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Droit et juridique
Médiations judiciaires : témoignages de praticiens avertis
Joly Hurard Julie, Ghozi Alain, Catala Pierre, Centre D'Etudes Des Modes Alternatifs De Reglement Des Conflits (Paris); Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice
240 pages
Français
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Efficacité de la dépense publique en matière de santé : cohérence des instruments de régulation : rapport scientifique
Bonniol Vincent, Chanel Olivier, Groupement De Recherche En Economie Quantitative D'Aix-Marseille; Commissariat Général Du Plan, Chambaretaud Sandrine
128 pages
Français
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Comptabilité
Mieux acheter pour un meilleur service du public : des marchés publics complexesaux partenariats public-privé
Eric Besson, Premier Ministre; Secrétariat D'Etat À La Prospective, À L'Évaluation Des Politiques Publiques Et Au Développement De L'Économie Numérique
103 pages
Français
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les missions fiscales de la direction générale des impôts
Angels Bernard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
255 pages
Français
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Autres
Rapport de la commission franco-britannique chargée de l'étude des projets d'ouvrage fixe de traversée de la Manche concernant les propositions du Groupement d'études du tunnel sous la Manche et de la Société d'études du pont sur la Manche.
Commission Franco Britannique Pour L'Etude Des Ouvrages Fixes De Traversee De La Manche, Ministere Des Travaux Publics
89 pages
Français
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Changement climatique. Coûts des impacts et pistes d'adaptation. : seminaire
Ministère De L'Économie, Direction Generale De L'Energie Et Du Climat, Ministere De L'Environnement Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale, Delegation Interministerielle A L'Amenagement Et A La Competitivite Des Territoires, Groupe Interministeriel Impacts Du Changement Climatique Adaptation Et Couts Associes En France, Ministere De La Sante, Ministère De L'Agriculture, Observatoire National Sur Les Effets Du Rechauffement Climatique
41 pages
Français
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Droit et juridique
La prise en compte par le droit du coût de la durée du procès : les intérêts de retard dans le procès civil
Beroujon Christiane, Centre De Recherches Critiques Sur Le Droit (Saint-Etienne); Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice, Pascal Ancel
240 pages
Français
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L'indemnité temporaire de retraite des fonctionnaires de l'Etat outre-mer : mission d'audit de modernisation
Bougrier Gérard, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Des Armées, Bolliet Anne, Tenneroni Jean
38 pages
Français
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Changement climatique. Coûts des impacts et pistes d'adaptation. : goupes_sectoriels
Ministère De L'Économie, Ministère De L'Agriculture, Delegation Interministerielle A L'Amenagement Et A La Competitivite Des Territoires, Ministere De L'Environnement Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale, Observatoire National Sur Les Effets Du Rechauffement Climatique, Direction Generale De L'Energie Et Du Climat, Groupe Interministeriel Impacts Du Changement Climatique Adaptation Et Couts Associes En France, Ministere De La Sante
231 pages
Français
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Débat national sur la transition énergétique. Rapports des groupes de travail du Conseil national du débat. : Groupe 3 - Quels choix en matière d'énergies renouvelables et de nouvelles technologies de l'énergie et quelle stratégie de développement industriel et territorial ?.
Conseil National Du Debat Sur La Transition Energetique, Ministère De L'Écologie
47 pages
Français
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