#comptabilite-publique

37 ouvrages
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Audit de la situation des finances publiques - NASSE Philippe, des finances et de l
Audit de la situation des finances publiques
NASSE Philippe, des finances et de l'industrie, BONNET Jacques, Ministère de l'économie
29 pages
La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - A l
La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - A l'épreuve de la pratique, insuffler une nouvelle dynamique à la réforme
LAMBERT Alain, MIGAUD Didier, Premier ministre; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie; Ministère du budget et de la réforme de l'Etat
188 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les services publics et les territoires
NAYROU Henri, COHEN Pierre, Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
131 pages
Propositions de réforme du dispositif de normalisation comptable - LEPETIT Jean-François, des finances et de l
Propositions de réforme du dispositif de normalisation comptable
LEPETIT Jean-François, des finances et de l'industrie, Ministère de l'économie
15 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'articulation entre la LOLF et les réformes de l'organisation de l'Etat
CARCENAC Thierry, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, BRARD Jean-Pierre, Assemblée nationale. Commission des finances, BOUVARD Michel, COURSON Charles de
64 pages
Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d
Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d'activité 2011
PRADA Michel, Conseil de normalisation des comptes publics
30 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF)
BRARD Jean-Pierre, Assemblée nationale. Commission des finances, BOUVARD Michel, COURSON Charles de, CARCENAC Thierry, de l'économie générale et du plan
124 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les systèmes d'information de l'Etat
BOUVARD Michel, COURSON Charles de, CARCENAC Thierry, de l'économie générale et du plan, BRARD Jean-Pierre, Assemblée nationale. Commission des finances
82 pages
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