#credit-d-impot

34 ouvrages
expand_more
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les niches fiscales
CARREZ Gilles, CAHUZAC Jérôme, de l'économie générale et du plan, MIGAUD Didier, BRARD Jean-Pierre, Assemblée nationale. Commission des finances
278 pages
Propositions pour développer l
Propositions pour développer l'industrie du jeu video en France
FRIES Fabrice, des finances et de l'industrie; Ministère de l'industrie, Ministère de l'économie
46 pages
La mise en place du revenu de solidarité active - Décembre 2007 - Inspection générale des finances, QUINET Alain, CAZENAVE Thomas, GUIDÉE Renaud
La mise en place du revenu de solidarité active - Décembre 2007
Inspection générale des finances, QUINET Alain, CAZENAVE Thomas, GUIDÉE Renaud
45 pages
Rapport d
214 pages
Rapport au Parlement sur le crédit d
Rapport au Parlement sur le crédit d'impôt recherche 2009
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
64 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique industrielle
Assemblée nationale. Commission des affaires européennes, LAMBERT Jérôme, MYARD Jacques
116 pages
Recherche et développement, innovation et partenariats - 2008 - Ministère de l
Recherche et développement, innovation et partenariats - 2008
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
89 pages
Plein emploi - PISANI FERRY Jean, Conseil d
Plein emploi
PISANI FERRY Jean, Conseil d'analyse économique
372 pages
Recherche et développement, innovation et partenariats - 2009 - Ministère de l
Recherche et développement, innovation et partenariats - 2009
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
93 pages
Evaluation de l
Evaluation de l'impact du Crédit d'impôt recherche
MAIRESSE Jacques, MULKAY Benoît, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
59 pages
Mission d
Mission d'évaluation sur le crédit d'impôt recherche
LUSTMAN Florence, Inspection générale des finances, MASSE Alexis, MARTEL Laurent
90 pages
expand_more