#autorite-parentale

24 ouvrages

L'ambition raisonnée d'une justice apaisée

GUINCHARD Serge, Ministère de la justice

344 pages

Rapport du groupe de travail Familles et pauvreté - Ministère de la famille et de l

Rapport du groupe de travail Familles et pauvreté

Ministère de la famille et de l'enfance, NAVES Pierre

51 pages

Défenseur des enfants : rapport annuel 2006 - VERSINI Dominique, Défenseur des enfants

Défenseur des enfants : rapport annuel 2006

VERSINI Dominique, Défenseur des enfants

84 pages

Un avenir pour la paternité ? : jalons pour une politique de la paternité : rapport - BRUEL Alain, Ministère de l

Un avenir pour la paternité ? : jalons pour une politique de la paternité : rapport

BRUEL Alain, Ministère de l'emploi et de la solidarité

56 pages

Rapport fait au nom de la mission d

Rapport fait au nom de la mission d'information sur la famille et les droits des enfants - Tome I : Rapport ; Tome II - Auditions

BLOCHE Patrick, PECRESSE Valérie, Assemblée nationale

453 pages

Académie des Sciences morales et politiques - françois terré asmp

Académie des Sciences morales et politiques

françois terré asmp

4 pages

L'exercice de l'autorité parentale dans les législations européennes : rapport pour le Haut conseil de la population et de la famille

GRANET Frédérique, Haut conseil de la population et de la famille

70 pages

Assurer les bases de l

Assurer les bases de l'autorité parentale pour rendre les parents plus responsables : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité au nom du groupe de travail Paternité

Ministère de l'emploi et de la solidarité, BRUEL Alain

25 pages

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois [...] sur les nouvelles formes de parentalité

Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du suffrage universel, HYEST Jean-Jacques, de législation, du règlement et d'administration générale

71 pages

Fiche technique relative l

Fiche technique relative l'autorité parentale A l'usage des directeurs d'écoles

19 pages

La prise en compte, par les entreprises, de l

La prise en compte, par les entreprises, de l'articulation entre la vie familiale et la vie professionnelle des salariés

GRESY Brigitte, Ministère de la famille de l'enfance et des personnes handicapées

31 pages

Mission parlementaire : faut-il ériger l

Mission parlementaire : faut-il ériger l'inceste en infraction spécifique ?

ESTROSI Christian, Premier ministre; Ministère de la justice

101 pages

Les Populations d

Les Populations d'origine étrangère dans l'agglomération orléanaise

MONEGER Françoise, GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC MISSION DE RECHERCHE DROIT ET JUSTICE

77 pages

Rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, année 2001

Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, LIGNIERES CASSOU Martine

301 pages

Le Contradictoire et la communication des dossiers en assistance éducative : rapport au ministre de la Justice - Ministère de la justice, DESCHAMPS Jean-Pierre

Le Contradictoire et la communication des dossiers en assistance éducative : rapport au ministre de la Justice

Ministère de la justice, DESCHAMPS Jean-Pierre

43 pages

Le Partage des responsabilités parentales - Ministère de la famille, YAHIEL Michel, de l

Le Partage des responsabilités parentales

Ministère de la famille, YAHIEL Michel, de l'enfance et des personnes handicapées

114 pages

Conférence de la famille 1998 : la vie quotidienne des familles : rapport à Mme la Ministre de l

Conférence de la famille 1998 : la vie quotidienne des familles : rapport à Mme la Ministre de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'emploi et de la solidarité, ANDRE Michèle

56 pages

La Défenseure des enfants - Rapport thématique 2008 : Enfants au coeur des séparations parentales conflictuelles - VERSINI Dominique, Défenseur des enfants

La Défenseure des enfants - Rapport thématique 2008 : Enfants au coeur des séparations parentales conflictuelles

VERSINI Dominique, Défenseur des enfants

258 pages

L'Etranger en France, face et au regard du droit : rapport

FULCHIRON Hugues, CENTRE DE DROIT DE LA FAMILLE (Lyon); GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC MISSION DROIT ET JUSTICE, BIDAUD GARON Christine, DEVERS Alain, CORNUT Etienne

243 pages

Arguments et propositions pour un statut de la médiation familiale en France - SASSIER Monique, de l

Arguments et propositions pour un statut de la médiation familiale en France

SASSIER Monique, de l'enfance et des personnes handicapées, Ministère de la famille

106 pages

Rapport sur la prévention et la prise en charge des grossesses des adolescentes - UZAN Michèle, Secrétariat d

Rapport sur la prévention et la prise en charge des grossesses des adolescentes

UZAN Michèle, Secrétariat d'Etat à la santé

31 pages

Conférence de la famille : 2001 - Ministère de l

Conférence de la famille : 2001

Ministère de l'emploi et de la solidarité

21 pages

Les conditions de reconnaissance du délaissement parental et ses conséquences pour l

Les conditions de reconnaissance du délaissement parental et ses conséquences pour l'enfant

HESSE Catherine, NAVES Pierre, Inspection générale des affaires sociales

149 pages

La philosophie pour les enfants ou pourquoi deux têtes valent ... -

La philosophie pour les enfants ou pourquoi deux têtes valent ...

22 pages

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