#carte-de-sejour

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Le demandeur d'asile

Gaspard-Hubert Lonsi Koko

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La vie parisienne d'un Négropolitain

Gaspard-Hubert Lonsi Koko

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Les orientations de la politique de l'immigration - Septième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

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Les orientations de la politique de l'immigration - Sixième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

Autres

Les Titres de séjour des étrangers en France en 1998 : rapport au Parlement : premier rapport établi en application de l'article 45 de la loi du 11 mai 1998

Ministère De L'Intérieur

Autres

Etudes et intégration - Faire connaître les valeurs de la République. Les élus issus de l'immigration dans les conseils municipaux (2001-2008)

Haut Conseil À L'Intégration

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Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif au suivi des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle sur l'évolution des coûts budgétaires des demandes d'asile

De L'Économie Générale Et Du Plan, Esgaulx Marie-Hélène Des, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, pour la sécurité intérieure

Zimmermann Marie-Jo, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

Education

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les administrations chargées de l'immigration économique

Sénat. Commission Des Finances, Ferrand André, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Droit et juridique

L'admission au séjour des étrangers malades

Fournalès Renaud, Vernhes Marc, Diederichs Olivier, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration, Chieze François

Droit et juridique

Rapport de la mission d'étude sur l'organisation et le fonctionnement des services de l'Etat et des organismes chargés des étrangers

Lallemand Marie-Antoinette, Carcenac Yves, Nouaille Degorce Jean-François, Conseil D'Etat; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration

Education

L'accueil des talents étrangers

Cagé Agathe, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances, Fitoussi Bernard, Hélène Bernard, Brassens Bertrand, Le Vert Louis

Autres

Le pacte civil de solidarité, réflexions et propositions de réforme

Ministère De La Justice

Autres

Les Titres des étrangers en France en 1999 : rapport au Parlement : deuxième rapport établi en application de l'article 45 de la loi du 11 mai 1998

Ministère De L'Intérieur

Autres

Rapport annuel 2002

Blocquaux Jean, Commission Nationale Consultative Des Gens Du Voyage, Saint Julien Sylvette

Autres

Mission d'analyse et de proposition sur les conditions d'accueil des mineurs étrangers isolés en France

Burstin Anne, Blocquaux Jean, Giorgi Dominique, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Rapport annuel juin 2000 - juin 2001 : Commission nationale consultative des gens du voyage

Commission Nationale Consultative Des Gens Du Voyage, Blocquaux Jean, Saint Julien Sylvette

Autres

Rapport pour l'année 2001 du Groupe permanent chargé des statistiques

Haut Conseil À L'Intégration. Groupe Permanent Chargé Des Statistiques

Autres

Le Droit des étrangers en France

Ministère De L'Intérieur

Autres

Mission d'étude des législations de la nationalité et de l'immigration : rapports au Premier ministre

Premier Ministre, Patrick Weil

Autres

Les orientations de la politique de l'immigration - Cinquième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

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Les orientations de la politique de l'immigration - Quatrième rapport établi en application de l'article L.111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

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Les orientations de la politique de l'immigration - Troisième rapport établi en application de l'article L.111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

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Les chiffres de la politique de l'immigration et de l'intégration - Année 2011 - Neuvième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile - Rapport au Parlement

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

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Immigration, marché du travail, intégration : rapport du séminaire présidé par François Héran

Aoudai Maryse, Commissariat General Du Plan, Heran François, Jean-Luc Richard

Autres

Les orientations de la politique de l'immigration et de l'intégration - Huitième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

Collège - Lycée

PREFECTURE DE LA HAUTE VIENNE Direction des Libertés Publiques Bureau de l'Immigration et de l'Intégration

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