Apprendre et comprendre le droit fiscal - Page 50

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Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire
MARINI Philippe, Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
246 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés - Tome I. - Rapport
GOULARD François, Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques, PUPPONI François
309 pages
L
89 pages
Mission parlementaire de simplification de l
Mission parlementaire de simplification de l'environnement réglementaire et fiscal des entreprises - Mieux simplifier - « La simplification collaborative »
MANDON Thierry, de la décentralisation et de la fonction publique; Ministère des petites et moyennes entreprises, Ministère de l'économie et des finances; Ministère de la réforme de l'Etat, de l'innovation et de l'économie numérique
72 pages
La France en transition 1993-2005 - Conseil de l
La France en transition 1993-2005
Conseil de l'emploi, des revenus et de la cohésion sociale
242 pages
Etude et propositions concernant les enjeux du coût de main d
Etude et propositions concernant les enjeux du coût de main d'oeuvre dans le secteur de la production agricole
Premier ministre; Ministère de l'agriculture, REYNES Bernard, de l'alimentation, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, de la pêche
48 pages
Salaire minimum et bas revenus : comment concilier justice sociale et efficacité économique ? - ZYLBERBERG André, CETTE Gilbert, CAHUC Pierre, Conseil d
Salaire minimum et bas revenus : comment concilier justice sociale et efficacité économique ?
ZYLBERBERG André, CETTE Gilbert, CAHUC Pierre, Conseil d'analyse économique
270 pages
Bilan de la loi Littoral et des mesures en faveur du littoral - Délégation interministérielle à l
Bilan de la loi Littoral et des mesures en faveur du littoral
Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires; Secrétariat général de la mer
127 pages
Le droit communautaire 1987 - Directorate-General for Translation European Commission
Le droit communautaire 1987
Directorate-General for Translation European Commission
48 pages
Rapport du groupe de travail sur l
Rapport du groupe de travail sur l'élargissement de l'assiette des cotisations employeurs de sécurité sociale
DELPAL Bérénice, NICOLAS Jean-Baptiste, Ministère de l'économie, BENARD Yohann, des finances et de l'industrie; Ministère de la santé et des solidarités
244 pages
Les effets incitatifs de la prime pour l
Les effets incitatifs de la prime pour l'emploi : une évaluation difficile - article ; n°1 ; vol.412, pg 57-80
Franck Arnaud, Bérengère Junod-Mesqui, Sébastien Vermare, Marion Cochard
24 pages