#carte-d-identite

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) par la mission d'information sur la nouvelle génération de documents d'identité et la fraude documentaire

Lecerf Jean-René, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Guene Charles, De Législation, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

Education

Compte rendu de l'audition publique du 4 mai 2006 sur la biométrie

Revol Henri, Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat

Droit et juridique

Préparation de la mise en oeuvre de la CNIe - Groupe de travail avec l'Association des Maires de France - Compte rendu des travaux

O'Mahony Patrice, Inspection Générale De L'Administration

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques (RGPP) dans les préfectures

Andre Michèle, Sénat. Commission Des Finances

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au coût du passeport biométrique

Andre Michèle, Sénat. Commission Des Finances

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les titres sécurisés et l'Agence nationale des titres sécurisés

Andre Michèle, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Droit et juridique

Rapport sur la mise en place d'une agence des titres sécurisés : mission d'audit de modernisation

Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Contrôle Général Économique Et Financier

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur les préfectures et la réorganisation territoriale de l'Etat

Andre Michèle, Sénat. Commission Des Finances

Droit et juridique

Rapport sur les passeports biométriques dans les communes - Fonctionnement du dispositif et indemnisation

Taheri Françoise, O'Mahony Patrice, Inspection Générale De L'Administration

Autres

26ème rapport d'activité 2005 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés

Autres

Les technologies de radio-identification (RFID) : enjeux industriels et questions sociétales

Roure Françoise, Sartorius Emmanuel, Des Finances Et De L'Industrie, Gorichon Jean-Claude, Ministère De L'Économie

Autres

Le projet de carte nationale d'identité électronique

Forum Des Droits Sur L'Internet

Cours

Les jeunes et la défense première partie

Cellulecadre