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Jeunesse

Premier rendez-vous 2 - L'amour, c'est du caca

Alexandra Larochelle, Louis Patalano

Actualité, évènements

Présentation de l'application mobile "Leadership pour Elles"

Autres

Application du protocole d'accord du 24 août 2004 sur la chirurgie française

Autume Christine D', Guidicelli Henri, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Education

Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les métiers de l'animation

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales, Vuilque Philippe

Education

Le Bilan social

Gautier Jean, Conseil Economique Et Social

Education

Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi no 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Gorce Gaëtan, Familiales Et Sociales

Education

L'Inspection du travail en France en 2000 : les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail

Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité

Education

L'Inspection du travail en France en 2002 : les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail

Du Travail Et De La Solidarité, Ministère Des Affaires Sociales

Education

L'Inspection du travail en France en 2001 : les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail

Ministère Des Affaires Sociales, Du Travail Et De La Solidarité

Education

Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi no 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail

Gorce Gaëtan, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement

Hamel Gérard, Le Bouillonnec Jean-Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'application de la convention Aeras s'assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Hermange Marie-Thérèse

Comptabilité

Rapport du groupe de travail sur la transposition de la directive concernant les offres publiques d'acquisition

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie, Lepetit Jean-François

Autres

Les Titres de séjour des étrangers en France en 1998 : rapport au Parlement : premier rapport établi en application de l'article 45 de la loi du 11 mai 1998

Ministère De L'Intérieur

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le suivi des préconisations de la Cour des comptes et de la Mission d'évaluation et de contrôle

De L'Économie Générale Et Du Plan, Dumont Jean-Louis, Jégo Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans les lois n° 96-314 du 12 avril 1996 et n° 98-546 du 2 juillet 1998

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'application de la loi du 1er août 2003 de sécurité financière

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 98-546 du 2 juillet 1998

Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Comptabilité

Pour une agriculture biologique au coeur de l'agriculture française : rapport de propositions pour la mise en oeuvre du plan pluriannuel de développement de l'agriculture biologique (1998-2002)

Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche, Riquois Alain

Comptabilité

Evaluation de l'impact des aides à l'extensification des productions bovines et ovines : mesures CEE 4115-88 mises en place en France en 1990-1991 et 1992 : rapport de synthèse pour la Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi du Ministère de l'agriculture et de la pêche

De La Politique Sociale Et De L'Emploi, Institut De L'Elevage (Paris); Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche. Direction Des Exploitations

Droit et juridique

Publication et entrée en vigueur des lois et de certains actes administratifs

Conseil D'Etat

Droit et juridique

Rapport public 2000 : jurisprudence et avis de 1999 : Les associations et la loi de 1901, cent ans après

Conseil D'Etat

Droit et juridique

Analyse du contentieux du Bureau des droits de l'homme

Ministère De La Justice. Service Des Affaires Européennes Et Internationales

Droit et juridique

Médiations judiciaires : témoignages de praticiens avertis

Joly Hurard Julie, Ghozi Alain, Catala Pierre, Centre D'Etudes Des Modes Alternatifs De Reglement Des Conflits (Paris); Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2006-64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers

Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Dray Julien, Diard Eric, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition de la directive concernant des règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel

Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Droit et juridique

La prise en compte par le droit du coût de la durée du procès : les intérêts de retard dans le procès civil

Beroujon Christiane, Centre De Recherches Critiques Sur Le Droit (Saint-Etienne); Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice, Pascal Ancel

Droit et juridique

L'application de l'article 21-7 du code civil relatif à l'acquisition de la nationalité française à raison de la naissance et de la résidence en France : bilan de deux années d'application du système de manifestation de volonté (1994-1995)

Bonnet Vincent, Grataloup Sylvain, Fulchiron Hugues, Ministère De La Justice; Centre De Droit De La Famille

Droit et juridique

Contrôle de l'application des lois 2009 - Rapport annuel de contrôle de l'application des lois

Sénat