#autorite-parentale

24 ouvrages
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L
L'ambition raisonnée d'une justice apaisée
GUINCHARD Serge, Ministère de la justice
344 pages
Rapport du groupe de travail Familles et pauvreté - Ministère de la famille et de l
Rapport du groupe de travail Familles et pauvreté
Ministère de la famille et de l'enfance, NAVES Pierre
51 pages
Défenseur des enfants : rapport annuel 2006 - VERSINI Dominique, Défenseur des enfants
Défenseur des enfants : rapport annuel 2006
VERSINI Dominique, Défenseur des enfants
84 pages
Un avenir pour la paternité ? : jalons pour une politique de la paternité : rapport - BRUEL Alain, Ministère de l
56 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois [...] sur les nouvelles formes de parentalité
Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du suffrage universel, HYEST Jean-Jacques, de législation, du règlement et d'administration générale
71 pages
La prise en compte, par les entreprises, de l
La prise en compte, par les entreprises, de l'articulation entre la vie familiale et la vie professionnelle des salariés
GRESY Brigitte, Ministère de la famille de l'enfance et des personnes handicapées
31 pages
Mission parlementaire : faut-il ériger l
Mission parlementaire : faut-il ériger l'inceste en infraction spécifique ?
ESTROSI Christian, Premier ministre; Ministère de la justice
101 pages
Les Populations d
Les Populations d'origine étrangère dans l'agglomération orléanaise
MONEGER Françoise, GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC MISSION DE RECHERCHE DROIT ET JUSTICE
77 pages
Rapport d
Rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, année 2001
Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, LIGNIERES CASSOU Martine
301 pages
Le Partage des responsabilités parentales - Ministère de la famille, YAHIEL Michel, de l
Le Partage des responsabilités parentales
Ministère de la famille, YAHIEL Michel, de l'enfance et des personnes handicapées
114 pages
L
L'Etranger en France, face et au regard du droit : rapport
FULCHIRON Hugues, CENTRE DE DROIT DE LA FAMILLE (Lyon); GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC MISSION DROIT ET JUSTICE, BIDAUD GARON Christine, DEVERS Alain, CORNUT Etienne
243 pages
Arguments et propositions pour un statut de la médiation familiale en France - SASSIER Monique, de l
Arguments et propositions pour un statut de la médiation familiale en France
SASSIER Monique, de l'enfance et des personnes handicapées, Ministère de la famille
106 pages
Rapport sur la prévention et la prise en charge des grossesses des adolescentes - UZAN Michèle, Secrétariat d
31 pages
Conférence de la famille : 2001 - Ministère de l
Conférence de la famille : 2001
Ministère de l'emploi et de la solidarité
21 pages
Les conditions de reconnaissance du délaissement parental et ses conséquences pour l
Les conditions de reconnaissance du délaissement parental et ses conséquences pour l'enfant
HESSE Catherine, NAVES Pierre, Inspection générale des affaires sociales
149 pages
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