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155 ouvrages
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Expliquez-moi le Parlement européen - Fabrice Serodes, Michel Heintz
Expliquez-moi le Parlement européen
Fabrice Serodes, Michel Heintz
57 pages
Rapport d
64 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le traité de Lisbonne
FRANCOIS-PONCET Jean, Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
86 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de cadre financier pluriannuel pour 2014-2020
GRELIER Estelle, Assemblée nationale. Commission des affaires européennes, LAFFINEUR Marc
120 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de budget 2013 de l'Union européenne
GRELIER Estelle, LAFFINEUR Marc, Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
81 pages
Vers un droit européen de la bioéthique ? Les institutions productrices en matière de reproduction humaine  : rapport de synthèse - INSTITUT DE DROIT COMPARE (Paris);  Mission interministérielle recherche expérimentation, BLUMBERG MOKRI Myriam
Vers un droit européen de la bioéthique ? Les institutions productrices en matière de reproduction humaine : rapport de synthèse
INSTITUT DE DROIT COMPARE (Paris); Mission interministérielle recherche expérimentation, BLUMBERG MOKRI Myriam
94 pages
Un chemin pour un pilotage économique européen - PLAGNOL Henri, LE GRIP Constance, Présidence de la République
Un chemin pour un pilotage économique européen
PLAGNOL Henri, LE GRIP Constance, Présidence de la République
39 pages
Estuaire de la Seine - 2ème évaluation des mesures - CHECCAGLINI Paul, Conseil général de l
Estuaire de la Seine - 2ème évaluation des mesures
CHECCAGLINI Paul, Conseil général de l'environnement et du développement durable, ALLAIN Yves-Marie, GAUTHIER Yves, LAGAUTERIE Philippe, Martin Xavier
81 pages
Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre - LAFFINEUR Marc, Premier ministre;  Ministère de l
Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre
LAFFINEUR Marc, Premier ministre; Ministère de l'économie, VINCON Serge, des finances et de l'industrie; Ministère des affaires étrangères
220 pages
Pour une participation active de la société civile aux consultations publiques européennes - PICHENOT Evelyne, social et environnemental, Conseil économique
Pour une participation active de la société civile aux consultations publiques européennes
PICHENOT Evelyne, social et environnemental, Conseil économique
102 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire
MARINI Philippe, Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
246 pages
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