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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010 sur « L'Iran après 2008 »
Guillet Jean-Jacques, Jean-Louis Bianco, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
163 pages
Français
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le rôle de la dissuasion nucléaire française aujourd'hui
Vincon Serge, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
53 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat
68 pages
Français
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Chauveau Guy-Michel, Warhouver Aloyse, Pierre Lellouche, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
348 pages
Français
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2005
Masseret Jean-Pierre, Sénat
107 pages
Français
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2005
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Bernard Schreiner
80 pages
Français
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 3 au 10 mars 2002 en Inde et au Pakistan
Dulait André, Vincon Serge, Bidart Reydet Danielle, Blanc Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées, Plancade Jean-Pierre, André Boyer, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
47 pages
Français
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur Les enjeux géostratégiques des proliférations
Boucheron Jean-Michel, Jacques Myard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
387 pages
Français
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur l'avenir des forces nucléaires françaises
Boulaud Didier, Pintat Xavier, Demessine Michelle, Jean-Pierre Chevènement, Durrieu Josette, Gautier Jacques, Gournac Alain, Larcher Gérard, Piras Bernard, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
75 pages
Français
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé... par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur le contrôle des exportations d'armement
Veyret Alain, Christian Martin, Jean-Claude Sandrier, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
309 pages
Français
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