#commission-europeenne

155 ouvrages
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Expliquez-moi le Parlement européen - Fabrice Serodes, Michel Heintz
Expliquez-moi le Parlement européen
Fabrice Serodes, Michel Heintz
57 pages
Livre_Blanc_Interieur_OK - Poste Graphisme 2
Livre_Blanc_Interieur_OK
Poste Graphisme 2
136 pages
La Taxe sur la valeur ajoutée - Conseil des impôts
381 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire
MARINI Philippe, Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
246 pages
Travaux d
Travaux d'appui technique et méthodologique au rapport des évaluations conduites sur les programmes communautaires en cours (Mission Trousset) : rapport et note de synthèse
RESOURCES AND LOGISTICS (Paris); Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, BARRAUD Patrick
58 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le traité de Lisbonne
FRANCOIS-PONCET Jean, Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
86 pages
Rapport d
64 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de budget 2013 de l'Union européenne
GRELIER Estelle, LAFFINEUR Marc, Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
81 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de cadre financier pluriannuel pour 2014-2020
GRELIER Estelle, Assemblée nationale. Commission des affaires européennes, LAFFINEUR Marc
120 pages
Pour une participation active de la société civile aux consultations publiques européennes - PICHENOT Evelyne, social et environnemental, Conseil économique
Pour une participation active de la société civile aux consultations publiques européennes
PICHENOT Evelyne, social et environnemental, Conseil économique
102 pages
Le risque de dégagement d
Le risque de dégagement d'office des fonds structurels européens
BRASSENS Bertrand, THIARD Pierre-Emmanuel, COUSTIN Hélène de, TREGOAT Jean-Jacques, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration; Inspection générale des affaires sociales, SUBREMON Patrick, DOLE Philippe
289 pages
Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre - LAFFINEUR Marc, Premier ministre;  Ministère de l
Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre
LAFFINEUR Marc, Premier ministre; Ministère de l'économie, VINCON Serge, des finances et de l'industrie; Ministère des affaires étrangères
220 pages
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