#conseil-de-l-europe

65 ouvrages
Associations et Europe : rapport - COURSIN François, SAURON Jean-Luc, Conseil national de la vie associative
Associations et Europe : rapport
COURSIN François, SAURON Jean-Luc, Conseil national de la vie associative
36 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la Cour européenne des droits de l'Homme
GÉLARD Patrice, du suffrage universel, MICHEL Jean-Pierre, de législation, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du règlement et d'administration générale
71 pages
Rapport d
Rapport d'activité 2002
Direction de la population et des migrations
65 pages
Vers un droit européen de la bioéthique ? Les institutions productrices en matière de reproduction humaine  : rapport de synthèse - INSTITUT DE DROIT COMPARE (Paris);  Mission interministérielle recherche expérimentation, BLUMBERG MOKRI Myriam
Vers un droit européen de la bioéthique ? Les institutions productrices en matière de reproduction humaine : rapport de synthèse
INSTITUT DE DROIT COMPARE (Paris); Mission interministérielle recherche expérimentation, BLUMBERG MOKRI Myriam
94 pages
Rapport d
Rapport d'activité 2001
Direction de la population et des migrations
51 pages
Rapport d
Rapport d'activité 1999
Direction de la population et des migrations
68 pages
Rapport d
Rapport d'activité 2000
Direction de la population et des migrations
57 pages
Langues et cultures régionales : rapport au Premier ministre - POIGNANT Bernard, Premier ministre
47 pages
Langues et cultures régionales : rapport d
38 pages
Glossary of the European Convetion on Human Rights (English-Turkish) - Human Rights Co-operation and Awareness Division Directorate General of Human Rights - Council of Europe
Glossary of the European Convetion on Human Rights (English-Turkish)
Human Rights Co-operation and Awareness Division Directorate General of Human Rights - Council of Europe
28 pages
expand_more