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Associations et Europe : rapport

COURSIN François, SAURON Jean-Luc, Conseil national de la vie associative

36 pages

Marins étrangers abondonnés dans les ports français

GILORY Jean-Marie, Direction des affaires maritimes et des gens de la mer

26 pages

Les Relations économiques et financières entre la France et la principauté de Monaco

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

19 pages

Le Droit des étrangers en France

Ministère de l'intérieur

28 pages

L'Inspection du travail en France en 2002 : les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail

du travail et de la solidarité, Ministère des affaires sociales

305 pages

Rapport 2007 du SCPC - Service central de prévention de la corruption

Service central de prévention de la corruption

201 pages

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur le rôle des compagnies pétrolières dans la politique internationale et son impact social et environnemental. Tomes 1 et 2

AUBERT Marie-Hélène, Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères, BLUM Roland, BRANA Pierre

225 pages

Rapport de la mission d'étude sur l'organisation et le fonctionnement des services de l'Etat et des organismes chargés des étrangers

LALLEMAND Marie-Antoinette, CARCENAC Yves, NOUAILLE DEGORCE Jean-François, Conseil d'Etat; Inspection générale des affaires sociales; Inspection générale de l'administration

380 pages

L'Inspection du travail en France en 2000 : les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail

Ministère de l'emploi et de la solidarité

274 pages

L'Inspection du travail en France en 2001 : les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

342 pages

Les Populations d'origine maghrébine et comorienne de Marseille : rapport de recherche

BARIKI Slaheddine, GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC MISSION DE RECHERCHE DROIT ET JUSTICE ; INSTITUT DE RECHERCHES ET D'ETUDES SUR LE MONDE ARABE ET MUSULMAN (Aix-en-Provence, LORCERIE Françoise, BRUSCHI François, Bouches-du-Rhône)

182 pages