Droit de la concurrence : un large choix de docs - Page 16

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Mission parlementaire sur le régime juridique du jeu vidéo en droit d
Mission parlementaire sur le régime juridique du jeu vidéo en droit d'auteur
MARTIN-LALANDE Patrice, Ministère de la culture et de la communication
59 pages
Une nouvelle dynamique pour le transport intermodal. - CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
94 pages
Mieux acheter pour un meilleur service du public : des marchés publics complexesaux partenariats public-privé - BESSON Eric, Premier ministre;  Secrétariat d
Mieux acheter pour un meilleur service du public : des marchés publics complexesaux partenariats public-privé
BESSON Eric, Premier ministre; Secrétariat d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique
103 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la Documentation française
Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, MARC François
87 pages
L
L'impact de la concurrence sur l'emploi dans le secteur agricole - Etude comparée au niveau européen
LE GUEN Jacques, de l'alimentation, Ministère de l'agriculture, de la pêche et de la ruralité
73 pages
Rapport du Médiateur de l
Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2007
LEVY-ROSENWALD Marianne, Médiateur de l'édition publique
55 pages