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20 ouvrages
Rapport d
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires sociales et la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la gestion des découverts de trésorerie et le financement de la dette sociale
MIGAUD Didier, Assemblée nationale. Commission des affaires sociales; Assemblée nationale. Commission des finances, BUR Yves, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, MEHAIGNERIE Pierre, MONTCHAMP Marie-Anne
67 pages
Cotisations sociales : stabiliser la norme, sécuriser les relations avec les URSSAF et prévenir les abus - des comptes publics et de la fonction publique, FOUQUET Olivier, WANECQ Thomas, Ministère du budget
Cotisations sociales : stabiliser la norme, sécuriser les relations avec les URSSAF et prévenir les abus
des comptes publics et de la fonction publique, FOUQUET Olivier, WANECQ Thomas, Ministère du budget
60 pages
La fraude aux prélèvements obligatoires et son contrôle - Conseil des prélèvements obligatoires
La fraude aux prélèvements obligatoires et son contrôle
Conseil des prélèvements obligatoires
331 pages
Evaluation des indicateurs de maîtrise des risques dans cinq conventions d
Evaluation des indicateurs de maîtrise des risques dans cinq conventions d'objectifs et de gestion
PASCAL Alexandre, ZELIOLI Bruno, Inspection générale des affaires sociales; Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale, MALLET Philippe, CADET Lionel, MAYMIL Vincent
314 pages
La sécurité sociale - Septembre 2006 - Cour des comptes
409 pages
Rapport du Haut conseil interministériel de la comptabilité des organismes de sécurité sociale - Haut conseil interministériel de la comptabilité des organismes de sécurité sociale
Rapport du Haut conseil interministériel de la comptabilité des organismes de sécurité sociale
Haut conseil interministériel de la comptabilité des organismes de sécurité sociale
50 pages
La dynamisation de la gestion des agents de direction du régime général de sécurité sociale - POSTEL-VINAY Daniel, Inspection générale des affaires sociales, JOURDAIN-MENNINGER Danièle, SEGAL Patrick
La dynamisation de la gestion des agents de direction du régime général de sécurité sociale
POSTEL-VINAY Daniel, Inspection générale des affaires sociales, JOURDAIN-MENNINGER Danièle, SEGAL Patrick
130 pages
Bilan de la convention d
Bilan de la convention d'objectifs et de gestion de la branche du recouvrement
AMGHAR Yann-Gaël, BONDONNEAU Nicolas, WANECQ Thomas, Inspection générale des affaires sociales
321 pages
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