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Dix ans de Programme national de rénovation urbaine : bilan et perspectives
Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles, Malgorn Bernadette
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Dix ans de Programme national de rénovation urbaine : bilan et perspectives
Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles, Malgorn Bernadette
227 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des Affaires économiques et du plan et de la Commission des lois constitutionnelles (...) par le groupe de travail chargé de dresser le bilan de l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral
Gelard Patrice, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan; Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel
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Rapport d'information fait au nom des Affaires économiques et du plan et de la Commission des lois constitutionnelles (...) par le groupe de travail chargé de dresser le bilan de l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral
Gelard Patrice, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan; Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel
92 pages
Français
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Mission sur les inondations - Sainte-Maxime les 18 et 19 septembre 2009
Pauc Jean-Claude, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Le Quentrec Michel
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Mission sur les inondations - Sainte-Maxime les 18 et 19 septembre 2009
Pauc Jean-Claude, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Le Quentrec Michel
130 pages
Français
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ZFU, développement économique et emploi dans les Quartiers
Ministère De La Ville, Raoult Eric
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ZFU, développement économique et emploi dans les Quartiers
Ministère De La Ville, Raoult Eric
56 pages
Français
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Politique de la ville - Perspectives françaises et ouvertures internationales
Noémie Houard, Centre D'Analyse Stratégique
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Politique de la ville - Perspectives françaises et ouvertures internationales
Noémie Houard, Centre D'Analyse Stratégique
242 pages
Français
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Parangonnage CGPC (Conseil Général des Ponts et Chaussées)
Paufique Jean-Paul, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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Parangonnage CGPC (Conseil Général des Ponts et Chaussées)
Paufique Jean-Paul, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
74 pages
Français
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Reconstitution des peuplements forestiers détruits par la tempête du 24 janvier 2009 dans le massif forestier des Landes de Gascogne
Lafitte Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Alimentation, Lerat Jean-François
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Reconstitution des peuplements forestiers détruits par la tempête du 24 janvier 2009 dans le massif forestier des Landes de Gascogne
Lafitte Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Alimentation, Lerat Jean-François
81 pages
Français
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Evaluation de la politique d'innovation routière du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Fougea Denis, De L'Aménagement Du Territoire, Du Tourisme Et De La Mer, Ministère De L'Équipement, Ray Michel, Des Transports
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Evaluation de la politique d'innovation routière du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Fougea Denis, De L'Aménagement Du Territoire, Du Tourisme Et De La Mer, Ministère De L'Équipement, Ray Michel, Des Transports
147 pages
Français
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Mission d'audit de l'agence régionale d'urbanisme et d'aménagement de la Guyane (ARUAG)
Wellhoff François, Belliot Marcel, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Federation Nationale Des Agences D'Urbanisme
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Mission d'audit de l'agence régionale d'urbanisme et d'aménagement de la Guyane (ARUAG)
Wellhoff François, Belliot Marcel, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Federation Nationale Des Agences D'Urbanisme
23 pages
Français
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Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005)
Blanchet Patrice, Garcia Alain, Viau Claude, Ribiere Georges, Conseil Général De L'Alimentation, Balny Philippe, Dargnies Gilles, Lagarde Olivier De, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable
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Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005)
Blanchet Patrice, Garcia Alain, Viau Claude, Ribiere Georges, Conseil Général De L'Alimentation, Balny Philippe, Dargnies Gilles, Lagarde Olivier De, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable
46 pages
Français
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Décentralisation du canal de la Somme entre l'écluse de Sormont (Somme) et Saint-Simon (Aisne)
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Rattier Philippe
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Décentralisation du canal de la Somme entre l'écluse de Sormont (Somme) et Saint-Simon (Aisne)
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Rattier Philippe
35 pages
Français
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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2011
Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles
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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2011
Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles
304 pages
Français
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Les crues des 1er au 5 décembre 2003 dans les régions Auvergne, Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte d'Azur et Rhône-Alpes : Premières estimations des dommages
Perriez Franck, Laurain Claude, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De L'Industrie Et Du Commerce; Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Gérard Martin, Arnaud Marc, Prime Jean-Louis, Des Eaux Et Des Forêts
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Les crues des 1er au 5 décembre 2003 dans les régions Auvergne, Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte d'Azur et Rhône-Alpes : Premières estimations des dommages
Perriez Franck, Laurain Claude, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De L'Industrie Et Du Commerce; Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Gérard Martin, Arnaud Marc, Prime Jean-Louis, Des Eaux Et Des Forêts
51 pages
Français
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Les quartiers en mouvement - Pour un acte 2 de la rénovation urbaine
Agence Nationale Pour La Renovation Urbaine
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Les quartiers en mouvement - Pour un acte 2 de la rénovation urbaine
Agence Nationale Pour La Renovation Urbaine
183 pages
Français
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Rapport de synthèse de la concertation nationale sur la réforme de la politique de la ville
Ministère De L'Égalité Des Territoires Et Du Logement; Ministère De La Ville
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Rapport de synthèse de la concertation nationale sur la réforme de la politique de la ville
Ministère De L'Égalité Des Territoires Et Du Logement; Ministère De La Ville
35 pages
Français
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L'aménagement comme mode de développement : quartiers en difficulté : la notion de partenariat public - privé : document de synthèse
Interface (Versailles); Ministère De L'Équipement, Du Logement, Des Transports Et Du Tourisme. Direction Des Affaires Économiques Et Internationales
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L'aménagement comme mode de développement : quartiers en difficulté : la notion de partenariat public - privé : document de synthèse
Interface (Versailles); Ministère De L'Équipement, Du Logement, Des Transports Et Du Tourisme. Direction Des Affaires Économiques Et Internationales
72 pages
Français
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Maîtrise d'ouvrage du projet d'optimisation des zones d'expansion des crues du Rhône entre Viviers et Beaucaire - Impacts techniques et juridiques
Creuchet Bertrand, Quevremont Philippe, Gerard François, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Creuchet Bertrand, Quevremont Philippe, Gerard François, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
53 pages
Français
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La politique de la ville une décennie de réformes
Cour Des Comptes
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La politique de la ville une décennie de réformes
Cour Des Comptes
335 pages
Français
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Grands projets de ville : premiers éléments d'évaluation
Mercadal Georges, Roussel François-Xavier, Bansept Claudine, Conseil National Des Villes
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Grands projets de ville : premiers éléments d'évaluation
Mercadal Georges, Roussel François-Xavier, Bansept Claudine, Conseil National Des Villes
83 pages
Français
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Mission sur l'aviation sportive et de loisirs
Claude Belot, Premier Ministre
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Mission sur l'aviation sportive et de loisirs
Claude Belot, Premier Ministre
39 pages
Français
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Bilan et perspectives du programme national de renouvellement urbain (action de l'ANRU)
Social Et Environnemental, Linemann Marie-Noëlle, Conseil Économique
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Bilan et perspectives du programme national de renouvellement urbain (action de l'ANRU)
Social Et Environnemental, Linemann Marie-Noëlle, Conseil Économique
180 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif au Fonds national de solidarité pour l'eau (FNSE)
Sénat. Commission Des Finances, Adnot Philippe, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
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Sénat. Commission Des Finances, Adnot Philippe, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
167 pages
Français
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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2007
Ministère Du Logement Et De La Ville; Délégation Interministérielle À La Ville Et Au Développement Social Urbain; Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles
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Ministère Du Logement Et De La Ville; Délégation Interministérielle À La Ville Et Au Développement Social Urbain; Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles
157 pages
Français
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La sécurité routière en France : bilan de l'année 2003
Observatoire National Interministeriel De Securite Routiere
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La sécurité routière en France : bilan de l'année 2003
Observatoire National Interministeriel De Securite Routiere
238 pages
Français
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Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial
Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Prats Michèle, Seligmann Bernard
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Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial
Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Prats Michèle, Seligmann Bernard
69 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 2853) du 21 octobre 2010 sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés
Pupponi François, Goulard François, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques
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Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 2853) du 21 octobre 2010 sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés
Pupponi François, Goulard François, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques
61 pages
Français
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Multimodalité avion - TGV
Guyard Michel, Direction Générale De L'Aviation Civile; Direction Des Transports Terrestres, Chapulut Jean-Noël
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Multimodalité avion - TGV
Guyard Michel, Direction Générale De L'Aviation Civile; Direction Des Transports Terrestres, Chapulut Jean-Noël
62 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : Débats - Tome III
Sénat. Délégation À La Prospective, Jean-Pierre Sueur
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : Débats - Tome III
Sénat. Délégation À La Prospective, Jean-Pierre Sueur
272 pages
Français
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Rapport sur l'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien 2002-2003
Conseil National Des Transports, Blatter Régis
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Rapport sur l'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien 2002-2003
Conseil National Des Transports, Blatter Régis
159 pages
Français
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Quel avenir pour les logements de Lods dans le quartier de la Grand'mare à Rouen ?
Queffelec Christian, Carlotti Pierre, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Dhima Dhionis, Jean-Armand Calgaro
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Quel avenir pour les logements de Lods dans le quartier de la Grand'mare à Rouen ?
Queffelec Christian, Carlotti Pierre, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Dhima Dhionis, Jean-Armand Calgaro
86 pages
Français