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Dix ans de Programme national de rénovation urbaine : bilan et perspectives
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Dix ans de Programme national de rénovation urbaine : bilan et perspectives

Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles, Malgorn Bernadette

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Dix ans de Programme national de rénovation urbaine : bilan et perspectives

Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles, Malgorn Bernadette

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227 pages

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Rapport d information fait au nom des Affaires économiques et du plan et de la Commission des lois constitutionnelles (...) par le groupe de travail chargé de dresser le bilan de l application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral
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Rapport d'information fait au nom des Affaires économiques et du plan et de la Commission des lois constitutionnelles (...) par le groupe de travail chargé de dresser le bilan de l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral

Gelard Patrice, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan; Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel

Rapport d information fait au nom des Affaires économiques et du plan et de la Commission des lois constitutionnelles (...) par le groupe de travail chargé de dresser le bilan de l application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral Alternate Text
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Rapport d'information fait au nom des Affaires économiques et du plan et de la Commission des lois constitutionnelles (...) par le groupe de travail chargé de dresser le bilan de l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral

Gelard Patrice, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan; Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel

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92 pages

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Mission sur les inondations - Sainte-Maxime les 18 et 19 septembre 2009
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Mission sur les inondations - Sainte-Maxime les 18 et 19 septembre 2009

Pauc Jean-Claude, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Le Quentrec Michel

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Mission sur les inondations - Sainte-Maxime les 18 et 19 septembre 2009

Pauc Jean-Claude, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Le Quentrec Michel

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130 pages

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ZFU, développement économique et emploi dans les Quartiers
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ZFU, développement économique et emploi dans les Quartiers

Ministère De La Ville, Raoult Eric

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Ministère De La Ville, Raoult Eric

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56 pages

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Politique de la ville - Perspectives françaises et ouvertures internationales
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Politique de la ville - Perspectives françaises et ouvertures internationales

Noémie Houard, Centre D'Analyse Stratégique

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Politique de la ville - Perspectives françaises et ouvertures internationales

Noémie Houard, Centre D'Analyse Stratégique

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242 pages

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Parangonnage CGPC (Conseil Général des Ponts et Chaussées)
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Parangonnage CGPC (Conseil Général des Ponts et Chaussées)

Paufique Jean-Paul, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Parangonnage CGPC (Conseil Général des Ponts et Chaussées)

Paufique Jean-Paul, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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74 pages

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Reconstitution des peuplements forestiers détruits par la tempête du 24 janvier 2009 dans le massif forestier des Landes de Gascogne
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Reconstitution des peuplements forestiers détruits par la tempête du 24 janvier 2009 dans le massif forestier des Landes de Gascogne

Lafitte Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Alimentation, Lerat Jean-François

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Reconstitution des peuplements forestiers détruits par la tempête du 24 janvier 2009 dans le massif forestier des Landes de Gascogne

Lafitte Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Alimentation, Lerat Jean-François

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81 pages

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Evaluation de la politique d innovation routière du ministère de l équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
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Evaluation de la politique d'innovation routière du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

Fougea Denis, De L'Aménagement Du Territoire, Du Tourisme Et De La Mer, Ministère De L'Équipement, Ray Michel, Des Transports

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Evaluation de la politique d'innovation routière du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

Fougea Denis, De L'Aménagement Du Territoire, Du Tourisme Et De La Mer, Ministère De L'Équipement, Ray Michel, Des Transports

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147 pages

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Mission d audit de l agence régionale d urbanisme et d aménagement de la Guyane (ARUAG)
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Mission d'audit de l'agence régionale d'urbanisme et d'aménagement de la Guyane (ARUAG)

Wellhoff François, Belliot Marcel, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Federation Nationale Des Agences D'Urbanisme

Mission d audit de l agence régionale d urbanisme et d aménagement de la Guyane (ARUAG) Alternate Text
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Mission d'audit de l'agence régionale d'urbanisme et d'aménagement de la Guyane (ARUAG)

Wellhoff François, Belliot Marcel, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Federation Nationale Des Agences D'Urbanisme

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23 pages

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Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005)
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Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005)

Blanchet Patrice, Garcia Alain, Viau Claude, Ribiere Georges, Conseil Général De L'Alimentation, Balny Philippe, Dargnies Gilles, Lagarde Olivier De, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable

Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005) Alternate Text
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Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005)

Blanchet Patrice, Garcia Alain, Viau Claude, Ribiere Georges, Conseil Général De L'Alimentation, Balny Philippe, Dargnies Gilles, Lagarde Olivier De, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable

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46 pages

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Décentralisation du canal de la Somme entre l écluse de Sormont (Somme) et Saint-Simon (Aisne)
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Décentralisation du canal de la Somme entre l'écluse de Sormont (Somme) et Saint-Simon (Aisne)

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Rattier Philippe

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Décentralisation du canal de la Somme entre l'écluse de Sormont (Somme) et Saint-Simon (Aisne)

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Rattier Philippe

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35 pages

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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2011
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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2011

Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles

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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2011

Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles

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304 pages

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Les crues des 1er au 5 décembre 2003 dans les régions Auvergne, Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte d Azur et Rhône-Alpes : Premières estimations des dommages
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Les crues des 1er au 5 décembre 2003 dans les régions Auvergne, Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte d'Azur et Rhône-Alpes : Premières estimations des dommages

Perriez Franck, Laurain Claude, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De L'Industrie Et Du Commerce; Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Gérard Martin, Arnaud Marc, Prime Jean-Louis, Des Eaux Et Des Forêts

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Les crues des 1er au 5 décembre 2003 dans les régions Auvergne, Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte d'Azur et Rhône-Alpes : Premières estimations des dommages

Perriez Franck, Laurain Claude, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De L'Industrie Et Du Commerce; Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Gérard Martin, Arnaud Marc, Prime Jean-Louis, Des Eaux Et Des Forêts

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51 pages

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Les quartiers en mouvement - Pour un acte 2 de la rénovation urbaine
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Les quartiers en mouvement - Pour un acte 2 de la rénovation urbaine

Agence Nationale Pour La Renovation Urbaine

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Agence Nationale Pour La Renovation Urbaine

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183 pages

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Rapport de synthèse de la concertation nationale sur la réforme de la politique de la ville
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Rapport de synthèse de la concertation nationale sur la réforme de la politique de la ville

Ministère De L'Égalité Des Territoires Et Du Logement; Ministère De La Ville

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Rapport de synthèse de la concertation nationale sur la réforme de la politique de la ville

Ministère De L'Égalité Des Territoires Et Du Logement; Ministère De La Ville

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35 pages

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L aménagement comme mode de développement : quartiers en difficulté : la notion de partenariat public - privé : document de synthèse
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L'aménagement comme mode de développement : quartiers en difficulté : la notion de partenariat public - privé : document de synthèse

Interface (Versailles); Ministère De L'Équipement, Du Logement, Des Transports Et Du Tourisme. Direction Des Affaires Économiques Et Internationales

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L'aménagement comme mode de développement : quartiers en difficulté : la notion de partenariat public - privé : document de synthèse

Interface (Versailles); Ministère De L'Équipement, Du Logement, Des Transports Et Du Tourisme. Direction Des Affaires Économiques Et Internationales

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72 pages

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Maîtrise d ouvrage du projet d optimisation des zones d expansion des crues du Rhône entre Viviers et Beaucaire - Impacts techniques et juridiques
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Maîtrise d'ouvrage du projet d'optimisation des zones d'expansion des crues du Rhône entre Viviers et Beaucaire - Impacts techniques et juridiques

Creuchet Bertrand, Quevremont Philippe, Gerard François, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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Maîtrise d'ouvrage du projet d'optimisation des zones d'expansion des crues du Rhône entre Viviers et Beaucaire - Impacts techniques et juridiques

Creuchet Bertrand, Quevremont Philippe, Gerard François, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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53 pages

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La politique de la ville une décennie de réformes
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La politique de la ville une décennie de réformes

Cour Des Comptes

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La politique de la ville une décennie de réformes

Cour Des Comptes

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335 pages

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Grands projets de ville : premiers éléments d évaluation
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Grands projets de ville : premiers éléments d'évaluation

Mercadal Georges, Roussel François-Xavier, Bansept Claudine, Conseil National Des Villes

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Grands projets de ville : premiers éléments d'évaluation

Mercadal Georges, Roussel François-Xavier, Bansept Claudine, Conseil National Des Villes

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83 pages

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Mission sur l aviation sportive et de loisirs
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Mission sur l'aviation sportive et de loisirs

Claude Belot, Premier Ministre

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Mission sur l'aviation sportive et de loisirs

Claude Belot, Premier Ministre

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39 pages

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Bilan et perspectives du programme national de renouvellement urbain (action de l ANRU)
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Bilan et perspectives du programme national de renouvellement urbain (action de l'ANRU)

Social Et Environnemental, Linemann Marie-Noëlle, Conseil Économique

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Bilan et perspectives du programme national de renouvellement urbain (action de l'ANRU)

Social Et Environnemental, Linemann Marie-Noëlle, Conseil Économique

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180 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif au Fonds national de solidarité pour l eau (FNSE)
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif au Fonds national de solidarité pour l'eau (FNSE)

Sénat. Commission Des Finances, Adnot Philippe, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif au Fonds national de solidarité pour l'eau (FNSE)

Sénat. Commission Des Finances, Adnot Philippe, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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167 pages

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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2007
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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2007

Ministère Du Logement Et De La Ville; Délégation Interministérielle À La Ville Et Au Développement Social Urbain; Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles

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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2007

Ministère Du Logement Et De La Ville; Délégation Interministérielle À La Ville Et Au Développement Social Urbain; Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles

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157 pages

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La sécurité routière en France : bilan de l année 2003
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La sécurité routière en France : bilan de l'année 2003

Observatoire National Interministeriel De Securite Routiere

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La sécurité routière en France : bilan de l'année 2003

Observatoire National Interministeriel De Securite Routiere

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238 pages

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Le rôle des DDE en matière d urbanisme commercial
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Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Prats Michèle, Seligmann Bernard

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Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Prats Michèle, Seligmann Bernard

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69 pages

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Rapport d information déposé (...) par le comité d évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d information (n° 2853) du 21 octobre 2010 sur l évaluation des aides aux quartiers défavorisés
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Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 2853) du 21 octobre 2010 sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés

Pupponi François, Goulard François, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques

Rapport d information déposé (...) par le comité d évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d information (n° 2853) du 21 octobre 2010 sur l évaluation des aides aux quartiers défavorisés Alternate Text
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Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 2853) du 21 octobre 2010 sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés

Pupponi François, Goulard François, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques

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61 pages

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Multimodalité avion - TGV
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Multimodalité avion - TGV

Guyard Michel, Direction Générale De L'Aviation Civile; Direction Des Transports Terrestres, Chapulut Jean-Noël

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Multimodalité avion - TGV

Guyard Michel, Direction Générale De L'Aviation Civile; Direction Des Transports Terrestres, Chapulut Jean-Noël

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62 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : Débats - Tome III
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : Débats - Tome III

Sénat. Délégation À La Prospective, Jean-Pierre Sueur

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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : Débats - Tome III

Sénat. Délégation À La Prospective, Jean-Pierre Sueur

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272 pages

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Rapport sur l évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien 2002-2003
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Rapport sur l'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien 2002-2003

Conseil National Des Transports, Blatter Régis

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Rapport sur l'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien 2002-2003

Conseil National Des Transports, Blatter Régis

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159 pages

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Quel avenir pour les logements de Lods dans le quartier de la Grand mare à Rouen ?
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Quel avenir pour les logements de Lods dans le quartier de la Grand'mare à Rouen ?

Queffelec Christian, Carlotti Pierre, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Dhima Dhionis, Jean-Armand Calgaro

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Quel avenir pour les logements de Lods dans le quartier de la Grand'mare à Rouen ?

Queffelec Christian, Carlotti Pierre, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Dhima Dhionis, Jean-Armand Calgaro

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