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65 ouvrages

Langues et cultures régionales : rapport d

Langues et cultures régionales : rapport d'étape

PERY Nicole, Premier ministre

38 pages

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la protection des droits fondamentaux en Europe et les relations entre l'Union européenne et le Conseil de l'Europe

BUR Yves, Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

104 pages

Langues et cultures régionales : rapport au Premier ministre - POIGNANT Bernard, Premier ministre

Langues et cultures régionales : rapport au Premier ministre

POIGNANT Bernard, Premier ministre

47 pages

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 59e session ordinaire - 2010 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Sénat, DURRIEU Josette

38 pages

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2013

ROUQUET René, Assemblée nationale

72 pages

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2009 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Sénat, DURRIEU Josette

95 pages

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2011

MIGNON Jean-Claude, Assemblée nationale

160 pages

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la première partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du Règlement

MASSERET Jean-Pierre, Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

95 pages

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du Règlement

MASSERET Jean-Pierre, Sénat

65 pages

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

DURRIEU Josette, Sénat

51 pages

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2012 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

DURRIEU Josette, Sénat

149 pages

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée

Sénat, DURRIEU Josette

50 pages

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2009

MIGNON Jean-Claude, Assemblée nationale

117 pages

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la première partie de la session ordinaire de 2004.

MASSERET Jean-Pierre, Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

44 pages

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du règlement

MASSERET Jean-Pierre, Sénat

49 pages

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2008

Sénat, DURRIEU Josette

87 pages

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de sa troisième session ordinaire de 2004

Assemblée nationale, SCHREINER Bernard

55 pages

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

MASSERET Jean-Pierre, Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

62 pages

Cadre européen commun de référence pour l

Cadre européen commun de référence pour l'apprentissage / l'enseignement des langues

COE

2 pages

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2005

Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères, SCHREINER Bernard

80 pages

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2006, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Sénat, DURRIEU Josette

51 pages

Rapport fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l

Rapport fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2005 de cette Assemblée

Sénat, MASSERET Jean-Pierre

96 pages

Etude sur les relations entre ONG et institutions internationales - ROUILLE D

Etude sur les relations entre ONG et institutions internationales

ROUILLE D'ORFEUIL Henri, Haut conseil de la coopération internationale

80 pages

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Réglement

Sénat, MASSERET Jean-Pierre

42 pages

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