#credit-d-impot

34 ouvrages
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Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur la défiscalisation des investissements outre-mer
FRUTEAU Jean-Claude, Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer, OLLIER Patrick
112 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les niches fiscales
CARREZ Gilles, CAHUZAC Jérôme, de l'économie générale et du plan, MIGAUD Didier, BRARD Jean-Pierre, Assemblée nationale. Commission des finances
278 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'innovation en France
de l'économie générale et du plan, DESTOT Michel, Assemblée nationale. Commission des finances
255 pages
Propositions pour développer l
Propositions pour développer l'industrie du jeu video en France
FRIES Fabrice, des finances et de l'industrie; Ministère de l'industrie, Ministère de l'économie
46 pages
Recherche et développement, innovation et partenariats - 2008 - Ministère de l
Recherche et développement, innovation et partenariats - 2008
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
89 pages
La mise en place du revenu de solidarité active - Décembre 2007 - Inspection générale des finances, QUINET Alain, CAZENAVE Thomas, GUIDÉE Renaud
La mise en place du revenu de solidarité active - Décembre 2007
Inspection générale des finances, QUINET Alain, CAZENAVE Thomas, GUIDÉE Renaud
45 pages
Plein emploi - PISANI FERRY Jean, Conseil d
Plein emploi
PISANI FERRY Jean, Conseil d'analyse économique
372 pages
Rapport d
214 pages
Recherche et développement, innovation et partenariats - 2009 - Ministère de l
Recherche et développement, innovation et partenariats - 2009
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
93 pages
Mission d
Mission d'évaluation sur le crédit d'impôt recherche
LUSTMAN Florence, Inspection générale des finances, MASSE Alexis, MARTEL Laurent
90 pages
Evaluation de l
Evaluation de l'impact du Crédit d'impôt recherche
MAIRESSE Jacques, MULKAY Benoît, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
59 pages
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