référence au sens suffisamment large
pour laisser la subjectivité s’y engouffrer ou pour
permettre une utilisation outrancière.
La formule est apparue dans les années 1950.
L’affaiblissement puis la disparition de la
puissance aveugle du chef de famille ont fait émerger
la notion de protection de l’enfant et naître 14 Les sept péchés capitaux envers nos enfants
celle d’intérêt de l’enfant. Marc Donnier, en
1959, insiste sur l’ascension de ce « nouveau
principe de droit » utilisé par le législateur et la
1jurisprudence .
Aujourd’hui, cette référence se trouve en de
nombreuses occasions dans le Code civil. En voici
quelques exemples.
Les pères et mères ont des droits et des devoirs
envers leurs enfants, dans la seule finalité de leur
intérêt (article 371-1 C. civ.). Si les père et mère
ne s’accordent pas sur ce qu’exige cet intérêt, le
parent le plus diligent peut porter le conflit devant
le juge aux affaires familiales (jaf) qui tranchera.
Lors de la rupture parentale, le jaf peut décider
de confier l’exercice de l’autorité parentale à un
seul des parents si l’intérêt du mineur l’exige.
Les prénoms d’un enfant choisis par ses
parents et jugés contraires à son intérêt par
l’officier d’état civil peuvent être supprimés et
remplacés, au terme d’une procédure devant le
juge aux affaires familiales (article 57 C. civ.). Par
exemple, « Babar » ou « Onassis » ont été jugés
manifestement contraires à l’intérêt de l’enfant et
supprimés.
L’adoption d’un enfant ne peut être prononcée
par le tribunal de grande instance que si elle est
conforme à son intérêt (article 353 C. civ.).
Lors d’un procès pénal où la victime est
mineure, le juge d’instruction, le procureur de la
1. M. Donnier, « L’intérêt de l’enfant », D 59, chr. 26,
p. 27.Désintérêt 15
République ou le tribunal peut désigner un
administrateur ad hoc chargé de ses intérêts.
Cette liste, loin d’être exhaustive, montre
l’importance et le crédit accordés par le législateur à
cette notion. Il s’agit ici de la volonté d’introduire
dans notre droit une norme sociale, une règle a
minima de protection de l’enfance. Ce critère va
permettre une évaluation de la fonction
parentale. C’est en même temps un seuil qui autorise
et justifie l’intrusion de la société dans la sphère
familiale, par l’intermédiaire d’un magistrat et
selon une procédure protectrice.
Cependant, cette formule laisse aujourd’hui
trop souvent insatisfait tant elle est malmenée.
Tantôt « sac à tout faire », tantôt « baudruche
vide », ne tend-elle pas à servir d’autres
intérêts que ceux de l’enfant, de l’adolescent ou du
jeune ?
Cette décision du juge aux affaires familiales
du tribunal de grande instance de Marseille nous
montre l’interprétation abusive que l’on peut faire
2de l’intérêt de l’enfant . Voici les faits. Un couple
non marié se sépare ; de l’union est née une petite
fille. Le jaf est saisi pour statuer sur la résidence
de la fillette. Une enquête sociale est ordonnée ;
medans le rapport on peut lire : « M X est une jeune
femme de 19 ans, tabagique, immature, au verbe
haut et agressif, qui n’entend recevoir de conseils
de personne […]. Malgré ses maladresses et son
meinexpérience, M X entoure sa fille d’affection,
2. tgi Marseille, 9 mars 2000, jcp n° 38, II 10590.16 Les sept péchés capitaux envers nos enfants
joue et rit avec elle… » S’appuyant sur l’enquête
sociale, le magistrat écrit dans son ordonnance :
« Il ressort clairement des constatations de
l’enquêtrice que, malgré toute l’affection dont la mère
entoure son enfant, celle-ci est immature et son
comportement est de nature à mettre en danger
la santé et la sécurité de l’enfant ; la mère est en
effet tabagique et ne semble pas vouloir prendre
conscience de son état… bien que l’enquêtrice ait
insisté sur les précautions à prendre pour l’enfant
face à la fumée de cigarette dont l’odeur se répand
medans tout l’appartement. […] Même si M X
soutient aujourd’hui que ses quintes de toux [lors
de l’entretien] provenaient d’une
rhinopharyngite, il n’en apparaît pas moins qu’elle est
incapable de s’arrêter de fumer, compromettant ainsi
tant sa santé que celle de l’enfant. » Le juge aux
affaires familiales statue et décide que « l’intérêt »
de la fillette « commande que sa résidence soit
fixée chez le père », le tabagisme de la mère étant
contraire à son intérêt.
Est-ce que l’intérêt d’un enfant peut se mesurer
au nombre de cigarettes fumées en sa présence ?
Certes, il s’agit d’un élément concernant sa santé
à prendre en compte, mais l’amour, l’attention,
l’investissement dans l’éducation, la
communication, ne sont-ils pas aussi à rechercher ?
Ainsi à trop utiliser cette notion pour évaluer
des situations complexes, on l’appauvrit et on lui
fait perdre toute valeur de référence. Le doyen
Carbonnier écrivait déjà, en 1959, l’intérêt de Désintérêt 17
l’enfant « a beau être dans la loi, ce qui n’y est pas,
3c’est l’abus qu’on en fait ».
Aujourd’hui, pour tenter de lui donner plus de
force, on lui adjoint l’adjectif « supérieur », issu du
texte de la Convention internationale des droits
de l’enfant.
C’est ainsi que la notion d’intérêt de l’enfant
a trouvé une nouvelle jeunesse lors de l’adoption
de la Convention internationale des droits de
l’enfant par l’Assemblée générale des Nations unies,
le 20 novembre 1989. Rappelons que la France a
signé et ratifié la Convention et qu’elle est
applicable depuis le 12 octobre 1990. Pendant
longtemps, ce texte n’a été vu en France que comme
un instrument de référence pour le législateur,
sans possibilité pour un particulier de l’utiliser
directement dans un litige devant une juridiction.
Un certain nombre de textes de lois émanent
directement du souci d’une mise en conformité
de notre droit avec la Convention internationale
des droits de l’enfant.
En 2005, la Cour de cassation a fini par
admettre l’utilisation directe comme instrument
de procédure des articles de la Convention devant
4les tribunaux français .
Le texte de la Convention fait référence
plusieurs fois à « l’intérêt supérieur de l’enfant ».
Certaines décisions de jurisprudence ont utilisé
cette expression.
3. Note sous Paris, 10 avril 1959, D 60, p. 673.
re4. Cass. 1 civ., 8 novembre 2005.18 Les sept péchés capitaux envers nos enfants
Ainsi, un couple mixte a deux enfants. La mère
est de nationalité française et luxembourgeoise, le
père de nationalité française et d’origine libanaise.
Ils se séparent, les deux enfants vivent avec la mère
au Luxembourg. Le père vit en Suisse. Un conflit
éclate à propos du choix de l’établissement scolaire
des enfants. La mère opte pour un établissement
où l’enseignement est en langue allemande, le
père souhaite une scolarisation dans une école
francophone. Tous les adultes parties prenantes
dans ce litige avancent l’intérêt des enfants. Le
père ne parlant pas allemand souligne qu’il ne
pourra pas suivre la scolarité de ses enfants, ce
qui est contraire à leur intérêt. Pour la mère, c’est
l’inverse, puisqu’elle parle allemand. Les
magistrats de première instance suivent la mère. Ceux
de la cour d’appel estiment la demande du père
bien fondée, puisque de nature à permettre une
coparentalité effective, salutaire au bien-être des
enfants. La Cour de cassation quant à elle
sanctionne la décision de la cour d’appel « conforme
à l’intérêt du père » et contraire « à l’intérêt
supérieur des enfants ».
L’intérêt des uns fait le malheur des autres !
Et ce n’est pas en agitant la formule magique
au-dessus de la marmite familiale que l’on
aboutira à éteindre le feu des rancœurs conjugales.
On aurait pu pourtant espérer un réveil des
consciences. L’adjectif « supérieur » souligne en
effet la suprématie du bien-être du mineur.
Celui-ci ne saurait être subsidiaire, il prime sur Désintérêt 19
celui des adultes et il doit être recherché coûte
que coûte.
Mais c’est également dans une société où
règne l’instabilité que la notion d’intérêt de
l’enfant perd de son sens. L’adoption de l’enfant du
conjoint nous en offre une illustration.
L’adoption n’est légale que si elle est prononcée
par le tribunal de grande instance. Ce ne sera le
cas que « si les conditions de la loi sont remplies
et si l’adoption est conforme à l’intérêt de
l’enfant » (article 353 C. civ.). L’adoption de l’enfant
du conjoint dans les familles recomposées laisse
planer un doute sur l’analyse que l’on fait de cette
disposition légale.
La mère d’un petit garçon de 9 ans s’est
remariée. Souhaitant recréer une famille unie, le mari
demande à adopter l’enfant, le tribunal prononce
cette adoption. Rebondissement spectaculaire
dans les quinze jours suivant la décision. Ce « faux
père » fait appel en demandant la révocation
de l’adoption. Il estime que l’adoption n’est en
effet plus justifiée puisque le couple s’est séparé
et qu’une demande en divorce est introduite. La
cour d’appel fait droit à sa demande « dans
l’intérêt de l’enfant », dès lors que le conjoint « n’est
plus en mesure d’assurer […] le rôle parental, lié à
son union avec la mère, qui motivait sa demande
d’adoption ».
Voilà un enfant à qui l’on « donne » un père
le 2 mai 2001, dans « son intérêt », et à qui on
le supprime le 5 mars 2002, toujours au nom de 20 Les sept péchés capitaux envers nos enfants
« son intérêt ». Il est vrai que les magistrats ont du
mal à suivre les fluctuations conjugales !
Assurément, dans une société où les rapports
humains sont fragiles, instables et trop souvent
dénués de tout fondement, il est bien difficile de
savoir où est l’intérêt de l’enfant.
« Sac à tout faire », la formule devient une
« baudruche vide » dans des situations de «
nondroit » où l’on cherche en vain l’intérêt du
mineur, voire où l’on peut s’attrister de ne relever
qu’un manque d’intérêt pour lui.
De telles situations tiennent à la lenteur
administrative, à l’encombrement des tribunaux,
au manque de moyens et de structures adaptées.
Quelques-unes d’entre elles relevées dans les
5rapports annuels du Défenseur des enfants vont
nous servir de témoignages. Il s’agit de cas que
les correspondants territoriaux du Défenseur ont
eu à traiter, à la suite de demandes écrites des
familles.
Sandrine, 14 ans, et sa sœur Myriam, 13 ans,
alertent le correspondant territorial du Défenseur
6des enfants . Elles n’ont aucun point d’ancrage
et ont le sentiment que personne, pas même les
magistrats, ne fait attention à leurs conditions
de vie. Après la séparation de leurs parents, le
jugement impose une résidence chez la mère,
5. L’institution du Défenseur des enfants date de 2001.
Chaque année, un rapport d’activités est publié et remis au
chef de l’État.
6. Rapport de la Défenseure des enfants, 2006.Désintérêt 21
avec un droit de visite et d’hébergement au père.
Devant les déchirements familiaux, et la plainte
de la mère contre le père pour attouchements,
le juge des enfants décide un placement dans
une famille d’accueil. Par la suite, le père ayant
obtenu un non-lieu, le juge aux affaires familiales
fixe la résidence des adolescentes chez leur père.
Or Sandrine et Myriam veulent vivre chez leur
mère. Celle-ci saisit le juge aux affaires familiales,
qui entend les deux sœurs. En définitive, c’est un
autre juge aux affaires familiales qui va rendre
la décision : résidence chez le père. La mère fait
appel. Myriam et Sandrine sont en révolte contre
les adultes, la justice. Sandrine parle de suicide.
Devant le danger, le juge des enfants est saisi en
urgence. Au bout de trois mois, une mesure sera
ordonnée : une investigation d’orientation
éducative. Les jeunes filles sont en souffrance, elles
fuguent et déclarent au père qu’il n’est plus
question qu’elles aillent vivre avec lui. Le père cède.
Dans cette histoire, les adultes, parents,
professionnels, n’ont-ils pas perdu de vue l’intérêt des
adolescentes ? Si l’on part du principe que l’intérêt
d’un enfant est de grandir auprès de ses parents,
ne faut-il pas d’abord que les père et mère
assument leurs responsabilités parentales. Ne faut-il
pas qu’ils envisagent et aménagent le plus
sereinement possible la vie de leur progéniture ? Ensuite,
si la justice veut rendre des décisions adaptées,
respectueuses des droits de chacun, ne faut-il
pas qu’elle en ait les moyens ? Encombrement