#assurance-maladie

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Entre mutualisme et marché

Geoffroy Legentilhomme

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Dépossession II : Une histoire économique du Québec contemporain. 2- Les institutions publiques

Iris Institut De Recherche Et D'Informations Socio-Économiques

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Transport de patients assis. Lettre ouverte d’une entreprise française de VTC aux Maires de France.

Yanis Kiansky

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Santé - Rapport de l'Assurance Maladie

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Rapport annuel du HCAAM 2013

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Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Rapport annuel 2012

Haut Conseil Pour L'Avenir De L'Assurance Maladie

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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003 et 2004

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

Comptabilité

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2010 -

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2012

Vasselle Alain, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales

Vasselle Alain, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

Comptabilité

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2006

Cour Des Comptes

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Les placements à l'étranger des personnes handicapées françaises

Bastianelli Jean-Paul, Saintignon Pierre De, Salzberg Liliane, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la taxation de l'industrie du médicament

Sénat. Commission Des Finances, Jegou Jean-Jacques, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Comptabilité

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2012 -

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2010

Vasselle Alain, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Comptabilité

Rapport du groupe de travail sur le pilotage des dépenses d'assurance-maladie

Briet Raoul, Présidence De La République; Premier Ministre

Comptabilité

La Réforme des prélèvements obligatoires : rapport de synthèse

La Martiniere Dominique De, Demarolle Alain, Premier Ministre

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales préalable au débat sur les orientations des finances sociales pour 2007

Familiales Et Sociales, Fagniez Pierre-Louis, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

Comptabilité

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2011 -

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques pour 2011

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Bur Yves

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2011

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

Comptabilité

L'attractivité de la France pour les industries des biens de santé

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De L'Industrie, Marmot Jean

Autres

La Lutte contre la pauvreté et le développement de la protection sociale, enjeux internationaux pour la France

Premier Ministre, Evin Claude

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les réformes de l'assurance maladie en Europe

Landrain Edouard, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Droit et juridique

L'effort de solidarité nationale à l'égard des anciens combattants

Cour Des Comptes

Education

Rapport d'audit de l'organisation du système d'information statistique relatif aux accidents du travail et aux maladies professionnelles - Rapport définitif -

Lejeune Daniel, Vienot Alain, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Institut National De La Statistique Et Des Etudes Economiques

Education

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les arrêts de travail et les indemnités journalières

Poletti Bérengère, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Droit et juridique

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2002

Cour Des Comptes