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Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième session ordinaire de 2007 - Sénat, DURRIEU Josette

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième session ordinaire de 2007

Sénat, DURRIEU Josette

Etude sur les relations entre ONG et institutions internationales - ROUILLE D ORFEUIL Henri, Haut conseil de la coopération internationale

Etude sur les relations entre ONG et institutions internationales

ROUILLE D'ORFEUIL Henri, Haut conseil de la coopération internationale

Rapport d information fait en application de l article 29 du Règlement au nom des délégués de l Assemblée nationale à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur l activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2009 - MIGNON Jean-Claude, Assemblée nationale

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2009

MIGNON Jean-Claude, Assemblée nationale

Rapport d information fait en application de l article 29 du Règlement au nom des délégués de l Assemblée nationale à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur l activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2007 - Assemblée nationale, MIGNON Jean-Claude

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2007

Assemblée nationale, MIGNON Jean-Claude

Rapport d activité 1999 - Direction de la population et des migrations

Rapport d'activité 1999

Direction de la population et des migrations

Associations et Europe : rapport - COURSIN François, SAURON Jean-Luc, Conseil national de la vie associative

Associations et Europe : rapport

COURSIN François, SAURON Jean-Luc, Conseil national de la vie associative

Vers un droit européen de la bioéthique ? Les institutions productrices en matière de reproduction humaine : rapport de synthèse - INSTITUT DE DROIT COMPARE (Paris); Mission interministérielle recherche expérimentation, BLUMBERG MOKRI Myriam

Vers un droit européen de la bioéthique ? Les institutions productrices en matière de reproduction humaine : rapport de synthèse

INSTITUT DE DROIT COMPARE (Paris); Mission interministérielle recherche expérimentation, BLUMBERG MOKRI Myriam

Etude sur la compatibilité entre la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires et la Constitution : rapport au Premier ministre - Premier ministre, CARCASSONNE Guy

Etude sur la compatibilité entre la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires et la Constitution : rapport au Premier ministre

Premier ministre, CARCASSONNE Guy

Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur la protection des droits fondamentaux en Europe et les relations entre l Union européenne et le Conseil de l Europe - BUR Yves, Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la protection des droits fondamentaux en Europe et les relations entre l'Union européenne et le Conseil de l'Europe

BUR Yves, Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Rapport d information fait en application de l article 29 du Règlement au nom des délégués de l Assemblée nationale à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur l activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2013 - Assemblée nationale, ROUQUET René

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2013

Assemblée nationale, ROUQUET René

Langues et cultures régionales : rapport au Premier ministre - POIGNANT Bernard, Premier ministre

Langues et cultures régionales : rapport au Premier ministre

POIGNANT Bernard, Premier ministre

Langues et cultures régionales : rapport d étape - PERY Nicole, Premier ministre

Langues et cultures régionales : rapport d'étape

PERY Nicole, Premier ministre

Rapport d activité 2002 - Direction de la population et des migrations

Rapport d'activité 2002

Direction de la population et des migrations

Rapport d activité 2001 - Direction de la population et des migrations

Rapport d'activité 2001

Direction de la population et des migrations

Rapport d activité 2000 - Direction de la population et des migrations

Rapport d'activité 2000

Direction de la population et des migrations

Rapport d information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d administration générale sur la Cour européenne des droits de l Homme - GÉLARD Patrice, du suffrage universel, MICHEL Jean-Pierre, de législation, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du règlement et d administration générale

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la Cour européenne des droits de l'Homme

GÉLARD Patrice, du suffrage universel, MICHEL Jean-Pierre, de législation, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du règlement et d'administration générale

UN CADRE EUROPÉEN COMMUN DE RÉFÉRENCE POUR LES LANGUES ... -

UN CADRE EUROPÉEN COMMUN DE RÉFÉRENCE POUR LES LANGUES ...

Rapport d information fait au nom des délégués de l Assemblée nationale à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur l activité de cette assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire - Assemblée nationale, SCHREINER Bernard

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire

Assemblée nationale, SCHREINER Bernard

Rapport d information fait en application de l article 29 du Règlement au nom des délégués de l Assemblée nationale à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur l activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2011 - MIGNON Jean-Claude, Assemblée nationale

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2011

MIGNON Jean-Claude, Assemblée nationale

Rapport d information fait en application de l article 29 du Règlement au nom des délégués de l Assemblée parlementaire au Conseil de l Europe sur l activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2004 - SCHREINER Bernard, Assemblée nationale

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire au Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2004

SCHREINER Bernard, Assemblée nationale

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2004 - MASSERET Jean-Pierre, Sénat

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2004

MASSERET Jean-Pierre, Sénat

Rapport d information fait (...) en application de l article 29 du règlement au nom des délégués de l Assemblée nationale à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur l activité de cette assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2010 - MIGNON Jean-Claude, Assemblée nationale

Rapport d'information fait (...) en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2010

MIGNON Jean-Claude, Assemblée nationale

Rapport d information fait au nom de la délégation française à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la délégation française à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire - 2011 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement - DURRIEU Josette, Sénat

Rapport d'information fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire - 2011 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

DURRIEU Josette, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire - 2012 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement - DURRIEU Josette, Sénat

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire - 2012 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

DURRIEU Josette, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2012 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement - DURRIEU Josette, Sénat

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2012 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

DURRIEU Josette, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués de l Assemblée nationale à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur l activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2005 - Assemblée nationale, SCRHEINER Bernard

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2005

Assemblée nationale, SCRHEINER Bernard

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l article 108 du Règlement - MASSERET Jean-Pierre, Sénat

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du Règlement

MASSERET Jean-Pierre, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués de l Assemblée nationale à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur l activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2005 - Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères, SCHREINER Bernard

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2005

Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères, SCHREINER Bernard

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement - MASSERET Jean-Pierre, Sénat

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

MASSERET Jean-Pierre, Sénat

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l article 108 du Règlement - MASSERET Jean-Pierre, Sénat. Délégation à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

MASSERET Jean-Pierre, Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

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