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Recherche et développement, innovation et partenariats - 2009

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

Rapport au Parlement sur le crédit d'impôt recherche 2009

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

Propositions pour développer l'industrie du jeu video en France

Fries Fabrice, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De L'Industrie, Ministère De L'Économie

Baromètre sur le financement et l’accès au crédit des PME : IFOP

Kpmg

Comité de suivi du Crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi

Cice - Min.Ind.

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires - Tome I : rapport

Chatillon Alain, Sénat

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le crédit d'impôt recherche (CIR)

Sénat. Commission Des Finances, Michel Berson

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Entreprises et niches fiscales et sociales - Des dispositifs dérogatoires nombreux

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne

Cour Des Comptes

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur la défiscalisation des investissements outre-mer

Fruteau Jean-Claude, Assemblée Nationale. Délégation Aux Outre-Mer, Ollier Patrick

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les allègements de prélèvements obligatoires

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances

Mesures de soutien à l'innovation et à la recherche technologique - Bilan au 31 décembre 2004

Ministère De La Recherche, Pierre Audibert

2009

Acies

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n°2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole

Herth Antoine, De L'Environnement Et Du Territoire, Gaubert Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et de la délégation sénatoriale à l'outre-mer en conclusion des travaux du groupe de travail sur l'impact économique des dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer

Doligé Éric, Sénat. Commission Des Affaires Économiques; Sénat. Délégation À L'Outre-Mer, Larcher Serge

Rapport au Parlement sur le crédit d'impôt recherche remis en application de l'article 34 de la Loi de programme n° 2006-450 pour la recherche

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique industrielle

Jérôme Lambert, Jacques Myard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Rapport sur l'impact de la mise en oeuvre du CICE sur la fiscalité du secteur privé non lucratif

Collectif

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le crédit d'impôt recherche

Claeys Alain, Lasbordes Pierre, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Gorges Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Mission d'évaluation sur le crédit d'impôt recherche

Lustman Florence, Inspection Generale Des Finances, Masse Alexis, Martel Laurent

Evaluation de l'impact du Crédit d'impôt recherche

Jacques Mairesse, Mulkay Benoît, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique

Serge Poignant, Tourtelier Philippe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, De L'Environnement Et Du Territoire

Recherche et développement, innovation et partenariats - 2008

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques sur l'énergie photovoltaïque

Serge Poignant, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

La mise en place du revenu de solidarité active - Décembre 2007

Inspection Generale Des Finances, Alain Quinet, Cazenave Thomas, Guidée Renaud

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'évolution et les conditions de maîtrise du crédit d'impôt en faveur de la recherche

Claeys Alain, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2011

Cour Des Comptes

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2012

Cour Des Comptes

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'innovation en France

De L'Économie Générale Et Du Plan, Destot Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances