#convention

33 ouvrages
expand_more
Histoire constitutionnelle de la France - Michel Verpeaux, Pierre Bodineau
Histoire constitutionnelle de la France
Michel Verpeaux, Pierre Bodineau
77 pages
Le contrôle de la formation professionnelle en 1998, 1999 et 2000 - du travail et de la solidarité, Ministère des affaires sociales
Le contrôle de la formation professionnelle en 1998, 1999 et 2000
du travail et de la solidarité, Ministère des affaires sociales
128 pages
Mission d
Mission d'expertise sur le conventionnement global des organismes HLM
AILLERET Bernard, Conseil général des ponts et chaussées, PREVOT Marc
45 pages
Evaluation de la convention Equipement / ASCO-TP - PERRET Bernard, Conseil général des ponts et chaussées
Evaluation de la convention Equipement / ASCO-TP
PERRET Bernard, Conseil général des ponts et chaussées
19 pages
Pour une éthique de l
Pour une éthique de l'adoption internationale
GOUZES Gérard, Premier ministre
174 pages
Les enfants d
Les enfants d'abord : 100 propositions pour une nouvelle politique de l'enfance
HERMANGE Marie-Thérèse, Présidence de la République; Ministère de la famille de l'enfance et des personnes handicapées
465 pages
Rapport relatif à la réserve naturelle de Roque-Haute - MARTIN Xavier, SIMONI Marie-Louise, Inspection générale de l
Rapport relatif à la réserve naturelle de Roque-Haute
MARTIN Xavier, SIMONI Marie-Louise, Inspection générale de l'administration; Inspection générale de l'environnement
61 pages
Prestation spécifique dépendance : bilan 1998 - Ministère de l
Prestation spécifique dépendance : bilan 1998
Ministère de l'emploi et de la solidarité
42 pages
Conventions et institutions du travail - BESSY Christian, Seine-Saint-Denis), CENTRE D
Conventions et institutions du travail
BESSY Christian, Seine-Saint-Denis), CENTRE D'ETUDES DE L'EMPLOI (Noisy-le-Grand
58 pages
La Lutte contre le travail illégal : rapport d
La Lutte contre le travail illégal : rapport d'activité 1998
Délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal
70 pages
Bilan de la convention d
Bilan de la convention d'objectifs et de gestion 2006-2009 signée entre l'Etat et la CNAMTS et recommandations pour la future convention
JEANNET Agnès, LAFFON Philippe, BRETON, PICARD Sylvain, Thierry, Inspection générale des affaires sociales
369 pages
Le Thermalisme français : rapport - Inspection générale des affaires sociales, DELOMENIE Pierre
Le Thermalisme français : rapport
Inspection générale des affaires sociales, DELOMENIE Pierre
63 pages
IJTM/IJCEE PAGE TEMPLATEv2 - Hichem Karoui
29 pages
expand_more