Le particulier du 05-02-2020

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Date de parution 05 février 2020
Langue Français
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F ier 2020 - N° 1166 mon conseiller privé
le particulier.fr
placements :
les escrocs
ne reculent Pv, P,
devant rien
travaux : qui a droit
à la prime
écolo ? contester !
comment
se faire
indemniser
d’un retard
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impôts :
moduler
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prélèvement
vous aidez
un proche ?
faites-vous
aider aussi
dom : 6,20 €
mar : 50 dh
n° 1166 - F ier 2020
contester un pv - arnaques aux placements - prime d’économie d’énergie - taux de prélèvement - retard de train - aides aux aidants ● le particulier
uve us
adar nt2742-AP-Le-Particulier-Février-242x183-V1-EXE.pdf 108/01/2020 16:26
C
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J
CM
MJ
CJ
CMJ
Np
Éditorial
La dictature de la vérité
Nos valeurs en 280 caractères
1 expertise
Nos informations
reposent sur les
Avez-vous remArqué comment, en compétences et
l’analyse impartiale une poignée d’Années, les réseAux
de nombreux experts, sociAux ont pris le pAs sur lA presse ?
ainsi que sur un
À croire que la voix portée par les important travail
journalistes a perdu en crédibilité et ne fait de documentation
et de vérification plus le poids face aux « vérités » assénées
des sources légales en moins de 280 caractères sur Twitter ou
2 dans les publications sur Facebook. Pire, sens pratique
la profession de journaliste est passée, Nos articles répondent
tous à des probléma- en à peine une décennie, de hautement respectée à honnie, subissant
tiques concrètes parfois des assauts d’insultes, dont la désormais célèbre « journalope ».fréquemment
rencontrées par nos Car c’est bien là le problème majeur de ces nouveaux médias :
lecteurs. Ils aident à l’absence totale de recul ou de contrôle de l’information. Combien de
comprendre pour agir,
fois des contenus de sites parodiques, tel le Gorafi, ont été pris pour débouchent sur des
argent comptant, y compris par certains de nos responsables politiques ? conseils pratiques,
permettent de bien En outre, ils agissent comme une loupe grossissante et déformante.
défendre ses droits Sur Twitter, par exemple, vous ne recevez que les messages envoyés par
3 les comptes auxquels vous avez décidé de vous abonner. Étant donné accessibilité
que, naturellement, vous favorisez ceux dont vous partagez les opinions, Les sujets et notions
abordés étant vous allez être inondés de posts rabâchant ad nauseam la même
souvent techniques information passée par ce prisme déformant. Et ce phénomène
et complexes,
s’amplifie à outrance pendant les périodes de tensions sociales, entre Le Particulier s’attache à
ce qu’ils soient contempteurs et défenseurs acharnés des projets de réformes divers,
traités dans un style lorsque l’heure n’est plus au dialogue apaisé mais à l’invective.
clair et intelligible
C’est pourquoi, dans ce tohu-bohu généralisé, il est indispensable que
4 responsabilité nous poursuivions inlassablement notre mission d’information, sans
Dans tous les conseils parti pris et avec le recul nécessaire pour décrypter en toute objectivité
et informations qu’il
les grands enjeux de notre société. Vous êtes plus de 320 000 abonnés apporte à ses lecteurs,
à nous faire confiance chaque mois, et à avoir compris que la vérité n’est Le Particulier veille
à toujours promouvoir pas au fond des tweets. Nous nous devons de ne pas vous décevoir !
le strict respect de
la légalité et des valeurs Frédéric durA nd-BA zin
citoyennes directeur adjoint de la rédaction
et humanistes.
Le Particulier • N° 1166 • Février 2020 / 3Sommaire Février 2020 -N°1166
Action ! 66 Victoire à la barre46 J’ai fait condamner
Le Cite est remplacé 6 l’actu du mois, les les voisins du dessus
par une prime décisions à
forfaitaire 68 10 conseils pour16 aG
Réduire sa facture de fioul
Dossier 72 patrimoine à la loupe
Anticiper une hausse
19 pV, points, radars, Vous d’impôt
V ez !contester
Bien manœuvrer pour Analyseregagner des points ou
discuter une amende. 75 une loi Le
statut d’habitation
Placements d’un bien immobilier19 76 la leçon du Les Nos conseils pour 32 Que valent les labels
montages fiscaux agressifsque tout rouleéthiques ou responsables ?
80 les arrêts
40 Les coulisses des arnaques Plus-values immobilières,
aux placements référencement internet,
prud’hommes
Immo 82 défendez-V ous ! « J’ai
été licenciée après
46 Économie d’énergie : le avoir été harcelée »
Cite transformé en prime 86 Le
bonusmalus écologique, 50 un projet, un
l’interdiction du plastiqueG Se bâtir un abri
de jardin
@
Vie pro 88 la rédaction
à Vos 52 Qu’attendre d’un bon
bilan de compétences ? 92 l’enV ers du
« J’offre une étoile
à mon épouse »62Vie perso
Comprendre et adapter 94 tableau de
le prélèvement à la source56 Aidants familiaux : faites- 98 l’actu du
vous aider à votre tour
couverture : monsieur zut pour le particulier
Jeté sur 4CV : catalogue Le Particulier Editions sur la 60 comment faire pour totalité des abonnés, encart Guides Fiscaux du Particulier
Être indemnisé en cas sur la totalité des abonnés, encart Le Particulier
de retard de train Immobilier sur une partie des abonnés, encart L’Homme
Moderne sur la totalité des abonnés, encart Linvosges sur
la totalité des abonnés, relances de réabonnement sur une 62 Prélèvement à la source :
partie des abonnés, publicité Reliure sur porte-adresse
faut-il moduler son taux ? Collé p 3 : encart abonnement sur diffusion kiosques
4 / Février 2020 • N° 1166 • Le Particulier
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L’actu du mois, les décisions à prendre
L’impôt diminue pour
17 millions de foyers fiscaux
reLe taux de la 1 tranche du barème progressif de l’impôt sur les revenus de 2020 passe
de 14 à 11 %. Votre prélèvement à la source tient déjà compte de cette réduction.
a baisse d’impôt sation exceptionnelle l a dé Claration devient « ta Cite »
sur le revenu de du taux du PAS vous
Si tous vos revenus sont préremplis et connus du fisc et 5 milliards d’euros permet de bénéficier
si vos charges, vos réductions ou crédits d’impôt ne Lpromise par le des effets de la réforme
bougent pas d’une année sur l’autre, vous n’aurez pas à gouvernement a été sur vos salaires,
penfaire de déclaration en 2020 pour vos revenus de 2019. votée dans la loi de sions, indemnités ou
Le fisc vous informera quand vous pourrez vous
connecfinances pour 2020 acomptes de
janter à votre espace personnel pour consulter un
récapitu(art. 2, loi n° 2019-1479 vier 2020. latif des éléments à sa connaissance. Si vous recevez une
du 28.12.19). Le taux de Le gain sera plus déclaration papier, ils y figureront. S’il ne manque rien et
rela 1 tranche du barème important pour les si les chiffres sont exacts, le fait de ne rien changer
vaude l’impôt sur le revenu 12 millions de contri- dra déclaration (art. 155 de la loi de finances pour 2020).
passe de 14 à 11 %. Pour buables qui relèvent de
rerépercuter au plus vite la 1 tranche du barème
cette mesure, les taux du (de 10 064 à 25 659 € de ménages qui atteignent 2019 sera calculé avec
eprélèvement à la source revenu imposable par la 2 tranche taxée à 30 % l’ancien barème
(revalo(PAS) ont été recalculés part de quotient). Selon (de 25 659 à 73 369 € de risé de 1 %) et avec une
repar le fisc et communi- le ministère du Budget, revenu par part), le gain 1 tranche toujours à
qués aux employeurs, ils gagneront 350 €, en sera moindre (180 € en 14 %. Cet ancien barème
caisses de retraite, à Pôle moyenne, par foyer. moyenne). Les contri- sera appliqué sur vos
emploi… Cette actuali- Pour les 5 millions de buables qui dépassent la revenus d’après la
déclatranche à 30 % (au-delà ration que vous
établide 73 369 € de revenu rez au printemps de Gain d’impôt selon les revenus
imposable par part) ne cette année. Vous ne
Grands gagnants bénéficient d’aucune saurez donc qu’en
Catégorie de foyer Revenu * Gain Revenu Gain
réduction d’impôt. Les août 2020 si, après mensuel (en €) mensuel (en €)
seuils d’entrée dans les déduction des retenues Célibataire 2 000 € 549 € 3 000 € 126 €
tranches du barème ont, et acomptes déjà versés Couple 4 600 € 886 € 5 500 € 252 €
en effet, été modifiés en 2019, vous avez un
Couple avec 1 enfant 5 100 € 898 € 6 500 € 252 €
pour neutraliser les trop-payé qui vous sera
5 600 € 908 € 6 500 € 252 €avec 2 enfants
effets pour ceux qui sont remboursé ou un
reliCouple de retraités
4 600 € 930 € 5 000 € 252 € taxés à 41 et à 45 %. quat d’impôt à régler. (+ de 65 ans)
Attention, l’impôt sur ❁ frédérique
* Montant déclaré qui permet de profiter de la plus forte économie. Un célibataire qui
les revenus perçus en déclare 2 000 € /mois bénéficiera de la plus forte baisse d’impôt dans sa catégorie.

6 / Février 2020 • N° 1166 • Le Particulier
schmidigerLesuccèsdeCorumnedoitrienEn clair,
auhasardmaisàdesprocessbien
huilés.Dèsledépart,leséquipes
ontdécidédemaîtrisertouslesc’est
maillonsdelachaîne:sélection
desinvestissements,maîtrisede
lacollecte,gestiondesimmeubleseux qui
etdeslocataireseninterne.Pour
lechoixdesesinvestissements,
Corumn'apashésitéàcasserlesle disent "codes"[…]Corumn’investitque
dansdesbiensdequalité,occupés
Et c’est encore plus clairsurcorum.fr
pardeslocatairesdequalité...
articlepublié le 18.02.19 sur
FORBES forbes.fr par JJ.Manceau
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CORUM XL, visaSCPIn°19-10 de l'AMF du 28/05/2019.CORUM L’Épargne est une marque de Corum AssetManagement, SociétédeGestion de
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LEP2002e
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Action !
m impôts locaux
Le crédit d’impôt pour la ↘transition énergétique En 2023, exit la taxe
(Cite) est réformé et placé sous
condition de ressources (art. 15 d’habitation principale de la loi de finances – LF – pour
2020 ; voir aussi p. 46).
puis de 100 % en 2023. Le gain
Le taux de la réduction moyen s’élèvera alors à 723 € par ↘d’impôt en faveur des foyer. En attendant, la valeur
locadons consentis aux organismes
luttive servant de base pour le calcul
tant contre les violences conjugales
de la taxe d’habitation sera rééva- est porté de 66 à 75 % en 2020 et
luée de 0,9 % en 2020. En revan- 2021 (art. 163 de la LF 2020).
che, aucune revalorisation n’aura
Les gains sur les primes
verlieu en 2021 et en 2022. Quant aux ↘sées depuis le 10 octobre
taux d’imposition appliqués par 2019 sur des assurances vie
les communes, ils seront figés de ouvertes avant 1983 seront
2020 à 2022 aux niveaux de ceux taxés à 7,5 % lors de rachat
de 2019. À partir de 2023, la taxe (art. 9 de la LF 2020). Les autres
gains restent exonérés.d’habitation ne portera plus que
omme promis par Emma- sur les résidences secondaires et La redevance télé passe
nuel Macron, la taxe les locaux meublés non affectés à ↘cette année de 139 à 138 €
(art. 88 de la LF 2020).d’habitation sur la rési- l’habitation principale.Cdence principale sera sup- Les 80 % de ménages aux reve- Reconduit en 2020, le
disprimée aussi pour les 20 % de nus les plus modestes sont déjà ↘positif d’investissement
locatif Pinel exclura l’habitat ménages les plus aisés (art. 16 de la intégralement exonérés de cet
individuel en 2021 (art. 161 loi de finances pour 2020 n° 2019- impôt (voir le n° 1163 du
Particude la LF 2020).1479 du 28.12.19). Mais cette dis- lier, p. 87). À l’automne prochain, ils
Les régimes Cosse « louer parition sera progressive. Elle n’auront plus qu’à verser la contri- ↘abordable », Malraux et s’étalera sur 3 ans : allégement de bution à l’audiovisuel public,
touDenormandie sont prolongés 30 % en 2021, de 65 % en 2022, jours due.❁ renaud
jusqu’au 31 décembre 2022 (art.
115, 160 et 162 de la LF 2020).
La taxe Apparu, applicable
séparation ↘aux locations mesurant s de es n
moins de 14 m² habitables (art. 234
Les couples mariés ou pacsés qui se séparent paient un droit de 2,5 % sur les du code général des impôts), a été
biens communs (ou détenus en indivision) qu’ils se partagent. Ce coût élevé les supprimée (art. 21 de la LF 2020).
pousse parfois à conserver un bien immobilier en indivision ou à le vendre, puis à
L’investissement au répartir l’argent entre eux, sans établir d’acte de partage notarié. Afin d’en alléger ↘capital de PME donnera le poids, les députés ont souhaité ramener ce droit de partage à 1,1 % (taux
applidroit à une réduction d’impôt de ercable avant 2011), mais en deux temps : le taux passera à 1,8 % au 1 janvier
25 %, au lieu de 18 % (et de 30 %, 2021, puis à 1,1 % en 2022 (art. 108 de la loi de finances – LF – 2020). Les autres
au lieu de 38 %, pour les PME partages (entre héritiers, notamment) resteront taxés à 2,5 %. Les couples auront
corses), à une date à préciser par donc tout intérêt à attendre le plus tard possible pour partager leurs biens. Autre
décret (art. 137 de la LF 2020).allégement adopté dans la loi de finances, au profit cette fois des couples qui
er Investir au capital d’une établissent un contrat de mariage : depuis le 1 janvier 2020, ils n’ont plus à payer ↘société foncière solidaire le droit d’enregistrement fixe de 125 € lorsqu’ils ne font pas d’apport de biens à
ouvre désormais droit à une la communauté. Ce droit est supprimé aussi sur les certificats de propriété, les
réduction d’impôt de 25 % testaments, les acceptations ou les renonciations pures et simples de succession
(art. 157 de la LF 2020). ou de legs et sur les inventaires (art. 21). ❁ frédérique schmidiger
8 / Février 2020 • N° 1166 • Le Particulier
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moer1 choixdedestinations
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er1 choixdecures:Rhumatologie,Phlébologie,
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Agence MEESTERS -Crédit photo :Marielsa Nielsi
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Action !
f Scruter les réseaux 8,68 €
sociaux, oui mais… salaire horaire net
e Conseil constitutionnel a site. Mieux vaut donc n’autoriser minimal à verser aux
validé, pour l’essentiel, la que ses proches à accéder à ses
employés à domicilecollecte par le fisc des don- comptes. Par ailleurs, le fisc ne Lnées personnelles sur les peut pas exploiter de données Le Smic horaire brut, ↘revalorisé de 1,20 %, réseaux sociaux pour détecter des sensibles (origine ethnique,
opierest passé à 10,15 € le 1 janvier manquements nions politiques,
2020 (décret n° 2019-1387 et des infractions religion,
appardu 18.12.19). Le Smic net fiscales et doua- tenance
syndihoraire est désormais à 7,88 €
nières (décision cale, données
(8,68 € avec la majoration
DC n° 2019-796 génétiques et de 10 % pour congés payés).
du 27.12.19 sur biométriques, Attention, le salaire minimal
l’article 154 LF santé, orienta- peut être supérieur selon
2020). Mais les tions sexuelles). le niveau de qualification
Sages ont posé Les Sages ont de l’employé (voir p. 96).
leurs conditions. aussi averti : ils
Le fisc ne peut veilleront à ce
collecter que des données mani- que l’efficacité du dispositif,
expéfestement rendues publiques, ce rimenté durant 3 ans, justifie ces
qui exclut les contenus accessi- atteintes aux droits et libertés
bles après la saisie d’un mot de avant d’accepter qu’il soit
pérenpasse ou après inscription sur le nisé. ❁ Frédérique
saire entre l’assemblée générale DANS LE
et le syndic », souligne Le
Particulier dans ce même numéro. rétro
Fort de ce constat, la loi de 1965
institutionnalise son existence.
Aujourd’hui
Les attributions du conseil
syndical ont été élargies par
l’ordonnance d’octobre 2019
réformant la copropriété. Dès juin
2020, l’assemblée générale (AG)
pourra lui déléguer le pouvoir de
prendre tout ou partie des
décisions relevant de l’article 24. Il
vocables, soit par certains règle- pourra, par exemple, être chargé
ments de copropriété, soit par des travaux d’urgence que la loi 1965 décisions des assemblées géné- attribue normalement au
synrales », indique Le Particulier dic. Cette délégation devra tou-Le Particulier a fêté Le sacre du
e dans son numéro de décembre tefois s’exercer dans les limites son 70 anniversaire conseil syndical 1967. C’est donc la pratique qui d’un montant décidé en AG, en 2019. L’occasion
et elle ne pourra être accordée Avant 1965, le conseil syndical a consacré cet organe de la d’explorer nos
que pour 2 ans au maximum.archives pour n’était pas prévu par la loi. « Il copropriété, car il apparaissait
éclairer l’actualité. ❁avait été institué sous divers comme « un trait d’union néces- AL F oNA
10 / Février 2020 • N° 1166 • Le Particulier
KEYSTONE FrANcE, i STOcK
re dim ie mé
schmidiger