Le particulier du 04-06-2019

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Date de parution 04 juin 2019
Langue Français

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JUIN 2019 - N° 1158 MON CONSEILLER PRIVÉ
LE PARTICULIER.FR
PEA : NOTRE Ménage, garde d’enfants, aides...SÉLECTION DE
PORTEFEUILLES
GAGNANTS SIMPLIFIEZ-FAIRE VALIDER
SA DÉCLARATION...
PAR LE FISC ! VOUS LA VIE
RÉNOVATION
ÉNERGÉTIQUE : COMMENT GÉRER AU MIEUX LES ARNAQUES
FLEURISSENT VOS EMPLOYÉS À DOMICILE
DÉFENDEZ-VOUS :
« MON FILS S’EST
BLESSÉ EN COURS
DE SPORT »
DOM : 6,20 €
MAR : 50 DH
N° 1158 - JUIN 2019
EMPLOI À DOMICILE - PEA CLÉ EN MAIN - FAIRE VALIDER SA DÉCLARATION PAR LE FISC - RÉNOVATION - MON FILS S’EST BLESSÉ À L’ÉCOLE ● LE PARTICULIER03.05.2019 17:20 (tx_vecto) PDF_1.3_PDFX_1a_2001 300dpi YMCK ISOcoated_v2_300_ecip
ÉDITORIAL
Vous n’aurez pas à gérer
Nos valeurs l’impôt de votre salarié
1 EXPERTISE
Nos informations
reposent sur les
N’EN DÉPLAISE À CEUX QUI JOUENT LEScompétences et
l’analyse impartiale CASSANDRE, LA MISE EN PLACE DU
de nombreux experts, PRÉLÈVEMENT À LA SOURCE S’EST OPÉRÉE
ainsi que sur un SANS HEURTS. Il faut dire que Bercy avaitimportant travail
mobilisé l’ensemble de ses services pourde documentation
et de vérification réussir cette réforme majeure. À titre
des sources légales d’exemple, 40 millions de connexions ont
2 été effectuées sur le site impots.gouv.frSENS PRATIQUE
entre janvier et mars 2019, soit un tiers Nos articles répondent
tous à des probléma- de plus qu’en temps normal. Et dans 20 %
tiques concrètes des cas, les contribuables ont modifié leur taux ou leur situation fréquemment
familiale dans leur espace « gérer mon prélèvement à la source ». À cet rencontrées par nos
lecteurs. Ils aident à égard, aucun de vos nombreux courriers sur le sujet ne fait état d’erreurs
comprendre pour agir, manifestes ou de rejet massif du dispositif. Preuve en est que nous ne
débouchent sur des
sommes pas des Gaulois réfractaires au changement… Même si certains conseils pratiques,
permettent de bien d’entre vous émettent quelques critiques légitimes, comme Marlène
défendre ses droits M. qui constate que le fisc n’arrive pas à gérer de manière satisfaisante
le cas des contribuables mariés sous un régime de séparation reprenant 3 ACCESSIBILITÉ
une vie commune. Ou encore Michel B., dont l’épouse a racheté Les sujets et notions
6 trimestres d’assurance retraite et qui ne peut les déduire de ses abordés étant
souvent techniques revenus de 2018 pour cause d’année blanche.
et complexes,
Sans rien enlever aux mérites des fonctionnaires du ministère duLe Particulier s’attache à
ce qu’ils soient Budget, rappelons qu’ils ont bénéficié d’une année supplémentaire
traités dans un style pour mettre en musique la réforme adoptée par le précédent
clair et intelligible ergouvernement et qui devait s’appliquer initialement au 1 janvier
4 2018. Pour ne prendre aucun risque, elle a même été décalée au RESPONSABILITÉ
erDans tous les conseils 1 janvier 2020 pour les salariés des particuliers. Ce qui impliquera de
et informations qu’il changer certaines de vos habitudes si vous employez des personnes à
apporte à ses lecteurs,
votre domicile. Pour vous faciliter la vie, l’Urssaf a toutefois mis en placeLe Particulier veille
un nouveau dispositif, le service Cesu+, qui vous permettra de lui à toujours promouvoir
le strict respect de déléguer directement le soin de verser à votre employé son salaire net
la légalité et des valeurs d’impôt à la source, et de vous enlever le souci de le prélever vous-citoyennes
même. Une simplification bienvenue pour la gestion de votre salarié, et humanistes.
déjà suffisamment complexe.
FRÉDÉRIC DURAND-BAZIN
DIRECTEUR ADJOINT DE LA RÉDACTION
Le Particulier • N° 1158 • Juin 2019 / 3Sommaire JUIN 2019-N°1158
70 5 CONSEILS pour réussirAction ! son contrôle technique
6 L’ACTU DU MOIS, LES 72 UN PATRIMOINE
DÉCISIONS À PRENDRE À LA LOUPE Anticiper
une baisse de revenus 18 AGENDA
à la retraite
Dossier Analyse
21 MÉNAGE, GARDE 75 UNE LOI DÉCODÉE D’ENFANTS… SIMPLIFIEZ- 52 Référendum d’initiativeVOUS LA VIE Bien gérer
L’égalité hommes femmes en entreprise partagée
vos employés à domicile
76 LA LEÇON DU MOIS
Pourquoi les banques Placements ont besoin d’en savoir21
autant sur vous ?Recourir 36 Nos solutions pour
à un salarié 80 LES ARRÊTS MARQUANTSdynamiser votre PEA
à domicile Recouvrement amiable,
succession, assurance auto42 Faut-il choisir l’impôt sur
les sociétés pour sa SCI ? 82 DÉFENDEZ-VOUS !
« Mon fils s’est blessé en
cours de sport à l’école »Immo
86 ANTISÈCHES La hiérarchie
46 Rénovation énergétique : des règles juridiques,
les arnaques se multiplient la taxe d’aménagement
Vie pro @
52 Égalité hommes femmes : 88 LA RÉDACTION RÉPOND
où en sont les entreprises ? À VOS QUESTIONS
92 L’ENVERS DU DROIT « Et
si je congelais Monique ? »Vie perso
94 TABLEAU DE BORD56 COMMENT FAIRE POUR
déclarer ses revenus en 98 L’ACTU DU PARTICULIER
sollicitant l’avis du fisc 56
COUVERTURE : MARTIN JARRIE POUR LE
Déclarer Jeté sur 4CV : Catalogue Le Particulier Éditions 58 Réforme de la justice : ses revenus sur la totalité des abonnés, encart « 100 jours sans ce qui change pour vous en sollicitant faute » sur la totalité des abonnés, encart « Guides de
l’avis du fisc vos droits » sur la totalité des abonnés, encart
62 OSEZ ! « Et si je me faisais Challenges sur une partie des encart Sciences
et Avenir sur une partie des abonnés, encart First opérer les yeux ? »
Voyages sur une partie des encart
« hors-série du Particulier » sur une partie des 68 VICTOIRE À LA BARRE abonnés, relances de réabonnement sur une partie
«La Fnac ne garantissait des abonnés, publicité Reliure sur porte-adresse.
pas mon ordinateur » Collé p. 3 : encart abonnement sur diffusion kiosques
4 / Juin 2019 • N° 1158 • Le Particulier2391-LeParticulier-Mai-183x242-V4-EXE.pdf 109/05/2019 16:58
C
M
J
CM
MJ
CJ
CMJ
NAction !
L’actu du mois, les décisions à prendre
La baisse des taux compense
tout juste la hausse des prix
Les taux des prêts immobiliers n’en finissent plus de diminuer ! Une bonne nouvelle
pour les acheteurs qui voient leur pouvoir d’achat mis à mal par la hausse des prix.
usqu’où descen- rent. D’après Crédit C’est le taux record, hors
dront-ils ? Selon Logement, désormais, assurance, obtenu en avril
l’observatoire Cré- on emprunte sur par le courtier Artémis0,7% Jdit logement/CSA, 227 mois en moyenne Courtage pour un prêt
en mai dernier, les taux (près de 19 ans), 29 mois sur 20 ans. Le couple d’emprunteurs disposait
des prêts immobiliers de plus qu’en 2014. Ce de revenus annuels supérieurs à 100 000 €
s’établissaient à 1,35 %, paramètre, conjugué à et de 15 % d’apport en plus des frais annexes (droits
en moyenne, hors assu- la baisse des taux, a d’enregistrements, garanties liées au crédit...).
rance. Ils ont presque permis, jusqu’ici, de
rejoint leur plancher compenser la hausse en zone 3 (villes moyen- BNP Paribas Real Estate
(1,33 %, en novembre des prix immobiliers nes et zones rurales). Le se veut néanmoins
ras2016), et sont, pour le (+ 3,2 %, en 2018, selon prêt à taux zéro dans surant et rappelle que
e11 mois de suite, infé- l’incice Notaires-Insee) l’ancien est, lui, can- « le pouvoir d’achat
rieurs à l’inflation. et le recentrage des tonné aux secteurs où le immobilier s’est accru de
Les emprunteurs aux aides à l’accession. Les marché immobilier est 36 % en 10 ans ». Le
marmeilleurs dossiers peu-personnalisées au le moins tendu (zones ché reste donc en faveur
vent obtenir moins de logement (APL) sont, en B2 et C). Olivier Boko- des acquéreurs… Mais
1 % : jusqu’à 0,70 % sur effet, réservées à l’achat bza, directeur général jusqu’à quand ?
20 ans, 0,45 % sur 15 ans d’un bien ancien situé du pôle résidentiel de ❁ VALÉRIE VALIN-STEIN
et 0,35 % sur 10 ans,
selon Artémis Cour- Avec une mensualité de 1 000 € sur 20 ans,
tage. Pour les profes- 2162 m quelle surface* peut-on acheter sans apport ?sionnels, de nouvelles (+ 6 %)
2Surface en m baisses sont possibles.
(évolution sur 1 an)« L es taux inférieurs à
1 % pourraient se
généraliser d’ici l’été », confie
2 2Maël Bernier, porte- 271 m 69 m 68 m 2 264 m 22 m parole du courtier (- 4 %) (- 1 %) (+ 3 %) 2(0 %) (0 %)247 m 45 m Meilleurtaux.com.
(- 2 %) (- 6 %)L’allongement de la
durée des prêts est un
SAINT- MARSEILLE TOULOUSE LILLE STRASBOURG LYON BORDEAUX PARIS
autre élément récur- ÉTIENNE * Selon les prix relevés en avril 2019. Source : meilleurtaux.com
6 / Juin 2019 • N° 1158 • Le Particulier
SUPEREDAction !
PLACEMENTS Des conseillers +5,9 %rétifs à la médiation
d’augmentation pour
a médiatrice de l’Autorité Ce rejet de la médiation erl’électricité au 1 juindes marchés financiers serait-il lié à la piètre qualité des
(AMF), Marielle Cohen- produits conseillés par les CIF ? La hausse, qui avait été↘reportée à la fin de l’hiver,LBranche, dénonce dans son Le rapport pointe des
placea été entérinée par le gouver-rapport d’activité 2018 les refus ments inadaptés aux clients, sans
nement pour les 26 millions de trop fréquents des conseils en alerte sur les risques et les
inconfoyers soumis au tarif réglementé. investissements financiers (CIF) vénients. Parmi eux : le Forex (le
Deux associations de
consomindépendants d’accepter la marché risqué des changes), des
mateurs, l’UFC-Que Choisir
médiation. Les professionnels investissements défiscalisants et la CLCV ont adressé une lettre
n’ont pas l’obligation d’y partici- ou dans des sociétés non cotées. ouverte au président de la
per, même s’ils doivent informer Autre pratique révélée : certains République pour demander son
leurs clients de l’existence de cette CIF font remplir un question- invalidation et menacent
voie amiable. La médiatrice aver- naire de connaissance client par de saisir le Conseil d’État.
tit les CIF que s’ils refusent la produit, ce qui aboutit parfois à
médiation, elle en avisera l’AMF. obtenir des profils
contradictoiIls s’exposent alors à un contrôle res. De là à penser que le
queset une sanction rendue publique tionnaire est orienté pour que
si des irrégularités sont révélées. l’investisseur ait le profil adapté
Même en cas de refus, les épar- au placement qu’on veut lui
vengnants ne saisiront donc pas le dre, il n’y a qu’un pas !
médiateur en pure perte. ❁ FRÉDÉRIQUE SCHMIDIGER
ble majorité de l’article 26 DANS LE
(majorité des copropriétaires
représentant au moins les trois RÉTRO
quarts des voix, à l’époque).
« La sécurité des copropriétaires
est à ce prix », écrivait-on alors.
Aujourd’hui…
Les priorités ont changé :
pour prévenir les
dégradations, le seuil des majorités
a été abaissé. Les travaux de
transformation et
d’amélioration, jusqu’ici soumis à la
double majorité de l’article 26,
voix, afin de « protéger les sont désormais votés aux
moins fortunés contre […] de majorités absolue (art. 25) 1965
riches propriétaires », relevait Le ou simple (art. 24), plus
Particulier dans son numéro de accessibles. Fin 2019, une Pas facile de faire Le Particulier fête
e novembre 1965. La grande loi ordonnance devrait améliorer son 70 anniversaire des travaux
copro de cette année donnait l’utilisation du fonds travaux en 2019. L’occasion en copropriété enfin le pouvoir à l’assemblée de la loi Alur pour les d’explorer nos
archives pour Pour décider de travaux, il fal- générale de voter des travaux copropriétés en difficulté.
éclairer l’actualité. lait autrefois l’unanimité des d’amélioration, mais à la dou- ❁ NADIA JOUAUDIN
8 / Juin 2019 • N° 1158 • Le Particulier
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CompteÉpargneGarantieIntégrale,CompteÉpargneEnfant,CompteÉpargneTransmission,MIFProjetVieetMIFIntergénérations.Nesontpasconcernés:GarantieProtectionAvenir,
GarantieFraisDécèsetlesrentes.(2)Primede60€verséepourtoutesouscriptiond’uncontratd’assuranceviemultisupport«CompteÉpargneLibreAvenirMultisupport»ou
«MIFHorizonEuroactif»effectuéeauxconditionsci-aprèsentrele15/01/2019etle15/07/2019,horsducadred’untransfert«Fourgous».Sousréserved’unversementinitial
(horsversementsprogrammés)investiàhauteurde30%minimumsurdessupportsenunitésdecompte(nongarantisencapital)etdefournirl’ensembledespiècesjustificatives
requisespourlavalidationducontrat.Laprimeseraaffectéesurlecontratselonlarépartitiondel’épargneconstituée.Leversementdelaprimesurlecontratestdéfinitivementacquis
èrepasséla1 annéedecontrat.(3)Pardérogationauxconditionscontractuelles,lesfraissurversementssontde0%surtouslesversements,horsversementsprogrammés,effectués
entrele15/01/2019etle15/07/2019àlaMIFsuruncontratd’assuranceviemultisupportavecunepartminimalede30%investieenunitésdecompte(nongarantiesencapital).
Créditphoto:ShootingGarnierStudio/Documentpublicitairesansvaleurcontractuelle
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LOYERS Le plafonnement
de retour à Paris 15 millions
e décret n° 2019-315 du C’est le nombre 12 avril 2019 vient de
donner le feu vert à la mairie de de données foncières LParis pour remettre en place accessibles au public
le plafonnement des loyers des
Le 24 avril dernier, logements loués nus et meublés. ↘l'administration fiscaleCette mesure avait été appliquée
a ouvert au public un site donnant
dans la capitale du 1.8.15 au
accès aux données (adresse,
28.11.17, puis annulée par la jus- date de la vente, prix et nombre
tice. Mieux bordé juridiquement, de pièces) des transactions
le dispositif a été réintroduit par la immobilières des 5 dernières
loi Élan du 23.11.18 (art. 139 et années (hors Alsace, Moselle
140). Lors d’une première loca- et Mayotte). Moins formaliste
que Patrim, car le nombre tion, d’une relocation ou d’un
de consultations n’est pas limité renouvellement de bail, les conditions (une vue
exceptionet vous ne renseignez pas bailleurs ne pourront pas s’écarter nelle…), il sera possible de
s’affranvotre numéro fiscal (voir le de plus de 20 % à la hausse (30 % à chir du plafonnement. Dans les
n° 1095 du Particulier, p. 46),
la baisse) d’un loyer de référence autres cas, vous devrez vous y
souil est aussi moins complet.
fixé par arrêté préfectoral. Ce mettre, sauf à risquer une amende Ainsi, la date de construction
loyer variera en fonction du quar- pouvant atteindre 15 000 €. et la présence d’un ascenseur
tier, de la date de construction de L’arrêté fixant les loyers de ne sont pas précisées.
l’immeuble et du nombre de piè- référence devrait être publié d’ici Pour trouver des valeurs foncières :
ces du logement. Sous certaines à l’été.❁ VALÉRIE VALIN-STEIN https://app.dvf.etalab.gouv.fr/
C’est nouveau
Chaque mois, Le Particulier décrypte et juge les produits et services dès leur lancement sur le marché.
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CRÉÉ PAR DES ARTISANS SUR SMARTPHONE À REVENUS MENSUELS
Face à la prolifération de platefor- L’application Wishizz se propose Altixia Cadence XII est une SCPI
mes de travaux mettant les parti- de démocratiser la gestion de diversifiée qui investit dans la
culiers en contact avec des socié- patrimoine. Il est déjà possible d’y zone euro et promet de rapporter
tés pas toujours compétentes et visualiser l’ensemble de son patri- de 5 à 6 % par an. Les revenus
honnêtes, la Confédération de moine, remis à jour en temps réel. seront versés mensuellement et
l’artisanat et des petites entrepri- Et, d’ici à quelques mois, de sous- non trimestriellement, comme le
ses du bâtiment (Capeb) vient de crire les placements référencés font la quasi-totalité des SCPI.
lancer 360travaux.com. par sa maison mère, Sicavonline La mensualisation peut vous
(assurance vie, SCPI, OPCVM…).La certitude pour un particulier aider à rembourser l’emprunt
d’être bien conseillé et mis Une appli simple et claire, ayant servi à l’achat de vos parts ou
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sociales et de leurs assurances. conseillers patrimoniaux. en 2015) qui doit faire ses preuves !
10 / Juin 2019 • N° 1158 • Le Particulier
STOCK ADOBE