rapports-territoire-environnement

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Premier bilan de la réforme de la TGAP de 2009 et de la politique de soutien sur les déchets ménagers et assimilés

Du Développement Durable, Ministère De L'Écologie, Des Transports Et Du Logement

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'ingénierie publique

Daudigny Yves, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

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Protection des îles de la Barthelasse et de Piot contre les crues duRhône

Inspection Generale De L'Environnement, Balland Pierre, Xavier Martin

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Rapport annuel 2003 de la Commission nationale du débat public

Mansillon Yves, Commission Nationale Du Debat Public

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La maîtrise de l'urbanisme autour des lignes de transports d'électricité

Follenfant Philippe, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Industrie, Leteurtrois Jean-Pierre, De L'Énergie Et Des Technologies

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Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés - Tome II. - Etudes

Pupponi François, Goulard François, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques

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Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés - Tome I. - Rapport

Goulard François, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Pupponi François

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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : rêves ou cauchemars ?

Délégation Sénatoriale À La Prospective, Jean-Pierre Sueur

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et la politique de la ville

Dallier Philippe, Sénat. Commission Des Finances

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La rénovation urbaine à l'épreuve des faits - Rapport 2009 d'évaluation

Agence Nationale Pour La Renovation Urbaine

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Rapport d'activité 2002 - 2005 du Conseil national des villes

Conseil National Des Villes

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Rapport d'activité 2006 - 2009 du Conseil national des villes

Conseil National Des Villes

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Avis du Conseil National des Villes sur la première étape de mise en oeuvre de la loi Prévention de la délinquance (mars 2007), la place et le rôle de la justice, le soutien à la jeunesse, et la gouvernance de la prévention de la délinquance.

Conseil National Des Villes

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Les entreprises dans les zones franches urbaines : bilan et perspectives

Social Et Environnemental, Conseil Économique, Benatsou Fatiha

Autres

Audit thématique d'initiative nationale sur l'action des services du MEDADdans la mise en oeuvre du programme national de rénovation urbaine - Rapport de synthèse

Cauville Didier, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Joigny Michèle, Wanda Diebolt

Autres

Grenelle de l'environnement - Chantier n° 2 Logements sociaux et rénovation urbaine

Du Développement Et De L'Aménagement Durables, Van De Maele Philippe, Ministère De L'Écologie

Autres

Audit du programme architecture, urbanisme, ingénierie publique (AUIP)

Mazire Brigitte, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Brunetiere Jean-René, Juffe Michel

Autres

Un commerce pour la ville

Rochefort Robert, Ministère Du Logement Et De La Ville

Autres

Réunifier et réconcilier la ville - Constats et propositions

Le Gall Gérard, Conseil Economique Et Social

Autres

De nouvelles perspectives pour la rénovation urbaine

Agence Nationale Pour La Renovation Urbaine

Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n°2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine

De L'Environnement Et Du Territoire, Philippe Pemezec, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

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Rapport d'activité 2005 : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité - Délégation interministérielle à la ville

Ministère De L'Emploi, De La Cohésion Sociale Et Du Logement

Autres

Bilan des zones franches urbaines : rapport au Parlement - 2002

Ministère De La Ville Et De La Rénovation Urbaine

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Les politiques de l'urbanisme et de l'habitat face aux changements climatiques

Viguerie Paul De, Conseil Economique Et Social

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Projet de loi d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine

Rastoll Frédérique, Crosemarie Pierrette, Conseil Economique Et Social

Autres

Métropoles et structuration du territoire

Bury Jean-Claude, Conseil Economique Et Social

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Enquête sur l'implication des DDE dans la politique de la ville et le renouvellement urbain : une grande ambition pour l'équipement

Crepey Georges, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Implication des services de l'Etat dans les démarches de développement urbain durable

Kegelart Jean-Jacques, Levy Christian, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Decourcelle Jean-Pierre

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Avant-projet de loi relatif à la ville et à la cohésion urbaine (articles 1, 5, 7 et 12) - Procédure simplifiée

Conseil Économique, Martin Hugues, Social Et Environnemental, Roudil Isabelle

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Pour une réforme radicale de la politique de la ville

Mechmache Mohamed, Marie-Hélène Bacqué, Ministère De La Ville