L e G U I D E JeanMarc AVELINE Christian PRISCOCHREIKI Gestion du patrimoine le développer P le protéger P le transmettre P
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Chez le même éditeur : JeanMarc AVELINE,Le guide de la transmission de patrimoine. Frédéric VALENTIN,Défiscalisation du patrimoine.
er Le Code de la propriété intellectuelle du 1 juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique sest généralisée notamment dans lenseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer de uvres nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourdhui menacée. En application de la loi du 11 mars 1957, il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque sup port que ce soit, sans autorisation de lÉditeur ou du Centre Français dExploitation du Droit de copie, 20, rue des GrandsAugustins, 75006 Paris.
© Groupe Eyrolles, 2007 ISBN : 9782212538083
JeanMarc AVELINE Christian PRISCOCHREIKI
GESTION DU PATRIMOINE
REMERCIEMENTS
Nous tenons à remercier toutes les personnes au sein de BNP Paribas qui nous ont aidés en nous permettant dutiliser des données et des graphiques internes. À ce titre, nos remerciements sadressent plus particulièrement à MarieClaire Capobianco et Olivier Maugarny.
Le désir de sécuriser lavenir de Mattéo et de Livia nous a accompagnés tout au long de lécriture de cet ouvrage, et nous remercions chaleureusement leurs mamans respectives dont le soutien et la présence ont été déterminants.
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SOMMAIRE
INTRODUCTION..........................................................................................
PREMIÈREPARTIE LES GRANDS PRINCIPES DE LA GESTION DE PATRIMOINE
CHAPITRE1 La démarche de l’approche patrimoniale globale.....................
CHAPITRE2 La détermination des objectifs patrimoniaux............................
CHAPITRE3 Le diagnostic et l’analyse du patrimoine....................................
DEUXIÈMEPARTIE STRUCTURER ET GÉRER SON PATRIMOINE
CHAPITRE1 Patrimoine immobilier.....................................................................
CHAPITRE2 Patrimoine financier........................................................................
CHAPITRE3 © GroupePEayrtolrleismoine professionnel................................................................
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VIII
TROISIÈMEPARTIE PROTÉGER SES PROCHES ET TRANSMETTRE SON PATRIMOINE
Sommaire
CHAPITRE1 Mieux transmettre à son décès..................................................... 301
CHAPITRE2 Transmettre de son vivant..............................................................
QUATRIÈMEPARTIEÉTUDE DE CAS
Bibliographie..................................................................................... Table des figures.............................................................................. Table des tableaux........................................................................... Index.................................................................................................... Table des matières...........................................................................
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INTRODUCTION
INTRODUCTION
La notion de patrimoine, dans son acceptation la plus étroite, se limite à lensemble des biens possédés et des dettes dues par une personne. Cette défi nition est toutefois trop restrictive.
En 1901, le juriste Marcel Planiol avait déjà défini plus largement le patrimoine comme «lensemble des droits et obligations liées à la personne et appréciables 1 en argent». Cette définition a le mérite dêtre sobre, concise et néanmoins rela tivement exhaustive. En effet, le patrimoine nest pas simplement la photogra phie à un instant donné de la situation de fortune dune personne, mais comprend aussi des droits futurs tels que les droits à la retraite, les droits à revenus, quils soient issus des actifs ou de lactivité professionnelle, et encore les droits optionnels tels que les assurancesdécès ou les plans de stock options. Symétriquement, elle recouvre aussi les obligations futures telles que la fiscalité récurrente supportée par tout contribuable. Nous pouvons donc en déduire que la notion de patrimoine nest pas statique, mais au contraire dynamique. LINSEE mesure régulièrement le patrimoine des ménages français et le valorise 2 à 7 103 milliards deuros en 2003. Ce patrimoine se compose de : 32 % de logements ; 27 % de terrains ; 41 % dactifs financiers. Ces chiffres mettent en évidence le poids important de limmobilier, la première acquisition significative réalisée par les ménages étant celle de leur résidence principale.
Or, ce « recensement » regroupe le patrimoine de tous les Français, quel que soit leur niveau de fortune. Cette répartition est sensiblement différente pour les 400 000 redevables de limpôt de solidarité sur la fortune, cestàdire les ménages
1. Planiol M.,Traité élémentaire de droit civil, 1901. 2. Valeur du patrimoine brut avant déduction du passif. © Groupe Eyrolles
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Introduction
possédant un patrimoine privé net supérieur à 760 000 euros. En effet leur patri moine se compose à plus de 65 % dactifs mobiliers (valeurs mobilières, liqui dités, meubles), leur résidence principale ne représentant que 13 % de leur patrimoine total.
Ainsi, plus le niveau de fortune augmente, plus le poids des biens de rapport est important, nécessitant de réelles connaissances et bien souvent linterven tion de spécialistes pour aider ces ménages dans leurs décisions dinvestisse ment et de gestion.
Cet ouvrage a donc pour ambition daider aussi bien les professionnels du conseil dans leur travail quotidien que les particuliers dans la gestion de leurs affaires personnelles.
La première partie est consacrée à la description détaillée dune méthode de travail reconnue en gestion de patrimoine, l« approche patrimoniale globale », consistant à analyser un patrimoine dans toutes ses composantes juridiques, financières et fiscales afin de pouvoir définir une stratégie densemble permet tant de répondre aux problématiques de son titulaire.
La seconde partie envisage les différentes solutions pouvant être mises en uvre et faisant appel à lensemble des grandes familles dactifs traditionnels : biens immobiliers, actifs financiers, biens professionnels (dans leurs dimensions patrimoniales) et permettant de répondre aux deux premières grandes familles de préoccupations que sont la valorisation du patrimoine et la recherche de revenus.
Enfin, la troisième partie recense les différentes stratégies répondant à une préoccupation omniprésente dans les ménages : la protection de leurs proches.
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