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33 ouvrages
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L
L'impact de la contrefaçon vu par les entreprises en France
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
136 pages
Mesures techniques de protection des oeuvres et DRMS. 1ère partie : Un état des lieux - CHANTEPIE Philippe, TARRIER Franck, Inspection générale de l
Mesures techniques de protection des oeuvres et DRMS. 1ère partie : Un état des lieux
CHANTEPIE Philippe, TARRIER Franck, Inspection générale de l'administration des affaires culturelles, HERUBEL Marc
43 pages
Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2009 - Direction centrale de la police judiciaire
426 pages
Le luxe : production et services - SOCQUET-CLERC LAFONT Jacqueline, Conseil économique et social
Le luxe : production et services
SOCQUET-CLERC LAFONT Jacqueline, Conseil économique et social
88 pages
Rapport sur les moyens de lutte contre le streaming et le téléchargement direct illicites - Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet, IMBERT-QUARETTA Mireille
Rapport sur les moyens de lutte contre le streaming et le téléchargement direct illicites
Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet, IMBERT-QUARETTA Mireille
151 pages
Le Textile Habillement : la volonté de remporter la nouvelle révolution industrielle - PEROTTI-REILLE Clarisse, des finances et de l
Le Textile Habillement : la volonté de remporter la nouvelle révolution industrielle
PEROTTI-REILLE Clarisse, des finances et de l'emploi, Ministère de l'économie
109 pages
Rapport 2005 du SCPC - Service central de prévention de la corruption - Service central de prévention de la corruption
Rapport 2005 du SCPC - Service central de prévention de la corruption
Service central de prévention de la corruption
257 pages
Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2008 - Direction centrale de la police judiciaire
427 pages
Piratons la démocratie - Paul da Silva
62 pages
Le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs - MARTIN Jean, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, BENABOU Valérie-Laure, HENRARD Olivier
Le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs
MARTIN Jean, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, BENABOU Valérie-Laure, HENRARD Olivier
66 pages
La lutte contre la contrefaçon des droits de propriété littéraire et artistique dans l
La lutte contre la contrefaçon des droits de propriété littéraire et artistique dans l'environnement numérique
CHANTEPIE Philippe, Ministère de la culture et de la communication. Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
135 pages
Propriété littéraire et artistique et libertés individuelles dans l
Propriété littéraire et artistique et libertés individuelles dans l'environnement numérique
VIENNOIS Maurice, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
23 pages
Le Forum des droits sur l
Le Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité : année 2003
FORUM DES DROITS SUR L'INTERNET, FALQUE PIERROTIN Isabelle
400 pages
Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2011 - Direction centrale de la police judiciaire
415 pages
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