La Famille d

La Famille d'aujourd'hui pour les Nuls Actu

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Livres
142 pages

Description

Familles, je vous aime





Jamais autant qu'en 2013, la classe politique ne se sera autant intéressée à la législation touchant à la famille. De la naissance à la fin de la vie, toutes nos habitudes vont être radicalement bouleversées dans les prochaines années : droits de l'embryon, PGA, PMA, statut des beaux-parents, droit des successions, droit à mourir dans la dignité, et bien entendu mariage des personnes de même sexe, débat qui a
enflammé les esprits depuis le début de l'année 2013. Loin des polémiques et dans un vocabulaire accessible aux non-spécialistes du droit, Emmanuel Pierrat et ses associés vous aideront à
comprendre de quoi notre vie, et notre mort, seront faits demain.





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Date de parution 19 septembre 2013
Nombre de visites sur la page 41
EAN13 9782754055437
Licence : Tous droits réservés
Langue Français

Informations légales : prix de location à la page  €. Cette information est donnée uniquement à titre indicatif conformément à la législation en vigueur.

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« Pour les Nuls » est une marque déposée de Wiley Publishing, Inc.
« For Dummies » est une marque déposée de Wiley Publishing, Inc.

 

© Éditions First, un département d’Édi8, Paris, 2013. Publié en accord avec Wiley Publishing, Inc.

12, avenue d’Italie
75013 Paris – France
Tél. : 01 44 16 09 00
Fax : 01 44 16 09 01
Courriel : firstinfo@efirst.com
Internet : www.editionsfirst.fr

ISBN numérique : 9782754055437

 

ISBN : 978-2-7540-5280-1

Dépôt légal : septembre 2013

 

Pour les Nuls Actu, une collection dirigée par Laurent Guimier
Ouvrage dirigé par Laurent Boudin
Secrétariat d’édition : Capucine Panissal
Correction : Christine Cameau
Couverture et mise en page : Catherine Kédémos
Fabrication : Antoine Paolucci
Production : Emmanuelle Clément

 

Cette œuvre est protégée par le droit d’auteur et strictement réservée à l’usage privé du client. Toute reproduction ou diffusion au profit de tiers, à titre gratuit ou onéreux, de tout ou partie de cette œuvre, est strictement interdite et constitue une contrefaçon prévue par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre toute atteinte à ses droits de propriété intellectuelle devant les juridictions civiles ou pénales.

À propos des auteurs

Emmanuel Pierrat codirige le Cabinet Pierrat, avocats au barreau de Paris, qu’il a fondé. Il est membre du Conseil de l’Ordre. Et conservateur du musée du Barreau de Paris.

Après des études à l’université Paris II et à Louvain-la-Neuve (Belgique), il a prêté serment auprès du barreau de Paris en février 1993.

Il tient la chronique juridique dans plusieurs journaux professionnels et a été chroniqueur à Têtu pendant de nombreuses années. En outre, il appartient au comité de rédaction de la revue européenne Sexologies et a ainsi acquis une expertise sérieuse concernant les droits des homosexuels et les problématiques juridiques liées au mariage de personnes de même sexe ou encore aux enjeux liés à la coparentalité. Il a en outre été un des avocats des « mariés de Bègles » en 2004.

Il a rédigé de multiples ouvrages juridiques. Il a également signé plusieurs essais sur la sexualité, la censure ou la justice, dont Le Sexe et la Loi (Arléa, 1996 ; La Musardine, 2002 et 2008), Antimanuel de droit (Bréal, 2007), La Justice pour les Nuls (First, 2007 et 2013), Comme un seul homme : droit, sexe, genre et politique (Galaade, 2011) ou encore Paris ville érotique : une histoire du sexe à Paris du Moyen Âge à nos jours (Parigramme, 2013).

Il est aussi l’auteur de plus d’une douzaine de romans et récits, dont Troublé de l’éveil (Fayard, 2008) ou encore Maître de soi (Fayard, 2010).

Il a par ailleurs traduit, de l’anglais, Jerome K. Jerome et John Cleland, ainsi que, du bengali, Rabindranath Tagore.

Emmanuel Pierrat a été fait chevalier de l’ordre des Arts et Lettres et a reçu la grande médaille d’argent de la jurisprudence de l’académie d’Architecture.

Il exerce également depuis 2008 les fonctions de conseiller municipal du 6e arrondissement de Paris et, à ce titre, est habilité à marier.

Julien Fournier est avocat au barreau de Paris. Il est associé et cogérant du Cabinet Pierrat. Il est notamment versé dans les dossiers de droit de la presse et de la communication et a enseigné le droit à l’université. Il s’intéresse aussi à l’évolution juridique et sociologique des questions familiales.

Sophie Viaris de Lesegno est avocate au barreau de Paris et co-fondatrice du Cabinet Pierrat. Elle intervient notamment comme médiatrice dans des affaires commerciales. Elle a participé à la rédaction du Livre noir de la censure (Le Seuil, 2008) et de La Justice pour les Nuls (First, 2007 et 2013).

Autres ouvrages d’Emmanuel Pierrat

Fictions et récits

Histoire d’eaux, Le Dilettante, 2002 ; Pocket, 2004 ; Libra Diffusio, 2004.

La Course au tigre, Le Dilettante, 2003 ; Pocket, 2005.

L’Industrie du sexe et du poisson pané, Le Dilettante, 2004 ; Pocket, 2006.

Les Dix Gros Blancs, Fayard, 2005 ; Pocket, 2007.

Fin de pistes, Éd. Léo Scheer, 2006.

Troublé de l’éveil, Fayard, 2008 ; Éd. des Femmes (Bibliothèque des voix), 2009.

Maître de soi, Fayard, 2010.

Une maîtresse de trop, Biro éditeur (Les sentiers du crime), 2010.

L’Éditrice, Hors collection (L’instant érotique), 2010.

Maître Nemo largue les amarres, L’Une & l’Autre, 2010.

La Féticheuse, Atelier in-8, 2012.

Qui a tué Mathusalem ? (en collaboration avec Jérôme Pierrat), Denoël, 2012.

Le Sexe (direction d’ouvrage), La Découverte (Les Français peints par eux-mêmes), 2003.

Essais

Le Sexe et la Loi, Arléa, 1996 ; La Musardine, 2002 et 2008.

La Culture quand même (en collaboration avec Patrick Bloche et Marc Gauchée), Mille et Une Nuits, 2002.

L’Édition en procès (en collaboration avec Sylvain Goudemare), Éd. Léo Scheer, 2003.

Le bonheur de vivre en Enfer, Maren Sell éditeurs, 2004.

Lettres galantes de Mozart (en collaboration avec Patrick de Sinety), Flammarion, 2004.

Pirateries intellectuelles, Sens & Tonka, 2005.

La Guerre des copyrights, Fayard, 2006.

Antimanuel de droit, Bréal, 2007.

Brèves de prétoire, Chifflet et Cie, 2007.

Le Livre des livres érotiques, Le Chêne, 2007.

La Justice pour les Nuls (corédaction et direction d’ouvrage), First, 2007 et 2013.

Le Sens de la défense (en collaboration avec Jeanne-Marie Sens), L’Une & l’Autre, 2008.

Le Livre noir de la censure (corédaction et direction d’ouvrage), Le Seuil, 2008 ; prix Tartuffe 2008.

Pommes libertines (en collaboration avec Richard Conte), Bernard Pascuito Éd., 2008.

Museum Connection, enquête sur le pillage de nos musées (en collaboration avec Jean-Marie de Silguy), First, 2008.

Nouvelles brèves de prétoire, Chifflet et Cie, 2008.

Une idée érotique par jour, Le Chêne, 2008.

Comprendre l’art africain, Le Chêne, 2008.

Les Grandes Énigmes de la justice, First, 2009.

Le Paris des francs-maçons (en collaboration avec Laurent Kupferman), Le Cherche-Midi, 2009.

Accusés Baudelaire, Flaubert, levez-vous ! Napoléon III censure les lettres, André Versaille Éd., 2010.

Familles, je vous hais ! Les héritiers d’auteurs, Hoëbeke, 2010.

Cent livres censurés, Le Chêne, 2010.

La Collectionnite, Le Passage, 2011.

Les Nouveaux Cabinets de curiosité, Les Beaux Jours, 2011.

Les Grands Textes de la franc-maçonnerie décryptés (en collaboration avec Laurent Kupferman), First, 2011.

Les Veuves abusives d’Anatole de Monzie (édition critique), Grasset (Les Cahiers rouges), 2011.

Cent images à scandale, Hoëbeke, 2011.

Faut-il rendre les œuvres d’art ?, CNRS Éd., 2011.

Comme un seul homme : droit, genre, sexe et politique, Galaade, 2012.

Aimer lire : une passion à partager, Du Mesnil, 2012.

Cent œuvres d’art censurées, Le Chêne, 2012.

Ce que la France doit aux francs-maçons et ce qu’elle ne leur doit pas (en collaboration avec Laurent Kupferman), First, 2012.

Paris ville érotique : une histoire du sexe à Paris du Moyen Âge à nos jours, Parigramme, 2013.

Les Secrets des francs-maçons, Vuibert, 2013.

Le Phallus (Alain Daniélou, édition critique), La Demeure du labyrinthe, 2013.

Les Lorettes, Le Passage, 2013.

Les Arts premiers pour les Nuls, First, 2013.

Ouvrages juridiques

Guide du droit d’auteur à l’usage des éditeurs, Éd. du Cercle de la librairie, 1995.

Le Droit d’auteur et l’Édition, Éd. du Cercle de la librairie, 1998, 2005 et 2013.

Le Droit de l’édition appliqué I, Éditions du Cercle de la librairie / Cecofop, 2000.

Reproduction interdite, le droit à l’image expliqué aux professionnels de la culture et de la communication, à ceux qui veulent protéger leur image et à tous les autres qui veulent comprendre la nouvelle censure iconographique, Maxima / Laurent Du Mesnil, 2001.

Le Droit du livre, Éd. du Cercle de la librairie, 2001, 2005 et 2013.

Le Droit de l’édition appliqué II, Éd. du Cercle de la librairie / Cecofop, 2002.

Les Contrats de l’édition, Éd. du Cercle de la librairie, 2011. Guide juridique pratique de l’éditeur : livre, presse, multimédia (en codirection avec Agnès-Lahn Gozin et Arnaud Le Mérour), Stratégies, 2001.

Traductions

Pensées paresseuses d’un paresseux de Jerome K. Jerome (traduit de l’anglais, en collaboration avec Claude Pinganaud), Arléa, 1991 ; Arléa poche, 1996.

Histoires de fantômes indiens de Rabindranath Tagore (traduit du bengali, en collaboration avec Ketaki Dutt-Paul), Cartouche, 2006 ; Arléa poche, 2008.

Fanny Hill, femme de plaisir (présenté et adapté de l’anglais), Bernard Pascuito Éd., 2008.

1 - On signe !
Le concubinage : vivre dépouillé (juridiquement !)
Le pacte civil de solidarité (pacs) : se greffer grâce au greffe
Laissez-vous guider… jusqu’au greffe
Les fiançailles : paroles, paroles…
Le mariage
Le mariage pour tous : les tracas aussi !
Les conditions préalables au mariage et la cérémonie
Les obligations du mariage : on vous aura prévenus !
Les contrats de mariage
2 - Ça se complique !
La bigamie et la polygamie : plus on est de fous, moins on rit !
L’adultère : pour vivre heureux, vivons cachés
L’adultère et le mariage
Les conséquences de l’adultère aujourd’hui
Outing et coming out : les monologues du placard
La protection de la vie privée et affective en France
Les révélations dans la presse
La révélation volontaire
Les violences dans le couple : l’amour qui cogne
Aucune tolérance pour les violences
Les sanctions de la violence
Les conséquences des violences en droit de la famille
Changer de prénom : un baptême par le juge !
La procédure judiciaire
Le cas des personnes transgenres
L’issue de la procédure judiciaire
Changer de nom de famille (sans pouvoir s’enfuir !)
Changer d’état civil : changer de vie
Le cadre juridique français
La procédure en pratique
Les personnes transgenres et la loi
Le don d’organes : des homos enfin greffés !
Le prélèvement d’organes sur les personnes décédées : vive les abats !
3 - On se quitte
La dissolution du pacte civil de solidarité : au suivant !
Le divorce
Un divorce simplifié : le divorce par consentement mutuel
Les divorces contentieux
IIDeuxième partie - La naissance
4 - Faire un bébé sans coucher
La recette de la tartelette Amandine : bébés-éprouvette
Le don de soi : une goutte seulement
Les embryons surnuméraires : les enfants au frigo !
Naître orphelin : l’insémination post mortem
Petits arrangements entre amis : le bricolage maison
La technique du coucou : la gestation pour autrui
Ailleurs, c’est comment ?
« Mon papa est un gangster et je suis un sans-pap » : une parenté hors la loi
Les gamins du no kid’s land : plus d’enfants sans papier
La lente adoption de l’adoption…
Tu quoque mi fili : l’adoption en mode Rome antique, et après…

Élagage et bouture de l’arbre généalogique : adoption simple et adoption plénière
Jouer au papa ou à la maman : l’adoption de complaisance
Bons pour le service ! Les parents agréés
Cachez ce couple que je ne saurais voir…
De marâtre à maman : l’adoption de l’enfant du conjoint
5 - Les caprices de la nature : maîtriser sa fécondité
Une bonne poire : la femme des origines…
Le hasard ne fait pas toujours bien les choses : l’avortement
Graine germée : larve ou chérubin ?
Clandestinité et chasse aux sorcières : l’ambiance est détendue
Voyages en groupes, manifestations et désobéissance civique : l’avortement solidaire !
1975 : l’heure est venue
La « conscience » est une clause…
Un droit pour toutes les femmes
Oliver Twist, le Petit Poucet et les autres : l’accouchement sousX
6 - L’enfant arrive !
Chérubins et bâtards : une égalité gagnée avec le temps
La filiation : un vrai sac de… nœuds
La mère, une valeur sûre…
The father, I presume ? La présomption de paternité
Être parent hors mariage : un autre « oui » à la mairie
L’amant sort du placard…
Enfant cherche papa !
Passer à la caisse : l’action aux fins de subsides
IIITroisième partie - Élever et éduquer
7 - Vivre séparément… avec des enfants
La charte de coparentalité : l’enfant découpé à la table des négociations
La médiation familiale : une thérapie de groupe entre-soi
9 - Éduquer sans se parler
Le rôle du juge aux affaires familiales
Les situations de crise
Les parents séparés, les ados et une éducation à terminer
9 - Le droit des tiers
Le parent social
La délégation d’autorité parentale
IVQuatrième partie - La fin
10 - Le droit des vulnérables : intouchables, Forrest Gump et Mamie Zinzin
Handicap et perte d’autonomie : quand l’État sert de béquille
Le dessous des cartes
L’implication des proches
Passer la main : déléguer l’exercice des droits
Anticiper sa dépendance
Tutelle et curatelle : des modes de protection à géométrie variable
11 - À l’agonie : accompagner la fin de vie
Des hospices à la loi Leonetti
Prends-moi la main : la personne de confiance
C’estmon choix ! Les directives anticipées
Le lâcher-prise… : le refus de l’acharnement thérapeutique
Tirer sa révérence… Vers le suicide assisté ?
12 - Organiser sa mort

Introduction

Les membres des nouvelles familles sont désormais presque… majoritaires au sein de la société française. Il suffit de commencer à les recenser pour s’en rendre compte : monoparent, pacsé, famille recomposée, bébé éprouvette, homoparent, géniteur, grand-parent, beau-parent, parent social, coparent, adopté, divorcé, etc. Sans oublier que les uns et les autres cumulent les étiquettes et que, loin d’être en guerre, ces tribus s’entremêlent : certains hétéros ont été mariés, pacsés et éduquent les enfants d’un conjoint, eux-mêmes conçus grâce à une insémination artificielle, d’autres sont gays et adoptent, d’autres encore divorcent et changent de sexe…

Pourtant, beaucoup ignorent précisément leur statut juridique actuel, les droits et devoirs de leur partenaire de vie, ceux de leur ex, de leurs parents, de leurs beaux-parents, voire de leurs ex-beaux-parents !

La France est un pays de droit ; mais celui-ci n’est guère enseigné ; et encore moins à chaque étape de la vie sexuelle, amoureuse ou familiale.

Nul n’est censé pourtant ignorer la loi, alors qu’elle a organisé le pacs, a réformé le divorce, a entériné les mariages entre personnes du même sexe, projette de créer un régime juridique du beau-parent, etc.

Il reste très difficile de déclarer spontanément qui doit verser une pension, qui a le droit de garde, qui peut donner son avis à l’école, qui peut décider d’une opération chirurgicale, qui organise les funérailles, qui peut et comment attribuer son nom de famille, changer de prénom… Quant à savoir s’il est possible de donner un organe à son conjoint !

Il faut bien avouer aussi que le droit de la famille, le droit pénal, le droit de la sécurité sociale et celui de la santé publique se croisent… en chacun de nous pour y cohabiter et que nous sommes des citoyens modernes comme des sujets de droit complexes.

À propos de ce livre

Ce livre a donc pour but de permettre à tous de mieux saisir les limites comme les avancées de chaque situation qu’engendrent depuis quelques années les mutations liées aux nouvelles familles. Le simple profane n’est en effet guère aidé dans son approche d’une zone du droit constituée de multiples textes, décisions de justice et pratiques administratives. L’accumulation des sources et de vagues explications colportées par les proches – toujours plus prodigues en bons conseils qu’à verser une pension alimentaire ! – ne suffit que rarement à comprendre ce qui peut être aménagé par contrat, inscrit à l’état civil ou encore demandé au juge.

La Famille d’aujourd’hui pour les Nuls a été conçu afin de rassembler toutes les informations relatives à chaque situation.

Le propos consiste à sortir du jargon pour faire comprendre non seulement ce que chacun est et doit, mais aussi peut revendiquer.

Hétéro libre ou gay marié, chacun sa vie, chacun ses droits !

Comment ce livre est organisé

Ce livre contient, en quatre parties, un descriptif précis de chaque situation.

Il a été conçu comme si le lecteur le découvrait… dès la rencontre de son premier conjoint. Le propos progresse ensuite au fil de la vie : il passe de l’union aux enfants, puis à la séparation et se termine – sans surprise ! – avec la mort.

Il s’ouvre donc sur les différentes formes de vie à deux, du concubinage au mariage en passant par le pacs ; sans oublier les candidats (toujours téméraires) à la polygamie.

La deuxième partie est consacrée aux enfants : à tous les enfants, qu’ils aient été conçus en faisant l’amour mais en choisissant le moment, en bricolant à la maison avec seringue et petit pot, en sollicitant une banque du sperme, une mère porteuse ou la grâce d’un orphelinat.

Vient ensuite une large partie consacrée aux différents types de séparation ; et au lot de bobos que cela engendre. La quatrième partie, finale, affronte la mort, mais aussi la sénilité, le droit de mourir dans la dignité, les testaments ou encore le statut juridique de l’urne funéraire.

Les icônes utilisées dans ce livre

i0002.jpgLe droit est composé de multiples bizarreries ou rituels pour initiés. Cette icône signale des anecdotes cocasses, ainsi que des statistiques insolites ou méconnues qui agrémenteront votre lecture.

i0003.jpgSi ce livre est conçu pour s’instruire et renseigner en souriant, le droit reste une affaire sérieuse. Ce symbole pointe les passages importants et les concepts clés à retenir, en citoyen et justiciable avisé.

i0004.jpgCet ouvrage se veut ouvert à tous. Il n’est pas nécessaire d’avoir été pacsé dix fois pour le comprendre. Toutefois, certains points particuliers requièrent une attention plus soutenue pour être assimilés. Cette icône pointe les éventuelles difficultés que vous rencontrerez tout au long de ce livre, ou les passages plus techniques.